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Première suspension Hadopi : un titre de Rohff, un autre du Collectif Métissé

Et un abonné de 43 ans...

Nous avons d’autres détails sur le premier jugement de suspension Hadopi. Seuls deux titres sont en cause dans cette affaire jugée par un tribunal de police de Seine-Sainte-Denis.

Collectif métissé, auteur notamment de Laisse Tomber tes Problèmes (vidéo Vevo)

 

Selon des sources proches de ce dossier, l’abonné, un homme de 43 ans, né en 1970, a été flashé pour la mise à disposition d’un titre de Rohff et d’un titre du Collectif Métissé, lequel signe chez Universal Music, présidé par Pascal Nègre. Ce jugement rendu le 3 juin ressemble ainsi trait pour trait à celui de Belfort ou de Saint-Gaudens. Dans le premier cas, une chanson de Rihanna avait été flashée 150 fois par les ayants droit. Dans le second, ils avaient repéré le film l’Arnacoeur plus d’une centaine de fois. Typiquement, ceci se produit lorsqu’une œuvre protégée est mise à disposition dans un logiciel P2P qui se lance à chaque démarrage de l’ordinateur.

 

L’information révélée dans nos colonnes est une première dans toute l’histoire d’Hadopi. Jamais en effet un tribunal n’avait condamné un abonné à 15 jours de suspension d’accès à Internet et une amende de 600 euros. Le jugement a cette fois été rendu par défaut. « À l’audience, il y avait la Hadopi, mais non l’abonné qui n’était pas davantage représenté par un avocat » nous confie une source.

 

Rappelons que les ayants droit de la musique mettent en attention 10 000 œuvres musicales, dont 5 000 récentes. Ceux de l’audiovisuel en scrutent une centaine dont 60 films régénérés selon les entrées au cinéma. En juin 2010, Bernard Miyet (président du directoire de la Sacem) nous fournissait quelques pistes quant à la sélection des 10 000 œuvres élues : c'est « en fonction de ce que vont être les sorties, de ce qu’a été économiquement la valeur d’un titre, essentiellement ce qui est le plus consommé. (…) Si vous voulez aller à la pêche au maximum de pirates, vous n’allez sans doute pas rechercher le type le plus pointu en free jazz ou en musique contemporaine. C’est une réalité.»

 

Cette peine de suspension tombe parfaitement bien pour Pierre Lescure et Aurélie Filippetti. La ministre de la Culture a annoncé plusieurs depuis Cannes qu’elle entendait mettre fin à cette peine complémentaire de suspension, jugée moyenâgeuse. La faisabilité technique de cette mesure soulève cependant débat, même dans le rapport Lescure. Le décret de la ministre interviendra opportunément pour éviter de le creuser, tout en mettant en harmonie l’acte avec la parole politique.

107 commentaires
Avatar de cygnusx INpactien
Avatar de cygnusxcygnusx- 17/06/13 à 09:25:27

La pour le coup s'est mérité :p

Avatar de durthu Abonné
Avatar de durthudurthu- 17/06/13 à 09:25:47

Je ne sais pas pourquoi mais les photos de Pascal Nègre me font le même effet que celle de Marie Françoise Marais....

:eeek2:

Avatar de Commentaire_supprime Abonné
Avatar de Commentaire_supprimeCommentaire_supprime- 17/06/13 à 09:27:08

Selon des sources proches de ce dossier, l’abonné, un homme de 43 ans, né en 1970, a été flashé pour la mise à disposition d’un titre de Rohff et d’un titre du Collectif Métissé, lequel signe chez Universal Music

Bon, Mozart et Rachmaninoff, pas de problème si j'ai bien compris...

:D:D:D:D:D

Marrant, mais le nom de l'éditeur, ça me rappelle quelque chose...

Avatar de Khalev Abonné
Avatar de KhalevKhalev- 17/06/13 à 09:29:42

Commentaire_supprime a écrit :

Bon, Mozart et Rachmaninoff, pas de problème si j'ai bien compris...

Essaie le Bolero de Ravel plutôt.

Avatar de Killerjeff Abonné
Avatar de KillerjeffKillerjeff- 17/06/13 à 09:30:30

Donc si je comprends bien, il n'est pas venu se défendre donc on lui colle le max sans réfléchir ? :fou:

durthu a écrit :

Je ne sais pas pourquoi mais les photos de Pascal Nègre me font le même effet que celle de Marie Françoise Marais....

:eeek2:

Pervers :sm:

Avatar de fred42 INpactien
Avatar de fred42fred42- 17/06/13 à 09:31:06

On ne sait toujours pas quel FAI a le redoutable privilège d'appliquer cette suspension ciblée ?
Avec un peu de chance cette suspension interviendra pendant que l'abonné sera en vacances :D

Avatar de Zergy Abonné
Avatar de ZergyZergy- 17/06/13 à 09:31:12

Hadopi, détecteur de mauvais goût.

Avatar de Commentaire_supprime Abonné
Avatar de Commentaire_supprimeCommentaire_supprime- 17/06/13 à 09:31:58

Killerjeff a écrit :

Donc si je comprends bien, il n'est pas venu se défendre donc on lui colle le max sans réfléchir ? :fou:

C'est toujours comme ça avec la justice. si tu t'en fous de ton dossier, tant pis pour toi.

Avatar de hopper28630 Abonné
Avatar de hopper28630hopper28630- 17/06/13 à 09:32:11

Killerjeff a écrit :

Donc si je comprends bien, il n'est pas venu se défendre donc on lui colle le max sans réfléchir ? :fou:

Pervers :sm:

J''imagine bien la tête de leurs gosses s'ils avaient été ensembles ! :fume:

Édité par hopper28630 le 17/06/2013 à 09:32
Avatar de Ujoux INpactien
Avatar de UjouxUjoux- 17/06/13 à 09:32:21

"Laisse tomber tes problèmes" :D

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