Les Restos pourront exploiter la photo de Coluche, mais sans la dénaturer

Les Restos pourront exploiter la photo de Coluche, mais sans la dénaturer

C'est l'histoire d'un clash

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Marc Rees

Publié dans

Droit

31/07/2013 3 minutes
90

Les Restos pourront exploiter la photo de Coluche, mais sans la dénaturer

Épilogue du conflit né entre l’auteur de la fameuse photo de Coluche, le photographe Gaston Bergeret, et les Restos du Cœur. Les deux parties ont finalement trouvé un terrain d'entente. L'oeuvre pourra toujours être exploitée, mais non défigurée ou dénaturée.

coluche photo gaston bergeret

 

Agacé de voir cette photographie « totalement défigurée et de la manière la plus hideuse » sous de multiples produits dérivés, Gaston Berger avait demandé à ce que cessent ces reprises. L’affaire débordait devant les tribunaux, obligeant dans le même temps à l’association fondée par Coluche à retirer le cliché de la centaine d’antennes locales et de son site.

 

Mis en cause rapidement, le photographe était sorti de son silence pour expliquer sa démarche à ceux qui l’avaient rapidement condamné par avance : « Mon travail est utilisé sur des supports pour lesquels je n’ai jamais été consulté (tee-shirts, tickets-restaurant, DVD, etc.) et par des tiers exploitants dont le choix a été fait sans que l’on me demande quoi que ce soit (commerce de tee-shirts Eleven, TF1, Universal Music France, Sony Music Entertainment France, RTL, etc.). Cette exploitation intensive se fait avec l’autorisation expresse des Restos du cœur, qui aurait garantie avoir les droits. »

 

Dans cette longue explication publiée par Next.Libé, Gaston Bergeret répondait encore que « mon but est avant tout de faire cesser les exploitations que je n’ai pas acceptées et qui comportent des dérives évidentes (dénaturation et absence de crédit de mon œuvre essentiellement, système de plus en plus marchand). »

 

Depuis, finalement, la paix s’est réinstallée entre le photographe et les Restos. Selon un communiqué commun, dont se fait écho l’AFP, Gaston Bergeret « renonce à toute indemnisation pour le passé ». Il confirme qu’il « ne remet pas en cause pour l'avenir son engagement initial de 1986, à savoir une utilisation gratuite de cette photographie par l'Association et ses partenaires, dans le cadre des activités des Restos du Cœur ». De leur côté, les Restos s’engagent à veiller à respecter l’intégrité de son œuvre. « Cette utilisation gratuite se fera dans le respect du droit moral d'auteur de Gaston Bergeret. »

 

Chez Arrêt sur Images, le photographe témoigne avoir « très mal vécu cette histoire » mais il persiste et signe : « Je reste fidèle à mon geste de départ qui était de la laisser gratuitement dans les centres de distribution ». 

Écrit par Marc Rees

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Commentaires (90)


Il a bien géré sa com externe car c’était délicat à gérer d’attaquer une asso comme les restos du coeur … Au début, tout le monde le fusillait et après presque tout le monde était d’accord avec le fond de ses pensées.


Happy end <img data-src=" />


La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.


Content que tout se finisse bien. Coluche peut retourner dans sa tombe en paix.








Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.



je ne suis pas sûr qu’il cherchait les sous. il voulait juste faire respecter l’accord de départ, rien de plus…









raffoul a écrit :



Il a bien géré sa com externe car c’était délicat à gérer d’attaquer une asso comme les restos du coeur … Au début, tout le monde le fusillait et après presque tout le monde était d’accord avec le fond de ses pensées.







Non.







raffoul a écrit :



Il a bien géré sa com externe car c’était délicat à gérer d’attaquer une asso comme les restos du coeur … Au début, tout le monde le fusillait et après presque tout le monde était d’accord avec le fond de ses pensées.







Ouh là !



Je pense que ce gars a eu parfaitement raison de râler. Utiliser à des fins lucratives une photo donnée à une association juste pour vendre tout et n’importe quoi sans autorisation de l’auteur c’est juste du foutage de gueule.

C’est donc très bien comme ça.








Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.











raffoul a écrit :



Il a bien géré sa com externe car c’était délicat à gérer d’attaquer une asso comme les restos du coeur … Au début, tout le monde le fusillait et après presque tout le monde était d’accord avec le fond de ses pensées.







Heu non… il a toujours été fidèle à ce qu’il a dit. Ce sont les médias/internet/les mer..deux qui l’ont détruit (la création de sa page wikipédia, où il était traité comme un moins que rien, est scandaleuse).



Il a dit qu’il laisserait l’exploitation de la photo à condition qu’on ne dénature par son travail.




Je note avec amusement que Numerama, premier média à avoir médiatisé “l’affaire”, a purement et simplement zappé cette info, après 3 articles “plutôt” à charge où ils n’ont pas cherché eux-même à avoir la version du principal intéressé… <img data-src=" />



Donc évidemment, quand ça se termine par un accord, que le pointage de l’appât du gain a disparu, et que rien n’a plus a être remis en cause, c’est tout de suite moins intéressant <img data-src=" />



Avec de l’analyse, du recul, et quand on mesure la légitimité de sa demande, on se dit que ce photographe était tout à fait dans son bon droit, même si au départ une action en justice paraissait tout à fait disproportionnée.








Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.





J’ai pas l’impression qu’il était motivé par l’appât du gain.



Ce qui est clair, c’est que les Restos du cœur sont gangrénés par une machine commerciale déguisée en opération caritative. Les “enfoirés” et leur tournée brassent chaque année des sommes astronomiques et alimentent toute une machine médiatique au moins autant qu’elle n’alimente les défavorisés.



Moi ça me parait parfaitement logique qu’il ne veuille pas que la photo soit modifiée et/oui dénaturée. Le contrat c’est “utilisation de la photo telle quelle”.








Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.







Je ne ne pense pas. Et je ne pense pas non plus que sa démarche initiale eut été dans un but lucratif. C’est même tout à fait l’opposé.



Sa position était très claire et lui a valu (je pense) l’approbation de la majorité des personne ayant pris partie à cette histoire. Pour preuve, il n’a rien demandé pour le préjudice issue des libertés infondées que s’est accordé les Restau du coeur par le passé. Il aurait pu et aurait probablement gagné un petit quelque chose. Que nenni.



<img data-src=" /> M. Berget.









ouais a écrit :



Heu non… il a toujours été fidèle à ce qu’il a dit. Ce sont les médias/internet/les mer..deux qui l’ont détruit (la création de sa page wikipédia, où il était traité comme un moins que rien, est scandaleuse).



Il a dit qu’il laisserait l’exploitation de la photo à condition qu’on ne dénature par son travail.







Oui il a toujours dit ça, je critique pas le bonhomme, mais il me semble bien qu’au début il demandais des dommages et intérêts.



La ce n’est plus le cas, donc forcément ça change tout vis à vis de la populace qui s’indignait.



Celà dit à sa place j’aurai glissé la quenelle jusqu’au bout pour le fun.









Salocin a écrit :



Je note avec amusement que Numerama, premier média à avoir médiatisé “l’affaire”, a purement et simplement zappé cette info, après 3 articles “plutôt” à charge où ils n’ont pas cherché eux-même à avoir la version du principal intéressé… <img data-src=" />





C’est le journalisme made in Numerama aka Guillaume Champeau.









maxxyme a écrit :



C’est le journalisme made in Numerama aka Guillaume Champeau.







Bon ben finalement, ils se sont réveillés il y a quelques minutes (après la guerre et après tout le monde) <img data-src=" />

http://www.numerama.com/magazine/26644-la-photo-de-coluche-pourra-etre-utilisee-…









Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.







c’est surtout beau de croire que les Resto du Coeur sont une association caritative …









Jean_Peuplus a écrit :



Oui il a toujours dit ça, je critique pas le bonhomme, mais il me semble bien qu’au début il demandais des dommages et intérêts.



La ce n’est plus le cas, donc forcément ça change tout vis à vis de la populace qui s’indignait.



Celà dit à sa place j’aurai glissé la quenelle jusqu’au bout pour le fun.









ce qui est normal!!!! de quel droit les restos du coeur se font des millions en vendent cette photo aux chaines de tv??? de quel droit la photo est modifiée a outrance pour vendre des goodies Restos du coeur?



biensur qu’il allait debarquer en demandant des dommages et interets car sinon il aurait eu aucun impact et personne l’aurait écouté… t’imagines si il avait débarqué en disant… vous arretez ou je vous met une claque sur la main?!



s’est son oeuvre… de quel droit on met une main avec une moustache sur le visage de coluche? de quel droit on l’habille en clown? de quel droit on supprime son nom (credits) de la photo? les restos se sont approprié son oeuvre et limite on presque mis un copyright dessus alors qu’ils n’en sont pas propriétaire.



suffis de regarder les debordements en allant sur google image et tapper “photo coluche resto” pour s’en rendre compte.



Belle exemple de gymnastique en communication, je m’en inspirerai.


Ce qui était scandaleux, c’était cette demande de droits pour l’utilisation passée, et c’est là que moralement c’était hideux.



Là c’est bien. Mais si j’étais les Restos, je changerais quand même de photos de Coluche (il doit y en avoir d’autres bonnes) et je blinderais l’affaire au niveau contrat écrit.


Tout est bien qui finit bien, et Gaston Bergeret est loin d’être le sinistre personnage que je m’étais imaginé.








indyiv a écrit :



c’est surtout beau de croire que les Resto du Coeur sont une association caritative …





Tu peux développer?









Jean_Peuplus a écrit :



Oui il a toujours dit ça, je critique pas le bonhomme, mais il me semble bien qu’au début il demandais des dommages et intérêts.



La ce n’est plus le cas, donc forcément ça change tout vis à vis de la populace qui s’indignait.



Celà dit à sa place j’aurai glissé la quenelle jusqu’au bout pour le fun.







Il a aussi précisé qu’auparavant, il avait sollicité l’attention des Restos quant à sa problématique, et qu’il n’avait eu qu’une fin de non-recevoir.



Agîter le bâton est un moyen comme un autre de faire pression, mais de mon point de vue, ça ne remettait pas en cause son accord verbal donné initialement à Coluche. Et il m’est d’avis que ceci a toujours été son idée directrice.



Tant mieux!<img data-src=" />








indyiv a écrit :



c’est surtout beau de croire que les Resto du Coeur sont une association caritative …



Quoi qu’on pense des restos et de leur gestion, j’imagine que les gens de plus en plus nombreux qui y font appel doivent bien apprécier quand même.

Je suppose que quand tu as faim tu ne dois pas être trop regardant sur la “propreté” de la main qui te nourri…









Drepanocytose a écrit :



Là c’est bien. Mais si j’étais les Restos, je changerais quand même de photos de Coluche (il doit y en avoir d’autres bonnes) et je blinderais l’affaire au niveau contrat écrit.







Cette histoire aura au moins permis de mettre un cadre autour de l’utilisation de cette photo (et j’ose esperer que les restos et le photographe l’ont mis proprement sur papier). Ca lui permettra d’attaquer les “exploitants tiers” si ils débordent de nouveau sans que ceux-ci ne puissent se retourner contre l’assoc’..











Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.





Non, il a seulement fait rétablir ses droits moraux sur son oeuvre, à savoir refuser qu’on utilise sa photo pour certains usages (publicitaires, produits dérivés etc).



Un ayant droit de Picasso ou Dali pourrait faire la même chose si une toile était utilisée pour vendre des Pampers par ex.









Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.







Commentaire complètement con.



Il ne voulait pas de l’argent, mais simplement le respect de son travail.



Et étant donné la façon dont les RDC ont caricaturé sa photo, il a totalement raison.



Si tu savais vraiment ce que c’est que la créativité et le travail, tu ne tiendrais pas les propos stupides d’un prolétaire déliquescent.









Drepanocytose a écrit :



Ce qui était scandaleux, c’était cette demande de droits pour l’utilisation passée, et c’est là que moralement c’était hideux.



Là c’est bien. Mais si j’étais les Restos, je changerais quand même de photos de Coluche (il doit y en avoir d’autres bonnes) et je blinderais l’affaire au niveau contrat écrit.







http://www.livelamodecnous.com/wp-content/uploads/2013/03/COLUCHE.jpg



tu trouves ça normal toi comme t-shirt?



si il demandait les droits d’utilisation passé c’était justement pour ça…









Jean_Peuplus a écrit :



La fronde populaire aura eu raison de ses envies de pactole. C’est beau.







Une fois de plus la fronde populaire du pmu s’est jeté sur l’affaire en le traitant de tous les noms alors que sa démarche était légitime









Crysalide a écrit :



Non, il a seulement fait rétablir ses droits moraux sur son oeuvre, à savoir refuser qu’on utilise sa photo pour certains usages (publicitaires, produits dérivés etc).



Un ayant droit de Picasso ou Dali pourrait faire la même chose si une toile était utilisée pour vendre des Pampers par ex.







Pas sur pour autant que ce soit «si légitime» que cela.

Effectivement, c’est légal, c’est comment beaucoup de gens réagirait. Mais de la même manière c’est légal pour la compagnie qui à les droit sur happy birthday d’interdire tel ou tel utilisation (et de faire payer ceux qui utilise la chanson dans les documentaire/film <img data-src=" /> ).



C’est pas parce qu’il y à pas d’argent directement en jeux que c’est légitime.



Pour moi, la légitimité de faire valoir ces droits moral sur une photo si ancienne que celle-ci me semble loin d’être évidente.



Je pense que cette photos est tellement connu,tellement symbolique, qu’il est franchement dommage de ne pas permettre a tout un chacun de se l’approprier (quand bien même c’est assez moche et ça rapporte de l’argent).









gavroche69 a écrit :



Je pense que ce gars a eu parfaitement raison de râler. Utiliser à des fins lucratives une photo donnée à une association juste pour vendre tout et n’importe quoi sans autorisation de l’auteur c’est juste du foutage de gueule.

C’est donc très bien comme ça.





Tout à fait.



Le méchant, ce n’était pas lui, mais bien ceux qui croyaient pouvoir utiliser n’importe comment son image.



Bon ben une fin qui rend honneur à Coluche ^^








hurd a écrit :



Pour moi, la légitimité de faire valoir ces droits moral sur une photo si ancienne que celle-ci me semble loin d’être évidente.







C’est quoi “ancien” ? 25 ans ? 2 ans ? 3 siècles ? 12 minutes ? Ouvrons tout net les portes de l’arbitraire et du “flou artistique”…

Malgré tout ses défauts, le copyright a au moins cet avantage très carré de permettre à tout auteur de fixer lui-même les limites de sa propre production, que ça plaise ou non.







hurd a écrit :



Je pense que cette photos est tellement connu,tellement symbolique, qu’il est franchement dommage de ne pas permettre a tout un chacun de se l’approprier (quand bien même c’est assez moche et ça rapporte de l’argent).







Donc en gros, faut être talentueux, mais pas trop, sinon le fruit de ton travail doit appartenir à tout le monde <img data-src=" /> Je crois que De Vinci se serait éclaté à notre époque <img data-src=" />

Et le mec encore vivant, il a peut-être son mot à dire non ? En tout cas une chose est sûre, c’est que le droit français le lui permet.









hurd a écrit :



Pour moi, la légitimité de faire valoir ces droits moral sur une photo si ancienne que celle-ci me semble loin d’être évidente.





Faut bien distinguer deux choses : le droit moral et le droit patrimonial sur une ouvre.

En france, le droit moral est imprescriptible : les descendants de ce photographe pourront attaquer en justice tous ceux qui voudront remettre une moustache sur la photo, meme dans un million d’années.

Ce droit est totalement séparé de la commercialisation de l’oeuvre. Il ne parle que du respect de l’oeuvre elle meme, pas des droits sur gains résultants de son exploitation qui eux peuvent etre cédés.









hurd a écrit :



Pour moi, la légitimité de faire valoir ces droits moral sur une photo si ancienne que celle-ci me semble loin d’être évidente.







Ancienne, la photo ? Son auteur est encore vivant…



Pour rappelle les droits moraux sont les suivants :





  • Le droit de divulgation

    Ne s’applique bien entendu que si l’oeuvre n’est pas déjà divulgué. Un ayant droit à le droit de refuser de diffuser une oeuvre.



  • Le droit de paternité

    Avoir son nom à côté de son oeuvre n’est pas le minimum non ?



  • Le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre

    Sachant que ce droit est déjà bourré d’exception (droit à la parodie par exemple), il est quand même naturel qu’un artiste puisse refuser que son oeuvre soit imprimer sur des lunettes de WC, et qu’il veuille ne pas associer son oeuvre ou son nom à certaines démarche, quand bien même, ce dernier s’est séparé des droits patrimoniaux lié à son oeuvre.



  • Le droit de retrait et de repentir

    Idem ce droit est très encadré, et est en réalité quasiment inutilisable au vue des sommes requises pour faire valoir ce droit.



    Alors la question que je me pose, après avoir exposer tout ça, en quoi et comment les droits moraux pourrait être illégitimes ?







    Natsume a écrit :



    les descendants de ce photographe pourront attaquer en justice tous ceux qui voudront remettre une moustache sur la photo, meme dans un million d’années.







    Dans un million d’année ? Pas sur, vue le nombre de jurisprudence publié depuis 30 ans sur le sujet =).



Donc, si la prochaine fois vous voulez utiliser une photo, il faut que vous la fassiez vous-même ? (si vous voulez éviter des problèmes en la commercialisant) houlala !<img data-src=" />








Jean_Peuplus a écrit :



Oui il a toujours dit ça, je critique pas le bonhomme, mais il me semble bien qu’au début il demandais des dommages et intérêts.



La ce n’est plus le cas, donc forcément ça change tout vis à vis de la populace qui s’indignait.



Celà dit à sa place j’aurai glissé la quenelle jusqu’au bout pour le fun.





Ce n’était pas de l’indignation, mais un gros lynchage moutonnier se basant sur des préjugés et des infos floues. Visiblement ce sont surtout ceux qui ne connaissaient que de nom l’assoc en question qui se sont autoencouragés à beugler à l’appel de médias en mal de sensationnalisme, pas ceux qui l’ont approché ou qui y ont travaillé. Bien à l’image de ta référence culturelle.



Oui oui c’est bien, ça se termine bien.



Ce pourrait être mieux s’il cédait les droits de la photo aux Restos.

Il veut pas de pognon alors à quoi bon garder les droits ?



Les Restos pourraient p-e l’exploiter et récolter un peu de fric dessus ?



M’enfin j’dis ça…








YohAsAkUrA a écrit :



http://www.livelamodecnous.com/wp-content/uploads/2013/03/COLUCHE.jpg



tu trouves ça normal toi comme t-shirt?



si il demandait les droits d’utilisation passé c’était justement pour ça…





Comme je disais la dernière fois, si tu as un souci sur le moment tu réagis sur le moment.

Ca ne date pas d’hier ce genre d’exploitation (ton lien deconne, mais j”imagine ce que c’est) : si ca ne te plait pas, tu réagis et tu n’attends pas 10 ans pour le faire en demandant des arriérés….

Qu’il demande que l’exploitation cesse, c’est tout à fait normal ; qu’il ait tant attendu, ca me surprend, honnêtement.







nick_t a écrit :



Oui oui c’est bien, ça se termine bien.



Ce pourrait être mieux s’il cédait les droits de la photo aux Restos.

Il veut pas de pognon alors à quoi bon garder les droits ?



Les Restos pourraient p-e l’exploiter et récolter un peu de fric dessus ?



M’enfin j’dis ça…





Assez d’accord.

Et comme dit, d’un point de vue “moral”, les Restos ont apporté une certaine notoriété (voire une notoriété certaine) à son oeuvre…. Pas dit que sa photo ait été si connue si justement ce n’était pas l’emblème des restos…



Au pire un petit arrangement mututellement gagnant pour faire un peu d’exploitation, ca serait envisageable.. Mais là j’imagine que ca le mettrait en position inconfortable et qu’on l’accuserait de faire du blé sur le dos d’une asso…









nick_t a écrit :



Oui oui c’est bien, ça se termine bien.



Ce pourrait être mieux s’il cédait les droits de la photo aux Restos.

Il veut pas de pognon alors à quoi bon garder les droits ?



Les RestosTF1 et Universal Music pourraient p-e l’exploiter et récolter un peu de fric dessus ?



M’enfin j’dis ça…





<img data-src=" />



Ouais, bon, en tout cas tout est bien qui finit bien, et je ne suis pas fâché que la photo de Coluche ne se retrouve pas n’importe où sur n’importe quoi, la récupération on connaît.



Qu’elle trône dans les locaux des Restos du Cœur est largement suffisante, et donne justement toute sa valeur symbolique et respectueuse.



C’est mon avis personnel. <img data-src=" />








paradise a écrit :



Ouais, bon, en tout cas tout est bien qui finit bien, et je ne suis pas fâché que la photo de Coluche ne se retrouve pas n’importe où sur n’importe quoi, la récupération on connaît.



Qu’elle trône dans les locaux des Restos du Cœur est largement suffisante, et donne justement toute sa valeur symbolique et respectueuse.



C’est mon avis personnel. <img data-src=" />



Que je partage volontiers…



On retrouve les mêmes problématiques que dans le domaine de la musique: on a une image extrêmement facile à obtenir/modifier/réutiliser et les auteurs continuent à se battre pour avoir les droits.

Il a tout à fait raison de vouloir utiliser ses droits mais bon…








hurd a écrit :



Je pense que cette photos est tellement connu,tellement symbolique, qu’il est franchement dommage de ne pas permettre a tout un chacun de se l’approprier (quand bien même c’est assez moche et ça rapporte de l’argent).





Un grand symbole implique de grandes responsabilités.







nick_t a écrit :



Oui oui c’est bien, ça se termine bien.



Ce pourrait être mieux s’il cédait les droits de la photo aux Restos.

Il veut pas de pognon alors à quoi bon garder les droits ?



Les Restos pourraient p-e l’exploiter et récolter un peu de fric dessus ?



M’enfin j’dis ça…





Quand tu vois comment les RDC en ont abusé, je penses qu’il a très bien fait de ne pas céder les droits. En dehors de ces cas extrême, il n’est pas super regardant sur l’exploitation économique qui est faite de la photo. En plus de 20 ans, elle n’a pas servit qu’a accueillir les gens dans les centres de distribution.









Drepanocytose a écrit :



Comme je disais la dernière fois, si tu as un souci sur le moment tu réagis sur le moment.

Ca ne date pas d’hier ce genre d’exploitation (ton lien deconne, mais j”imagine ce que c’est) : si ca ne te plait pas, tu réagis et tu n’attends pas 10 ans pour le faire en demandant des arriérés….

Qu’il demande que l’exploitation cesse, c’est tout à fait normal ; qu’il ait tant attendu, ca me surprend, honnêtement.







Je le comprend personnellement, j’aurais peut etre reagi plus vite, mais pas de beaucoup. pourquoi ? Parcequ’il a laissé les RDC gérer cette image en faisant confiance, il s’est peut etre dit que les RDC vont sont calmer et redresser la barre. Bref, il leurs laissait leur chance.

Mais au bout d’un moment, il faut que ca cesse, et de ce que je comprends, il a tenté de leur faire part de son desaccord et que visiblement ils ont repondu OSEF….

Etant moi meme passioné de photo, je comprends parfaitement qu’il n’ait pas envie que son travail soit denaturé. En plus, il a du avoir un accord avec Coluche pour cette photo, qui reposait sur la confiance. C’est indispensable pour une bonne photo de portrait qu’il y ait de la confiance. Je ne dis pas Coluche serait pas d’accord pour qu’il soit transformé en clown, mais s’il n’en a pas fait mention, alors le photographe se doit de faire respecter ce choix et ce quoi qu’il en pense.

Voila comment je pense qu’il a reagi cet auteur, il a donné sa chance a l’assoc, il leur a gentillement demandé de faire gaffe et comme ca donnait rien, il a reagi. Au lieu d’être suspicieux, on peut juste se dire qu’il a plutot ete patient….



Et connaissant des personnes qui bossent dans le milieu associatif, je vous confirme que ca se passe regulierement comme cela…. les assoc/fondations sont souvent dans l’illegalités se refugiant derriere “leur combat” pour se justifier.

Ici, il a fallu que le monsieur aille au tribunal pour leur taper sur les doigts, mais je paris que s’il n’en avait rien fait, rien n’aurait changé



Le 31/07/2013 à 12h 40

Si vous pouviez enlever la photo de la news, svp.

Il est en effet interdit de l’utiliser hors cadre des activités des restos du coeur, sans autorisation, crédit, etc.








Yzokras a écrit :



Si vous pouviez enlever la photo de la news, svp.

Il est en effet interdit de l’utiliser hors cadre des activités des restos du coeur, sans autorisation, crédit, etc.







Ben non…

http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=juridique#droits-im…





Toute image d’actualité immédiate se trouve donc exonérée de demande d’autorisation.



Le juge a parfois entendu au sens large la notion le droit de l’information déboutant ainsi des personnes qui réclamaient des dommages et intérêts pour la diffusion de leur images sans leur autorisation.



fraoch&gt;+1 <img data-src=" />








Drepanocytose a écrit :



Comme je disais la dernière fois, si tu as un souci sur le moment tu réagis sur le moment.

Ca ne date pas d’hier ce genre d’exploitation (ton lien deconne, mais j”imagine ce que c’est) : si ca ne te plait pas, tu réagis et tu n’attends pas 10 ans pour le faire en demandant des arriérés….

Qu’il demande que l’exploitation cesse, c’est tout à fait normal ; qu’il ait tant attendu, ca me surprend, honnêtement.





Assez d’accord.

Et comme dit, d’un point de vue “moral”, les Restos ont apporté une certaine notoriété (voire une notoriété certaine) à son oeuvre…. Pas dit que sa photo ait été si connue si justement ce n’était pas l’emblème des restos…



Au pire un petit arrangement mututellement gagnant pour faire un peu d’exploitation, ca serait envisageable.. Mais là j’imagine que ca le mettrait en position inconfortable et qu’on l’accuserait de faire du blé sur le dos d’une asso…







il a pas attendu… comme il l’a dit, il leur a maintes fois demandé de cesser et il s’est fait envoyer chier systematiquement.. la ou ça a commencé a vraiment poser problème c’est quand les restos du coeur ont commencé a vendre cette photo a des chaines de TV en engrangeant du pognon sur son dos en supprimant en plus le copyright puisqu’ils le supprimaient de le aphoto.



pour le deuxième paragraphe… le mec a un age certain.. il a pas necessairement besoin de pognon et souhaite tout simplement peut être que cette photo soit a usage gratuit pour eux tant qu’ils ne se font pas de pognon la dessus..



je suis pas sur que la philosophie de coluche aie été de se faire du pognon sur le dos de son image… autant respecter l’accord que le photographe a passé avec coluche qui est depuis mort… je suis pas sur que qui que se soit aie le droit rien que par respect pour ce grand homme, de revenir la dessus.









YohAsAkUrA a écrit :



pour le deuxième paragraphe… le mec a un age certain.. il a pas necessairement besoin de pognon …





Soyons clair : moi quand j’ai pas besoin de pognon, bah… je ne demande pas de pgnon, ce que le mec a pourtant fait.

Il est là le souci : que le mec demande l’arrêt immédiat, soit, c’est légitime.

Qu’il aille au tribunal pour ca, soit.

Qu’il demande des arriérés, là clairement non, c’est honteux.





je suis pas sur que la philosophie de coluche aie été de se faire du pognon sur le dos de son image…



Evidemment que si. Faire du pognon sur son image pour le reinjecter dans l’asso, c’est le but.

Il n’y a pas que du bénévolat dans ces assos, il y a du matos, des charges et des permanants, et une partie de la bouffe, ils la paient quand même…









Drepanocytose a écrit :



Soyons clair : moi quand j’ai pas besoin de pognon, bah… je ne demande pas de pgnon, ce que le mec a pourtant fait.

Il est là le souci : que le mec demande l’arrêt immédiat, soit, c’est légitime.

Qu’il aille au tribunal pour ca, soit.

Qu’il demande des arriérés, là clairement non, c’est honteux.







bein au meme temps… il avait raison.. ça permetait de faire le buzz sur ce fait… finalement il a gagné et il demande même plus de pognon… il voulait juste que ça s’arrête et c’est tout.. preuve en est ce qu’il a décidé maintenant!





Evidemment que si. Faire du pognon sur son image pour le reinjecter dans l’asso, c’est le but.

Il n’y a pas que du bénévolat dans ces assos, il y a du matos, des charges et des permanants, et une partie de la bouffe, ils la paient quand même…





Coluche vendait pas son cul non plus hein! il utilisait son image pour promouvoir les restos du coeur et rien d’autre!

alors pourquoi a l’epoque cette image était pas utilisée de manière commerciale si c’était le but?!



faut bien faire la nuance entre promotion , marketing et vente.









Winderly a écrit :



Tout est bien qui finit bien, et Gaston Bergeret est loin d’être le sinistre personnage que je m’étais imaginé.





+1

Mea Culpa vu que j’étais un des premiers à râler <img data-src=" />



En même temps, qu’est ce que c’est hideux le truc avec la moustache <img data-src=" />









YohAsAkUrA a écrit :



Coluche vendait pas son cul non plus hein! il utilisait son image pour promouvoir les restos du coeur et rien d’autre!

alors pourquoi a l’epoque cette image était pas utilisée de manière commerciale si c’était le but?!



faut bien faire la nuance entre promotion , marketing et vente.





Question d’époque j’imagine.

Souviens toi qu’on parle du milieu des années 80 là, on n’était pas encore envahi par l’image et lemarketing moisi comme on l’est aujoud’hui.

Autre temps, autre moeurs….



Sinon si, il vendait l’image de son cul (avec des plumes bleu blanc rouge dedans) pour arriver à ses fins <img data-src=" />









Drepanocytose a écrit :



Soyons clair : moi quand j’ai pas besoin de pognon, bah… je ne demande pas de pgnon, ce que le mec a pourtant fait.

Il est là le souci : que le mec demande l’arrêt immédiat, soit, c’est légitime.

Qu’il aille au tribunal pour ca, soit.

Qu’il demande des arriérés, là clairement non, c’est honteux.



C’est ce qu’on appelle un épouvantail. “Vous voulez pas arrêter de jouer au con ? Ok, commencez par me payez tout ce que vous me devez, puis on renégociera un contrat pour l’avenir”. Forcément, ils arrêtent très vite de jouer au con et les choses reprennent leur cour normale.









fitfat a écrit :



C’est ce qu’on appelle un épouvantail. “Vous voulez pas arrêter de jouer au con ? Ok, commencez par me payez tout ce que vous me devez, puis on renégociera un contrat pour l’avenir”. Forcément, ils arrêtent très vite de jouer au con et les choses reprennent leur cour normale.





J’ai un gros doute. Et le doute restera.

Personne ne saura jamais ce qu’il se serait passé et s’il n’aurait pas retiré sa demande de pognon si tout le monde ne lui était pas tombé dessus comme ca….



Personnellement, je n’en ai pas. La procédure judiciaire était le dernier recours dans les nombreuse démarches qu’il a faite précédemment pour que l’abus cesse.


Comme souvent on est obliger de jouer aux plus cons pour se faire entendre <img data-src=" /><img data-src=" />



Le 31/07/2013 à 15h 58







Drepanocytose a écrit :



J’ai un gros doute. Et le doute restera.

Personne ne saura jamais ce qu’il se serait passé et s’il n’aurait pas retiré sa demande de pognon si tout le monde ne lui était pas tombé dessus comme ca….









Je partage plus que ton doute.



Personnellement, je ne vois QUE des sinistres personnages dans cette affaire.



Je trouve moins douteux que quelqu’un dise haut et fort, j’aime l’argent et le gagner, je ne veux payer (trop ?) d’impôt.



C’est TROP facile de faire verser une petite larme (et des pièces) avec la veuve et l’orphelin.



Et curieux de voir autant de donateurs ou bénévoles parler de la notion de droits d’auteur (propriété ici intellectuelle, valeur plutôt de droite). Je parle aussi bien du photographe que des “artistes” bénévoles.



Bah dit donc, je pensais pas qu’on réagirai tant que ça à ma remarque. <img data-src=" />

Faut croire que le droit d’auteur, dans sa version actuel à des beaux jour devant lui.







Natsume a écrit :



Faut bien distinguer deux choses : le droit moral et le droit patrimonial sur une ouvre.

En france, le droit moral est imprescriptible : les descendants de ce photographe pourront attaquer en justice tous ceux qui voudront remettre une moustache sur la photo, meme dans un million d’années.

Ce droit est totalement séparé de la commercialisation de l’oeuvre. Il ne parle que du respect de l’oeuvre elle meme, pas des droits sur gains résultants de son exploitation qui eux peuvent etre cédés.





Merci pour l’info, effectivement je trouve cette vision du droit «moral» abusive au possible. Autant, je comprend tout a fait que l’auteur a besoin d’en vivre, etc… autant le côté ayant-droit = personne toute puissante me fait un peu gondir.







Salocin a écrit :



C’est quoi “ancien” ? 25 ans ? 2 ans ? 3 siècles ? 12 minutes ? Ouvrons tout net les portes de l’arbitraire et du “flou artistique”…

Malgré tout ses défauts, le copyright a au moins cet avantage très carré de permettre à tout auteur de fixer lui-même les limites de sa propre production, que ça plaise ou non.





Justement ça se discute, pour moi il faudrait bien réduire ça. Faudrait un truc dégressif dans les droits au fur et à mesure.

Biensûr aprés il y a le problème du financement,etc… mais je trouve ça pas franchement normal de gagner de l’argent avec le droit d’auteur.

Vite fait, je dirait qu’il faudrait payer les artiste non pas sur l’oeuvre mais sur le service. Mais bon c’est discutable et c’est très très compliqué de faire un système valable. Ça n’empêche pas de montrer les failles de ce système là.

M’enfin je trouve tout les système de financement par la «propriété intellectuel» un peu malsain car le propre, d’une oeuvre, d’une idée, c’est d’être partagée,modifiée,etc…







Salocin a écrit :



Donc en gros, faut être talentueux, mais pas trop, sinon le fruit de ton travail doit appartenir à tout le monde <img data-src=" /> Je crois que De Vinci se serait éclaté à notre époque <img data-src=" />

Et le mec encore vivant, il a peut-être son mot à dire non ? En tout cas une chose est sûre, c’est que le droit français le lui permet.







Oui le droit lui permet, c’est pas pour autant légitime à mon sens.

Quand à savoir à qui appartient ton travail. Il faut bien comprendre qu’il appartient de fait un peu à tout le monde, quand tu devient populaire.



Ce qu’il faut revoir c’est l’équilibre auteur,ayant-droit / public (au sens très large)



d’ailleurs Victor Hugo, penchait plutôt du côté du public que de l’auteur :



Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient -le mot n’est pas trop vaste- au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous









jun a écrit :



Ancienne, la photo ? Son auteur est encore vivant…





À parce que faut attendre que quelqu’un soit mort pour considéré qu’une photo est un minimum ancien ?

C’est normal de garder tout les droits sur ce qu’on fait jusqu’à la tombe ?

Désolé, je suis pas franchement d’accord.







jun a écrit :



Alors la question que je me pose, après avoir exposer tout ça, en quoi et comment les droits moraux pourrait être illégitimes ?





Tout simplement parce que sous pretexte de «c’est moi qui ai les droit sur ça», tu peut facilement abusé de ta position. Les exemples d’abus sont légion. Un bon exemple est Tintin ou les ayant droit ont fait le forcing pour interdire des parodies,

Sous pretexte de «ça dénature tout ça »



Il faut bien comprendre qu’il appartient de fait un peu à tout le monde, quand tu devient populaire.



j’arrive pas a quoter au dessus mais tant pis: je ne suis pas d’accord. En quoi ca appartient un peu à tout le monde? Pcq ca te plaît? Parce que tu as payé pour l’écouter?








Raph55 a écrit :



On retrouve les mêmes problématiques que dans le domaine de la musique: on a une image extrêmement facile à obtenir/modifier/réutiliser et les auteurs continuent à se battre pour avoir les droits.

Il a tout à fait raison de vouloir utiliser ses droits mais bon…







Une loi devrait être invalide sous prétexte qu’elle est facile à contourner ?







Drepanocytose a écrit :



Soyons clair : moi quand j’ai pas besoin de pognon, bah… je ne demande pas de pgnon, ce que le mec a pourtant fait.







Comme cela a été dis, le but en demandant des arriéré est ici un moyen pour l’auteur de gagner du poids dans la négociation. Ici les arriérés sont même rééls, aux yeux d’un juge, et permettent d’autant plus de porter un jugement favorable pour le plaignant devant un tribunal.



Les intentions réelles du plaignant, on ne les saura jamais réellement, tout ce que l’on peut dire, c’est qu’il a mis toutes les cartes juridiques de son côté pour gagner son procès.







hurd a écrit :



C’est normal de garder tout les droits sur ce qu’on fait jusqu’à la tombe ?

Désolé, je suis pas franchement d’accord.







On parle de droit moral ici, la nature même de ces droits est perpétuel.



Peut on forcer un auteur à diffuser une oeuvre ?

Est ce que l’auteur d’une oeuvre ça se change ?

Si demain les droits d’une image que tu as produites est dénaturé par une entité, choisissons un exemple qui mettra je l’espère tout le monde d’accord : ce groupe utilise ton travaille pour faire la promotion de la traitre des noirs. Ca te paraitrait normal que tu ne puisses pas dissocier ton oeuvre, et ton nom, de cette organisation ?







hurd a écrit :



Tout simplement parce que sous pretexte de «c’est moi qui ai les droit sur ça», tu peut facilement abusé de ta position. Les exemples d’abus sont légion. Un bon exemple est Tintin ou les ayant droit ont fait le forcing pour interdire des parodies,

Sous pretexte de «ça dénature tout ça »







Ha bon ?



C’est pas ce que dis le procès en appelle…



http://www.lexpress.fr/culture/livre/bd/le-leopard-masque-blanchi-pour-ses-parod…





Ni le fait que ces parodies soit actuellement en vente…



http://www.leopardmasque.com/index.php?option=com_virtuemart&category_id=1&a…



Avec l’affaire “Moulinsart SA / Léopard Masqué”, c’est bien au contraire le parfait exemple qu’il n’y a pas d’abus. Quand bien même, lors du premier procès, le chef d’accusation était le parasitisme commercial, et non pas une infraction aux droits moraux….









jun a écrit :



On parle de droit moral ici, la nature même de ces droits est perpétuel.





Justement c’est pas forcèment normal, bien que légal, la loi existe mais elle n’est pas parfaite.





jun a écrit :



Peut on forcer un auteur à diffuser une oeuvre ?





Non mais on est pas obligé de lui donner les pleins pouvoirs sur son oeuvre s’il décide de la diffuser.





jun a écrit :



Est ce que l’auteur d’une oeuvre ça se change ?





Aucun rapport, je ne suis pas du tout convainçu par l’argument qui voudrait qu’un auteur serait capable de produire que s’il peut faire jouer ses droits dans tout les sens.

Le droit d’auteur est plutôt récent, pas la production artistique.





jun a écrit :



Si demain les droits d’une image que tu as produites est dénaturé par une entité, choisissons un exemple qui mettra je l’espère tout le monde d’accord : ce groupe utilise ton travaille pour faire la promotion de la traitre des noirs. Ca te paraitrait normal que tu ne puisses pas dissocier ton oeuvre, et ton nom, de cette organisation ?





Dans la mesure ou déjà, c’est pas légal de promouvoir la traite des noir et donc ça serait déjà illégal… ton exemple est mauvais.

Autrement, tant qu’on m’associe pas en tant que personne, ça ne me pose pas de problème. Si on m’associe (en sous-entendant que je soutient ou autre), c’est il me semble un autre problème juridique.

Sinon, ça pourraît éventuellement m’arriver (je publie certain truc sur Creative commons By-Sa) , et bah tanpis quoi…

De toute façon, qu’est ce que tu veux, les images circulent , les gens en font ce que bon leur semble et tu peut toujours essayer de réguler ça à coup de procès, ça me semble un peu absurde ! <img data-src=" /> .







jun a écrit :



Ha bon ?



C’est pas ce que dis le procès en appelle…



http://www.lexpress.fr/culture/livre/bd/le-leopard-masque-blanchi-pour-ses-parod…





Ni le fait que ces parodies soit actuellement en vente…



http://www.leopardmasque.com/index.php?option=com_virtuemart&category_id=1&a…



Avec l’affaire “Moulinsart SA / Léopard Masqué”, c’est bien au contraire le parfait exemple qu’il n’y a pas d’abus. Quand bien même, lors du premier procès, le chef d’accusation était le parasitisme commercial, et non pas une infraction aux droits moraux….





Tous n’ont pas eu cette chance …



Une photo noir et blanc ?



dans cinq cents ans, on dira, une photo prise au milieux du vingtième siècle <img data-src=" />








hurd a écrit :



Justement c’est pas forcèment normal, bien que légal, la loi existe mais elle n’est pas parfaite.







Tu n’as pas compris mon propos, je disais que de fait, sans prendre en compte la loi, la plupart des droits moraux sont naturels.







hurd a écrit :



Aucun rapport, je ne suis pas du tout convainçu par l’argument qui voudrait qu’un auteur serait capable de produire que s’il peut faire jouer ses droits dans tout les sens.

Le droit d’auteur est plutôt récent, pas la production artistique.







Le droit d’auteur est un droit acquis, pas un devoir, encore heureux.

Oui le droit d’auteur est récent, mais c’est un droit acquis, avant cela toutes productions artistiques étaient propriété du roi, et ce dans pas mal de culture… C’était pas forcément mieux…







hurd a écrit :



Sinon, ça pourraît éventuellement m’arriver (je publie certain truc sur Creative commons By-Sa) , et bah tanpis quoi…

De toute façon, qu’est ce que tu veux, les images circulent , les gens en font ce que bon leur semble et tu peut toujours essayer de réguler ça à coup de procès, ça me semble un peu absurde ! <img data-src=" /> .







D’une part : nul n’est censé ignorer la loi. C’est un principe de base du droit.



D’autre part, le droit couvre des préjudices qui ont déjà eu lieu, peu importe si le préjudice a été simple ou non à effectuer…







hurd a écrit :



Tous n’ont pas eu cette chance …







Là y’a quand même trois chef d’accusation, dont un seul concerne un préjudice morale.



Quand bien même la maison d’édition n’a pas fait son boulot :




  • ne demander aucune autorisation aux ayants droits.

  • reproduction de planche entière (donc en dehors du périmètre définis par l’exception de citation).

  • Le bouquin en question était clairement à but lucratif…



    Ca commence à faire pas mal… On parle d’une maison d’édition, pas d’un ado qui partage une image sur facebook…



    On parle ici d’une amende, c’est pas les ayants de droit qui ont récupérer le pognon aussi…









jun a écrit :



Tu n’as pas compris mon propos, je disais que de fait, sans prendre en compte la loi, la plupart des droits moraux sont naturels.





Je vois pas du tout en quoi. Justement je trouve ça pas du tout naturel.

Non désolé c’est très culturel comme droit <img data-src=" /> . Dans certain peuples ou le partage et le bien commun est la norme, c’est même un non-sens total.







jun a écrit :



Le droit d’auteur est un droit acquis, pas un devoir, encore heureux.

Oui le droit d’auteur est récent, mais c’est un droit acquis, avant cela toutes productions artistiques étaient propriété du roi, et ce dans pas mal de culture… C’était pas forcément mieux…





Mouais m’enfin de là à dire que c’était moins bien au niveau de la propriété intellectuel, je crois pas. Effectivement les biens «matériel» comme les oeuvre artistique en tant qu’objet était propriété du roi, mais moi je parle de propriété intellectuel, d’un concept plutôt complet et précis qui est propriété exclusive de quelqu’un. De sorte que si tu fait la même chose ou quelque-chose de similaire, hopla, c’est pas bien ! je trouve ça abusif .



Au moyen-âge, me semble que justement le principe de droit d’auteur était complètement absurde, les auteurs signait rarement leurs oeuvre.









jun a écrit :



Là y’a quand même trois chef d’accusation, dont un seul concerne un préjudice morale.



Quand bien même la maison d’édition n’a pas fait son boulot :




  • ne demander aucune autorisation aux ayants droits.

  • reproduction de planche entière (donc en dehors du périmètre définis par l’exception de citation).

  • Le bouquin en question était clairement à but lucratif…



    Ca commence à faire pas mal… On parle d’une maison d’édition, pas d’un ado qui partage une image sur facebook…





    D’un autre côté, c’est un peu la croix et la bannière pour faire quelquechose de valable en droit d’auteur. Je le trouve franchement inadapté.

    Quand au côté lucratif, y’a lucratif et lucratif, faut bien que la maison d’édition vive hein. De même que pour les restos du coeur , c’est bien ont accepte les chose mais dès que quelqu’un même pas forcèment mal intentionné veut en tiré un profit financier, avec une oeuvre dérivée et donc original , c’est tout de suite «pas bien», toussa toussa. <img data-src=" />





    jun a écrit :



    On parle ici d’une amende, c’est pas les ayants de droit qui ont récupérer le pognon aussi…





    Ouai, mais une amende qui fait coulé une boîte c’est pas franchement sympa comme même… C’est un peu pour dire «on à la propriété exclusive sur le concept de tintin, pas touche !









hurd a écrit :



Oui le droit lui permet, c’est pas pour autant légitime à mon sens.

Quand à savoir à qui appartient ton travail. Il faut bien comprendre qu’il appartient de fait un peu à tout le monde, quand tu devient populaire.







Hé ben, qu’est-ce qu’il ne faut pas lire franchement…<img data-src=" />

Ca me donne presque envie de défendre bec et ongle le droit d’auteur quand je lis de pareilles inepties…



Populaire, c’est vraiment un mot vide de sens et arbitraire, tant sur le plan sémantique que juridique. “C’est fini monsieur, bien malgré vous, vous avez franchit la “frontière” de la “popularité”, ainsi “nous” prenons “possession” de votre “production”” <img data-src=" />

Et après, ça vient parler d’abus de possession, et ça Hugo qui, comme chacun le sait, vivait d’amour et d’eau fraîche <img data-src=" />



Donc je résume :




  1. Tu vends pas, du coup tu ne gagnes pas ta croûte, alors va trouver un vrai métier

  2. Tu vends moyen, mais pas assez pour vivre, donc va quand même trouver un vrai métier

  3. Tu vends trop, et tu devrais en avoir honte de gagner ta vie en étant populaire, donc je te dépossède. Maintenant retourne à la case départ, ne touche pas 20.000 frs, et va trouver un vrai métier <img data-src=" />



    Heureusement, et du moins à ma connaissance, tu n’es pas législateur <img data-src=" />



    Sur ce, je m’en vais de ce pas aller tailler une belle moustache à la Joconde, cette oeuvre si ancienne qu’elle appartient à tout le monde…

    (ah merde c’est fermé le Louvre à cette heure-ci <img data-src=" />)









Salocin a écrit :



Hé ben, qu’est-ce qu’il ne faut pas lire franchement…<img data-src=" />

Ca me donne presque envie de défendre bec et ongle le droit d’auteur quand je lis de pareilles inepties…



Populaire, c’est vraiment un mot vide de sens et arbitraire, tant sur le plan sémantique que juridique. “C’est fini monsieur, bien malgré vous, vous avez franchit la “frontière” de la “popularité”, ainsi “nous” prenons “possession” de votre “production”” <img data-src=" />

Et après, ça vient parler d’abus de possession, et ça Hugo qui, comme chacun le sait, vivait d’amour et d’eau fraîche <img data-src=" />



Donc je résume :




  1. Tu vends pas, du coup tu ne gagnes pas ta croûte, alors va trouver un vrai métier

  2. Tu vends moyen, mais pas assez pour vivre, donc va quand même trouver un vrai métier

  3. Tu vends trop, et tu devrais en avoir honte de gagner ta vie en étant populaire, donc je te dépossède. Maintenant retourne à la case départ, ne touche pas 20.000 frs, et va trouver un vrai métier <img data-src=" />



    Heureusement, et du moins à ma connaissance, tu n’es pas législateur <img data-src=" />



    Sur ce, je m’en vais de ce pas aller tailler une belle moustache à la Joconde, cette oeuvre si ancienne qu’elle appartient à tout le monde…

    (ah merde c’est fermé le Louvre à cette heure-ci <img data-src=" />)







    Justement comme je dit, c’est le système qu’est mal fichu. Réfléchis y un peu ce que ça veut dire «posséder des idées, des concepts, même très précis»… c’est limite comme principe.

    Aprés je suis d’accord, il y à un gros problème quand à la rémunération des artiste, mais je pense que ce mode de rémunération, sur un «produit» qui n’en est pas un, est franchement bancal <img data-src=" /> .



    Quand à ton parallèle avec la joconde, c’est foireux, tu peux tout à fait mettre une moustache au concept de la joconde, mais je pense pas qu’on te laissera faire sur l’«objet initial» <img data-src=" /> ., ce qui me paraît pas aberrant.

    Là ont t’interdit les deux. De toucher à l’objet initial et d’en faire une version dérivée .d’ailleurs à propos de moustache. <img data-src=" /> .



    Faut bien comprendre qu’une oeuvre qui se diffusent est approprié par le public et par la société. C’est pour ça qu’il faut je pense revoir le droit d’auteur pour qu’il soit plus équilibré. Je pense donc qu’il faudrait pour toute oeuvre un peu ancienne donnée plus de droit aux publics dans son ensemble. (pour les durées, ça se discute parcontre, je sais pas exactement ou mettre la barre)



Pardon pour ce HS mais c’est une blague?



<img data-src=" />








hurd a écrit :



Justement comme je dit, c’est le système qu’est mal fichu. Réfléchis y un peu ce que ça veut dire «posséder des idées, des concepts, même très précis»… c’est limite comme principe.

Aprés je suis d’accord, il y à un gros problème quand à la rémunération des artiste, mais je pense que ce mode de rémunération, sur un «produit» qui n’en est pas un, est franchement bancal <img data-src=" /> .







Hé ben non.

Je ne vois pas pourquoi la production issue d’un cerveau et issue d’un processus créatif ne vaudrait rien par rapport à une production “physique”, sous l’unique prétexte qu’elle est “manufacturée”, et que tout le monde trouve normal de rémunérer parce qu’on peut le “toucher”. En plus d’être hautement arbitraire, c’est discriminant à tout point de vue.

De surcroit, tout produit manufacturé est sorti un jour de l’imagination d’un cerveau. Tout part de là, c’est pour cela que c’est si important de ne pas le dévaluer.



Au final, ce qui importe, ce n’est pas tant de faire son beurre ou non avec une oeuvre de l’esprit, mais de laisser le droit moral à son “géniteur” d’en disposer comme bon lui semble, au même titre par exemple que notre société considère le respect des dernières volontés d’un défunt.

Même si bien entendu, y’aura toujours quelqu’un très prompt à s’assoir sur les concepts de moralité qui dira “mais on s’en tape, il est mort le vieux !” <img data-src=" />



Ca s’appelle du libre-arbitre, fondement démocratique s’il en est, et que ce soit en copyright (défini par défaut en l’absence de définition), en cc, ou en accès libre et total, chacun même en droit français est libre de fixer comme il l’entend les limites de son oeuvre.

Autrement, on appelle ça le communisme. Ou la dictature. C’est selon.



Je crois me rappeler qu’au moment de leur dissolution, les White Stripes ont décidé que l’ensemble de leur production était de fait intégralement à la disposition de tous. Si c’est leur volonté profonde, personne ne devrait regretter ou condamner ce qui est leur choix. Et ça vaut pour tous les cas, même ceux qui te plaisent le moins.







hurd a écrit :



Quand à ton parallèle avec la joconde, c’est foireux, tu peux tout à fait mettre une moustache au concept de la joconde, mais je pense pas qu’on te laissera faire sur l’«objet initial» ., ce qui me paraît pas aberrant.







C’est quoi le concept de la Joconde ? Encore une fois, tu es dans l’à-peu-près, alors que moi je délire dans l’extrapolation de tes propos à visées communistes.

La Joconde, depuis la mort de Léonard de Vinci, est une oeuvre du patrimoine français de par sa prise de possession par le roi de France. Donc sur le papier, si on suit ta logique, elle t’appartient autant qu’à moi, on pourrait même trouver aberrant de payer pour y avoir accès. Pourtant, même des siècles après la mort de son créateur, une oeuvre de l’esprit (même posée sur un support physique) continue de faire tourner une partie de l’économie touristique française. N’est-ce donc pas scandaleux ?!







hurd a écrit :



d’ailleurs à propos de moustache. <img data-src=" />







Duchamp tiens, justement, parlons-en. Son talent, c’était notamment de faire de l’insolence parodique, de la farce, du détournement d’objets, un art réel (et le libre-arbitre auquel je tiens tant vous laisse aussi faire votre propre évaluation du niveau de fumisterie de Duchamp ! Ca c’est une autre histoire). Mais c’est tellement devenu de l’art que celui qui a uriné dans sa fontaine s’est fait condamner pour vandalisme (faut dire qu’il y est allé au marteau également), alors que sa démarche dadaïste était revendiquée dans l’esprit de l’oeuvre (morale) de Duchamp.



Je ne suis pas sûr que ce dernier aurait renié cet acte de son vivant… Ca malheureusement, on ne le saura jamais.







hurd a écrit :



Faut bien comprendre qu’une oeuvre qui se diffusent est approprié par le public et par la société.







Illusion. C’est quoi approprié ? C’est posséder ? C’est ne pas payer pour y avoir accès ? Encore une fois, de l’à-peu-près…



Un titre à la radio, c’est diffusé et gratuit. Seulement parce que quelqu’un dans la chaîne a absorbé à ta place les coûts de cette diffusion (souvent de façon intéressée d’ailleurs). A aucun moment, j’ai eu le sentiment que “Get Lucky” m’a appartenu une seule seconde, et que ça me donnait un quelconque passe-droit dessus, même en l’achetant.







hurd a écrit :



(pour les durées, ça se discute parcontre, je sais pas exactement ou mettre la barre)





Fait un effort en essayant d’être précis, tu peux y arriver <img data-src=" />









hurd a écrit :



Merci pour l’info, effectivement je trouve cette vision du droit «moral» abusive au possible. Autant, je comprend tout a fait que l’auteur a besoin d’en vivre, etc… autant le côté ayant-droit = personne toute puissante me fait un peu gondir.





C’est là qu’il y a confusion : le droit moral n’a rien à voir avec l’argent.

Il consiste juste à ne pas dénaturer l’oeuvre d’origine, ni à priver son auteur de sa paternité : on n’a pas le droit de rayer “La Fontainte” en bas de ses fables pour mettre notre nom à la place.

Et sur ce point, oui les ayants droits sont quasi tout puissants, modulo la jurisprudence…



Par contre le droit moral n’empeche pas de les revendre à notre profit (c’est un autre droit qui pourrait nous en empecher)









bbbbben a écrit :



Je partage plus que ton doute.



Personnellement, je ne vois QUE des sinistres personnages dans cette affaire.



Je trouve moins douteux que quelqu’un dise haut et fort, j’aime l’argent et le gagner, je ne veux payer (trop ?) d’impôt.



C’est TROP facile de faire verser une petite larme (et des pièces) avec la veuve et l’orphelin.



Et curieux de voir autant de donateurs ou bénévoles parler de la notion de droits d’auteur (propriété ici intellectuelle, valeur plutôt de droite). Je parle aussi bien du photographe que des “artistes” bénévoles.





C’est quand-même dingue. On vit dans une société tellement pourrie qu’on est même plus capable de reconnaitre un type bien quand on en a un sous le nez <img data-src=" />







hurd a écrit :



Faut bien comprendre qu’une oeuvre qui se diffusent est approprié par le public et par la société. C’est pour ça qu’il faut je pense revoir le droit d’auteur pour qu’il soit plus équilibré. Je pense donc qu’il faudrait pour toute oeuvre un peu ancienne donnée plus de droit aux publics dans son ensemble. (pour les durées, ça se discute parcontre, je sais pas exactement ou mettre la barre)





Dans le fond, tu as entièrement raison. Dans la forme, ça implique que l’humanité respect l’œuvre et son auteur. Hors cette affaire montre parfaitement que ce n’est pas encore possible. D’où l’existence du droit moral.









hurd a écrit :



Je vois pas du tout en quoi. Justement je trouve ça pas du tout naturel.







dire : “C’est moi qui l’ai fait”, tu ne trouves pas ça naturel ?









hurd a écrit :



D’un autre côté, c’est un peu la croix et la bannière pour faire quelquechose de valable en droit d’auteur.







La croix et la bannière ? Mais c’est quoi quelque chose de valable pour toi ?

Non, parce que toute l’industrie du divertissement se débrouille très bien avec…







hurd a écrit :



Quand au côté lucratif, y’a lucratif et lucratif, faut bien que la maison d’édition vive hein.







Et elle peut surtout le faire sans baser son travaille sur la propriété d’autrui sans l’accord de ce dernier…







hurd a écrit :



Ouai, mais une amende qui fait coulé une boîte c’est pas franchement sympa comme même…







C’est une maison d’édition, si ses gérant ne se sont pas renseignés sur la législation qui s’applique à leur métier, faut pleurer pour eux ?







hurd a écrit :



Réfléchis y un peu ce que ça veut dire «posséder des idées, des concepts, même très précis»… c’est limite comme principe.







En droit d’auteur, tout du moins en France, on ne protège pas des idées, ni de concept. On protège une oeuvre, l’exécution d’une idée. Ce n’est absolument pas la même chose. Ce n’est pas l’idée de tintin qui est protégé, mais ses noms, ses scénarios, ses dessins.







Salocin a écrit :





  1. Tu vends trop, et tu devrais en avoir honte de gagner ta vie en étant populaire, donc je te dépossède. Maintenant retourne à la case départ, ne touche pas 20.000 frs, et va trouver un vrai métier <img data-src=" />







    Ca m’a bien fait rire =).









jun a écrit :



[quote:4692199:fitfat]

C’est quand-même dingue. On vit dans une société tellement pourrie qu’on est même plus capable de reconnaitre un type bien quand on en a un sous le nez <img data-src=" />





Dans le fond, tu as entièrement raison. Dans la forme, ça implique que l’humanité respect l’œuvre et son auteur. Hors cette affaire montre parfaitement que ce n’est pas encore possible. D’où l’existence du droit moral.







dire : “C’est moi qui l’ai fait”, tu ne trouves pas ça naturel ?

[/quote]

Justement non, c’est pas ça le droit d’auteur, c’est dire «c’est moi qui la fait et j’ai les pleins pouvoir sur l’oeuvre en tant que concept (il s’agit pas d’un objet à proprement parler).

Et ça c’est pas du tout naturel. Dans certaine cultures, tu crée quelquechose, il appartient de fait à la communauté.





jun a écrit :



La croix et la bannière ? Mais c’est quoi quelque chose de valable pour toi ?

Non, parce que toute l’industrie du divertissement se débrouille très bien avec…





L’industrie, sûrement.

Moi je te parle de petit artiste,etc… qui aurait beaucoup à gagné à pouvoir s’inspirer plus largement des oeuvres des autres.





jun a écrit :



Et elle peut surtout le faire sans baser son travaille sur la propriété d’autrui sans l’accord de ce dernier…





Tout dépend ce que tu fait, quand tu fait une parodie un peu trop développée par exemple, t’est sur le fil du rasoir…

Et désolé mais une création totalement original, ça n’existe pas. <img data-src=" /> .

Le boulot d’un artiste, c’est pas tant de créer que de réinterpréter.





jun a écrit :



C’est une maison d’édition, si ses gérant ne se sont pas renseignés sur la législation qui s’applique à leur métier, faut pleurer pour eux ?





Effectivement, sauf que la loi me semble pas légitime . Du coup quand bien même ils ont pas été malin, je ne trouve pas forcèment normal qu’il soit condamné, du moins aussi sévèrement.





jun a écrit :



En droit d’auteur, tout du moins en France, on ne protège pas des idées, ni de concept. On protège une oeuvre, l’exécution d’une idée. Ce n’est absolument pas la même chose. Ce n’est pas l’idée de tintin qui est protégé, mais ses noms, ses scénarios, ses dessins.





Justement les scénario, les nom, les dessins (sans le support) sont des idées, des concepts et non des objets lustement ! Perdu <img data-src=" /> . Parcontre effectivement c’est des concept très précis (contrairement au brevet ou là c’est nawak <img data-src=" /> )

[/quote]







Salocin a écrit :



Hé ben non.

Je ne vois pas pourquoi la production issue d’un cerveau et issue d’un processus créatif ne vaudrait rien par rapport à une production “physique”, sous l’unique prétexte qu’elle est “manufacturée”, et que tout le monde trouve normal de rémunérer parce qu’on peut le “toucher”. En plus d’être hautement arbitraire, c’est discriminant à tout point de vue.

De surcroit, tout produit manufacturé est sorti un jour de l’imagination d’un cerveau. Tout part de là, c’est pour cela que c’est si important de ne pas le dévaluer.





Je dit pas qu’elle ne vaut rien, je dit que le système de propriété intellectuel est une absurde par rapport à la logique artistique.

Et donc, je pense qu’il y a moyen de faire un système plus intelligent en faisant payé autrement le travail réalisé que par le biais de la vente de l’oeuvre en tant que concept.

Mais effectivement à part un financement global pour l’instant je vois pas. Remarque c’est déjà ce qui est réfléchis pour la musique (licence globale tout ça) .







Salocin a écrit :



Au final, ce qui importe, ce n’est pas tant de faire son beurre ou non avec une oeuvre de l’esprit, mais de laisser le droit moral à son “géniteur” d’en disposer comme bon lui semble, au même titre par exemple que notre société considère le respect des dernières volontés d’un défunt.

Même si bien entendu, y’aura toujours quelqu’un très prompt à s’assoir sur les concepts de moralité qui dira “mais on s’en tape, il est mort le vieux !” <img data-src=" />





Justement si l’auteur à des dernières volonté que tu trouve inacceptable, tu fait quoi ?

D’ailleurs en parlant de géniteur, la comparaison avec l’enfant me semble pas inadapté, faut savoir laissé l’enfant s’épanouir un peu tout seul aussi, tout comme une oeuvre à sa vie à faire en dehors du cadre de l’auteur.







Salocin a écrit :



Ca s’appelle du libre-arbitre, fondement démocratique s’il en est, et que ce soit en copyright (défini par défaut en l’absence de définition), en cc, ou en accès libre et total, chacun même en droit français est libre de fixer comme il l’entend les limites de son oeuvre.

Autrement, on appelle ça le communisme. Ou la dictature. C’est selon.





Je trouve pas ça du tout dictatorial. Il y a des choses interdite dans la loi, pour autant on dit pas qu’on est en dictature. On peut considéré que le droit d’auteur actuellement dure bien trop longtemps et le réduire.

Mais bon déjà si les héritier serait pas là à pouvoir avoir un droit moral dans tout les sens à une oeuvre qu’il n’ont pas créer , ça serait bien.







Salocin a écrit :



C’est quoi le concept de la Joconde ? Encore une fois, tu es dans l’à-peu-près, alors que moi je délire dans l’extrapolation de tes propos à visées communistes.

La Joconde, depuis la mort de Léonard de Vinci, est une oeuvre du patrimoine français de par sa prise de possession par le roi de France. Donc sur le papier, si on suit ta logique, elle t’appartient autant qu’à moi, on pourrait même trouver aberrant de payer pour y avoir accès. Pourtant, même des siècles après la mort de son créateur, une oeuvre de l’esprit (même posée sur un support physique) continue de faire tourner une partie de l’économie touristique française. N’est-ce donc pas scandaleux ?!





L’image de la joconde est normalement dans le domaine public, tu peut faire nimporte quoi ou presque avec. Parcontre pas le tableau en tant qu’objet physique. Faut bien voir que il y à deux chose : l’objet qui pour certaine raison est protégé et l’image, le concept dessus . Et désolé si c’est flou ou à peu près mais là loi est là pas super net . Le principe de droit d’auteur oblige à avoir une loi affreusement pas clair. À partir de quel moment , on considére que tu plagie et non que tu fait une «citation» ?

Et selon les juges ça peut bien divergé…









Salocin a écrit :



Illusion. C’est quoi approprié ? C’est posséder ? C’est ne pas payer pour y avoir accès ? Encore une fois, de l’à-peu-près…





Possédé dans le sens pouvoir au moins modifier l’oeuvre comme bon te semble(concept), la partager, et pouvoir faire éventuellement de l’argent sur une oeuvre dérivée originale. <img data-src=" /> .

Comme je dit, les réutilisation type caricature, etc… sont dans la zone grise.







Salocin a écrit :



Un titre à la radio, c’est diffusé et gratuit. Seulement parce que quelqu’un dans la chaîne a absorbé à ta place les coûts de cette diffusion (souvent de façon intéressée d’ailleurs). A aucun moment, j’ai eu le sentiment que “Get Lucky” m’a appartenu une seule seconde, et que ça me donnait un quelconque passe-droit dessus, même en l’achetant.

:





N’empêche qu’en réalité, même si tu as le morceau , tu a à peine le droit de le sauvegarder, tu n’as pas le droit de le modifier , tu peut à la limite le citer très briévement .

Et si tu veux réinterprété la chanson à ta sauce avec ta guitare dans un petit concert, je me demande si tu dois pas des royalties.







Salocin a écrit :



Fait un effort en essayant d’être précis, tu peux y arriver <img data-src=" />





Bah sauf si tu me montre que je me trompe, mais la loi est loin d’être toujours super précise.









fitfat a écrit :



Dans le fond, tu as entièrement raison. Dans la forme, ça implique que l’humanité respect l’œuvre et son auteur. Hors cette affaire montre parfaitement que ce n’est pas encore possible. D’où l’existence du droit moral.







Bah je pense que si le droit d’auteur serait plus net, plus clair et moins l’auteur à tout les droit, les gens aurait moins de mal à respecté ces droit. C’est pas du tout évident dans le monde numérique ce principe.

Je suis pas contre une sorte d’«éthique» sur l’oeuvre, notamment pour la rémunération des artistes, mais j’ai des gros doute sur le bien fondée de l’auteur qui connaîtrais forcément mieux qui quiconque ce qui est bien pour elle.









Natsume a écrit :



C’est là qu’il y a confusion : le droit moral n’a rien à voir avec l’argent.

Il consiste juste à ne pas dénaturer l’oeuvre d’origine, ni à priver son auteur de sa paternité : on n’a pas le droit de rayer “La Fontainte” en bas de ses fables pour mettre notre nom à la place.

Et sur ce point, oui les ayants droits sont quasi tout puissants, modulo la jurisprudence…



Par contre le droit moral n’empeche pas de les revendre à notre profit (c’est un autre droit qui pourrait nous en empecher)





Justement je trouve pas normal le droit moral justement, du moins sous la forme actuel.

Le financement c’est autre chose. Mais je pense qu’on doit pouvoir gagner de l’argent en créant sans avoir besoin de ce droit de censure. Autant la paternité je suis d’accord , autant «dénaturer» l’oeuvre, c’est la porte à n’importe quoi…









hurd a écrit :



Autant la paternité je suis d’accord , autant «dénaturer» l’oeuvre, c’est la porte à n’importe quoi…





Autant sur un livre ou une musique, la “dénaturation” n’est pas “si grave” car on peut toujours mettre la main sur la version d’origine.



Le problème est tout autre pour les oeuvres physiques uniques, comme les tableaux, les sculptures où il n’exite qu’un seul original.

Lamine un tableau au cutter, et il est foutu pour toujours. Brise une sculpture, et c’est la meme chose.

C’est plus là que la dénatuation intervient. Enfin il me semble.









Natsume a écrit :



Autant sur un livre ou une musique, la “dénaturation” n’est pas “si grave” car on peut toujours mettre la main sur la version d’origine.



Le problème est tout autre pour les oeuvres physiques uniques, comme les tableaux, les sculptures où il n’exite qu’un seul original.

Lamine un tableau au cutter, et il est foutu pour toujours. Brise une sculpture, et c’est la meme chose.

C’est plus là que la dénatuation intervient. Enfin il me semble.







Justement je parle de dénaturation pour l’oeuvre en tant que concept pas en tant qu’objet justement.

Là le problème de la «dénaturation», c’est que tu peut l’utiliser pour interdire des oeuvres dérivée qui te plait pas, ce qui me semble abusif…









hurd a écrit :



Bah je pense que si le droit d’auteur serait plus net, plus clair et moins l’auteur à tout les droit, les gens aurait moins de mal à respecté ces droit. C’est pas du tout évident dans le monde numérique ce principe.

Je suis pas contre une sorte d’«éthique» sur l’oeuvre, notamment pour la rémunération des artistes, mais j’ai des gros doute sur le bien fondée de l’auteur qui connaîtrais forcément mieux qui quiconque ce qui est bien pour elle.





Mais le droit morale est très clair :

-la diffusion initial de l’œuvre

-la paternité de l’œuvre

-le respect de l’œuvre

-le retrait de l’œuvre

C’est ce qui ne peut être retirer à l’auteur. Les trois derniers droits sont là uniquement pasque l’humanité est incapable de ne pas abuser de ce qu’il a entre les mains.

Exemple pour moi emblématique, est la fameuse scène dans le film “La Chute” ou Hitler pique sa crise. Certaines parodies poussaient le bouchon clairement trop loin, notamment quand le texte était ré-écrit en faveur de la légalisation de la pédophilie ou qu’il se rend compte qu’il était en guerre contre le reste du monde “simplement” pasqu’il avait tué quelques Juifs alors que c’est ce que devrait faire n’importe quel Homme,…

Il est pour moi parfaitement normale que l’auteur soit en mesure de poser des limites à la ré-utilisation de ses œuvres.









fitfat a écrit :



-le respect de l’œuvre





Ça justement ça me semble ambigu justement.

Qu’est ce que respecter une oeuvre ?

À quel moment ont ne la respecte plus ?







fitfat a écrit :



C’est ce qui ne peut être retirer à l’auteur. Les trois derniers droits sont là uniquement pasque l’humanité est incapable de ne pas abuser de ce qu’il a entre les mains.





Abuser ? t’exagère pas un peu non ?

C’est quand qu’on abuse d’une oeuvre ?

C’est quoi l’utilisation normal, c’est quoi l’utilisation anormal ?

C’est pas clair je trouve.







fitfat a écrit :



Exemple pour moi emblématique, est la fameuse scène dans le film “La Chute” ou Hitler pique sa crise. Certaines parodies poussaient le bouchon clairement trop loin, notamment quand le texte était ré-écrit en faveur de la légalisation de la pédophilie ou qu’il se rend compte qu’il était en guerre contre le reste du monde “simplement” pasqu’il avait tué quelques Juifs alors que c’est ce que devrait faire n’importe quel Homme,…

Il est pour moi parfaitement normale que l’auteur soit en mesure de poser des limites à la ré-utilisation de ses œuvres.







Pas besoin du droit moral sur l’oeuvre pour ça. Si c’est de l’incitation à la haine c’est déjà illégal. Donc je vois pas l’intêret en fait si ce n’est pour faire son petit dictateur sur la façon dont on réutilise ton oeuvre.

Quand à ceux qui font des comparaison avec l’utilisation sur PQ, je ne vois pas en quoi, elle est si reprochable que ça en fait. Effectivement c’est pas de très bon goût, mais de la même manière qu’on vend des slip de mauvais gôut avec une photo d’un bout d’une statue de michelange, ont va pas hurler au scandale , si ?

Je trouve pas spécialement que ça dénature d’une quelconque façon l’oeuvre et l’auteur.









hurd a écrit :



Justement non, c’est pas ça le droit d’auteur







Le droit d’auteur n’est pas un droit en lui même, mais un ensemble de droit.



Je vais me baser sur l’article L113-1 :http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=8271F64B5748E7DD5D263D6E9…



Mais aussi sur l’article L122-1 :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=8271F64B5748E7DD5D263D6E9…



Ces articles décrivent le droit de paternité. Un droit moral.



Si ce qui est écrit dans le droit d’auteur, n’est pas le droit d’auteur, je peux plus rien dire.







hurd a écrit :



c’est dire «c’est moi qui la fait et j’ai les pleins pouvoir sur l’oeuvre en tant que concept







Dire “c’est moi qui l’est fait”, est une manière très simpliste pour décrire le droit de paternité décrit par l’article L113-1.







hurd a écrit :



Et ça c’est pas du tout naturel. Dans certaine cultures, tu crée quelquechose, il appartient de fait à la communauté.







Peut importe la culture ou l’époque, peu importe qui joui de la propriété intellectuel, le droit de paternité est un geste naturel. “C’est moi qui l’ai fait, et ça appartient à la communauté”, ce n’est pas incompatible, et c’est même possible dans le droit d’auteur français =).



Tu cite des cultures, mais tu ne les nomes pas. Mais sans les connaitre j’imagine difficilement des cultures ayant à gérer un espace de la taille d’un continent ni un regroupement de ville comptant plus d’un million d’habitant.



Aujourd’hui il y a beaucoup d’ “experience sociale” qui fonctionne à l’échelle d’une petite ville, mais qui ne sont pas forcément applicable à une échelle plus grande.







hurd a écrit :



L’industrie, sûrement.

Moi je te parle de petit artiste,etc… qui aurait beaucoup à gagné à pouvoir s’inspirer plus largement des oeuvres des autres.







Le droit d’auteur ne puni pas l’inspiration. Il y a une différence entre s’inspirer et utiliser une photocopieuse…







hurd a écrit :



Tout dépend ce que tu fait, quand tu fait une parodie un peu trop développée par exemple, t’est sur le fil du rasoir…

Et désolé mais une création totalement original, ça n’existe pas. <img data-src=" /> .

Le boulot d’un artiste, c’est pas tant de créer que de réinterpréter.







Ca c’est une parodie.

http://www.presseurop.eu/files/plantu-mali.jpg



Style graphique différent, personnage sortie du contexte de son oeuvre original, etc, la réalisation l’oeuvre ici y est totalement différente. Le lien avec l’oeuvre original est évident, mais il est impossible de confondre les deux oeuvres. Aux yeux de la loi, l’oeuvre est considéré comme original.



Reprendre 20 des 40 pages d’un album de bédé, tel quel ce n’est pas de la parodie, ce n’est pas de l’inspiration.







hurd a écrit :



Justement les scénario, les nom, les dessins (sans le support) sont des idées, des concepts et non des objets lustement ! Perdu <img data-src=" /> . Parcontre effectivement c’est des concept très précis (contrairement au brevet ou là c’est nawak <img data-src=" /> )







Je me répète : le droit d’auteur ne protège pas des idées, mais l’execution, la réalisation de ces idées.



Con fere l’article L111-2 :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=8271F64B5748E7DD5D…







hurd a écrit :



Je dit pas qu’elle ne vaut rien, je dit que le système de propriété intellectuel est une absurde par rapport à la logique artistique.







T’expliqueras ça aux artiste…







hurd a écrit :



Et donc, je pense qu’il y a moyen de faire un système plus intelligent en faisant payé autrement le travail réalisé que par le biais de la vente de l’oeuvre en tant que concept.







Avant de parler de faire un système “plus ingelligent”, je t’inviterai à te documenter sur l’existant. Vraisemblablement tu ne connais pas le code la propriété intellectuel au vue des amalgame que tu fais.



Il n’y a rien ou si peu à réformer dans les droits moraux.







hurd a écrit :



Justement si l’auteur à des dernières volonté que tu trouve inacceptable, tu fait quoi ?







La loi ne définis pas ce qui est inacceptable, mais ce qui est illicite.

Quand bien même, il y a le principe d’égalité dans le droit français, tu peux toi même jouir de ces mêmes droits.







hurd a écrit :



D’ailleurs en parlant de géniteur, la comparaison avec l’enfant me semble pas inadapté, faut savoir laissé l’enfant s’épanouir un peu tout seul aussi, tout comme une oeuvre à sa vie à faire en dehors du cadre de l’auteur.







Très mauvaise analogie, une oeuvre n’a pas de libre arbitre, et n’a pas surtout pas de droit. On parle de droit d’auteur, pas de droit d’oeuvre.







hurd a écrit :



Parcontre pas le tableau en tant qu’objet physique. Faut bien voir que il y à deux chose : l’objet qui pour certaine raison est protégé et l’image, le concept dessus . Et désolé si c’est flou ou à peu près mais là loi est là pas super net . Le principe de droit d’auteur oblige à avoir une loi affreusement pas clair.







La loi est flou si on ne la lis pas…



Article L112-1 et L112-2 :http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=8271F64B5748E7DD5D263D6E9…



La loi protège l’oeuvre de l’esprit. Dans la cadre de la joconde, elle ne protège pas le tissu et la peinture, elle ne protège pas le fait de coller de la peinture sur un support, mais l’oeuvre de l’esprit. Pour que cette oeuvre soit dite “créée” il faut bien qu’elle ait été réalisé, et non pas resté au statut d’idée, le fameux article L111-2 .







hurd a écrit :



À partir de quel moment , on considére que tu plagie et non que tu fait une «citation» ?

Et selon les juges ça peut bien divergé…







Non pas vraiment, d’une part parce qu’en france il n’y a pas de délit de plagiat =), on va parler de contrefaçon.



La loi est imprécise sur la différence entre plagiat et citation, par contre la jurisprudensce l’est beaucoup plus.



Dans le monde du livre, une citation doit représenter moins de 10% de la page du livre original dans laquelle il a été publié. Il est possible de citer plusieurs extrait d’une même page, a condition que chaque extrait représente moins de 10% de la page original.



Dans tout les cas il faut mentionné le nom de l’auteur.



Si il y a jurisprudence, l’avis du juge ne peux pas divergé, du moins pas dans le fond du jugement.









hurd a écrit :



Comme je dit, les réutilisation type caricature, etc… sont dans la zone grise.







La caricature n’est pas dans une zone grise, l’auteur ne peut interdire une caricature, peut importe ses droits moraux :



Article L122-5 :http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414…



http://fr.jurispedia.org/index.php/Exception_de_caricature_dans_la_presse_(fr)



Il est bien claire qu’une caricature ne doit pas provoquer de confusion avec l’oeuvre original.







hurd a écrit :



Et si tu veux réinterprété la chanson à ta sauce avec ta guitare dans un petit concert, je me demande si tu dois pas des royalties.







Plusieurs cas sont possible, mais l’exemple commun est celui là : “maldon” originellement par zouk machine, repris par tropical family. Les interprètes de la reprise n’ont pas à demander l’autorisation de l’auteur pour faire une reprise tant que les droits moraux sont respectés, que l’oeuvre n’est pas dénaturé. L’auteur n’a pas “tout pouvoir” et ne peut pas refuser. Les droits patrimoniaux sur cette chanson n’ont pas expiré, et sont donc naturellement due, bien sur l’auteur peut choisir de les refuser.









hurd a écrit :



Bah sauf si tu me montre que je me trompe, mais la loi est loin d’être toujours super précise.







Le but de la loi n’est pas forcément d’être ultra précis. Par exemple la loi informatique et liberté parle de technologie mais n’en cite aucune, et c’est ce qui fait la force de cette loi, elle peut s’appliquer peut importe l’époque ou les technologies.



Pour la “précision”, il y a les jurisprudence, malheureusement la plupart des accès en ligne à celles ci sont payant, genre dalloz.fr.



Il faut aussi comprendre que niveau droit d’auteur, paradoxalement on est assez coulant… En Italie, les droits sur les chansons diffusés pendant un mariage sont payable à la mairie…









hurd a écrit :



Ça justement ça me semble ambigu justement.

Qu’est ce que respecter une oeuvre ?

À quel moment ont ne la respecte plus ?





Pour la première question, je te renvois à un pat : qu’est-ce que respecter un être vivant ?

En ce qui concerne la 2è, c’est justement pour répondre à cette question que l’auteur à le fin mot de l’histoire quand au respect de son œuvre (hormis tout un tas d’exception, notamment celle au droit de parodie).





Abuser ? t’exagère pas un peu non ?

C’est quand qu’on abuse d’une oeuvre ?

C’est quoi l’utilisation normal, c’est quoi l’utilisation anormal ?

C’est pas clair je trouve.



Non, je ne trouve pas ça abusif. En revanche, je trouve paradoxale que tu craignes l’abus d’un auteur sur son œuvre mais pas l’abus du reste de l’humanité sur une œuvre.

Pour ce qui est normale et anormale, comme dit plus haut, c’est à l’auteur de le dire (hormis tout un tas d’exception, notamment celle au droit de parodie).





Pas besoin du droit moral sur l’oeuvre pour ça. Si c’est de l’incitation à la haine c’est déjà illégal.



Ce n’est pas illégal sur toute la planète… Un article intéressant relevant de ce cas. Un philosophe du 19è dont l’œuvre a été détourné par les nazis et dont l’auteur est aujourd’hui encore considéré comme un des fondateur du nazisme (soit au siècle suivant sa mort) par beaucoup de monde.





Quand à ceux qui font des comparaison avec l’utilisation sur PQ, je ne vois pas en quoi, elle est si reprochable que ça en fait. Effectivement c’est pas de très bon goût, mais de la même manière qu’on vend des slip de mauvais gôut avec une photo d’un bout d’une statue de michelange, ont va pas hurler au scandale , si ?

Je trouve pas spécialement que ça dénature d’une quelconque façon l’oeuvre et l’auteur.



Il faudrait demander son avis à Michelange <img data-src=" />









fitfat a écrit :



Pour la première question, je te renvois à un pat : qu’est-ce que respecter un être vivant ?





Justement pas tout le monde n’a la même conception du respect à autrui.

C’est pour ça que il y à des lois plus ou moins précise sur le sujet.

Dans le cas d’une oeuvre, qui n’est pas un être vivant justement, c’est très flou.

Et c’est ça qui m’inquiète, il y a des dérives je trouve des ayants droits qui veulent un pouvoir parfois assez absolu sur l’oeuvre et je ne trouve pas ça sain.

Le cas là, c’est discutable autant mickey qui est encore dans le domaine privée, la chanson happy birthday ou faut payer pour l’utiliser dans les film, les sites de paroles de chanson en ligne qui ferme, etc…



De plus l’auteur/l’ayant-droit ne respectera pas forcèment mieux son oeuvre que quelqu’un d’autre. Respecter une oeuvre c’est aussi la faire vivre. Je doute qu’on considère les réinterprétation de Roméo et Juliette comme un affreux plagiat pourtant ça colle sûrement parfois assez près de l’original.







fitfat a écrit :



Non, je ne trouve pas ça abusif. En revanche, je trouve paradoxale que tu craignes l’abus d’un auteur sur son œuvre mais pas l’abus du reste de l’humanité sur une œuvre.





Bah je comprend pas pourquoi interdire certain usage d’une oeuvre s’il ne nuisent pas en fait. C’est ça que je comprend pas. Le problème de cette notion d’abus, de morale, c’est que ça tend à aller dans une vision «bonne meurs» des choses , extrèmement restrictive. En interdisant l’usage commercial (car il y à des abus) on interdit aussi des gens de bonne fois de faire des oeuvres original dérivée et d’en vivre en partie. Du coup je pense qu’on peut rééquilibrer le tout.

Du moins dans la durée, là c’est absurde, les petit-enfants ont encore tout les droits sur l’oeuvre «imatériel» de papy.



Et pis le système actuel est pas franchement terrible pour les auteurs hein, parce que ce qui se passe beaucoup c’est que l’auteur céde ces droits (sauf ceux ou il peut pas) et hop, il à presque plus , lui non plus , de droit dessus.







fitfat a écrit :



Pour ce qui est normale et anormale, comme dit plus haut, c’est à l’auteur de le dire (hormis tout un tas d’exception, notamment celle au droit de parodie).





Justement je trouve ça un peu autoritaire quand il s’agit non de l’oeuvre mais de reproduction…







fitfat a écrit :



Ce n’est pas illégal sur toute la planète… Un article intéressant relevant de ce cas. Un philosophe du 19è dont l’œuvre a été détourné par les nazis et dont l’auteur est aujourd’hui encore considéré comme un des fondateur du nazisme (soit au siècle suivant sa mort) par beaucoup de monde.





Il aurait bien pu râlez autant qu’il veut à la récupération et sortir ses droit d’auteurs, ça aurait pas changer grand chose <img data-src=" />. Tu peux pas interdire les gens de détourné une pensée, une idée. Du coup ça me semble vain comme principe.

Surtout que pour le coup, si t’essaye, ça a un petit côté police de la pensée.

Fin bref, c’est dommage, génant mais j’ai pas l’impression que le droit moral soit un outil valable pour ça.



J’allais m’embêter à prendre du temps pour répondre à hurd, mais jun l’a fait beaucoup mieux que je n’aurais pu le faire, et de façon documentée, bravo <img data-src=" />





Quand à ceux qui font des comparaison avec l’utilisation sur PQ, je ne vois pas en quoi, elle est si reprochable que ça en fait. Effectivement c’est pas de très bon goût, mais de la même manière qu’on vend des slip de mauvais gôut avec une photo d’un bout d’une statue de michelange, ont va pas hurler au scandale , si ?





Ca me fait penser à propos de Duchamp qu’avec sa fontaine, il a tout pompé sur Jacob Delafond, et que donc il avait des goûts de chiotte <img data-src=" />









hurd a écrit :



Justement pas tout le monde n’a la même conception du respect à autrui.

C’est pour ça que il y à des lois plus ou moins précise sur le sujet.

Dans le cas d’une oeuvre, qui n’est pas un être vivant justement, c’est très flou.





C’est flou pasque c’est à l’auteur de définir les détail. Et si ça ne convient toujours pas, c’est aux juges.

Dans le cas des humains, il y a certains abus qui, à l’heure actuel, ne se discutent pas, d’où certains point particulièrement précis.





Et c’est ça qui m’inquiète, il y a des dérives je trouve des ayants droits qui veulent un pouvoir parfois assez absolu sur l’oeuvre et je ne trouve pas ça sain.

Le cas là, c’est discutable autant mickey qui est encore dans le domaine privée, la chanson happy birthday ou faut payer pour l’utiliser dans les film, les sites de paroles de chanson en ligne qui ferme, etc…



Là on est dans le droit patrimoniale, où les abus sont effectivement légions et inquiétants.





De plus l’auteur/l’ayant-droit ne respectera pas forcèment mieux son oeuvre que quelqu’un d’autre. Respecter une oeuvre c’est aussi la faire vivre. Je doute qu’on considère les réinterprétation de Roméo et Juliette comme un affreux plagiat pourtant ça colle sûrement parfois assez près de l’original.



En tant qu’auteur, il a droit de vie et de mort sur son œuvre. C’est aussi simple que ça. La seule grande exception, c’est qu’une fois prise la décision de la première diffusion, il ne peut plus s’opposer à ce que d’autres artistes s’en inspire.

Si une troupe de théâtre décide de monter une pièce en reprenant mot pour mot le texte de Roméo et Juliette, ce n’est pas du plagiat, c’est une interprétation de l’œuvre. L’auteur ne peut s’y opposer (droit moral) mais peut demander un contre-partie financière (droit patrimoniaux). Si la troupe décide de calé un gros pet à la fin de chacune des tirades de Roméo, ce n’est plus une interprétation, c’est un abus (à mon avi). L’auteur peut s’y opposer (il peut tout aussi bien ne pas s’y opposer s’il n’estime pas cela irrespectueux). De même, si une seconde troupe décide de reprendre Roméo et Juliette en utilisant les même costumes, les même décors, la même mise en scène,… que la première troupe, là il s’agit de plagiat de l’interprétation de la première troupe. L’auteur de la pièce ne peut s’y opposer, la première troupe le peut.

En revanche, si tu prend le titre “Quand il pète il troue son slip” de Patrick Sébastien en remplaçant le tuba par des pets, là on quitte le cadre de l’abus car le pet fait partie de l’élément comique du titre (mais il faut tout de même demander à l’auteur s’il n’estime pas, lui, qu’il s’agit d’abus, ce qui serait à mon avis abusé).

Voilà pourquoi la loi est flou sur ce sujet.





Bah je comprend pas pourquoi interdire certain usage d’une oeuvre s’il ne nuisent pas en fait. C’est ça que je comprend pas. Le problème de cette notion d’abus, de morale, c’est que ça tend à aller dans une vision «bonne meurs» des choses , extrèmement restrictive.



La loi n’interdit pas. Elle permet à l’auteur d’interdire. Mais ne perd pas de vue qu’il est toujours possible d’aller jusqu’au procès et l’artiste devra alors justifié l’abus.





En interdisant l’usage commercial (car il y à des abus) on interdit aussi des gens de bonne fois de faire des oeuvres original dérivée et d’en vivre en partie. Du coup je pense qu’on peut rééquilibrer le tout.



Que l’artiste refuse de faire un usage commerciale de son œuvre n’empêche pas d’autres artistes de s’inspirer de l’œuvre.





Du moins dans la durée, là c’est absurde, les petit-enfants ont encore tout les droits sur l’oeuvre «imatériel» de papy.



Pour le droit patrimonial, c’est 70 ans après la mort de l’auteur, quelque soit l’ayant droit. Je suis d”accord pour dire que c’est anormalement long. Pour le droit moral, c’est inaliénable. Ça ne me parait pas abusé. Mais c’est effectivement à double tranchant, question de confiance aux ayant-droit descendants.





Et pis le système actuel est pas franchement terrible pour les auteurs hein, parce que ce qui se passe beaucoup c’est que l’auteur céde ces droits (sauf ceux ou il peut pas) et hop, il à presque plus , lui non plus , de droit dessus.



S’il cède ses droit patrimoniaux, il renonce à toute forme de rémunération. Il a toujours un droit de véto sur ce qui peut-être fait ou pas avec son œuvre et il peut toujours demander à ce que son œuvre disparaisse (mais pas celles qui s’inspirent de son œuvre).





Justement je trouve ça un peu autoritaire quand il s’agit non de l’oeuvre mais de reproduction…



Ben… reproduction=copie=plagiat=contrefaçon. C’est un peut normal qu’il ait son mot à dire. Après, si tu parles de diffusion, il n’a pas son mot à dire au niveau du droit morale. C’est le droit patrimonial qui reprend la main.





Il aurait bien pu râlez autant qu’il veut à la récupération et sortir ses droit d’auteurs, ça aurait pas changer grand chose <img data-src=" />. Tu peux pas interdire les gens de détourné une pensée, une idée. Du coup ça me semble vain comme principe.



Ce n’est pas sa pensée qui a été détourné mais son œuvre. Dans ce cas, l’œuvre est intimement lié à sa pensée et c’est pour cela qu’il est important pour l’auteur de veiller à ce que son œuvre ne soit pas abusé.





Surtout que pour le coup, si t’essaye, ça a un petit côté police de la pensée.

Fin bref, c’est dommage, génant mais j’ai pas l’impression que le droit moral soit un outil valable pour ça.



Et bien c’est un peu ça. L’auteur est la “police de la pensée” de ses œuvres. Le but étant de permettre à l’auteur de défendre l’esprit de son œuvre et sa personne. Mais il y a toujours un juge derrière.









fitfat a écrit :



Ce n’est pas sa pensée qui a été détourné mais son œuvre. Dans ce cas, l’œuvre est intimement lié à sa pensée et c’est pour cela qu’il est important pour l’auteur de veiller à ce que son œuvre ne soit pas abusé.





Justement ce que je critique c’est justement ça dans la loi, le fait que que l’oeuvre soit nécessairement considéré comme comme indissociable mais uniquement de l’auteur. Car à l’inverse l’oeuvre est aussi très lié au contexte, etc… de sorte que ça me semble pas forcèment justifié que le public n’ai pas plus de droit. Je trouve ça pas très équilibré. Une oeuvre(le concept) c’est aussi fait pour être détourné, modifié, que les gens se l’approprie, etc…







fitfat a écrit :



Et bien c’est un peu ça. L’auteur est la “police de la pensée” de ses œuvres. Le but étant de permettre à l’auteur de défendre l’esprit de son œuvre et sa personne. Mais il y a toujours un juge derrière.







Je suis donc pas complètement à côté de la plaque. Comme je dit, c’est ce côté paternité un peu autoritaire que j’apprécie pas.

Autant je comprend à la limite la demande qu’on n’oublie pas l’artiste, qu’on lui donne un certain prestige, autant je suis pas fan de l’artiste à un droit royal sur chacune des copies de part le monde.









hurd a écrit :



Justement ce que je critique c’est justement ça dans la loi, le fait que que l’oeuvre soit nécessairement considéré comme comme indissociable mais uniquement de l’auteur. Car à l’inverse l’oeuvre est aussi très lié au contexte, etc… de sorte que ça me semble pas forcèment justifié que le public n’ai pas plus de droit. Je trouve ça pas très équilibré.





Mais bien sûr que c’est dissociable, c’est qu’on s’évertue à expliquer. Suffit que celui qui en est à l’origine décide que ce soit le cas. Il est absolument normal et inaliénable que celui qui est à l’origine d’une oeuvre ait - à défaut d’un contrôle absolu qui serait (et là je suis un peu d’accord) la preuve d’un autoritarisme malvenu - un minimum de contrôle et un droit de regard tout à fait légitime, afin d’éviter notamment des dérives dont il ne peut mesurer les conséquences, ou assumer la responsabilité.



D’ailleurs, personne n’a rien à gagner dans le fait d’adopter une posture intégriste et ultra-conservatrice. A mon sens, c’est paradoxal lorsque l’on se considère comme un créateur, de devenir subitement un “destructeur” sous prétexte d’auto-protection.

Mais la plupart du temps pour ne pas dire la majorité du temps, les auteurs font preuve de bon sens et d’intelligence. Dans le cas contraire, libre aux autres d’exprimer le fond de leur penser et de faire comprendre à l’auteur qu’il fait fausse route en agissant de la sorte (en restant courtois, si possible…)



Dans le cas de la photo des restos, peut-être que justement, la réaction des gens a pesé dans celle finalement pondérée du photographe.

Et qu’on vienne pas dire que le fait d’avoir sollicité la justice est la preuve d’un flou ou d’un manquement juridique : c’est simplement la résultante d’un “litige” que des gens pourtant adultes n’ont pas su résoudre via le dialogue. C’est justement la justice ainsi “brandie” qui a permis aux deux parties de s’entendre.







hurd a écrit :



Une oeuvre c’est aussi fait pour être détourné, modifié, que les gens se l’approprie, etc…





Tant que c’est fait avec talent sans l’aide d’une photocopieuse, aucun soucis là-dessus (et d’ailleurs même pour ça, la loi fixe des limites tangibles et concrètes). Mais là ça devient une oeuvre à part entière, et on retombe sur nos pattes en terme de droits.







hurd a écrit :



Je suis donc pas complètement à côté de la plaque. Comme je dit, c’est ce côté paternité un peu autoritaire que j’apprécie pas.





Et déposséder les gens de ce qui représente quand même une partie de leur temps, de leur talent, de leurs moyens, voire une partie d’eux-même (parfois intime), et ce sans leur consentement et de façon automatique, non, ce n’est ni autoritaire, ni dictatorial… <img data-src=" />

Donc en terme de deux poids, deux mesures, si, t’es malheureusement très à côté de la plaque.







hurd a écrit :



Autant je comprend à la limite la demande qu’on n’oublie pas l’artiste, qu’on lui donne un certain prestige, autant je suis pas fan de l’artiste à un droit royal sur chacune des copies de part le monde.





OSEF du prestige. On parle là de morale, de respect, de politesse, d’éducation, de courtoisie. Autant de notions qui passent à l’as quand un individu s’est mis dans la tête de faire sien le travail d’autrui, sans vergogne.



Le 01/08/2013 à 16h 56







fitfat a écrit :



C’est quand-même dingue. On vit dans une société tellement pourrie qu’on est même plus capable de reconnaitre un type bien quand on en a un sous le nez <img data-src=" />





Dans le fond, tu as entièrement raison. Dans la forme, ça implique que l’humanité respect l’œuvre et son auteur. Hors cette affaire montre parfaitement que ce n’est pas encore possible. D’où l’existence du droit moral.









Tu parles de toi là comme type bien ? <img data-src=" />









Salocin a écrit :



Tant que c’est fait avec talent sans l’aide d’une photocopieuse, aucun soucis là-dessus (et d’ailleurs même pour ça, la loi fixe des limites tangibles et concrètes). Mais là ça devient une oeuvre à part entière, et on retombe sur nos pattes en terme de droits.





Ou pas. il est illégal de faire une oeuvre dérivée sans l’accord de l’auteur initial, normalement, quand je parle d’oeuvre dérivée, c’est pouvoir partir de l’oeuvre pour en faire autre-chose.

Effectivement si tu prend des tout petit bout, ça passera, légalement, mais c’est limite .

Bref le problème c’est que t’a pas d’un côté, celui qui fait des caricature avec talent et de l’autre celui qui plagie, il y a une zone grise .

Tu peux très bien faire une oeuvre qui est à la base un gros plagiat mais qui réussi à se démarquer de sorte qu’elle soit particulière, pour autant la loi pourra te condamner.



Quand à demander l’accord de l’auteur, disont que il y a plein de cas ou ça pose problème : - L’auteur n’est pas connu , tu fait quoi ?

- Tu ne sais pas comment le contacter, tout simplement, c’est loin d’être évident …

etc…



Bref… comme je dit, le droit d’auteur est très difficile à respecter par moment <img data-src=" />(parfois même c’est contradictoire <img data-src=" />).



Quand à la morale, le respect , je vois plein de cas ou tu peux faire une oeuvre d’art illégal, mais qui semble pas spécialement irrespectueuse de l’auteur et de l’oeuvre.



Comme je dit, biensur que ça peut protégé de certain dérive mais ça créer d’autre problèmes…



Et je ne parle pas du fait qu’il me semble normal de citer les auteur antérieur, mais plutôt ce que qu’on peut faire de leur travail, hein ! (du coup l’appropriation…)









bbbbben a écrit :



Tu parles de toi là comme type bien ? <img data-src=" />





Bien sur que non, je parles du photographe. Du fait que beaucoup de monde l’estime comme un hypocrite.







hurd a écrit :



Ou pas. il est illégal de faire une oeuvre dérivée sans l’accord de l’auteur initial, normalement, quand je parle d’oeuvre dérivée, c’est pouvoir partir de l’oeuvre pour en faire autre-chose.





Où tu as vu que c’était illégale ??

C’est illégale de se faire de l’argent sur une œuvre se basant sur une autre œuvre. Mais tu peux parfaitement créer une œuvre à partir d’une autre si tu ne demande pas de contrepartie financière.





Quand à demander l’accord de l’auteur, disont que il y a plein de cas ou ça pose problème : - L’auteur n’est pas connu , tu fait quoi ?




  • Tu ne sais pas comment le contacter, tout simplement, c’est loin d’être évident …

    etc…



    Après, réussir à contacter l’auteur, c’est un autre problème où il y a pas réellement de solution.

    On ne peut pas interdire toute forme de marchandisation d’œuvre se basant sur des œuvres orphelines car ça limiterait grandement le développement culturel quand cette dernière se base à 90% dessus pour exister.

    On ne peut pas mettre les œuvres orphelines dans le domaine publique au cas où l’auteur (ou un ayant droit) se manifesterait plus tard (même si j’ai envie de dire tant pis pour sa tronche).

    Donc ou coupe la poire en deux : on paye par défaut et on voit ce que l’auteur souhaite faire de son pot s’il se manifeste. Sinon, on réinjecte le pot dans le circuit de création culturel.









fitfat a écrit :



Où tu as vu que c’était illégale ??

C’est illégale de se faire de l’argent sur une œuvre se basant sur une autre œuvre. Mais tu peux parfaitement créer une œuvre à partir d’une autre si tu ne demande pas de contrepartie financière.







citation de wikipédia d’après la convention de berne :



L’œuvre dérivée est la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre initiale. Il est donc nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre initiale, sauf si cette dernière est tombée dans le domaine public et à condition de respecter le droit moral du premier auteur





Il n’est nullement question d’argent .



Si ce n’est que la convention de Berne ne traite quasiment pas de droit moral mais essentiellement de droit patrimonial.



D’ailleurs, voici tout ce qui concerne les droits moraux dans la convention de Berne :



Article 6bis

Droits moraux:




  1. Droit de revendiquer la paternité de l’œuvre; droit de s’opposer à certaines modifications de l’œuvre et à d’autres atteintes à celle-ci;

  2. Après la mort de l’auteur;

  3. Moyens de recours;



    (1) Indépendamment des droits patrimoniaux d’auteur, et même après la cession desdits droits, l’auteur conserve le droit de revendiquer la paternité de l’œuvre et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification de cette œuvre ou à toute autre atteinte à la même œuvre, préjudiciables à son honneur ou à sa réputation.



    (2) Les droits reconnus à l’auteur en vertu de l’alinéa 1) ci-dessus sont, après sa mort, maintenus au moins jusqu’à l’extinction des droits patrimoniaux et exercés par les personnes ou institutions auxquelles la législation nationale du pays où la protection est réclamée donne qualité. Toutefois, les pays dont la législation, en vigueur au moment de la ratification du présent Acte ou de l’adhésion à celui-ci, ne contient pas de dispositions assurant la protection après la mort de l’auteur de tous les droits reconnus en vertu de l’alinéa 1) ci-dessus ont la faculté de prévoir que certains de ces droits ne sont pas maintenus après la mort de l’auteur.



    (3) Les moyens de recours pour sauvegarder les droits reconnus dans le présent article sont réglés par la législation du pays où la protection est réclamée.



    A aucun moment il est dit qu’un auteur doit-être consulté avant de s’inspirer d’une de ses œuvres ?

    Le reste, c’est du droit patrimonial, donc pécunié.