Twitter a finalement réactivé les deux tweets de @CopyComicVideos dénoncés par Gad Elmaleh. L'humoriste y est épinglé pour plagiat de plusieurs comiques, extraits à l'appui. Selon nos informations, la décision fait suite à un réexamen des demandes de retrait.
Mi-février, K2S Productions, société gérée par Gad Elmaleh, a exigé de Twitter le retrait de deux tweets du compte @CopyComicVideos. Des messages qui diffusaient sur le réseau social ses vidéos YouTube où l’humoriste était, extraits à l’appui, épinglé pour s’être plus qu’inspiré d’autres comiques.
Des contenus qui portent « atteinte à ses droits voisins sur les vidéogrammes reproduits sans autorisation » avait rétorqué la société de production défendue par Wan Avocats. Ces reprises sans autorisation de bouts de spectacles de Gad Elmaleh seraient « constitutive[s] de contrefaçon en application du code de la propriété intellectuelle française ».
En protégeant ses droits voisins, plutôt que les droits d’auteur, elle souhaitait ainsi défendre non l’originalité des contenus, mais ses investissements. Sans surprise, la démarche a suscité un bel effet Streisand, puisqu’après le retrait de ces tweets par Twitter, de nombreux internautes ont partagé les fameuses vidéos sur leur compte.
Des contenus non manifestement illicites
Seul hic, lorsqu’un hébergeur reçoit une telle demande de retrait, seuls les contenus « manifestement illicites » doivent impérativement faire l’objet d’un nettoyage. Une conséquence de la loi sur la confiance dans l’économie numérique de 2004. Et lorsqu'il y a un doute, celui-ci doit profiter à l'internaute et être tranché par un juge.
Ces contenus manifestement illicites sont donc ceux dont l’illicéité est évidente, flagrante. On y trouve la pédopornographie, ou encore la contestation de crime contre l'humanité. Or, pour le cas des vidéos mises en ligne par CopyComic, l'incertitude était lourde.
L’article L211-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoit en effet une série d’exceptions qui autorisent les atteintes aux droits voisins sans l'autorisation des producteurs de vidéogrammes. En particulier, sous réserve d'identification de la source, la disposition admet « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
Twitter vient finalement d’annuler ce retrait suite, selon nos informations, à un réexamen de ce dossier à l’aune de cet article. « La suspension des tweets a été annulée, les amis » s’est empressé d’applaudir @CopyComicVideos. « Après un tel camouflet, ajoute-t-il, toute nouvelle plainte sera une preuve de plus de [l]’acharnement » de l'humoriste à son encontre.
