Le portefeuille de brevets, meilleure nouvelle arme de Nokia ?

Maintenant que Microsoft a annoncé son intention de racheter la branche mobile de Nokia, beaucoup se demandent ce que le constructeur européen va faire. Nokia jouit d’une vaste propriété intellectuelle sous la forme de dizaines de milliers de brevets. Il se pourrait que l’entreprise décide de passer à l’attaque via une série de procès contre d’anciens concurrents. Débarrassé de ses propres produits, Nokia pourrait finalement devenir un « patent troll »

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Un Finlandais calme jusqu'à aujourd'hui sur les plaintes 

On sait depuis hier que Microsoft a posé sur la table 5,44 milliards d’euros pour racheter la branche mobile de Nokia. Dans cette somme, on trouve 3,79 milliards pour la l’activité mobile elle-même, permettant à Microsoft de récupérer l’ensemble des Lumia et Asha, y compris les marques, l’ensemble du personnel (32 000 personnes) ainsi que les divisions marketing, conception et fabrication. La partie restante, soit 1,65 milliard d’euros, sert à payer un accord de dix ans portant sur les brevets de Nokia.

Si nous nous sommes penchés sur le destin des Lumia et sur la manière dont Microsoft pourrait profiter de ce rachat, la question mérite d’être posée pour Nokia. Évidemment, les caisses du Finlandais vont être très largement renflouées par l’opération, d’autant qu’elle permet de réduire drastiquement les frais, ces derniers échouant désormais à Microsoft. Nokia reste cependant en possession d’un large éventail de brevets dont beaucoup sont cruciaux.

Jusqu’à présent, Nokia n’a que peu fait valoir sa propriété intellectuelle. Ainsi, une plainte avait été déposée contre Apple en 2009, une autre contre HTC en 2011. Dans le cas de Cupertino, le problème s’est résolu par un accord à l’amiable. Les termes de ce dernier n’ont jamais été dévoilés, mais ce type de poignée de main concerne le plus souvent des sommes de l’ordre de plusieurs centaines de millions de dollars.

Débarrassé de ses produits, Nokia aurait le champ libre

Il faut noter toutefois que le plus sûr moyen de déposer des plaintes est de ne posséder soi-même aucun produit. Car à toute action correspond une réaction : si Nokia a été assez calme sur la valorisation de ses brevets, c’est peut-être par crainte d’être à son tour visé. Or, le rachat de la branche mobile vient bousculer le paysage : sans plus aucun produit de type smartphone (ou éventuellement tablette), la société devient libre d’aller réclamer des comptes.

Selon l’accord noué avec Microsoft, Nokia reste entièrement maître de ses brevets, comme l’a confirmé le responsable juridique de la firme : « Cela implique le droit, dans la pratique, d’utiliser les inventions de Nokia. Cela n’implique pas le transfert ou la possession des brevets eux-mêmes ». Du coup, certains s’inquiètent : Nokia ne va-t-elle pas se lancer dans une grande épopée judiciaire en déposant des plaintes à tour de bras ?

Un futur patent troll ? 

Cette peur de voir Nokia devenir un « patent troll » est légitime. Rappelons qu’un patent troll est une entreprise vivant essentiellement de l’argent rapporté par les licences sur ses brevets. Ces derniers peuvent être utilisés pour obtenir des royalties ou pour bloquer un produit, notamment via des injonctions empêchant la vente. Ainsi, selon un article de Bloomberg datant d’avril dernier, on sait que Nokia empoche chaque année 500 millions de dollars de royalties. Une somme qui pourrait être révisée à la hausse.

Reuters a en effet souligné les propos d’un porte-parole au sujet de la propriété intellectuelle. Mark Durrant a ainsi indiqué par email que Nokia avait jusqu’à présent préféré utiliser ses brevets pour défendre ses produits. La suite est intéressante : « Une fois que nous n’aurons plus notre activité mobile, à la suite du terme de la transaction, nous pourrions explorer un programme de licence pour ces technologies ». En ligne de mire, les 30 000 brevets détenus, et les concurrents qui pourraient en avoir besoin.

Attaquer devant les tribunaux ou négocier des royalties 

Ce qui pourrait bien signifier que Nokia va se tourner vers des sociétés qui pourraient faire usage de ces technologies sans payer, comme ce fut le cas pour Apple en 2009. Dès lors, il pourrait y avoir plusieurs façons de procéder. Nokia pourrait par exemple agir à la manière de Microsoft avec Android, en prenant contact avec les entreprises et en négociant les royalties. Elle pourrait également déposer directement des plaintes et exiger d’importants montants. Dans ce domaine, on se souvient par exemple qu’Apple avait obtenu de Samsung plus d’un milliard de dollars de dédommagements, avant que cette somme soit réduite.

Selon Reuters, Nokia pourrait copier directement le parcours de Microsoft en se rendant auprès des mêmes constructeurs Android pour négocier à son tour avec ses propres brevets. ZTE, Pegatron, Acer, HTC, Samsung ou encore Foxconn pourraient tout à fait s’attendre à une visite de Nokia dans le courant de l’année prochaine. Microsoft a en effet indiqué que les accords par les autorités de régulation devraient être donnés durant le premier trimestre 2014.

Un accord de licence non-exclusif avec Microsoft 

Le Washington Post s’inquiète lui aussi du potentiel de Nokia à devenir un patent troll. Le journal reconnait cependant que la firme n’a pas le profil type du troll, en partie à cause de son passé dans ce domaine, et d’autre part parce que certains produits restent dans son giron. C’est le cas des services de cartographie, ou encore NSN, la filiale gérant l’infrastructure réseau et télécom. Le Post souligne toutefois que le portefeuille de brevets est la « possession de plus grande valeur » entre les mains de Nokia. Nous ajouterons pour notre part que même si le Finlandais dispose effectivement de certains produits, plus aucun ne se trouve dans le domaine de la téléphonie.

Il est donc logique d’imaginer que Nokia négociera avec un nombre inconnu d’autres sociétés. Les propos du porte-parole ne laissent que peu de place à l’imagination, et il faut rappeler que l’accord noué avec Microsoft sur les brevets n’est pas exclusif. Nokia reste ainsi libre de signer des accords de licences avec d’autres acteurs.

Enfin, il est probable que ce soit la valeur importante de ces brevets qui ait empêché Microsoft leur rachat. Selon des chiffres avancés par les analystes en juillet 2012, ces brevets auraient un poids considérable : estimés à 6 milliards de dollars (Wall Street Journal), ils contiendraient des technologies importantes dans l’univers des réseaux mobiles. Microsoft aurait donc choisi la voie de la licence, beaucoup moins onéreuse à court et moyen terme. D’ailleurs, l’accord stipule que Redmond aura la capacité de passer sur un mode « licence perpétuelle », dont le tarif n’a pas été donné.