Les contributions culturelles n’augmentent pas les prix. Vraiment ?

Les contributions culturelles n’augmentent pas les prix. Vraiment ?

Des effets de la RCP sur les étiquettes

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Marc Rees

Publié dans

Droit

20/09/2013 3 minutes
62

Les contributions culturelles n’augmentent pas les prix. Vraiment ?

Aurélie Filippetti a été interrogée par RTL sur la contribution frappant les produits connectés, la fameuse taxe de 1 % préconisée par le rapport Lescure. Le projet serait « toujours dans les tuyaux », déporté à 2015, là même où le gouvernement a promis la fameuse pause fiscale. Pour la ministre de la Culture, cependant, les Français n’ont pas à s’inquiéter, les contributions à la culture étant neutres sur le consommateur. Vraiment ?

 


« il existe aujourd’hui certaines contributions sur différents objets qui servent à financer la culture et pour autant n’augmentent pas le prix de ces objets pour les consommateurs » assure la ministre sur RTL. Elle espère ainsi rassurer les consommateurs qui pourraient voir d’un mauvais œil cette future pression sur leur porte-monnaie.

 

La ministre, en phase avec les ayants droit, explique que ces contributions ne sont de fait pas répercutées quand elles sont prélevées dans la chaîne de commercialisation. Et dans les pays où ces contributions n’existent pas, ou à un niveau plus faible, les prix sont inchangés. Preuve absolue que les marges des fabricants asiatiques ou américains et des intermédiaires sont devenues plus grasses. Les prix relevés sur l’autel de la redevance pour copie privée montrent cepedant une réalité un peu plus contrastée.

Des contributions sans effet sur le consommateur ?

100 DVD-R Verbatim au Luxembourg sont par exemple vendus chez l’allemand Nierle 24,90 euros, soit 0,30 euro pièce.

 

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Et en France ? Le même support - même référence, même capacité - est proposé chez Rue du Commerce 99,99 euros… Mais pour ce prix, notre consommateur n'aura que 50 DVD-R Verbatim. Soit 2 euros pièce.

 

 

Dans notre contrée, qui pratique 0,90 euro de rémunération pour copie privé par DVD - soit 45 euros de copie privée pour cette quantité, l’offre s’est effondrée et les prix se sont mécaniquement envolés. Mais la ministre ne cite pas l’exemple des DVD, préférant se focaliser sur celui des tablettes. « Le prix d’une tablette en France n’est pas plus cher que ce qu’on trouve partout ailleurs dans le monde » argumente ainsi Aurélie Filippetti.

 

Prenons justement l’exemple de l'iPad en France et en Espagne. Pourquoi ce pays ? Car celui-ci a fait sauter la copie privée, remplacée par une taxe de 5 millions d’euros gérée par l’État. Selon les affirmations d’Aurélie Filippetti, les prix sont identiques. Ils devraient même être plus chers puisque nos voisins ont une TVA à 21 % contre 19,6 % en France.

 

ipad espagne

 

Dans les faits, les mêmes tablettes sont 10 à 15 euros plus chères en France. Malgré une TVA un peu plus faible.

 

Une question qu'Aurélie Filippetti n'a pas soulevée est celle des frais d'intermédiation générée par la galaxie de SPRD dans la gestion de ces flux : ces sociétés, interconnectées par des prises de participation croisée, sont elles prêtes à rogner sur leur frais ?

 

SPRD cour des comptes commission controle

Les participations intersociales des SPRD (Commission de contrôle des SPRD)

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Des contributions sans effet sur le consommateur ?

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

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Commentaires (62)


OMG le prix des DVD !!!! :eeek:


De 1, ça ne contribue pas à la culture mais aux ayants droits, de 2, bah comme le sous titre le dit, ya qu’à regarder le prix d’une galette en plastoc.


Mais puisqu’on vous dit que ça change rien !


Ahah, le tacle dans les dents <img data-src=" />


Dans mes souvenirs, ils livrent bien en France, Nierle, non ?

(J’avoue, je n’utilise plus les galettes depuis un bail ^^)


La contribution pour la culture, c’est un genre de taxe magique. On devrait ne prélever que de la taxe culture merveilleuse et en vivre. De toute façon, on s’en fout, elle n’augmente pas les prix, et ce serait merveilleux car on pourrait supprimer l’argent, et les anges chanteraient des chansons dans le ciel, qui est bleu, et les oiseaux et les hommes seraient heureux aussi et les ptits poissons de la nature feraient bloupbloupblip d’ans l’eau, bleue aussi, et on danseraient la chenille sauf qu’il faudrait déclarer la manifestation à la sacem du coup, mais c’est pas grave, on s’en fout, et <img data-src=" />


C’est pour ça que je suis quand même heureux d’habiter près de la frontière allemande :)


Je trouve ca impressionnant la difference de prix qui existe pour les DVD.


Mais non, l’argent s’autogénère, personne n’a à payer la taxe au final.

Elle est rigolote comme quand elle nous dit que ce n’est pas nous qui avons payé le cachet de Dany Boone qui est bien plus élevé que les recettes du film =&gt; CNC est là. Sauf que comment arrivent les sous au CNC… ha bah heu… mais non ce n’est pas nous!

Elle me fait vraiment vomir celle-là.








zer a écrit :



Dans mes souvenirs, ils livrent bien en France, Nierle, non ?

(J’avoue, je n’utilise plus les galettes depuis un bail ^^)









Oui, mais évidemment tu dois tout de même t’acquitter de la taxe.

Pour ça tu dois déclarer toi-même à l’organisme concerné que tu as acheté des disques chez nierle. <img data-src=" />



Je me rappelle la 1er vague de taxe sur les disques… certains se faisaient des stocks de plusieurs centaines de galette.

Puis il y a l’époque de la rue montgallet avec les disques vendus moins cher que la taxe.



Maintenant la demande en disque a pas mal baissé, moi aussi je n’en utilise plus que très peu.



Hou la menteuse ! <img data-src=" />



Les journalistes radios étant subventionnés par les politiques, ils ne sont pas libre de nous révéler leurs mensonges <img data-src=" />








batoche a écrit :



les anges chanteraient des chansons dans le ciel









Est ce que les dits anges ont bien pensé à faire une déclaration à la SACEM et à payer les droits afférents à la reproduction d’une oeuvre musicale dans l’espace publique ?



Nan, parce que monde merveilleux ou pas, faudrait voir à pas exagérer hein ?



il a quelque chose d’hypnotique le schéma des SPRD <img data-src=" />



Sinon joli glissement du “c’est indolore car minime (1%)” à “c’est complètement neutre pour le consommateur”



La prochaine étape c’est “ça réduit la cherté des produits auquels la taxe s’applique” ?


Nierle, avant de passer au disque dur, mon livreur avait mal au dos à porter les cartons. <img data-src=" />


Même pas un ptit lien vers les barèmes de 2013 ? <img data-src=" />


ah c’est fort ça quand même.



tenir qu’une augmentation de prix n’augmente pas le prix….








CreaYouz a écrit :



OMG le prix des DVD !!!! :eeek:



J’ai commandé 50 CD-R Verbatim le mois dernier au RU (via Amazon) : 15 euros.



Tant que les ayants-droits continueront de pomper sur les supports de stockage, le marché extérieur sera toujours plus intéressant et ça fera moins de TVA dans les poches de l’Etat.



La preuve par a+ b (ou devrait on dire par a + 1 % ) que les politicard nous prennent pour des mongoliens.








Jean_Peuplus a écrit :



La preuve par a+ b (ou devrait on dire par a + 1 % ) que les politicard nous prennent pour des mongoliens.





j’avoue avoir eu un éclair de doute du style “mais elle croit vraiment ce qu’elle dit, en plus ?”



Que d’incompétences ces ministres ! Faut croire qu’elle aussi n’achète plus de DVD en France, vu le prix, ça lui aurait sauté aux yeux et elle n’aurait pas sorti une telle c…..e !!!


Ca va faire plaisir aux industriels et assoss de consommateurs, qui ont plusieurs fois fait la grève de la Commission Copie Privée pour alerter le ministère de la culture du problème..

Le message est pas tombé dans l’oreille d’un sourd.



Filippetti quand elle était encore conseillé par Juan Branco, c’etait quand même autre chose :/


Moi j’ai une idée, on a qu’à baisser la TVA 20 fois de manière neutre pour le budget de l’état.

On aurait plus de TVA et ce serait indolore *20 pour le budget national.



or tout le monde sait que 20 * 0 = 0


Merci aux intermédiaires de ne pas avoir répercuté les taxes sur les prix et de rogner sur leurs bénéfices pour financer la grandeur du cinéma français <img data-src=" />



Autant de bonté, ça me ferait presque chialer <img data-src=" />


Surtout que je ne comprend pas comment les gens peuvent croire qu’en rajoutant une taxe supplémentaire, le prix reste inchangé. C’est juste nous prendre pour des cons…



Enfin l’argent ca ne se créer pas comme ca spontanément, non ? <img data-src=" />








bozoluc a écrit :



Que d’incompétences ces ministres ! Faut croire qu’elle aussi n’achète plus de DVD en France, vu le prix, ça lui aurait sauté aux yeux et elle n’aurait pas sorti une telle c…..e !!!







non, c’est pas ça.

Elle a un salaire de ministre qui lui permet de consommer sans se soucier du prix. Donc effectivement pour des consommateurs comme elle, la taxe est indolore.



Mais bon, honnêtement, qui achète encore des packs de 100 DVD, un bon vieux DD ça revient quand même nettement moins cher.









Gokender a écrit :



Enfin l’argent ca ne se créer pas comme ca spontanément, non ? <img data-src=" />







<img data-src=" /> virtuellement possible en créant des dettes à tes amis <img data-src=" />

<img data-src=" /><img data-src=" />



Vérité en deca des Pyrénées erreur au-dela.








Cartmaninpact a écrit :



Hou la menteuse ! <img data-src=" />



Les journalistes radios étant subventionnés par les politiques, ils ne sont pas libre de nous révéler leurs mensonges <img data-src=" />







Faux ce matin sur FranceInfo dans leur truc le Vrai du Faux ils ont parlé de ça

Et conclusion ben Faux





différence de prix Fr vs Lux vu quand j’ai acheté un tablette Terra env 20€ de différence <img data-src=" />



Et dire que ce sont ces mêmes personnes qui veulent décourager la consommation du tabac, l’alcool, l’énergie, les sodas, etc par des taxes…


Aurélie Filippetti a de la <img data-src=" /> dans les yeux ?



Ou bien peut être qu’en tant que socialiste elle à le droit de <img data-src=" /> ouvertement au peuple ?



Faut vraiment virer ces <img data-src=" /> aux prochaines élections !


Faudrait presque faire suivre les 4 screenshots aux journaux nationnaux parce que le plus triste dans l’histoire, c’est que la masse va prendre cette déclaration pour argent comptant.








Deep_INpact a écrit :



Faut vraiment virer ces <img data-src=" /> aux prochaines élections !





Non! gardons les! les autres (oui, ceux qui étais là il y a à peine 2ans) me font franchement peur… <img data-src=" />









Deep_INpact a écrit :



Aurélie Filippetti a de la <img data-src=" /> dans les yeux ?



Ou bien peut être qu’en tant que socialiste politique elle à le droit de <img data-src=" /> ouvertement au peuple ?



Faut vraiment virer ces <img data-src=" /> aux prochaines élections !





<img data-src=" />





les contributions à la culture étant neutres sur le consommateur.





Chaque citation de ce genre est un mensonge. Un calcul de pourcentage, c’est des maths de base. (collège?)









vince120 a écrit :



Faudrait presque faire suivre les 4 screenshots aux journaux nationnaux parce que le plus triste dans l’histoire, c’est que la masse va prendre cette déclaration pour argent comptant.





C’est bien ça qui me dégoutte le plus ! Lavage de cerveaux itou, comme en chine.



J’autorise le gouvernement à créer de nouvelles taxes uniquement si elles sont neutres pour les citoyens. <img data-src=" />








Deep_INpact a écrit :



Aurélie Filippetti a de la <img data-src=" /> dans les yeux ?



Ou bien peut être qu’en tant que socialiste elle à le droit de <img data-src=" /> ouvertement au peuple ?



Faut vraiment virer ces <img data-src=" /> aux prochaines élections !







Et on met qui ?



Ahahaha , marrante celle la …



Sauf dans de rares cas, c’est toujours le con au bout de la chaine qui paye une taxe, c’est a dire le consommateur lambda …



(idem pour tout autre taxes prétendument sur les entreprises … )








Arcy a écrit :



J’ai commandé 50 CD-R Verbatim le mois dernier au RU (via Amazon) : 15 euros.



Tant que les ayants-droits continueront de pomper sur les supports de stockage, le marché extérieur sera toujours plus intéressant et ça fera moins de TVA dans les poches de l’Etat.





Mieux : il y a 4ans (bon ça date) 100DVD R Verbatim 10€, 25DVD RW Verbatim 15€ et 9€ de frais de port :)



Encore une qui a séché les cours de maths!

On lui avait dit de rester!



Alors aujourd’hui la multiplication



quand on mulltiplie par un chiffre supérieur à 1 un montant, dire aux pigeons, gens du peuple, citoyens que le prix diminue.



c’est bon, j’ai 20?

je peux faire ministre!


De toute façon, avec ce gouvernement, on l’aura toujours le cul, il n’y a que le diamètre qui changera…


Vont-ils arrêter, un jour, de prendre les gens pour des cons ?



C’est vraiment nimp leurs mensonges à tout va. Et ça date pas d’hier.



Dans les prévisions les mecs ils tablent toujours sur une croissance de 0.5 voir 1 % de plus que l’OCDE, l’INSEE ou l’UR. Pis un an après ils disent : ah oui mais bon c’est conjoncturel, on a eu une mauvaise année. C’est pas faux mais c’était prévu …



Comme quand Hollande promet une baisse du chômage à cours terme depuis 1 an. Pourquoi il dit ça ? Qui peut le croire ? Le mec à moins d’être Dieux il ne pourrait de toute façon rien. Donc pourquoi mentir ?



(j’utilise Hollande pacque c’est récent et flagrant mais sous NS c’était pareille et avant aussi)








Jerrytek a écrit :



De toute façon, avec ce gouvernement, on l’aura toujours le cul, il n’y a que le diamètre qui changera…







Pas le diamètre (dans tout les cas, tu te prends la même chose dans le derche), mais la quantité de vaseline pour que ça passe mieux. <img data-src=" />



‘Ste mafia. <img data-src=" />

Tu m’étonne qu’ils vont défendre leur bout de gras bec et ongles.


Je viens de faire le calcul, et sauf erreur, et à raison de 4.7 Go par Dvd-R, on obtient 420€ par To <img data-src=" />



Moi qui voulait me prendre un DD de 3To, si ils voulaient appliquer les memes baremes, j’en aurait pour 1200€.



Pourtant, j’adore mon pays…


Proposition de lettre ouverte @ Aurélie Filippetti :



Bonjour,



C’est pas un peu fini ce foutage de gueule ?



Très sincèrement,

Tout le monde


ou bien:



“Bonjour,



C’est pas un peu fini de mentir ouvertement aux citoyens et sans être inquiétée par la justice?



Très sincèrement,

Tout le monde”



et ensuite ils se plaignent que les gens ne leur font plus confiance <img data-src=" />








Deep_INpact a écrit :



Aurélie Filippetti a de la <img data-src=" /> dans les yeux ?



Ou bien peut être qu’en tant que socialiste elle à le droit de <img data-src=" /> ouvertement au peuple ?



Faut vraiment virer ces <img data-src=" /> aux prochaines élections !





Tu préfères l’UMP ?

Puisque personne d’autre ne peut gagner les élections.

À choisir entre la peste et le choléra je préfère encore ce gouvernement que le précédent.









Reznor26 a écrit :



À choisir entre la peste et le choléra je préfère encore ce gouvernement que le précédent.



j’en viens sincèrement à me poser la question… Au moins le précédent assumait pleinement sans se cacher derrière un post-it de gauche…



J’ai la gerbe à chaque fois que je lis des news en ce moment.









jiph a écrit :



Vont-ils arrêter, un jour, de prendre les gens pour des cons ?



C’est vraiment nimp leurs mensonges à tout va. Et ça date pas d’hier.



Dans les prévisions les mecs ils tablent toujours sur une croissance de 0.5 voir 1 % de plus que l’OCDE, l’INSEE ou l’UR. Pis un an après ils disent : ah oui mais bon c’est conjoncturel, on a eu une mauvaise année. C’est pas faux mais c’était prévu …



Comme quand Hollande promet une baisse du chômage à cours terme depuis 1 an. Pourquoi il dit ça ? Qui peut le croire ? Le mec à moins d’être Dieux il ne pourrait de toute façon rien. Donc pourquoi mentir ?



(j’utilise Hollande pacque c’est récent et flagrant mais sous NS c’était pareille et avant aussi)







Pour Hollande, un journaliste radio avait une théorie intéressante.

Il expliquait que Hollande était extrêmement intelligent et que si il nous harcelait avec sa baisse du chômage, il devait avoir un plan.

D’après lui, les collectivités et Co. mettraient le paquet sur les emplois d’avenir en fin d’année, ce qui inverserait la courbe du chômage très légèrement.

Il a remarqué que malgré les annonces, les emplois d’avenir n’étaient pas très utilisés.









durthu a écrit :



Pour Hollande, un journaliste radio avait une théorie intéressante.

Il expliquait que Hollande était extrêmement intelligent et que si il nous harcelait avec sa baisse du chômage, il devait avoir un plan.

D’après lui, les collectivités et Co. mettraient le paquet sur les emplois d’avenir en fin d’année, ce qui inverserait la courbe du chômage très légèrement.

Il a remarqué que malgré les annonces, les emplois d’avenir n’étaient pas très utilisés.







Les emplois d’avenir. Encore une blague : il y a 200 000 chomeurs de plus en 1 an. Les emplois d’avenir devaient en créé 150 000 (pour l’instant on est a 20 000).



C’est l’équivalent des heures sup défiscalisées de la droite : des annonces pour faire plaisir. Les gens bien naifs pensent que c’est la solution miracle. Non, juste un coup d’épée dans l’eau qui fait perdre des milliards à l’état et ne résout rien. Au final ca profite surtout à certaines entreprises qui optimise un max pendant un ou 2 ans pis re-change leur plan dès que la loi est abrogée.



Genre là les emplois d’avenir peuvent être des CDD. C’est une blague ? Ça sert à quoi de créé des CDD ? dans 3 ans les gens vont se retrouver de nouveau au chômage …

Le mec il pourra se donner tant qu’il peut, il se fera jeter au bout de 3 ans quoi qu’il arrive pacque son employeur ne pourra plus toucher la prime. Alors oui c’est ptet bien, au moins pendant 3 ans le mec il a un boulot. Mais ca reste du très très court terme comme solution. Et pendant ce temps c’est l’état qui paye 75 % du salaire …












maestro321 a écrit :



Non! gardons les! les autres (oui, ceux qui étais là il y a à peine 2ans) me font franchement peur… <img data-src=" />





Ce n’est pas une raison pour garder ses incapables, ni pour remettre ceux d’avant, il faut du “sang neuf”…







V_E_B a écrit :



<img data-src=" />





Effectivement j’ai stigmatisé un peu trop vite les socialistes, j’aurais pu dire politiciens carriéristes.







Cara62 a écrit :



Et on met qui ?





Jean-Luc, car il est temps de tester en actes sa volonté de changer la donne (je suis de parti pris).

Et c’est bien mieux que le bruit des bottes !







Reznor26 a écrit :



Tu préfères l’UMP ?

Puisque personne d’autre ne peut gagner les élections.

À choisir entre la peste et le choléra je préfère encore ce gouvernement que le précédent.





Je ne suis pas aussi certain que toi que seuls les deux principaux partis peuvent accéder au pouvoir !

L’UMP d’avant et le PS de maintenant, même s’ils ne font pas exactement les mêmes programmes de campagne et donc les mêmes promesses, ils ont déçus de chaque côté une bonne partie de leur électorat.

Et comme le pays sombre petit à petit avec la dette pharamineuse, plus le chômage et la précarité qui touche de plus en plus de citoyens de tous niveaux et tous bords, plus les acquits sociaux qui diminuent, plus l’avenir d’une retraite hypothétique que l’Europe Communautaire veut calquer sur l’Allemagne à 67 ans (déjà avec une “carrière” assurée c’est pas joyeux, mais dans un monde en crises à répétitions et donc avec des périodes de chômage/RSA, c’est mort pour atteindre la fameuse retraite),…



Je vois que le ministère de la culture continue dans la langue de bois <img data-src=" />








CreaYouz a écrit :



OMG le prix des DVD !!!! :eeek:





Tu decouvres a l’instant que le DVD se voit assorti d’une “redevance” de plusieurs centaines de % le prix du produit lui-meme?

Bienvenue dans le monde merveilleux des copyright maths.



Je crois qu’on tient une championne du monde du mensonge. <img data-src=" />








wormidable a écrit :



Tu decouvres a l’instant que le DVD se voit assorti d’une “redevance” de plusieurs centaines de % le prix du produit lui-meme?

Bienvenue dans le monde merveilleux des copyright maths.





Ho merci beaucoup pour cette petite découverte, terrible ! <img data-src=" /> <img data-src=" />









wormidable a écrit :



Tu decouvres a l’instant que le DVD se voit assorti d’une “redevance” de plusieurs centaines de % le prix du produit lui-meme?

Bienvenue dans le monde merveilleux des copyright maths.





<img data-src=" /> génial



Après il faudrait déjà qu’ils achètent des DvD, un ministre achète des Blu-ray voyons, nous ne sommes pas à la hauteur !








wormidable a écrit :



Tu decouvres a l’instant que le DVD se voit assorti d’une “redevance” de plusieurs centaines de % le prix du produit lui-meme?

Bienvenue dans le monde merveilleux des copyright maths.







Super le lien ! Merci !









Qwarrock a écrit :



Super le lien (la vidéo put etre sous-titré en VF, je la conseille à tous. Merci !






Et pendant se temps la, le montant de la taxe copie privée n’est toujours pas affiché sur les factures <img data-src=" />

Mais bon puisque ça n’augmente pas le prix, aucune importance <img data-src=" />


Bah pour ceux qui n’auraient toujours pas compris:

les “politicien(ne)s” ne sont uniquement que des communicants et ne font QUE de la communication, notamment pour faire passer la douloureuse imposée par les lobbys. L’important pour eux, c’est qu’il y aura toujours quelqu’un pour croire qu’ils œuvrent au service du peuple <img data-src=" /> et surtout qu’ils s’en rappellent pour les élections (“pièges à cons” pour ceux qui en douteraient encore <img data-src=" />)



Certains devraient lire le Canard Enchaîné un peu plus souvent (seul organe de presse papier véritablement indépendant, soit dit en passant)