En sus de la taxe Google, la presse demande à être traitée comme les artistes

En sus de la taxe Google, la presse demande à être traitée comme les artistes

Credo quia absurdum

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Nil Sanyas

Publié dans

Droit

22/09/2012 8 minutes
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En sus de la taxe Google, la presse demande à être traitée comme les artistes

La presse française, ou tout du moins une partie d'entre elle, cherche de nouveaux revenus et a trouvé Google comme Deus ex machina. Si l'on sait que le paiement au référencement voire au clic est projeté par la presse, notre confrère Télérama vient de dévoiler en exclusivité le projet de proposition de loi de l'association de la presse d'information politique et générale (IPG), transmis au gouvernement il y a une dizaine de jours. Et son contenu est assez édifiant.

Projet de proposition de loi sur les droits voisins pour les organismes de presse

Un droit voisin en sus du droit d'auteur

Présidée par Nathalie Collin, directrice du groupe Perdriel (Nouvel Observateur), l'association IPG a fait parler d'elle en début de mois pour avoir proposé notamment au gouvernement la mise en place d'un nouveau droit voisin en faveur de la presse française. « D'un côté, expliquait-elle, les éditeurs s'engagent à renoncer à leur droit d'interdire l'indexation de leurs contenus par les moteurs de recherche (...). En contrepartie, nous demandons la création d'un droit voisin qui permettrait de faire payer par les moteurs de recherche une juste rémunération, chaque fois qu'un de nos contenus est indexé. »

Ce volet n'était cependant qu'une partie des désirs de l'association. Le document dévoilé par Télérama nous apprend en effet que l'IPG souhaite tout simplement copier les modèles des milieux créatifs, notamment ceux de la musique et du cinéma.

300 000 € d'amende et 3 ans de prison pour échanger un article de presse payant

Concrètement, que propose l'association ? Elle souhaite par exemple s'intégrer dans le fameux article 335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle punissant à ce jour de 300 000 euros d'amende et de trois ans de prison le fait de reproduire, communiquer ou mettre à du public, à titre onéreux ou gratuit, toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.

Aujourd'hui, cet alinéa 1er de l'article 335-4 peut être utilisé par les représentants des ayants droit pour punir une personne proposant des titres audio, un film ou une série sur un réseau P2P ou ailleurs. Si la peine maximale n'a jamais été appliquée en France, le risque existe, ceci malgré l'existence d'Hadopi. Si la presse venait à intégrer cet article de loi, cela signifierait donc que n'importe qui pourrait encourir le risque de subir les peines citées ci-dessus, ceci pour avoir recopié « un contenu de presse », sans plus de précision. Cela concerne-t-il l'intégralité, une majeure partie, une partie mineure, 1 % d'un article ou même une unique phrase ? Le mystère demeure.

Payer pour de simples liens hypertextes

Mais ce n'est pas tout. L'association, toujours dans le but de mettre sur un pied d'égalité le monde des artistes et celui de la presse, souhaite aussi intégrer l'alinéa 3 de l'article 335-4. Ce qui donne, après modification de l'IPG, l'alinéa 3 suivant (en gras, les rajouts de l'association) : 

« Est puni de la peine d'amende prévue au premier alinéa le défaut de versement de la rémunération due à l'auteur, à l'artiste-interprète ou au producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes, ainsi qu'à l'organisme de presse au titre de la copie privée ou de la communication publique ainsi que de la télédiffusion des phonogrammes, mais aussi de l'utilisation de liens hypertextes ou de toute technique équivalente permettant d'accéder à des contenus de presse. »

Attention, comme le mentionne un nouvel article créé par l'association (le L. 218-2), les dispositions ci-dessus concernent exclusivement les papiers non disponibles au public. L'article de l'IPG explique en effet que « les organismes de presse ne peuvent s'opposer à l'utilisation par un tiers de liens hypertextes ou de toute technique équivalente permettant d'accéder à tout ou partie de leurs contenus de presse lorsque ces derniers sont librement accessibles par un service de communication au public en ligne édité par eux ».

En somme, si une personne publie un lien vers un article de presse sur son Twitter, son blog, un forum ou n'importe quel autre moyen, elle ne risquera pas trois ans de prison et 300 000 euros d'amendes. Cette précision de bon sens de la part de l'IPG est néanmoins accompagnée d'une autre spécificité qui fait la Une des journaux depuis des semaines, à savoir celle portant sur les moteurs de recherche et les agrégateurs d'actualités.

Google particulièrement visé

Voici le passage en intégralité tel rédigé par l'IPG :

« L'acte mentionné à l'alinéa précédent ouvre droit à une rémunération équitable au profit des organismes de presse lorsqu'il est réalisé par une personne française ou étrangère exerçant à titre principal une activité de prestataire d'un service de référencement sur internet ou d'exploitation d'un moteur de recherches dans le cadre d'un service gratuit ou payant visant manifestement le public de France, y compris lorsqu'elle ne joue pas un rôle actif de nature à lui confier une connaissance ou un contrôle des liens hypertextes. »

Ce passage désigne de façon évidente deux services majeurs en France, Google, le moteur de recherche, et Google Actualités (ou News), le fameux service répertoriant des milliers de sources de presse. Et afin d'être encore plus explicite quant à son attaque contre Google, l'article de l'IPG précise de plus que seules les entreprises dont les services mentionnés ci-dessus occupent « une place principale et substantielle » devront s'acquitter de la rémunération équitable. « L'insertion d'un tel service  au sein d'un site portail ou d'un bloc-note (NDLR : un blog) n'est pas couverte par le présent alinéa. »

La fameuse rémunération exclue donc quasi tout le monde sur Internet... sauf les moteurs de recherche et les services équivalents à Google Actualités ; et encore, uniquement s'ils ont une certaine importance. Si Google ne peut y trouver une échappatoire, quid de Microsoft ou de Yahoo!, ou encore de Twitter et des autres réseaux sociaux fourmillants de liens ?

Presse, musique, même combat, mêmes solutions

Vous pensiez être arrivés au bout de vos surprises ? Accrochez-vous. L'association souhaite aussi qu'une commission soit créée afin de fixer les montants et modalités de sa fameuse rémunération dans le cas où aucun accord ne serait trouvé entre les organismes de presse et les services Internet.

Cette commission, explique l'IPG, devra être présidée par un représentant de l'État et sera composée en nombre égal de membres désignés par les organisations représentatives, de créanciers et de débiteurs de ladite rémunération. Mais sur quelle base les montants seront-ils fixés ? Le document de l'association l'explique brièvement : « la rémunération équitable est forfaitaire et peut être déterminée au regard d'enquêtes et de sondages » sur le comportement des internautes à l'égard des liens notamment.

Ce passage rappelle curieusement une certaine copie privée, cette exception au droit d'auteur qui ponctionne une certaine somme sur de nombreux produits d'une manière parfois extravagante. La presse compte donc copier ce système à son compte, pour tous les risques et abus que cela présuppose.

Qui dit rémunération dit commission (pour fixer les montants) mais aussi dit société de perception. L'association demande ainsi « l'intervention d'une société de perception et de répartition, agréée par le ministre de la Culture, afin de collecter cette rémunération et de la répartir ensuite parmi les organismes de presse ». Là encore, le système est connu.

Une inspiration toute trouvée

Et si vous trouvez toutes ces propositions dignes du monde de la musique, ne soyez pas surpris. Avant de louer ses talents et services pour la presse, Nathalie Collin, la présidente de l'IPG, a été dans le passé : 

  • Directrice (administratif et financier) de Virgin Musique France entre 1997 et 1999
  • Directrice générale de Virgin Musique France entre 1999 et 2002
  • Directrice générale d'EMI Music France entre 2002 et 2007
  • Présidente déléguée d'EMI Music France entre 2007 et 2008
  • Présidente d'EMI Music France entre 2008 et 2009

Élémentaire.

Selon Télérama, le ministère de la Culture, qui a reçu ce document au début du mois, serait particulièrement mal à l'aise, cerné à la fois par cette proposition et les représentants des sociétés Internet, et en particulier les lobbyistes de Google. « En l’état, ça ne va pas être possible » aurait glissé une personne proche du dossier à notre confrère.

Écrit par Nil Sanyas

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Un droit voisin en sus du droit d'auteur

300 000 € d'amende et 3 ans de prison pour échanger un article de presse payant

Payer pour de simples liens hypertextes

Google particulièrement visé

Presse, musique, même combat, mêmes solutions

Une inspiration toute trouvée

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Commentaires (74)




« En l’état, ça ne va pas être possible » aurait glissé une personne proche du dossier à notre confrère.





Cela sous-entend que c’est envisageable surtout…



Viendez chez nous camarades,le pays de Candy et des subventions d’état dans tout les secteurs d’activités…



J’vais me faire tatouer la faucille et le marteau a ce rythme là. <img data-src=" />


En gros, en France, pendant que certains triment et réussissent, d’autres ne souhaitant pas se remettre en question devraient survivre à leurs dépends…



Je veux bien qu’en France, on axe d’avantage notre politique sur la redistribution des richesses, au niveau citoyen parce que quoi qu’on en dise, tout le monde n’a pas les mêmes chances, alors que c’est un des objectifs prioritaires de notre république, mais les entreprises n’ont pas à devoir faire du social entre elles !



Les entreprises bien portantes ne doivent pas servir de vaches à lait pour un secteur mourant incapable d’évoluer ou se réinventer !


Vu ce qu’est devenue la presse… Le boulot est bâclé, il y a de moins en moins de fond.

On a eu un exemple récemment avec l’histoire de la banque de France : reprise sans analyse/réflexion de dépêches, pas de prise de recul, de mise en perspective, ni de vérification de l’info.

Au final, c’est ici même qu’on a eu le fin mot de l’histoire !



J’ai dû lire 45 fois la même histoire avant de comprendre ce qui s’est passé. ça en fait des clics ! C’est peut être une stratégie :p



Mais au final, encore un secteur d’activité qui ne s’est pas renouvelé à l’arrivée d’Internet, qui l’a vu comme un ennemi, et maintenant qui veut l’utiliser pour y traire du pognon pas toujours mérité.




Cela sous-entend que c’est envisageable surtout…





exactement, et ça fait peur.

c’est totalement démago. A ce rythme là, n’importe qui peut demander de l’argent pour n’importe quoi.

En plus ce n’est pas comme si les journalistes créent des oeuvres, ils sont censés rapporter des faits surtout, qui va taxer le “fait” ? la famille d’une victime se posera en ayant droit et réclamera de l’argent pour l’annonce de la mort ?


Manquerai plus qu’ils demandes une rente de 70 ans après leur morts.








amikuns a écrit :



Manquerai plus qu’ils demandes une rente de 70 ans après leur morts.







Ça serait rigolo remarque,surtout pour de la rédaction d’actualités <img data-src=" />



Ceux la même qui écrivent des articles orientés, qui nous polluent de pubs alors qu’ils sont affilié à de grands groupes, qui nous font parfois payer pour lire certains articles ou pour contribuer?



Qu’on ne vienne pas nous dire que ceux là ne sont pas rentables depuis toute ces années…

Ils n’ont pas su trouver le bon modèle économique pour être indépendant et ne pas venir chouiner parce qu’ils ne palpent pas assez., c’est pas tout à fait la même chose.



En tout cas, je poste pas souvent sur PCImpact, mais bravo à vous pour avoir su rester indépendant en proposant toujours plus d’actus pertinentes et sans orientation!



Je m’en vais prendre un abo PCI. Voila!


Rien à dire c’est du grand art. Vite, il faut que je trouve du boulot dans une rédaction, ça va devenir juteux!

Marre de l’hypocrisie de notre modèle où réussir est un tord mais où il n’y a aucune honte à s’engraisser uniquement grâce à des taxes indues. Triste pays…


une petite desindexation de tout ce petit monde par google,

vous comprenez que vous nous faites <img data-src=" /> avec vos propositions extravagantes, donc ce services et simplement supprimé….



Game over pour les “journalistes”, <img data-src=" />








bingo.crepuscule a écrit :



En gros, en France, pendant que certains triment et réussissent, d’autres ne souhaitant pas se remettre en question devraient survivre à leurs dépends…



Je veux bien qu’en France, on axe d’avantage notre politique sur la redistribution des richesses, au niveau citoyen parce que quoi qu’on en dise, tout le monde n’a pas les mêmes chances, alors que c’est un des objectifs prioritaires de notre république, mais les entreprises n’ont pas à devoir faire du social entre elles !



Les entreprises bien portantes ne doivent pas servir de vaches à lait pour un secteur mourant incapable d’évoluer ou se réinventer !









valkiki a écrit :



Ceux la même qui écrivent des articles orientés, qui nous polluent de pubs alors qu’ils sont affilié à de grands groupes, qui nous font parfois payer pour lire certains articles ou pour contribuer?



Qu’on ne vienne pas nous dire que ceux là ne sont pas rentables depuis toute ces années…

Ils n’ont pas su trouver le bon modèle économique pour être indépendant et ne pas venir chouiner parce qu’ils ne palpent pas assez., c’est pas tout à fait la même chose.







+1 Personnellement je vois la loi du marché comme une sélection naturelle au niveau des entreprises, soit tu t’adaptes soit tu passes à la trappe. Je veux bien qu’on dise que ça détruit des emplois mais c’est l’innovation et la remise en question qui permet à l’humanité d’avancer et d’avoir un meilleur niveau de vie global (pas forcément actuellement c’est sûr…).



Le Web 2.0 existe depuis de nombreuses années déjà, si certains ont réussis [à s’adapter] et à proposer quelque chose de nouveau là où ces journalistes n’ont jamais osé mettre les pieds, ça le fait mal de vouloir pomper sur la réussite des autres.



Faire du social c’est bien mais il ne faut pas non plus prendre les plus riches et mieux lotis pour des vaches à lait (les entreprises ici).



j’ai lu trop vite le titre j’ai compris : La presse demande à être traitée comme les AUTISTES… <img data-src=" />



Vu comme sont considérés nos handicapés je me suis dit : “tiens ils deviennent réalistes” <img data-src=" />



Bon plus sérieusement…



Au début du net ils ont criés au loup, puis s’y sont mis sans s’y mettre… maintenant ils veulent le beurre et l’argent du beurre, la crémière, le mitron, … toujours en ne se remettant pas en question…



Comme pour le monde de la vidéo et de la musique… tant qu’ils ne roulent pas sur l’or il veut faire les pleureuses dans les jupes de nos politiques pour récupérer des subventions et autres taxes déguisées tout en arguant que c’est la faute du Net, le Mal, toussa (les pédo-Tipiak et j’en passe)


Le journal belge Le Soir s’y est essayé il y a quelques temps etla réponse de Google fut immédiate… Déréférencement… De quoi rapidement ramené Le Soir à la raison.


Jusqu’à preuve du contraire Google Actu ou tout autre agrégateur ne sont pas des éditeurs. De ce fait rien ne les oblige à ne pas indexer et du coup à ne pas payer.

Je vois mal une loi imposer l’indexation (et obliger à payer), cela pourrait être considéré comme de la vente forcée.



Dans combien de temps vont-ils se rendre compte que les agrégateurs leurs rendent services? Et le jours où ils ne seront plus indexés, ils viendront chialer dans les jupes de leur mères.


perso à la place de Google, je les désindexerais tous une semaine pour rigoler <img data-src=" />


Tiens je vois les Quote de l’article en blanc sur fond blanc …

Est ce normal Nil ?


déréférencement de la totalité de la presse française nous verront combien de visiteur ils leurs restera sans google bing et yahoo.

au bout d’un mois ils viendront à genoux sur du verre pilé voir les moteurs de recherche pour avoir de nouveau de la pub (3 ligne d’un article, c’est de la pub)








Hatsepsout a écrit :



Vu ce qu’est devenue la presse… Le boulot est bâclé, il y a de moins en moins de fond.

On a eu un exemple récemment avec l’histoire de la banque de France : reprise sans analyse/réflexion de dépêches, pas de prise de recul, de mise en perspective, ni de vérification de l’info.

Au final, c’est ici même qu’on a eu le fin mot de l’histoire !



J’ai dû lire 45 fois la même histoire avant de comprendre ce qui s’est passé. ça en fait des clics ! C’est peut être une stratégie :p



Mais au final, encore un secteur d’activité qui ne s’est pas renouvelé à l’arrivée d’Internet, qui l’a vu comme un ennemi, et maintenant qui veut l’utiliser pour y traire du pognon pas toujours mérité.







+1 ou l’histoire du scooteriste écrasé par un bus à lyon, la presse s’est défoulée contre un chauffeur qui conduisait un véhicule articulé pouvant atteindre 44 tonnes alors que peu ont parlé de la cause de l’accident : un séparateur de voie de 7cm de hauteur qui a provoqué la chute du scooteriste alors qu’il remontait une file de voiture.



edit: j’en profite pour ajouter que nombre d’aménagements routiers sont pensés pour des véhicules 4 roues et certaines provoquent la mort des usagers de 2 roues



Après les moines copistes de DVD, les moines copistes et copieurs de l’AFP. <img data-src=" />


Mais qu’on les laisse passer leur lois de merde enfin, c’est une très bonne idée en fait.

Laissons la sélection naturelles faire son boulot, on aura enfin un web avec de l’info indépendante et de qualité.


Pour certains journalistes parmi les plus visibles (les Joffrin, Barbier et consorts), je suis bien d’accord vu qu’ils arrivent à concilier journalisme et art du cirque avec leurs clowneries <img data-src=" />




la presse demande à être traitée comme les artistes





Bien dit !



Et les moteurs de recherche doivent être traités comme des pédophiles !


Il faudra m’expliquer pourquoi Google se fait emmerder pour proposer 2 lignes du contenu et donc oblige les internautes à aller sur la source pour lire, quand Yahoo copie l’intégralité des articles sur son sites et n’est pas inquiété.

Ce sont des cons.


Personnellement, ca ne me dérange pas du tout.



Ils peuvent tout appliquer, le jour où ils rémunèrent les commentaires…








overdrives a écrit :



Il faudra m’expliquer pourquoi Google se fait emmerder pour proposer 2 lignes du contenu et donc oblige les internautes à aller sur la source pour lire, quand Yahoo copie l’intégralité des articles sur son sites et n’est pas inquiété.

Ce sont des cons.





il y a plus de pognon a extorquer a Google qu’a Yahoo si tu veux mon avis…



C’est tout de même marrant que sur ce forum, plein défendent la libre entreprise (probablement sans même jamais avoir monté eux-même une entreprise), prennent la défense de google, bing & co sans le moindre esprit critique.

Tout d’abord ces multinationales se livrent à un dumping fiscal préjudiciable à tous mais pour le sujet qui nous interrèsse, il est vrai que la presse sur le net doit trouver des moyens de vivre.

La publicité en ligne ne permet pas de vivre de son activité (journalistique), même avec de très grosses fréquentations ; et en même temps il est vrai que ce qui fait la richesse d’un google, c’est sa capacité à afficher LA bonne information. Ca ne me semblerait vraiment pas illégitime qu’il y ait une rémunération des producteurs de contenus.

Dans cet article :http://www.telerama.fr/techno/numerama-readwriteweb-pcinpact-nouvelles-frontiere… le rédac chef de PC-Inpact indique combien ils sont frangiles économiquement et qu’ils font vivre le site à 6 salariés.

Pour un quotidien généraliste, il faut bien entendu bcp plus de salariés et le seuil de rentabilité est pratiquement impossible à atteindre. Et ceci n’est pas vrai qu’en France, il y a exactement les mêmes réfléxions aux USA.

Si on veut avoir une presse indépendante, il faut trouver de nouveaux modèles et celui-ci, le financement par son propre écosystème ne me semble pas si idiot.

PS1 : je suis dirigeant d’entreprise, pas idéologue, je connais la réalité de ce que c’est que de faire vivre des gens de son activité

PS2 : la loi du marché libre et non faussé qui ferait de la “séléction naturelle” a démontré ses fortes limites lors de la crise financière. L’économie ne s réduit pas à des dogmes ensieignés en classe de seconde…








polymorphe a écrit :



C’est tout de même marrant que sur ce forum, plein défendent la libre entreprise (probablement sans même jamais avoir monté eux-même une entreprise), prennent la défense de google, bing & co sans le moindre esprit critique.



PS1 : je suis dirigeant d’entreprise, pas idéologue, je connais la réalité de ce que c’est que de faire vivre des gens de son activité

PS2 : la loi du marché libre et non faussé qui ferait de la “séléction naturelle” a démontré ses fortes limites lors de la crise financière. L’économie ne s réduit pas à des dogmes ensieignés en classe de seconde…







Et la marmotte elle mets le chocolat dans le papier d’alu.

<img data-src=" />




  • le dumping fiscal est possible à cause des lois que les politiques ont fait passer ces 30 dernières années (donc c’est de leur fautes)



  • Le canad enchainé na pas pris le virage du numérique et marche très bien car ce sont des informations de qualités et un vrai travail journalistique.



  • Le statut de journaliste est déjà largement sponsorisé par nos impots ( plus de 400 millions d’euros par ans)



  • Bref, ils ont voulu le liberalisme à outrance, et bien il assume,

    Dans cette société pourrie quand une banque ou grosse entreprise fait faillite l’état vole toujours à son secours. Les dettes elles sont pour l’état, et donc nos impots et quand la boite remonte les bénéfices sont pour les actionnaires.<img data-src=" />



    Le marché leur fera trouvé la solution, ou ils disparaitront, c’est pas moins d’informations qui nous tueras.



polymorphe, tu dis beaucoup de bonnes choses, mais ça ne veut pas dire que ta solution est bonne.


c’est bien gentil tout ça polymorphe mais là on s’en fout dans le cas de la presse que Google fasse du dumping fiscal, ça c’est un autre problème



par contre je vois pas pourquoi la presse veut obtenir des subsides de google pour les news agrégées par le moteur, qui leur rapportent au contraire plein de visiteurs et leur garantit du trafic



c’est pas une question d’être pour ou contre la libre entreprise ou d’avoir de l’esprit critique vis-à-vis de google et autres mastodontes du net



(bon après quand ils sont 15 organes différent à recopier le même texte AFP, je ne sais pas comment google choisit ceux qu’il met en avant ^^)


Une solution pour éviter tout problème : ne pas publier ce qu’ils ont écrit <img data-src=" />








polymorphe a écrit :



PS2 : la loi du marché libre et non faussé qui ferait de la “séléction naturelle” a démontré ses fortes limites lors de la crise financière. L’économie ne s réduit pas à des dogmes ensieignés en classe de seconde…





La loi du marché quand ça arrange quoi.<img data-src=" />





Tout d’abord ces multinationales se livrent à un dumping fiscal préjudiciable à tous mais pour le sujet qui nous interrèsse, il est vrai que la presse sur le net doit trouver des moyens de vivre.





Google ne fait pas de journalisme que je sache.<img data-src=" />



Il n’y a pas de dumping fiscal pour la presse vu que Google news n’est qu’un ensemble de liens vers des sites de presse( avec un petit extrait ).





La publicité en ligne ne permet pas de vivre de son activité (journalistique), même avec de très grosses fréquentations ; et en même temps il est vrai que ce qui fait la richesse d’un google, c’est sa capacité à afficher LA bonne information. Ca ne me semblerait vraiment pas illégitime qu’il y ait une rémunération des producteurs de contenus.

Dans cet article http://www.telerama.fr/techno/numerama-readwriteweb-pcinpact-nouvelles-frontiere… le rédac chef de PC-Inpact indique combien ils sont frangiles économiquement et qu’ils font vivre le site à 6 salariés.





Ca je n’en doute pas. Mais je pense justement que ce sont des sites comme PCI qui créent le “dumping” en proposant du contenu gratuit( ou payant à la carte via l’abonnement premium ) à mettre en // avec la presse papier payante. C’est pas Google ou Yahoo qui tuent la presse mais bien le fait que la presse vie de l’information et qu’internet a pour but le partage d’information: ceci a créé une énorme concurrence pour la presse papier( en terme de prix, de réactivité, d’accessibilité internet dépasse largement le papier ).



D’ailleurs dans le domaine de la presse informatique ça fait déjà un bout de temps que que le papier c’est fini…il y a 10 ans je lisais PC team maintenant je lis PCI( et je paye mon abo premium parce que j’aime le site ).



Désolé de passer pour un connard ultra libéral…mais pour mois c’est juste la loi du marché. Si la presse quotidienne apporte une si grande plus value parce qu’elle est blindée de Sciences Po/ESJP ça devrait se vendre non?<img data-src=" />



Cette proposition est en fait, pour moi, particulièrement injustifiée: c’est comme si on taxait JC Decaux parce qu’un spectacle dont son mobilier fait la pub ne marche pas. <img data-src=" />












scrobe a écrit :



Et la marmotte elle mets le chocolat dans le papier d’alu.

<img data-src=" />




  • le dumping fiscal est possible à cause des lois que les politiques ont fait passer ces 30 dernières années (donc c’est de leur fautes)



  • Le canad enchainé na pas pris le virage du numérique et marche très bien car ce sont des informations de qualités et un vrai travail journalistique.



  • Le statut de journaliste est déjà largement sponsorisé par nos impots ( plus de 400 millions d’euros par ans)



  • Bref, ils ont voulu le liberalisme à outrance, et bien il assume,

    Dans cette société pourrie quand une banque ou grosse entreprise fait faillite l’état vole toujours à son secours. Les dettes elles sont pour l’état, et donc nos impots et quand la boite remonte les bénéfices sont pour les actionnaires.<img data-src=" />



    Le marché leur fera trouvé la solution, ou ils disparaitront, c’est pas moins d’informations qui nous tueras.







    J’aurais rajouté que certains journaux spécialisés piquent des informations de première main à des sites ou blogs particuliers

    sans jamais citer leurs sources ( je ne parle même pas de rémunérations)



    Je suis un amateur éclairé d’un sport automobile spécifique, et avec plusieurs autres connaisseurs nous assistons à des tests privés, ou obtenons des infos de première main.

    Nous remarquons régulièrement que des journaux très connus

    nous piquent les infos sur notre site et les publient électroniqiuement quelques heures plus tard et le lendemain dans la presse papier.



    Le pire c’est que parfois ils font du copié/collé de certaines phrases

    ( on les a piégé exprès une fois en accord avec un pilote)



    Serons nous rémunéré 300000 euros quand cela arrivera ?

    Si c’est le cas … je suis d’accord avec cette nouvelle loi <img data-src=" />



    Sauf que nous ne croyons plus au père nöel depuis longtemps

    <img data-src=" />









Jarodd a écrit :



Une solution pour éviter tout problème : ne pas publier ce qu’ils ont écrit <img data-src=" />



Ne pas les indexer, ne pas les payer pour indexation. Et je suis sûr qu’ils changeront d’avis et qu’ils trouveront un moyen plus “honnête” pour gagner de l’argent.









dr_plans a écrit :



Le journal belge Le Soir s’y est essayé il y a quelques temps etla réponse de Google fut immédiate… Déréférencement… De quoi rapidement ramené Le Soir à la raison.





Des liens ! on veut des liens ! avant que ce ne soit interdit !









psn00ps a écrit :



Des liens ! on veut des liens ! avant que ce ne soit interdit !







http://www.pcinpact.com/news/64660-google-dereference-presse-belge-moteur-recher…









JoePike a écrit :



Sauf que nous ne croyons plus au père nöel depuis longtemps

<img data-src=" />







Pas de sous ou de temps pour porter plainte ?



Attention, comme le mentionne un nouvel article créé par l’association (le L. 218-2), les dispositions ci-dessus concernent exclusivement les papiers non disponibles au public.

L’article de l’IPG explique en effet que « les organismes de presse ne peuvent s’opposer à l’utilisation par un tiers de liens hypertextes ou de toute technique équivalente permettant d’accéder à tout ou partie de leurs contenus de presse lorsque ces derniers sont librement accessibles par un service de communication au public en ligne édité par eux ».



Alors Google s’en cogne, les contenus référencés sont librement accessibles via les sites des éditeurs.


@bingo.crepuscule : je ne prétend pas avoir de solution. L’article cite une organisation du secteur qui propose un nouveau mode de financement, je trouve que ce n’est pas idiot.

Surtout, je réfute l’idée de la majorité des commentaires qui récitent des poncifs libéraux qui voudraient que la marché se régule de lui-même et que seuls les meilleurs s’en sortiraient. C’est faux. L’économie ne se résume pas à une dichotomie : tu es bon, tu t’en sors ; tu es mauvais, tu coules. La nature de la concurrence est fondamentale, tout comme celle de l’écosystème (ou de la filière si tu préfères) dans lequel tu évolues.

Dans le cas de l’information en ligne, des sociétés comme google qui fait du dumping fiscal, ne joue pas avec les mêmes règles que les autres et c’est problématique : ce sont eux qui centralise le trafic et qui en plus impose le prix de la publicité en ligne. Cette problématique d’ultra-domination des facteurs qui composent le marché impose de repenser les conditions du marché.



Quand on parle des avantages fiscaux des journalistes, ça n’a rien à voir avec la santé des entreprises, et comme je le disais les réfléxions sont exactement les mêmes de l’autre côté de l’Atlantique.



Perso, je ne maitrise pas le sujet mais j’en vois les problèmes. J’assume une activité éditoriale en ligne que je finance avec d’autres activités et je vois bien les problèmes que cela poserait si je voulais développer indépendamment ces activités indépendamment du reste, c’est pratiquement impossible.




Dans le cas de l’information en ligne, des sociétés comme google qui fait du dumping fiscal, ne joue pas avec les mêmes règles que les autres et c’est problématique : ce sont eux qui centralise le trafic et qui en plus impose le prix de la publicité en ligne. Cette problématique d’ultra-domination des facteurs qui composent le marché impose de repenser les conditions du marché.





Peux tu m’expliquer, toi qui est chef d’une entreprise de presse, en quoi Google et toi avez le même métier( donc êtes en concurrence )?



Peux tu m’expliquer le métier de Google et le tien en 3 mots déjà? <img data-src=" />









polymorphe a écrit :



il est vrai que la presse sur le net doit trouver des moyens de vivre.





Il ne faut pas mélanger tous et n’importe quoi. C’est la “vielle” presse écrite qui n’arrive pas à trouver des moyens pour s’adapter à Internet.



La publicité en ligne ne permet pas de vivre de son activité (journalistique), même avec de très grosses fréquentations



Faux il y a plein de site qui ne vivent que de la publicité.

Alors certes c’est souvent des petites équipes qui sont très loin des mastondons de presse classique

et en même temps il est vrai que ce qui fait la richesse d’un google, c’est sa capacité à afficher LA bonne information. Ca ne me semblerait vraiment pas illégitime qu’il y ait une rémunération des producteurs de contenus.



Il faut arrêter le délire. Quand je vais sur Google actualité je vois des titres d’articles et les 2 premières phrases extrait de l’article… avec surtout un lien vers l’article complet… diffusé sur le site du journal en question.

C’est une superbe vitrine pour tous les journaux.

Si un journal n’en veut pas c’est pas compliqué de créer un fichier robot.txt



Dans cet article :http://www.telerama.fr/techno/numerama-readwriteweb-pcinpact-nouvelles-frontiere… le rédac chef de PC-Inpact indique combien ils sont frangiles économiquement et qu’ils font vivre le site à 6 salariés.



Fragile oui comme beaucoup d’autres entreprises. Et la pseudo taxe Google ne changera rien dans l’histoire car seul les gros vont se partager le gâteau.



Pour un quotidien généraliste, il faut bien entendu bcp plus de salariés et le seuil de rentabilité est pratiquement impossible à atteindre. Et ceci n’est pas vrai qu’en France, il y a exactement les mêmes réfléxions aux USA.

Si on veut avoir une presse indépendante, il faut trouver de nouveaux modèles et celui-ci, le financement par son propre écosystème ne me semble pas si idiot.



La presse indépendante en France ?

C’est une blague j’espère. Le seul journal d’information vraiment indépendant c’est le canard enchainé et c’est celui qui connait la meilleur santé financière…



PS1 : je suis dirigeant d’entreprise, pas idéologue, je connais la réalité de ce que c’est que de faire vivre des gens de son activité



En tout cas la presse ne semble pas être ton domaine ou alors je plains ta boite…



PS2 : la loi du marché libre et non faussé qui ferait de la “séléction naturelle” a démontré ses fortes limites lors de la crise financière. L’économie ne s réduit pas à des dogmes ensieignés en classe de seconde…



C’est certain que ponctionner une entreprise qui marche pour perfuser les mastodontes d’un secteur qui n’arrivent pas à s’adapter à son époque c’est plus intelligent…

Comme PSA est dans la mer*e je vais ponctionner la SNCF qui lui fait soit disant concurrence…



Il y a deux marchés bien distincts de l’information.



Un marché mainstream de dépêches retranscrites à la va-vite, dominé aujourd’hui par la presse gratuite et financé par la pub.



Un marché plus restreint, d’articles de fond, qui supposent du temps de rédaction et du temps de lecture. Cette presse là ne peux pas se reposer uniquement sur un modèle publicitaire qui restreint sa liberté éditoriale et donc sa spécificité commerciale. Elle a même intérêt à s’en démarquer le plus possible (à l’instar du Canard Enchaîné ou du Monde Diplomatique).



Entre les deux, la presse magazine souffre. Le lectorat mainstream n’a plus de temps à lui accorder, et le lectorat sérieux se lasse de ses publi-reportages noyés dans les pages de pubs.



Dans ces conditions, la main invisible du marché me semble un juge tout à fait approprié pour ses thuriféraires…








-DTL- a écrit :









En tout cas le gars à pas l’air de trop aimer le débat contradictoire…c’est dommage pour un journaliste.<img data-src=" />









John Shaft a écrit :



Pas de sous ou de temps pour porter plainte ?







Manque de temps et bof on ne perd pas d’argent puisqu’on n’en fait pas.

C’est tout simplemnt agaçant de voir que d’autres en font sur notre dos et font sûrement partie de ceux qui osent faire des demandes comme ça.

On aimerait simplement qu’ils aient la décence de citer leurs sources.

Par politesse? savoir vivre?



Pour les Journaux numériques, lisez-vous tous les articles comme pour un journal pour kiosque ?



Moi, pas, maximum 2 pages pleines et pas tous les jours. que donneriez-vous en moyenne pour ces deux pages (si elles sont en exclusivité) ?



10-15 cents, bien <img data-src=" />








polymorphe a écrit :



Perso, je ne maitrise pas le sujet mais j’en vois les problèmes.





Donc tu ne maitrises pas le sujet et tien donc une réflexion digne du café du commerce.



J’assume une activité éditoriale en ligne que je finance avec d’autres activités et je vois bien les problèmes que cela poserait si je voulais développer indépendamment ces activités indépendamment du reste, c’est pratiquement impossible.



Donc ton expérience à valeur de loi ? C’est pas parce que tu n’y arrives pas (en ne t’impliquant pas intégralement dans le problème) que d’autre n’y arrivent pas en proposant quelque chose de différent et qui trouve son publique.



Surtout, je réfute l’idée de la majorité des commentaires qui récitent des poncifs libéraux qui voudraient que la marché se régule de lui-même et que seuls les meilleurs s’en sortiraient. C’est faux. L’économie ne se résume pas à une dichotomie : tu es bon, tu t’en sors ; tu es mauvais, tu coules. La nature de la concurrence est fondamentale, tout comme celle de l’écosystème (ou de la filière si tu préfères) dans lequel tu évolues.



C’est certain que vouloir aider un secteur qui est déjà TRES fortement subventionné c’est mieux. (juste pour rappel la TVA de la presse écrite c’est 2,1%…)



Dans le cas de l’information en ligne, des sociétés comme google qui fait du dumping fiscal, ne joue pas avec les mêmes règles que les autres et c’est problématique : ce sont eux qui centralise le trafic et qui en plus impose le prix de la publicité en ligne.



Sauf que Google ne fait pas du journalisme…

Il agremente des informations (1 titres et les 2 premières phrases) et pointe des liens vers le site d’où provient l’information.

C’est encore plus court d’une dépêche de l’AFP qui est le niveau 0 du journalisme car il n’y a aucune analyse rien…

Donc dire que Google fait de la concurrence à la presse c’est un non sens total.



Cette problématique d’ultra-domination des facteurs qui composent le marché impose de repenser les conditions du marché.



Donc sous des prétextes fallacieux on va modifier les “règles du jeu” car on n’arrive pas à jouer aussi bien qu’un autre alors qu’en faite il ne joue pas dans la même ligue que nous mais vu de l’extérieur cela semble la même pour quelqu’un qui n’y connait rien à l’histoire.

C’est exactement ça que tu essayes de nous vendre…









2show7 a écrit :



Pour les Journaux numériques, lisez-vous tous les articles comme pour un journal pour kiosque ?





T’as déjà essayé de lire l’intégralité d’une édition du figaro dans la journée?



Jamais réussi perso même en me faisant super chier en amphi toute une journée.<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />









Alucard63 a écrit :



T’as déjà essayé de lire l’intégralité d’une édition du figaro dans la journée?



Jamais réussi perso même en me faisant super chier en amphi toute une journée.<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />







Quelque soient les journaux, j’ai une tendance à lire en premier les titres et ensuite revenir en profondeur sur les articles qui me plaisent, il n’y a jamais beaucoup. Ou, certains par curiosité, ce qui ne me prend pas 15 minutes par journal, si pas moins <img data-src=" />









2show7 a écrit :



Pour les Journaux numériques, lisez-vous tous les articles comme pour un journal pour kiosque ?





Voilà, maintenant tu sais pourquoi je ne suis pas abonné au Monde.

Le manque de temps.

J’avais déjà un problème à lire un mensuel tel le Monde Diplomatique…



La solution est toute trouvée…




robots.txt



User-agent: *

Disallow: *



Comme ça ils pourront constater à quel point l’indexation par les moteurs de recherche leur fait du tort <img data-src=" />


Il fut un temps, où j’achetais le journal occasionnellement, Maintenant, c’est encore plus rare, j’ai lâché les sports du lundi, les articles les plus médiatisés,etc…



Si mes articles préférés ne sont pas cités en première page, je ne prends pas le journal (quand j’ai la possibilité de le voir). Et, ce n’est pas plus mal <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



<img data-src=" />


<img data-src=" /> Il faut qu’ils arrêtent de fumer à l’IPG…


Moi je suis d’accord pour traiter les artistes et le presse de la même façon. Mais pas de la façon dont les artistes (et surtout les gens qui tournent autour) son traités pour l’instant. Réformons tout ça.








VilraleuR a écrit :



Tiens je vois les Quote de l’article en blanc sur fond blanc …

Est ce normal Nil ?







Pareil… je dois sélectionner le texte pour lire. Peut-être un petit souci de couleurs pour ceux qui lisent le site avec les teintes foncées.



Le 22/09/2012 à 13h 54

Qu’ils crevent (économiquement parlant). Ces entreprises spécialisées dans le copier-coller de dépêches APF et de tweets ne manqueront qu’aux lecteurs de la propagande étatique et des entreprises de CAC40.



Et il faut arrêter avec la société de l’assistanat, que ce soit auprès pour les individus ou les corporations.


Comment utiliser les facilités de l’État pour devenir rentier à vie.









polymorphe a écrit :



Surtout, je réfute l’idée de la majorité des commentaires qui récitent des poncifs libéraux qui voudraient que la marché se régule de lui-même et que seuls les meilleurs s’en sortiraient. C’est faux. L’économie ne se résume pas à une dichotomie : tu es bon, tu t’en sors ; tu es mauvais, tu coules. La nature de la concurrence est fondamentale, tout comme celle de l’écosystème (ou de la filière si tu préfères) dans lequel tu évolues.

Dans le cas de l’information en ligne, des sociétés comme google qui fait du dumping fiscal, ne joue pas avec les mêmes règles que les autres et c’est problématique : ce sont eux qui centralise le trafic et qui en plus impose le prix de la publicité en ligne. Cette problématique d’ultra-domination des facteurs qui composent le marché impose de repenser les conditions du marché.







Il n’existe aucun cas (théorique, pratique, moral ou historique) dans lequel l’interventionnisme (de l’État ou bureaucratie) sur un marché (càd entre 2+ entités librement contractantes), n’a pas induit, tôt ou tard, des distorsions supérieures à celle de laisser ces mêmes acteurs régler leur affaires comme 2 adultes consentants.



L’attitude qui consiste à diriger/parasiter/rejeter la liberté basique mais fondamentale des parties à commercer (contracter librement), et/ou de supporter le protectionnisme venu d’en haut (pour ‘sauver’ des industries ou leur modèles économiques obsolètes) implique des distorsions qui nuisent nécessairement aux acteurs eux-mêmes et quasi-systématiquement au consommateur final.



Ces distorsions de marché représentent par ex. la fraction marginale d’entités économiques (entreprises ou autres) qui n’existent que par les intérêts spéciaux (subventions, lois, règlementations, etc) accordés par l’Etat/bureaucratie local/e (par copinage, ignorance des mécanismes économiques triviaux, corruption de la noble cause, motifs fallacieux divers comme intérêt publique, justice sociale ou autres mémés insubstantiels, etc).



La répartition des ressources (limitées généralement) qui s’en suit est donc faussée, de même que les prix qui ne représentent plus alors honnêtement la valeur réelle des produit/service en cause (càd tels qu’ils l’auraient été dans un marché libre).



Ces prix étant l’unique moyen pour les consommateurs de connaître la valeur réelle de ce qu’ils achètent, ils sont donc trompés à leur insu sous des prétextes fallacieux par les entités même (l’Etat et bureaucratie) qui devraient les protéger.



Ta réfutation est donc non seulement non argumentée, mais est ruinée du fait des travers pathologiquement inhérents et congénitalement incorrects des pseudo-arguments (non fournis) qui la supportent.



Quelle surprise.


Oh la vache, j’aurais jamais assez de pop-corn pour suivre ce feuilleton là <img data-src=" /> <img data-src=" />


les journaux veulent récupérer du fric sur le dos d’une société du net alors qu’une des principales cause de désaffection du public ce sont les journaux gratuit distribue en masse dans la rue .



ils ont laisser les loups rentre dans la bergerie maintenant ils pleurent leurs moutons (les lecteurs) et espère quand chassant le garde champêtre (google) qui annonce les nouvelles ils retrouveront les moutons . <img data-src=" />


moi j’ai des paragraphes de la news en blanc et donc visible qu’en les selectionnant.


Ça va pousser au téléchargement illégal de quotidiens papiers, plutôt que d’aller sur Google Actualités ou équivalent !








polymorphe a écrit :



Pour un quotidien généraliste, il faut bien entendu bcp plus de salariés et le seuil de rentabilité est pratiquement impossible à atteindre. Et ceci n’est pas vrai qu’en France, il y a exactement les mêmes réfléxions aux USA.











polymorphe a écrit :



Quand on parle des avantages fiscaux des journalistes, ça n’a rien à voir avec la santé des entreprises, et comme je le disais les réfléxions sont exactement les mêmes de l’autre côté de l’Atlantique.







On vois bien que cela vous fait rêver les zetas zounis d’amérique, mais rassurez vous ce n’est un exemple pour personne! Alors je sais, c’est hype les US, mais bon autant faire de la merde à la française, pas la peine d’imiter les américunts pour ça hein!



C’est quand même un peu facile à chaque fois que les choses vont mal, c’est la faute à internet, c’est la faute à un tel… Plz crééz nous une taxe rente pour que l’on puisse continuer a nous payer grassement à faire de la désinformation sponsorisée.



Je suis de tout coeur avec la presse française !

D’ailleurs je la traite déjà comme les artistes français : je ne leur donne ni de mon argent, ni de mon temps pour les “consommer”.








MacFry a écrit :



Je suis de tout coeur avec la presse française !

D’ailleurs je la traite déjà comme les artistes français : je ne leur donne ni de mon argent, ni de mon temps pour les “consommer”.







C’est quand même radical comme solution, même si ca a le mérite de clarifier votre position. Cela dit, comme tous les artistes ne sont pas des suppos d’hadopi copyright et compagnie, tous les organes de presse français ne sont pas nécessairement en accord avec l’IPG…



Quel mal y aurait-il a “consommer” des titres qui vous semblent intéressants, sinon un acte purement militant?



J’espère que google va sortir ses griffes comme en Belgique, deréférencer tous ceux qui gueulent et attendre de les voir revenir en rampant !



Être payé pour apparaître dans l’annuaire, et puis quoi encore.








GentooUser a écrit :



J’espère que google va sortir ses griffes comme en Belgique, deréférencer tous ceux qui gueulent et attendre de les voir revenir en rampant !



Être payé pour apparaître dans l’annuaire, et puis quoi encore.



t’inquiète pas, si Google doit payer, c’est ce qu’ils feront.



<img data-src=" />



J’aurai vouluuu etre un artiiiiiste,

pour que gooogle me file plein’d broooozooof

Mais peut etre aussi journaliiiiste

Passke demain google mdonnera aussi la chariteeeee



“En sus de la taxe Google, la presse demande à être traitée comme les artistes”



En ce qui me concerne j’ai déjà exaucé leurs voeux, je les traite de le même façon que les “ayants droit” par Le Boycott.








gunmoule a écrit :



Quel mal y aurait-il a “consommer” des titres qui vous semblent intéressants, sinon un acte purement militant?







Je ne boycotte pas, je n’écoute simplement aucun groupe ou artiste français.




Ouais et je propose qu’on supprime aussi entièrement le droit de citation. Désormais tout article citant les propos du moindre quidam devra lui reverser une dîme.

Bien sûr il faudra s’assurer de son identité et tout journal devra être en mesure fournir toutes les références nécessaires.

Lors de la diffusion d’une interview télévisée avec floutage n’importe qui pourra prétendre être la personne interviewée et demander à être indemnisée.

Le journal sera tenu de s’exécuter sauf si le journal peut prouver l’identité de la source.



Tant qu’à demander des lois à la con…


Franchement on peut même imaginer pas extrapolation :





  • google se fait taxer pour assister cette presse

  • n’importe quel webmaster, mégazine et autre système ayant un lien avec le con tenu de la presse devra lui verser une redevance

    et ça va ce terminer en :

  • faisons payer les FAI pour leur capacité à délivrer du contenu de presse

  • augmentons les tarifs des abonnements des FAI (encore une fois c’est pour la pomme des internautes)



    Pour ma part je vais faire l’amalgame avec liberté de la presse et liberté d’accès à la presse . Malheureusement (ou pas) Google reste l’un des plus grand acteur de la diffusion de l’information. Par ce texte la presse va s’auto censurer. Retournons dans les années 75 et regardons les chiffres de cette soit disante presse. Quel retourne à cet époque.



    C’est et ce sera la génération Y qui va faire vivre cette presse (tout, tout de suite avec du confort). Il est plus judicieux de passer par des plateformes de téléchargement payant, avec du contenu riche ciblé pour une population précise.

    Les artistes se sont adaptés avec des “music store”, qu’ils s’adaptent aux “press store”








MacFry a écrit :



Je ne boycotte pas, je n’écoute simplement aucun groupe ou artiste français.





Pareil.

Et puis un jour,je ma fais piéger: incapable de conduire, les yeux obscurcis par les larmes, obligé de me garer.









_fefe_ a écrit :



Pareil.

Et puis un jour,je ma fais piéger: incapable de conduire, les yeux obscurcis par les larmes, obligé de me garer.





Mais lui il est belge !



Je trouve “l’association” bien naïve ici: le nouvel obs, le point, télédrama… sont déjà relativement mal référencés sur les moteurs et le fait qu’ils aient montré les dents face à google par le passé n’est certainement pas étranger à cette situation.



Seul le service d’actualité de google fait apparaitre un (très) bref extrait des articles de ces journaux.



De fait, cette presse arrive après la bataille:




  • soit l’internaute se satisfait de la presse gratuite et n’a donc rien à faire de la presse classique sur le net,

  • soit l’internaute consulte ces journaux par habitude/réputation (mais peu par l’intermédiaire d’un résultat trouvé sur un moteur de recherche, il va sur le site),

  • soit l’internaute cherche son info sur les sites spécialisés et la presse qui a suivi le mouvement du net (mediapart pour la généraliste, PCI pour le net (un peu de lèche ne fait pas de mal ^^…)).



    Bref, je pense que google et les autres ont pris l’habitude de faire sans cette presse, tout en arrivant à offrir un service d’actualité type dépêches d’agence, de sorte que si le projet (heureusement pour l’instant sans avenir) doit voir le jour, les moteurs de recherche ne chercheront pas à faire dans le détail: indexation classique pour la presse qui comprend l’intérêt “d’offrir” qlq lignes de ses articles au référencement, simple nom de domaine pour ceux qui veulent passer à coter.



    Avis, que certains journaux surferont sur l’incapacité au renouvellement d’une certaine presse, pour gagner de nouveaux lecteurs.




« En l’état, ça ne va pas être possible » aurait glissé une personne proche du dossier à notre confrère.



Encore heureux tiens !!! <img data-src=" />








Quiproquo a écrit :



Mais lui il est belge !





Certes, mais oeuvre francophone, donc dans le champ des quotas de diffusion des radios françaises imposées par l’exception culturelle. .