Après une première victoire en Allemagne, Microsoft repart en guerre contre Motorola. L’objectif : faire interdire d’autres produits en se basant sur un autre brevet.
Une nouvelle défaite
Dans la guerre contre Android, Microsoft avait jusqu’à récemment une approche différente de celle d’Apple, qui cherche avant tout à faire bloquer les produits : faire signer des contrats de licence permettant d’obtenir des royalties. Une méthode qui a fonctionné avec une douzaine de constructeurs, mais pas avec Motorola Mobility, racheté par Google et opposant une farouche résistance.
Fin juillet, Microsoft avait gagné une procédure en Allemagne. La justice d’outre-Rhin avait en effet reconnu que les portables Android du constructeur violaient un brevet en rapport avec la FAT (File Allocation Table), détenu par Microsoft. Quelques jours plus tard, un billet sur un blog de Microsoft indiquait que l’éditeur souhaitait faire la paix. Se parant de ses atours de séduction, la firme déclarait alors qu’il n’était pas trop tard pour Motorola et que les royalties demandées étaient « raisonnables ». Cela faisait deux fois en peu de temps que la justice allemande tranchait en faveur de Redmond.
Mais la situation vient en fait d’empirer contre Motorola puisque le constructeur vient de perdre un nouveau procès en Allemagne. Le pays, devenu la terre d’accueil de toutes les plaintes pour violations de brevets, vient en effet de reconnaître une nouvelle violation de brevet de Microsoft.
Selon FOSS Patents qui rapporte les faits, le juge allemand Guntz a donc validé la violation du brevet européen EP1040406 qui décrit, entre autres, « une méthode et un système pour recevoir des données entrantes de l’utilisateur dans un système informatique possédant un environnement graphique de fenêtrage ». Concrètement, il s’agit pour des applications de recevoir des entrées depuis des sources telles que le micro ou le clavier sans devoir elle-même gérer ces sources, le système s’occupant de transmettre les informations.
La tension monte pour Google
Le problème pour Google est désormais de s’en sortir. Plusieurs plaintes ont trouvé un écho favorable et Android se retrouve dans une situation délicate. La multiplication des attaques est déjà un sérieux problème en soi, mais les jugements consécutifs affaiblissent la position de Google puisque Android est reconnu comme violant plusieurs brevets. Les allégations de Microsoft sur les infractions répétées à sa propriété intellectuelle s’en trouvent donc renforcées.
Tout n’est pas encore joué pour autant sur cette nouvelle décision. Tout d’abord, si Microsoft possède désormais un levier important pour faire interdire nombre de smartphones et tablettes, il lui faut entériner le blocage, ce qui coutera 37,5 à 75 millions d’euros, majorés de 10 millions supplémentaires pour lancer un rappel des produits. En outre, Motorola pourrait faire appel, mais le constructeur n’a pas encore annoncé son choix, indiquant à All Things Digital : « Nous attendons la décision écrite et évaluons nos options, dont l’appel ».
Du côté de Redmond, on se dit bien entendu « content que ce jugement vienne s’ajouter aux précédents en Allemagne, qui ont déjà montré que Motorola enfreignait largement la propriété intellectuelle de Microsoft ».
