[MàJ] TAFTA : la France tape du poing pour protéger l’exception culturelle

[MàJ] TAFTA : la France tape du poing pour protéger l’exception culturelle

À TAFTA sur mon bidet

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

23/04/2013 3 minutes
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[MàJ] TAFTA : la France tape du poing pour protéger l’exception culturelle

« L’Union européenne ne négociera pas l’exception culturelle » a assuré hier par voix de communiqué le commissaire européen au commerce, Karel De Gucht. Les négociations - secrètes - entre l’Union européenne et les États-Unis s’agissant du Transatlantic Free Trade Area (TAFTA ou TTIP pour Transatlantic Trade and Investment Partnership) concerneront pourtant bien l’audiovisuel, au grand dam des ayants droit du secteur.

commission europe 

Cela faisait plusieurs semaines que les ayants droit redoublaient d’efforts pour que l’exception culturelle, et plus particulièrement l’audiovisuel, soient exclus des négociations entre l’UE et les États-Unis. Les inquiétudes se concentraient en effet autour du champ d’application de TAFTA, Bruxelles ayant donné le 12 mars dernier son feu vert pour que cet accord commercial se répande jusqu’au monde de l’audiovisuel. Les acteurs du secteur craignent surtout que l’on touche aux politiques de soutien dont ils bénéficient.

 

Menés notamment par Pascal Rogard de la SACD, les ayants droit de l’audiovisuel ont cependant pu bénéficier de soutiens de choix. En effet, l’exécutif a tout d’abord relayé leur souhait de voir l’exception culturelle exclue des négociations, que ce soit par la voix de François Hollande ou de Nicole Bricq et d’Aurélie Filippetti, respectivement ministres du Commerce extérieur et de la Culture. Dans un second temps, ce sont les députés qui s’y sont ralliés.

L’audiovisuel reste au menu

Tous ces efforts n’ont pas été vains, puisqu'hier la Commission européenne a voulu renverser la vapeur. « L’Europe ne mettra pas en péril l’exception culturelle par une négociation commerciale. Rien, dans l’accord de libre-échange avec les États-Unis, ne pourra porter préjudice - ni même risquer de porter préjudice - à la diversité culturelle » a assuré le commissaire De Gucht. « L’Union européenne ne négociera pas l’exception culturelle » a-t-il abondé.

 

Seulement, l’intéressé a également indiqué que « les négociations prendront en compte les différentes sensibilités et spécificités sectorielles de l'Union européenne », dont l’audiovisuel « fait évidemment partie ». Même si l’audiovisuel reste manifestement au programme des négociations, Bruxelles explique que « les États membres qui le souhaitent resteront libres de maintenir les mesures existantes, et la France en particulier restera parfaitement libre de maintenir ses mécanismes de subvention et de quotas ».

 

La SACD a réagi à cette annonce en dénonçant l’attitude et le « cynisme » du commissaire De Gutch. L’organisation considère que la Commission européenne se montre « prête à raboter et à porter gravement atteinte au cœur du soutien à la diversité culturelle », et ce afin de « complaire aux milieux d’affaires et aux américains » voulant remettre en cause « toutes les politiques de quotas et de subventionnement ».

 

Nous avons contacté le ministère de la Culture afin d'obtenir une réaction et attendons toujours un retour.

Écrit par Xavier Berne

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Introduction

L’audiovisuel reste au menu

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Commentaires (35)




Rien, dans l’accord de libre-échange avec les États-Unis, ne pourra porter préjudice - ni même risq…





Avoir le mot “libre-échange” et “pas de préjudice” dans la même phrase c’est priceless quand même <img data-src=" />




Même si l’audiovisuel reste manifestement au programme des négociations, Bruxelles explique que « les États membres qui le souhaitent resteront libres de maintenir les mesures existantes, et la France en particulier restera parfaitement libre de maintenir ses mécanismes de subvention et de quotas ».





Warf Warf <img data-src=" /> ce retour de boomerang, j’ai l’impression qu’on leur fait ce qu’ils nous ont fait. Dormez brave gens, ayez confiance ! nous ne sommes pas evil ! c’est du libéralisme pédagogique ! <img data-src=" />



Ils vont avoir du mal à s’asseoir après ça <img data-src=" /> Les lois européennes supplantent les lois françaises, donc si il y a libéralisation pour l’Europe, il y aura aussi pour la France.



Il faudra juste quelques procès à coup de trouzaines de millions de dommages intérêts pour que l’exception culturelle fiscale deviennent un secteur économique comme un autre.


Diversité culturelle à la téloche, ça doit rimer entre pop star et The Voice pour ces charognards.



1/ faudrait peut-être se pencher sur la qualité de nos productions culturelles : si elles étaient bonnes on n’aurait peut-être pas besoin de mettre des quotas/des aides en place pour la soutenir. La culture française s’exporterait de façon naturelle (et en interne elle garderait une place importante).

2/ au point où on en est, ne faudrait-il pas mettre nos efforts sur l’industrie, la recherche et développement, l’économie future plutôt que sur la culture/divertissement : ce n’est pas ça qui va nous assurer les emplois de demain en France!



Quand tu vois l’énergie sur ce domaine par rapport aux autres bien plus importants, ça me gave. Encore une fois, l’intérêt de quelques privilégiés avant celle du peuple.


vivement que ce soit le cas que ces princes perdent leur travail grassement rémunéré à la sueur de ceux qui travaillent.





alkashee a écrit :



Avoir le mot “libre-échange” et “pas de préjudice” dans la même phrase c’est priceless quand même <img data-src=" />







va dire ça à taiwan, la corée du sud, hong kong, singapour, la chine, le brésil, le japon. Le Vénézuelien sont vachement plus heureux.









NonMais a écrit :



1/ faudrait peut-être se pencher sur la qualité de nos productions culturelles : si elles étaient bonnes on n’aurait peut-être pas besoin de mettre des quotas/des aides en place pour la soutenir.





Pourquoi se faire chier et dépenser des fortunes pour du contenu de qualité alors que les subventions tombent toutes seules ?<img data-src=" />









NonMais a écrit :



1/ faudrait peut-être se pencher sur la qualité de nos productions culturelles : si elles étaient bonnes on n’aurait peut-être pas besoin de mettre des quotas/des aides en place pour la soutenir. La culture française s’exporterait de façon naturelle (et en interne elle garderait une place importante).





Nos productions culturelles notamment les spectacles vivants sont très bonnes.

Marre de ces raccourcis simplistes à la noix<img data-src=" />





2/ au point où on en est, ne faudrait-il pas mettre nos efforts sur l’industrie, la recherche et développement, l’économie future plutôt que sur la culture/divertissement : ce n’est pas ça qui va nous assurer les emplois de demain en France!



Et bien détrompe-toi.

L’effet démultiplicateur de la culture sur l’économie est bien plus important que tu ne le penses.



1990: Martine va à l’école

2000 : Martine achète du pain

2010 : Martine apprend à nager

2020 : Martine buys a fuckin’ gun and blows your head, nigga!








HarmattanBlow a écrit :



1990: Martine va à l’école

2000 : Martine achète du pain

2010 : Martine apprend à nager

2020 : Martine buys a fuckin’ gun and blows your head, nigga!





<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />









Eagle1 a écrit :



va dire ça à taiwan, la corée du sud, hong kong, singapour, la chine, le brésil, le japon. Le Vénézuelien sont vachement plus heureux.







Une belle liste de pays qui ne pratiquent pas le libre échange, mais plutôt le protectionnisme et le nationalisme …



De Gutch? c’est pas cet espèce de <img data-src=" /> qui voulait nous faire bouffer de l’ACTA ?



Les requins se tapent dessus ont dirait <img data-src=" />


TAFTA !!! ou ACTA c’est la même merde !



il me semble que nos députés européen (pour les moins corrompus) ont dit “NON”



Alors faut vraiment nous prendre pour de cons !



Nous voyons bien que ceux sont les multinationales et banques qui gouvernent !

NON NON !<img data-src=" />



La Commission européenne et leur membres, n’ont pas été élus via le suffrage du peuple, ils ne sont donc pas à même de voter pour le peuple.



Pas de démocratie en europe voilà où nous en sommes




“L’Union européenne ne négociera pas l’exception culturelle”





Je ne pense pas que ce soit une bonne nouvelle. Il y a beaucoup à redire sur notre “exception culturelle” !








jethro a écrit :



Nos productions culturelles notamment les spectacles vivants sont très bonnes.

Marre de ces raccourcis simplistes à la noix<img data-src=" />







Alors pourquoi doit-on les subventionner si elles sont si bonnes? Elles devraient se vendre comme des petits pains. Et puis tu sites les spectacles vivants… ok, je suis prêt à te croire, mais ça reste un peu court jeune homme <img data-src=" />







jethro a écrit :



Et bien détrompe-toi.

L’effet démultiplicateur de la culture sur l’économie est bien plus important que tu ne le penses.





Ouais une représentation dans un théâtre, aussi longtemps qu’elle se fasse ne remplacera pas une PME de 1000 personnes… c’est ce que je pense oui.






Le protectionnisme - appelons un chat un chat - en matière audiovisuelle a porté ses fruits mais en période de crise, il faudra bien poser la question : qui paye ? le contribuable bien évidemment qui n’en peut plus de cette charge fiscale …








NonMais a écrit :



Alors pourquoi doit-on les subventionner si elles sont si bonnes? Elles devraient se vendre comme des petits pains. Et puis tu sites les spectacles vivants… ok, je suis prêt à te croire, mais ça reste un peu court jeune homme <img data-src=" />





Parce que tu crois que ces spectacles se déroulent dans des salles vides ?<img data-src=" />

La subventions se réduit souvent à tarifer une salle en dessous de son coût réel.



Ouais une représentation dans un théâtre, aussi longtemps qu’elle se fasse ne remplacera pas une PME de 1000 personnes… c’est ce que je pense oui.



Si la France est la 1ere destination touristique mondiale c’est pas grâce à Disneyland ou le manque d’amabilité des garçons de café parisiens.

La culture est une chance pour la France. Ce serait dommage de ne pas en profiter.

Et oui, ça créé de l’emploi












Atos a écrit :



Le protectionnisme - appelons un chat un chat - en matière audiovisuelle a porté ses fruits mais en période de crise, il faudra bien poser la question : qui paye ? le contribuable bien évidemment qui n’en peut plus de cette charge fiscale …





Et les subventions à l’export ? Céréales , airbus, centrales nucléaires ?

C’est mieux ?









jethro a écrit :



Si la France est la 1ere destination touristique mondiale c’est pas grâce à Disneyland ou le manque d’amabilité des garçons de café parisiens.

La culture est une chance pour la France. Ce serait dommage de ne pas en profiter.

Et oui, ça créé de l’emploi







Partir en vacance en France c’est un coup à avoir sa fille enlever ou être confronté à des flics ripoux…









XalG a écrit :



Partir en vacance en France c’est un coup à avoir sa fille enlever ou être confronté à des flics ripoux…





Que dire sinon …









NonMais a écrit :



Ouais une représentation dans un théâtre, aussi longtemps qu’elle se fasse ne remplacera pas une PME de 1000 personnes… c’est ce que je pense oui.







Que la culture crée des emplois ou pas, osef, c’est pas sa vocation.



Il y a une composante économique à la culture de manière évidente, mais ce n’est pas pour l’économie qu’on défend la culture.



“l’exception culturelle”, je suis loin d’être convaincu que ça soit la meilleure technique pour défendre la culture française, mais c’est pas parce qu’on s’y prend comme des pieds qu’il faut baisser les bras (c’est au moins digne de JCVD ça :p )









XalG a écrit :



Partir en vacance en France c’est un coup à avoir sa fille enlever ou être confronté à des flics ripoux…





T’as oublié la bête du Gévaudan <img data-src=" />



T’as vu ça dans quel film ?









XalG a écrit :



Partir en vacance en France c’est un coup à avoir sa fille enlever ou être confronté à des flics ripoux…





Ben oui, tiens, avec mes potes franc-maçons on les emmène dans les catacombes pour les offrir à Satan afin qu’il autorise le mariage gay. Si tu voyais le commissaire et Jojo-la-truelle, ce sont de sacrés bout-en-trains ceux-là.



En quoi la France est une exception culturelle ? Elle l’était il y a quelques décennies, mais maintenant…

De plus, c’est bien ce principe là qui a détruit la culture, l’a empêché de se renouveler.








Ph11 a écrit :



En quoi la France est une exception culturelle ? Elle l’était il y a quelques décennies, mais maintenant…

De plus, c’est bien ce principe là qui a détruit la culture, l’a empêché de se renouveler.





<img data-src=" />



On va bouffer des OGM, détruire nos ressources en eau douce á l’aulne des gaz de shistes… mais on va sauver l’exploitation des gueux par la nomenclatura culturalis, et on va vendre nos armes de destruction massive des droits numériques des mêmes gueux <img data-src=" />



Coupons une tête les gars, juste une. Après on prend le temps de réfléchir si c’est bien avant de continuer. <img data-src=" />


Je ne savais pas que l’on développai la culture en France si ce n’est celle du mauvais gout <img data-src=" />


L’exception culturelle, c’est le doux euphémisme pour ne pas dire préférence nationale. Le show business donneur de leçon permanent aux Français qui ne votent pas bien, bénéficie de ce que ces Français veulent pour tous les emplois du pays. Pour sa pomme, il ne se bouche pas le nez, pour les autres, il crie à la Corée du nord, ou au HLPSDN…








Horrza a écrit :



L’exception culturelle, c’est le doux euphémisme pour ne pas dire préférence nationale. Le show business donneur de leçon permanent aux Français qui ne votent pas bien, bénéficie de ce que ces Français veulent pour tous les emplois du pays. Pour sa pomme, il ne se bouche pas le nez, pour les autres, il crie à la Corée du nord, ou au HLPSDN…





t’as toujours rien pigé <img data-src=" />









baldodo a écrit :



Que la culture crée des emplois ou pas, osef, c’est pas sa vocation.



Il y a une composante économique à la culture de manière évidente, mais ce n’est pas pour l’économie qu’on défend la culture.



“l’exception culturelle”, je suis loin d’être convaincu que ça soit la meilleure technique pour défendre la culture française, mais c’est pas parce qu’on s’y prend comme des pieds qu’il faut baisser les bras (c’est au moins digne de JCVD ça :p )





Je n’ai pas dit qu’il ne fallait pas défendre la culture française. Mais je critiquais plutôt la manière : injecter de l’argent (genre, tu fais un film pourri en payant ton acteur français très cher que même ce que rapporte le film ne couvre pas son unique salaire -Dany Boon par ex- pas grave y a les taxes via le fond pour le cinéma français pour couvrir le trou) n’encourage pas à faire de la qualité et donc à un rayonnement naturel (et pas à coup de biftons) de notre culture.



Mais au fond je crois qu’on dit un peu la même chose <img data-src=" />









jethro a écrit :



Parce que tu crois que ces spectacles se déroulent dans des salles vides ?<img data-src=" />

La subventions se réduit souvent à tarifer une salle en dessous de son coût réel.





Ben si c’est rentable pourquoi subventionner?







jethro a écrit :



Si la France est la 1ere destination touristique mondiale c’est pas grâce à Disneyland ou le manque d’amabilité des garçons de café parisiens.

La culture est une chance pour la France. Ce serait dommage de ne pas en profiter.

Et oui, ça créé de l’emploi





Je n’ai pas dit que la culture n’avait aucune incidence…Mais si on vient en France c’est aussi parce qu’il y a la montagne, la mer, le soleil (hein les hollandais ils ne viennent pas vraiment pour nos musés ou autres), l’architecture, les châteaux ou autres vieilles pierres. Après la culture sûrement aussi mais ça fait une (petite) partie d’un tout. (A mon humble avis).

Mais je reste persuadé qu’on injecte beaucoup d’argent pour engraisser quelques personnes (sous couvert de soutenir la culture…) et que ce serait plus rentable pour le français ordinaire de les injecter dans la recherche et développement pour nous inventer une industrie d’avenir.



Mais je ne te convaincrai pas, tu ne me convaincras pas… donc <img data-src=" />



le sous-tire a été changé lors de la màj? je ne l’avais pas vu… <img data-src=" />


Soutenir la Culture….



Si la Culture n’est pas capable de vivre sans qu’on soit obligé d’injecter régulièrement du fric (qui en plus, je pense, doit atterrir dans un nombre de poches limité) c’est que le système est mauvais et qu’il doit être changé.

Ca ne sert à rien de claquer du fric sur un truc aussi bancal…

Ya tellement de secteurs plus importants pour l’avenir, comme déjà mentionné plus haut.

Après attention je dis pas que la Culture c’est inutile. Loin de là. Elle à son importance mais elle devrait trouver son chemin toute seule, avec des personnes qui s’arracheraient les tripes pour la faire vivre plutôt que de se dire que de toute façon ya des subventions qui vont tomber …



Les aides financières tuent tout. Pourquoi s’emmerder à sortir quelque chose de bon ? Même avec de la merde, le fric tombe.








NonMais a écrit :



Ben si c’est rentable pourquoi subventionner?





Je n’ai pas dis que c’était rentable.





Je n’ai pas dit que la culture n’avait aucune incidence…Mais si on vient en France c’est aussi parce qu’il y a la montagne, la mer, le soleil (hein les hollandais ils ne viennent pas vraiment pour nos musés ou autres), l’architecture, les châteaux ou autres vieilles pierres.



Budget culture



Et puis les Hollandais ne comptent pas , c’est pas de vrais gens. Sont pas comme nous<img data-src=" />





Après la culture sûrement aussi mais ça fait une (petite) partie d’un tout. (A mon humble avis).

Mais je reste persuadé qu’on injecte beaucoup d’argent pour engraisser quelques personnes (sous couvert de soutenir la culture…)

et que ce serait plus rentable pour le français ordinaire de les injecter dans la recherche et développement pour nous inventer une industrie d’avenir.



C’est valable également dans l’industrie, la recherche, l’agriculuren etc.





Mais je ne te convaincrai pas, tu ne me convaincras pas… donc <img data-src=" />



m’en fou <img data-src=" />

<img data-src=" />:









methos1435 a écrit :



Soutenir la Culture….

Si la Culture n’est pas capable de vivre sans qu’on soit obligé d’injecter régulièrement du fric (qui en plus, je pense, doit atterrir dans un nombre de poches limité) c’est que le système est mauvais





Argument recevable mais valable pour toute l’économie française.

Industrie automobile, pharmacie, aviation civile et militaire, agriculture (la PAC = 1er budget européen), énergie, transport public, la liste est bien longue.



Combien rapporte réellement la vente d’un Airbus ?

Si on comptabilise les aides directes, indirectes (renflouement d’EADS par ex), le coût de construction des infrastructures pour acheminer les tronçons d’avions ( à charge de l’état), aide au financement pour les compagnies acheteuses, etc

Est ce que ce ne serait pas mieux pour les caisses de l’Etat et du contribuable d’arrêter de construire des avions, des centrales,etc ?

Combien pèsent les subventions à la culture à coté de celles pour les autres secteurs ? un rapport de 1 à 1000 ? 100 000?














jethro a écrit :



Argument recevable mais valable pour toute l’économie française.

Industrie automobile, pharmacie, aviation civile et militaire, agriculture (la PAC = 1er budget européen), énergie, transport public, la liste est bien longue.



Combien rapporte réellement la vente d’un Airbus ?

Si on comptabilise les aides directes, indirectes (renflouement d’EADS par ex), le coût de construction des infrastructures pour acheminer les tronçons d’avions ( à charge de l’état), aide au financement pour les compagnies acheteuses, etc

Est ce que ce ne serait pas mieux pour les caisses de l’Etat et du contribuable d’arrêter de construire des avions, des centrales,etc ?

Combien pèsent les subventions à la culture à coté de celles pour les autres secteurs ? un rapport de 1 à 1000 ? 100 000?







Ce n’est pas/plus Airbus mais EADS ?

Point de vue fonctionnement, ils ne sont pas top sur les économies!

C’est une usine à gaz ! … Mais vous le saviez déjà <img data-src=" />