La Hadopi vient de dévoiler les derniers chiffres de la riposte graduée (PDF). Même si le nombre d'avertissements adressés au cours du mois de mai a sensiblement diminué, la Haute autorité reste sur la bonne voie pour confirmer sa montée en puissance et son objectif de 1 100 000 recommandations pour la seule année 2013.
En mai 2013, ce sont 72 000 premiers avertissements qui ont été expédiés par la Rue du Texel. Cela représente 12 000 courriels de moins que lors du mois précédent, soit une diminution de l’ordre de 15 %. Au total, cela donne donc 1 839 847 premières recommandations expédiées depuis le début de la riposte graduée, en octobre 2010.
S’agissant des secondes recommandations, la tendance est également à la baisse : le nombre de notifications par lettre recommandée avec accusé de réception est passé de 12 000 en avril à 10 800 en mai. La diminution est donc ici de 10 %. Au total, la Hadopi a envoyé 170 453 LRAR depuis plus de deux ans et demi.
Le nombre de délibérations de la Hadopi est quant à lui proche de son plus haut niveau historique : 40 délibérations pour le mois de mai 2013 (contre 43 en décembre 2011). Comme d’habitude, rien n’est précisé quant au nombre de dossiers transmis ensuite par la Haute autorité au Parquet. Rappelons néanmoins que selon les derniers chiffres fournis par Mireille Imbert-Quaretta en mars dernier, on s’approcherait d’une trentaine de personnes dont le cas est examiné par le ministère public.
Faut-il y voir les prémices d’une baisse de régime de la riposte graduée ? Pas vraiment. Si sa montée en puissance a légèrement pris du plomb dans l’aile au mois de mai, la Rue du Texel reste dans les clous afin de remplir l’objectif de progression qu’elle s’était fixé pour 2013 : un total de 1,1 million de recommandations. Sur les cinq premiers mois de l’année, l’institution en est déjà à 402 000 premiers avertissements. Ramenés sur douze mois, les résultats obtenus depuis janvier 2013 laissent présager que la Hadopi sera en mesure de pouvoir remplir son objectif, et peut-être même de le dépasser.
La présidente de la Hadopi confirme que l'institution maintient son cap
D'ailleurs, alors que le sort de la Hadopi semble désormais scellé, la présidente de l’institution, Marie-Françoise Marais, a récemment déclaré que les agents de la Rue du Texel continuaient « à travailler avec la même détermination ». En attendant sa disparition du paysage administratif français, la Haute autorité a bien insisté par la voix de sa présidente sur le fait que l'institution ne relâcherait pas ses efforts. « Nous continuons les études, les ateliers de sensibilisation, l'envoi des recommandations, la transmission des dossiers au parquet, etc... » a-t-elle prévenu.
Surtout, l'intéressée a bien laissé entendre que les chiffres de la riposte graduée pourraient être différents si jamais les amendes administratives préconisées par le rapport Lescure étaient mises en place. Marie-Françoise Marais a effectivement confirmé qu’une telle solution « rendrait le dispositif plus fluide, moins coûteux, plus rapide et plus opérationnel ».
