L’AFP et Getty Images viennent d’être condamnées par la justice américaine à verser plus d’un million de dollars de dommages et intérêts à un photographe Haïtien. Et pour cause : les deux agences de presse avaient commercialisé en 2010 huit clichés de l’artiste sans son autorisation, et ce à partir de photos publiées par l’intéressé sur le réseau social Twitter. Aucune des parties sanctionnées n’a encore annoncé son intention de faire - éventuellement - appel.
Le litige fait suite au puissant séisme ayant touché l’île d’Haïti en janvier 2010. Le photographe Daniel Morel, l’un des rares à être présent sur place, publie plusieurs de ses clichés sur Twitter, expliquant alors que ceux-ci sont à vendre. Toutefois, un habitant de République Dominicaine, Lisandro Suero, les reprends à son compte et réussi à les revendre à l’Agence France-Presse (AFP). Cette dernière les distribue alors à ses clients en partenariat avec une autre agence, Getty Images. Les photos sont ainsi revendues à de nombreux journaux, tels que le Washington Post.
Lorsque les agences s’aperçoivent que Daniel Morel est le véritable auteur des photos, elles envoient tout d’abord une légende corrective à leurs clients, afin de rayer la mention relative à Lisandro Suero. Ensuite, quand l'agence Corbis fait savoir qu’elle détient les droits exclusifs des clichés du photographe, l'AFP et Getty Images les retirent de leurs bases de données et transmettent un mandat d’annulation à leurs clients, afin de les avertir qu'ils n'ont finalement pas le droit d'utiliser ces images.
Tandis que Daniel Morel décide d’engager des poursuites pour violation de copyright à l’encontre des deux agences, l’AFP se défend en affirmant que l’utilisation des huit photos litigieuses est conforme aux conditions d’utilisation de Twitter, sur lequel les clichés ont été diffusés en première instance. En janvier dernier, soit près de deux ans après les faits, un tribunal américain a cependant considéré que l’AFP et Getty Images avaient bel et bien porté atteinte aux droits d’auteur de Daniel Morel.
Depuis, le photographe attendait que la justice se prononce sur ses dommages et intérêts. Vendredi, un jury a annoncé qu’il considérait que les deux agences avaient agi sciemment et qu’une indemnité d’un montant de 1,2 million de dollars serait ainsi accordée au plaignant. Au titre de violations de la législation sur le Digital Millennium Copyright Act (DMCA), d'autres dommages et intérêts ont été alloués à Daniel Morel, mais leur montant est de 20 000 dollars selon l'AFP, et de 400 000 dollars selon Photoforward... En l'attente de la publication du jugement correspondant, le tout reste encore un peu confus.
« Je suis satisfait. J'espère que cela n'arrivera plus jamais à l'un d'entre nous. C'est une victoire pour tous les artistes, pour les droits d'auteur » a déclaré Daniel Morel à l'annonce du verdict auprès de... l’AFP.
