Android : ZTE signe à son tour un accord avec Microsoft

Android : ZTE signe à son tour un accord avec Microsoft

Plus de vingt constructeurs désormais

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Vincent Hermann

Publié dans

Économie

24/04/2013 3 minutes
51

Android : ZTE signe à son tour un accord avec Microsoft

Microsoft a annoncé la signature d'un accord avec le constructeur chinois ZTE. L’objectif est une fois de plus de percevoir des royalties sur des brevets possédés par le géant et qu’Android enfreindrait. Microsoft reçoit désormais une importante manne financière en provenance d’une vingtaine d’entreprises.

ZTE Grand Memo

Le Grand Memo de ZTE

La majorité des smartphones Android vendus dans le monde 

Avec la signature de ce nouvel accord, le titan chinois ZTE rejoint donc le rang des constructeurs de smartphones Android tels qu’Acer, HTC, Samsung ou encore LG. Toutes ces sociétés versent désormais à Microsoft des royalties pour l’utilisation d’Android sur leurs appareils mobiles, qu’il s’agisse de téléphones ou de tablettes. Une annonce qui fait suite à la signature avec un autre géant récemment : Hon Hai Precision, alias Foxconn.

 

Avec ce nouvel accord, Microsoft touche désormais, selon ses propres chiffres, 80 % des smartphones Android vendus aux États-Unis et la majorité de ceux vendus sur la planète. Quand on sait qu’environ 1,5 million d’activations sont recensées par jour, on comprend tout l’intérêt pour la firme de faire valoir sa propriété intellectuelle. D’autant que cette méthode offre à Microsoft (et aux autres détracteurs d’Android) un avantage supplémentaire : donner un prix à un système qui initialement n’en a pas.

Plus de vingt constructeurs ont signé 

Avec l’arrivée de ZTE, Microsoft possède désormais une vingtaine d’acteurs dans sa poche. Tous les grands noms sont maintenant de la partie, à l’exception d’un seul, bien connu : Motorola. Et pour cause, puisque sa branche mobilité avait été rachetée par Google pour profiter de ses 17 000 brevets. Un rachat qui n’a pas empêché la firme de Mountain View de perdre plusieurs procès, notamment concernant la Xbox 360. La principale raison de ces échecs tient au statut FRAND des brevets, c’est-à-dire la reconnaissance de leur caractère essentiel et donc l’obligation de ne demander qu’une compensation minimale à leur utilisation.

 

Notez toutefois que les termes de l’accord, dans le cas présent, pourraient être légèrement différents. Il n’est pas expressément fait mention de royalties par exemple. En outre, ZTE est un mastodonte du dépôt de brevets. Si certains ont intéressé Microsoft, il pourrait s’agir alors d’un accord de licences croisé, mais là encore aucune mention n’en est faite.

Écrit par Vincent Hermann

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

La majorité des smartphones Android vendus dans le monde 

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

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Commentaires (51)


Il manque la fin de l’article

Android est tout Simplement un produit Microsoft !!!!!

12000M de suicides Geek en 1 jour <img data-src=" />


Bon et sinon à part emmerder les constructeurs qui vendent de l’android, ils pourraient pas donner la liste de ces fameux “troll-brevets” histoire de savoir s’ils sont bien valable ou si ce n’est que du pipot pour faire peur à tout le monde?








TizeN a écrit :



Bon et sinon à part emmerder les constructeurs qui vendent de l’android, ils pourraient pas donner la liste de ces fameux “troll-brevets” histoire de savoir s’ils sont bien valable ou si ce n’est que du pipot pour faire peur à tout le monde?







Si c’est les constructeurs paient, ce n’est probablement pas du pipot ;)



Biens ur, tout le mond paie pour du pipot .. faut arrêterla quand même, ça peut être plus simple par moment de payer que d’aller en procés mais quand la grande partie des constructeurs payent c’est que derrière y’a des choses qui sont valides …



Maintenant, le seul truc bizarre pour moi c’est je trouverais plus logique que ce soit Google qui paye, puisque c’est eux qui sont à l’origine d’android que les constructeurs.








DorianMonnier a écrit :



Si c’est les constructeurs paient, ce n’est probablement pas du pipot ;)





Ou qu’ils n’ont pas envies de prendre le risque face à un géant comme petimou.



En tout cas heureux que mon smartphone ne soit pas concerné par la taxe !









DorianMonnier a écrit :



Si c’est les constructeurs paient, ce n’est probablement pas du pipot ;)











Lafisk a écrit :



Biens ur, tout le mond paie pour du pipot .. faut arrêterla quand même, ça peut être plus simple par moment de payer que d’aller en procés mais quand la grande partie des constructeurs payent c’est que derrière y’a des choses qui sont valides …







Je n’ai jamais dis le contraire, mais jusqu’à maintenant je n’ai vu nul part la liste de ces fameux brevets qu’ils revendiquent. J’attends donc cette liste.

Pour le moment personne ne peut dire si oui ou non c’est du pipot sans ça.



S’ils la sorte un jour je réviserai mon jugement, en attendant ça reste du vent pour moi.









GentooUser a écrit :



Ou qu’ils n’ont pas envies de prendre le risque face à un géant comme petimou.



En tout cas heureux que mon smartphone ne soit pas concerné par la taxe !







Petitmou ? <img data-src=" />



Faut pas me faire croire que des constructeurs comme Sony ou Samsung ont peur d’aller en justice contre Microsoft… <img data-src=" />









statoon54 a écrit :



Il manque la fin de l’article

Android est tout Simplement un produit Microsoft !!!!!

12000M de suicides Geek en 1 jour <img data-src=" />









Et de Samsung aussi, qui constituent avec MS les seuls à s’en mettre plein les fouilles grâce à Android <img data-src=" />



Et plus encore on marche vraiment sur la tête car Samsung réclame à Google 10% des revenues publicitaires liés à Android.., domaine où google se fait aussi de plus en plus menacé par Facebook et co <img data-src=" />



Y a pas à dire, avec Android, Google s’est fait avoir comme un débutant ..

L’achat de Motorola et la sortie des Nexus n’ont l’air de rien y changer









TizeN a écrit :



Je n’ai jamais dis le contraire, mais jusqu’à maintenant je n’ai vu nul part la liste de ces fameux brevets qu’ils revendiquent. J’attends donc cette liste.

Pour le moment personne ne peut dire si oui ou non c’est du pipot sans ça.



S’ils la sorte un jour je réviserai mon jugement, en attendant ça reste du vent pour moi.





La liste des brevets est disponible sur le site de Microsoft, il suffit d’en trouver un qui soit censé et que les constructeurs Android utilisent pour justifier la licence.









Skeeder a écrit :



La liste des brevets est disponible sur le site de Microsoft, il suffit d’en trouver un qui soit censé et que les constructeurs Android utilisent pour justifier la licence.







Ah bah voilà quelques chose d’intéressant, si tu avais le lien ce serait même parfait! <img data-src=" />









GentooUser a écrit :



En tout cas heureux que mon smartphone ne soit pas concerné par la taxe !







Sinon tu change de telephone ?









TizeN a écrit :



Ah bah voilà quelques chose d’intéressant, si tu avais le lien ce serait même parfait! <img data-src=" />





Arf, risque de petite confusion: la liste des brevets que détient Microsoft est disponible sur le site de Microsoft. Pas la liste des brevets qui sont en question dans cet accord. Désolé pour la fausse joie. Je parlais de croiser les références pour tomber sur un brevet qui puisse sans aucun doute rentrer dans cet accord. <img data-src=" />









the true mask a écrit :



Et de Samsung aussi, qui constituent avec MS les seuls à s’en mettre plein les fouilles grâce à Android <img data-src=" />



Et plus encore on marche vraiment sur la tête car Samsung réclame à Google 10% des revenues publicitaires liés à Android.., domaine où google se fait aussi de plus en plus menacé par Facebook et co <img data-src=" />



Y a pas à dire, avec Android, Google s’est fait avoir comme un débutant ..

L’achat de Motorola et la sortie des Nexus n’ont l’air de rien y changer







Je veux bien un lien pour ça.









Skeeder a écrit :



Arf, risque de petite confusion: la liste des brevets que détient Microsoft est disponible sur le site de Microsoft. Pas la liste des brevets qui sont en question dans cet accord. Désolé pour la fausse joie. Je parlais de croiser les références pour tomber sur un brevet qui puisse sans aucun doute rentrer dans cet accord. <img data-src=" />







Arf dommage. Tanpis, elle finira bien par arriver un jour <img data-src=" />







metaphore54 a écrit :



Je veux bien un lien pour ça.





+1









metaphore54 a écrit :



Je veux bien un lien pour ça.







Ah en fait non, c’est même plus que ça.. Samsung a déjà les 10% , mais réclame d’avantage <img data-src=" />



http://online.wsj.com/article/SB10001424127887323699704578324220017879796.html





Samsung in the past has received more than 10% of such revenue, one of the people said. Samsung has signaled to Google that it might want more, especially as Google begins to produce more revenue from apps such as Google Maps and YouTube, another person familiar with the matter said







Je ne sais quel modèle qui cherche Google , mais j’ai du mal à voir la rentabilité, non seulement on développe maintient gratuitement un OS pour toi, mais aussi on te paie pour l’utiliser <img data-src=" />



Mais apparemment la position de Samsung commence à les inquiéter.



Bon on finira bien par avoir la liste quand M$ attaquera Motorola.



A ce moment là, peut-être que google fera les modifications nécessaires pour ne plus les enfreindre.









TizeN a écrit :



Ah bah voilà quelques chose d’intéressant, si tu avais le lien ce serait même parfait! <img data-src=" />





Et chercher un peu ?









Skeeder a écrit :



Arf, risque de petite confusion: la liste des brevets que détient Microsoft est disponible sur le site de Microsoft. Pas la liste des brevets qui sont en question dans cet accord. Désolé pour la fausse joie. Je parlais de croiser les références pour tomber sur un brevet qui puisse sans aucun doute rentrer dans cet accord. <img data-src=" />







Bah comme pour l’affaire contre Linux, i y a une dizaine d’année .. MS n’a aucun interêt à montrer les brevets concernés, de peur de les voir contourner, et donc plus de rentrée d’argent..



Pour le moment il n’y a que le procés contre Moto qui peut les forcer à dévoiler ces brevets.. et là Google a les moyens d’aller jusqu’au bout avec ce procès ..

Mais bon pour l’instant ça donne toujours rien..



Si les brevets en questions n’étaient pas censés, ça ferait un moment qu’ils auraient été invalidés, vu le nombre de firmes puissantes (Samsung n’hésite pas à attaquer apple) que ça gène.








Arka_Voltchek a écrit :



Si les brevets en questions n’étaient pas censés, ça ferait un moment qu’ils auraient été invalidés, vu le nombre de firmes puissantes (Samsung n’hésite pas à attaquer apple) que ça gène.







Dans la réalité les choses ne sont pas aussi simple.

Le débat sur la légitimité de Microsoft à déjà eu lieux de nombreuses foix et il a déjà été démontré que l’acceptation des sociétés ne prouve pas le bon droit de Microsoft. Il n’y a guère que quelques fanboys qui aiment bien se donner des frissons en imaginant la société de leur coeur en “héro combattant la menace du libre” pour remettre ça sur le tapis. À chaque news de PCI sur le sujet c’est pareil. :/









metaphore54 a écrit :



Je veux bien un lien pour ça.







http://www.microsoft.com/en-us/legal/intellectualproperty/patents/default.aspx









Para-doxe a écrit :



Dans la réalité les choses ne sont pas aussi simple.

Le débat sur la légitimité de Microsoft à déjà eu lieux de nombreuses foix et il a déjà été démontré que l’acceptation des sociétés ne prouve pas le bon droit de Microsoft. Il n’y a guère que quelques fanboys qui aiment bien se donner des frissons en imaginant la société de leur coeur en “héro combattant la menace du libre” pour remettre ça sur le tapis. À chaque news de PCI sur le sujet c’est pareil. :/







On peut avoir des doutes, mais Sony ou Samsung se sont payés une armée d’avocats depuis des années, si l’accord n’était pas valable, il serait déjà en justice, le contraire parait tellement invraisemblable !









Arka_Voltchek a écrit :



Si les brevets en questions n’étaient pas censés, ça ferait un moment qu’ils auraient été invalidés, vu le nombre de firmes puissantes (Samsung n’hésite pas à attaquer apple) que ça gène.





C’est plutot Apple qui a attaque Samsung qui ensuite a riposte, il me semble, donc ca n’est pas tout a fait pareil.



Par ailleurs, un brevet ne peut etre invalide qu’a la suite d’un proces, le fait qu’il soit cense ou pas n’entre nullement en ligne de compte, helas.









DorianMonnier a écrit :



On peut avoir des doutes, mais Sony ou Samsung se sont payés une armée d’avocats depuis des années, si l’accord n’était pas valable, il serait déjà en justice, le contraire parait tellement invraisemblable !







T’as beau avoir une armée d’avocats, aller au procès c’est toujours prendre un risque. Et le risque tu le prends pour toi mais aussi à la plce de tes concurrents qui eux n’auraient rien à payer pour faire invalider les brevets. Dans une telle situation, le choix de payer bronché reste le moins risqué.










DorianMonnier a écrit :



On peut avoir des doutes, mais Sony ou Samsung se sont payés une armée d’avocats depuis des années, si l’accord n’était pas valable, il serait déjà en justice, le contraire parait tellement invraisemblable !





Pas sur du tout : ils ont peut-etre fait des accords croises. Ca arrange tout le monde et ca ne coute rien.



Pour donner un peu de sens a ce que je raconte sur les accords croises :

http://en.wikipedia.org/wiki/List_of_top_United_States_patent_recipients



6148 patents to IBM, headquartered in Armonk, New York

4968 patents to Samsung Electronics Co., headquartered in Suwon, Korea

2818 patents to Canon Kabushiki Kaisha, headquartered in Tokyo, Japan

2533 patents to Matsushita Electric Industrial Co., Ltd., headquartered in Kadoma, Osaka, Japan

2451 patents to Toshiba Corporation, headquartered in Tokyo, Japan

2309 patents to Microsoft Corporation, headquartered in Redmond, Washington,

2265 patents to Sony Corporation, headquartered in Tokyo, Japan



Bref il est quasi-certain que MS utilise autant de brevets de Sony ou Samsung que reciproquement. D’ou la forte probabilite d’accords d’utilisation croises.








Para-doxe a écrit :



Dans la réalité les choses ne sont pas aussi simple.

Le débat sur la légitimité de Microsoft à déjà eu lieux de nombreuses foix et il a déjà été démontré que l’acceptation des sociétés ne prouve pas le bon droit de Microsoft. Il n’y a guère que quelques fanboys qui aiment bien se donner des frissons en imaginant la société de leur coeur en “héro combattant la menace du libre” pour remettre ça sur le tapis. À chaque news de PCI sur le sujet c’est pareil. :/







C’est sûr que le cœur du débat réside chez les fanboy d’une des parties.



Il n’est pas plus logique de penser que des sociétés “insignifiantes” comme samsung n’aurait jamais payer si les brevets était bidons, mais non, raisonner de la sorte fais de vous un fanboy frissonnant de satisfaction à l’idée de voir MS attaquer “le libre”…





<img data-src=" />









ldesnogu a écrit :



C’est plutot Apple qui a attaque Samsung qui ensuite a riposte, il me semble, donc ca n’est pas tout a fait pareil.



Par ailleurs, un brevet ne peut etre invalide qu’a la suite d’un proces, le fait qu’il soit cense ou pas n’entre nullement en ligne de compte, helas.





En effet c’est Moto qui s’est embourbé en attaquant Apple









after_burner a écrit :



C’est sûr que le cœur du débat réside chez les fanboy d’une des parties.



Il n’est pas plus logique de penser que des sociétés “insignifiantes” comme samsung n’aurait jamais payer si les brevets était bidons, mais non, raisonner de la sorte fais de vous un fanboy frissonnant de satisfaction à l’idée de voir MS attaquer “le libre”…





<img data-src=" />







Technique de l’homme de paille, tu illustres très bien le genre d’individu un peut trop fan.



Merci pour les liens.



Je me demande comment google arrive à faire du profit avec android.








metaphore54 a écrit :



Merci pour les liens.



Je me demande comment google arrive à faire du profit avec android.







la pub et les données privées me semble un bon début non ?



android est un tres bon support de pub vu le nombre d’appareil dans la nature









Para-doxe a écrit :



T’as beau avoir une armée d’avocats, aller au procès c’est toujours prendre un risque. Et le risque tu le prends pour toi mais aussi à la plce de tes concurrents qui eux n’auraient rien à payer pour faire invalider les brevets. Dans une telle situation, le choix de payer bronché reste le moins risqué.





Si c’est injustifié je ne vois pas où est le risque. Un peu paradoxale ton argumentation.









Skeeder a écrit :



Si c’est injustifié je ne vois pas où est le risque. Un peu paradoxale ton argumentation.







Toi, t’as jamais vue comment peut fonctionner un tribunal dans les litiges sur les brevets. Ça peut vite tourner au vinaigre alors même que tu partais gagnant.









Para-doxe a écrit :



Technique de l’homme de paille, tu illustres très bien le genre d’individu un peut trop fan.







<img data-src=" /> Je ne suis fan d’aucunes sociétés.



Samsung fait autant de bénéfices que MS, et vu le poids des autres sociétés, aller en procès pour démonter des brevets invalides ne me semble pas être insurmontable pour un groupe pareil.



Les accords de licences, si il y en a bien (ce qui me semble très probable), ne feraient que confirmer la légitimité des brevets en causes.









after_burner a écrit :



<img data-src=" /> Je ne suis fan d’aucunes sociétés.



Samsung fait autant de bénéfices que MS, et vu le poids des autres sociétés, aller en procès pour démonter des brevets invalides ne me semble pas être insurmontable pour un groupe pareil.







C’est pas insurmontable, mais cela reviens à prendre un risque pour sois et à la place de ses concurrents. Payer est le plus sur et le choix le moins chère.







after_burner a écrit :



Les accords de licences, si il y en a bien (ce qui me semble très probable), ne feraient que confirmer la légitimité des brevets en causes.







Absolument pas.









Para-doxe a écrit :



Toi, t’as jamais vue comment peut fonctionner un tribunal dans les litiges sur les brevets. Ça peut vite tourner au vinaigre alors même que tu partais gagnant.







Non, mais fallait que je fasse le jeu de mot. <img data-src=" />



Le 24/04/2013 à 16h 27







statoon54 a écrit :



Il manque la fin de l’article

Android est tout Simplement un produit Microsoft !!!!!

12000M de suicides Geek en 1 jour <img data-src=" />







<img data-src=" />









after_burner a écrit :



C’est sûr que le cœur du débat réside chez les fanboy d’une des parties.



Il n’est pas plus logique de penser que des sociétés “insignifiantes” comme samsung n’aurait jamais payer si les brevets était bidons, mais non, raisonner de la sorte fais de vous un fanboy frissonnant de satisfaction à l’idée de voir MS attaquer “le libre”…

<img data-src=" />







Payé combien ? Payé pour quoi ? Personne ne connait le contenu de tous ces accords. Microsoft communique sur ces accords pour alimenter son mega FUD.









Ewil a écrit :



Sinon tu change de telephone ?





Bien sûr



Ou plutôt bah non je me suis renseigné avant, et si le constructeur change de politique m’en fout, tant que c’est après la date de mon achat.









DorianMonnier a écrit :



Petitmou ? <img data-src=" />



Faut pas me faire croire que des constructeurs comme Sony ou Samsung ont peur d’aller en justice contre Microsoft… <img data-src=" />





Sony n’est pas dans la liste, à mon avis c’est plutôt Microsoft qu’à peur de s’attaquer à eux <img data-src=" /> Ils pourrait faire des misères à la XBox s’ils le voulait !









GentooUser a écrit :



Sony n’est pas dans la liste, à mon avis c’est plutôt Microsoft qu’à peur de s’attaquer à eux <img data-src=" /> Ils pourrait faire des misères à la XBox s’ils le voulait !





Sony et MS ont plus ou moins un accord. Il ne semble pas aussi formalisé et connu que celui pour MS/Apple, mais il existe. Les 2 auraient de toute façon de quoi bien se faire chier s’il n’y avait pas d’accord <img data-src=" />



Dans les gros, ceux qui n’ont pas signé et où il n’y a aucun accord, c’est Motorola et Huawei.





Il me semble avoir lu quelque part, qu’au delà de la compensation financière, MS exigerait la participation volontaire des entreprises incriminées dans le programme Windows Phone.



Ou bien c’était l’un ou l’autre ?



m’en souviens plus……




D’autant que cette méthode offre à Microsoft (et aux autres détracteurs d’Android) un avantage supplémentaire : donner un prix à un système qui initialement n’en a pas.





Qu’est-ce que j’aimerais qu’une faille juridique sorte du fin fond d’une loi et qui oblige Microsoft à rembourser tout les constructeurs qu’ils ont “racketté”.



Dans le cas contraire, je n’arrive même pas à trouver une excuse pour Microsoft, au lieu de faire valoir ses droits ils trouvent le moyen de se faire du fric à n’en plus finir grâce à son concurrent direct.



La bonne nouvelle c’est que tout cela ne durera pas, il se passera quelque chose, si il le faut Android trépassera et sera remplacé par un autre système tout aussi bon sans ne “violer” quoique ce soit, et qui laissera Microsoft tel une peau de bistouquette frippé qui devra racler d’autres fonds de chiotte pour se faire du fric <img data-src=" />








Pinokio a écrit :



Il me semble avoir lu quelque part, qu’au delà de la compensation financière, MS exigerait la participation volontaire des entreprises incriminées dans le programme Windows Phone.



Ou bien c’était l’un ou l’autre ?



m’en souviens plus……







Pure affabulations…, exiger de s’engager dans une plate forme est complètement illégal, ici on parle de payer pour utiliser les brevets. <img data-src=" />









GentooUser a écrit :



Bien sûr



Ou plutôt bah non je me suis renseigné avant, et si le constructeur change de politique m’en fout, tant que c’est après la date de mon achat.







tu sais que meme google utilise ce genre de pratiques…. que les licences croisées sont monnaie courante partout dans l’industrie… si ca se trouve tu verse qqch a MS pour ton GPS, ta TV, ta Box… etc… tu vas faire quoi? traquer ce genre d’accord ??









kochka22 a écrit :



Payé combien ? Payé pour quoi ? Personne ne connait le contenu de tous ces accords. Microsoft communique sur ces accords pour alimenter son mega FUD.





<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />









Ewil a écrit :



tu sais que meme google utilise ce genre de pratiques…. que les licences croisées sont monnaie courante partout dans l’industrie… si ca se trouve tu verse qqch a MS pour ton GPS, ta TV, ta Box… etc… tu vas faire quoi? traquer ce genre d’accord ??





Mon GPS c’est mon téléphone, ma TV lol, vu sa date, Ma box Free me répète assez qu’elle n’est pas à moi.



Je ne vais pas traquer ce genre d’accords, mais quand c’est connu, la moindre des choses est de ne pas nourrir le patent troll surtout quand il concerne le noyau Linux.



En fait que Microsoft revendique des brevets sur le hardware ou la mobilité j’en ai RaF, par contre toute attaque avec un FuD sur des brevets concernant le noyau Linux, ça ça passe pas !



Le 25/04/2013 à 11h 55

Une caricature, cette boite s’est qu’une boite d’enc….








sylware a écrit :



Une caricature, cette boite s’est qu’une boite d’enc….





Hatier et le Bescherelle aussi <img data-src=" /><img data-src=" />



Le 25/04/2013 à 12h 05







misterB a écrit :



Hatier et le Bescherelle aussi <img data-src=" /><img data-src=" />







uneuh karikatur, ssai unheu beuhatte dhenquhu…..



<img data-src=" />









ldesnogu a écrit :



Par ailleurs, un brevet ne peut etre invalide qu’a la suite d’un proces, le fait qu’il soit cense ou pas n’entre nullement en ligne de compte, helas.







Ha si, avant l’acceptation d’un brevet par l’USPTO et l’OEB, il y a des contrôle de la validité de celui-ci, et le brevet peut être contesté avant même sa validation par qui le veut, la demande et le brevet étant publié avant même sa validation (18 mois après le dépôt, la délivrance elle, pouvant attendre plusieurs années). Alors ça ne veut pas dire qu’un brevet invalide ne peut pas passer entre les mailles du filet, mais ça reste quand même assez rare.



Après, ce qui va différencier, c’est ce qui est brevetable, la définition variant selon les parties du monde (aux état-unis, c’est très large) mais quasiment tout les pays ont un point en commun pour les brevets : ce qui est déjà connu avant la dépôt ne peut être breveté.