Depuis le 1er janvier 2018, le stationnement payant a été dépénalisé au profit du forfait de post-stationnement (FPS) couplé à un système de procès-verbal électronique. Ce matin au Journal officiel, le ministre de l'Action et des comptes publics a fait paraître un arrêté pour organiser un système de télépaiement.
Depuis le début de l’année 2018, le « PV » de 17 euros a été remplacé par une redevance d’utilisation du domaine public. l’ANTAI, l’Agence nationale de traitement des infractions, en a qualifié les avantages : les collectivités fixent depuis lors « le montant des FPS et le produit de ces derniers financera des opérations destinées à améliorer les transports collectifs ou les transports respectueux de l’environnement ». En clair, celles-ci fixent désormais le montant dû par les indélicats et les oublieux.
Ces 17 euros ont parfois parfois été maintenus, comme à Marseille, mais d’autres fois les monstants se sont envolés, comme ces 60 euros réclamés dans certaines zones de Lyon.
La mécanique a été d’autant plus huilée que le FPS peut s’appuyer désormais à plein régime sur les procès-verbaux électroniques. Une mécanique qui avait déjà connu un certain succès en 2016 où 19 millions de messages d’infraction avaient été adressés par PVé.
« 2 500 collectivités ont doté 25 000 agents de près de 14 000 PDA. Dans ce cadre, de nouveaux équipements modernes de type smartphone sont progressivement déployés et permettent, par exemple, le contrôle du paiement du stationnement par géolocalisation, la prise de photographies … » expliquait en ce sens l’ANTAI dans son rapport annuel pour l’année en question.
Des informations conservées pendant six années, maximum
Ce matin, au Journal officiel, Bercy a fait publier un arrêté créant un nouveau traitement de données à caractère personnel dénommé « Télépaiement du forfait de post-stationnement ». Le dispositif, qui n’a fait l’objet que d’une simple déclaration à la CNIL, non d’une autorisation, va permettre à la direction générale des finances publiques d’organiser un système pour payer à distance cette redevance.
Ce paiement s'effectuera par Internet ou serveur vocal interactif, via les notifications de l’ANTAI. Pendant six ans, plusieurs données seront conservées par ce système : numéro de télépaiement, date d'envoi de l'avis de paiement, date de constatation de l'absence ou de l'insuffisance de paiement immédiat, lieu du stationnement, montant, mais également les données relatives à la carte bancaire ou encore le canal et le moyen de règlement. Les adresses IP, elles, seront conservées durant six mois.
Ces informations pourront être consultées par le centre national de traitement, évidemment les organismes bancaires, mais également les agents de la direction générale des finances publiques.
Commentaires (68)
#1
Premier PVé hier : la pluie n’est plus votre amie.
Quelle est la justification fournie pour conserver pendant 6 ans les données ? Six ans c’est très long.
#2
A Marseille, c’est devenu pratique.
Plus besoin de prendre de tickets. L’amende coûte le même prix qu’une journée de stationnement sans avoir à revalider son tickets toutes les 4 heures.
Au final, c’est plus facile de se garer dans une petite rue et payer ses amendes 3-4 fois par semaine que de payer les tickets :)
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#4
C’était déjà le cas dans beaucoup de ville, sauf que le Forfait Post Stationnement est devenu beaucoup plus cher que l’ancien PV à beaucoup d’endroits…
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La prise de photographies ? C’est-à-dire ? Les agents prennent une photo du véhicule pour prouver qu’il est mal garé ?
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évidemment les organismes bancaires
Je ne trouve pas cela si évident. Les données bancaires, ok, mais pourquoi la banque aurait-elle besoin de connaître le lieu du stationnement ?
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Questions :
Vu que ce n’est plus une amende compensant une infraction mais le payement d’un service (location de l’espace publique). Est-ce qu’il y a la TVA sur ce “FPS” et si non pourquoi (car si dans ce cas, si pas de TVA indiqué “la facture ” n’est pas légal - conforme, non ?
#7
Je n’ai pas de voiture, mais…c’est pas un peu pervers comme système ?
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A Paris c’est sympa depuis le nouveau système il y a plein de places de libre pour se garer dans la rue.
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Idem à Paris.
J’ai payer le 1er stationnement pour 6h, soir 35 €.
Le FPS est à 35€ aussi.
Je ne sais pas encore s’ils peuvent en coller plusieurs dans la même journée, et si malgré les 35 € de départ je peux me prendre un FPS…
#12
Depuis le début de l’année 2018, le « PV » de 17 euros a été remplacé par une redevance d’utilisation du domaine public.
Comment se fait-il que les piétons qui déambulent sur les trottoirs sont exonérés d’une “redevance d’utilisation du domaine public” (sic) ?
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Avec la fermeture des voies sur berge décidée sur un coup de tête sans aucune réflexion, on ne peut pas dire que les automobilistes aient gagné en confort : bouchons, bruit et pollution accrus.
Aucune de ces mesures ne va désengorger Paris : une vraie solution intelligente, qu’a adoptée Rennes, serait de rendre gratuits des parkings aux abords des stations de métro en périphérie de la ville pour justement inciter à prendre moins la bagnole.
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excuse moi, mais quand je mets 50 € de carburant dans ma bagnole, il y a environ 40 € de taxe. Et je ne compte pas la carte grise. Donc, en tant qu’automobiliste, j’ai acheté le droit d’utiliser le domaine public pour me déplacer dessus et monopoliser la place que j’occupe. Un piéton n’a pas (encore) cette obligation. D’autre part, sur ma feuille d’imposition locale, il y a une rubrique “parking”. J’ai donc déjà payé le droit de stationner.
#19
PTDR !
Et qu’est-ce qu’il y a dans les véhicules sinon des gens qui travaillent en ville ou qui viennent y faire leurs achats ? En plus de ceux qui y habitent, bien sûr.
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“sur un coup de tête, sans aucune réflexion” ?
Il y a une réflexion derrière cette décision. Ne pas l’approuver ne veut pas dire que cela n’a pas été étudié.
#21
Je n’ai peut-être pas compris votre commentaire, mais un véhicule en stationnement est rarement rempli de ses occupants (en supposant qu’ils étaient plusieurs à voyager à bord de ce même véhicule laissé sur la voie publique).
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#23
posez-vous la question : comment vient-on en ville pour faire des achats ou y travailler ?
Les transports en communs ne sont pas forcément ce qu’il y a de plus pratique pour les achats.
J’habite en banlieue immédiate d’une grande ville qui rend la vie de plus en plus difficile à ceux qui n’y habitent pas. Et bien, j’ai compris le message, je ne vais plus dans cette grande ville et je fais mes achats ailleurs. Et je ne suis pas le seul si bien que les commerçants du centre ville râlent et ils ont raisons.
#24
La ou le système est pervers est la limitation à 4h de stationnement. Tout est fait pour faire payer le citoyen.
La ville ne favorise pas spécialement le vélo hors des quartiers riches ou touristique. Il est difficile de trouver des pistes cycables dans les quartiers nord et sud (hors plages). Même si le velo-mpm marseillais est peu cher, il n’y a aucune station dans une grosse partie du 9e, et dans le 10, 11, 12, 13, 14 et 15e arr.
Grossomodo, les quartiers défavorisés ou reculés.
La RTM (C’est la régie de transport) favorise ces mêmes quartiers pour les bus.
Quand on prend le bus pour rentrer c’est un enfer sur certaines lignes. Je suis d’ailleurs sûr que le nombre d’usager dans le bus est illégal des fois. Et en temps de pluie, ça arrive même de devoir laisser passer 2 bus car impossible d’y monter.
Alors bon, je peux comprendre le ras le bol des gens.
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ah oui, il y a un pb.
Je n’ai parlé que des véhicules et des taxes y afférents. De là à généraliser aux poubelles, hein …
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Une réflexion qui n’a pas su appliquer la simple logique que fermer des voies très empruntées provoquera inévitablement un engorgement d’autres voies, pour moi ce n’en est pas une. Ce n’est pas une question d’approbation mais un simple constat du bilan catastrophique de la mesure.
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Une raison de plus de déserter les grandes villes, et de laisser mourir leurs petits commerces
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Heureusement que tu as mis “ou reculés”, parce que le 9°, c’est pas trop défavorisé. Et l’absence de vélo à Mazargues est inexplicable : autant en haut du roucas ça se comprend, c’est “en haut”, autant Mazargues, c’est plat ou presque.
Pour circuler en VAE tous les jours ou presque, le vélo à Marseille, c’est vraiment la loose, on est de trop.
Le top : le bas de la rue Paradis, refait récemment. A sens unique SAUF POUR LES VELOS : il y a un marquage au sol qui permet au vélos de remonter la rue. Mais rien d’autre qu’un marquage à la peinture. Autant dire que c’est archi risqué de s’y risquer, entre les voitures qui ne descendent pas en tenant leur droite et les scoots qui doublent les voitures en prenant la partie supposémment pour les vélos, faut oser. D’autant plus inutile que la rue Breteuil est “dans le bon sens”, parallèle à Paradis, à 100m, autrement dit rien en vélo.
Pour en revenir au sujet : j’ai pris 4x ma voiture en mars pour aller au boulot (contraintes particulières), j’ai eu 2 FPS. C’est la 1ere fois en 8 ans que je travaille du côté de Paradis/Breteuil !!! Vive l’informatisation :(((
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Et elle est où la circulation fluide ? Pas une seule fois je n’ai pas eu à subir des bouchons pour entrer et circuler dans Paris. A partir de 20h (ou le dimanche), une fois le stationnement gratuit, tu peux toujours courir pour trouver une place libre…
#36
Encore faut-il que les parkings soient suffisamment grands. Et là dessus Rennes est plus que limite. Déjà ils sont intra-rocade (sauf un futur parking de quelques 400 places pour la futur ligne de métro),mais en plus ils sont petits. Je prendrai plus Nantes comme exemple : de grands parking à l’entrée de la ville, accessibles en tram et gratuit si on prend les transports en communs.
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+1, les parkings-relais de Rennes sont tout le temps pleins… C’est une bonne solution mais à développer!
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stop !
Les taxes sur les carburants, TVA comprise, représentent plus de 80% du prix à la pompe.
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je n’ai pas de place réservée.
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Il vaut mieux être locataire alors…
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Concernant Nantes, les parking relais vont bientôt devenir payants à la journée, 4€50, tickets A/R fournis pour les occupants de la voiture
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C’est déjà le cas sur plusieurs stations de RER de Paris, notamment à la gare de Villepinte sur le RER B.
Un arrêt en pleine cambrousse avec parking gratuit à coté: ça fait toujours drôle de passer à coté.
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Ça n’est pas une TVA sur les hydrocarbures, mais c’est maintenant une taxe sur l’énergie. Soyons précis.
J’adore ta façon de voir les choses qui est limitée et partisane. Sans voiture, je ne travaille pas parce que les transports en commun ne conviennent pas. Et je ne suis le seul dans ce cas, loin de là. Pour la précision, je travaille actuellement dans la même zone d’activité qu’environ 3000 autres personnes, à 5 ou 6 kilomètres de la station de métro la plus proche, à 7 ou 8 km de la gare de la grande ville, et à l’heure de pointe, il n’y a même pas de bus directs entre station de métro ou gare et cette zone d’activité.
Il faudrait arrêter de taper sur les voitures. A l’intérieur, il y a aussi des gens qui participent à l’activité économique.
#48
Tu as globalement raison sur le coût des infrastructures routières (entre autre l’entretien) qui n’est pas payé par les usagers de la route, mais le gros devrait être payé pas les routiers et pas par les automobilistes privés qui l’utilisent et l’endommagent peu par rapport aux routiers. Donc, il n’est pas évident qu’un automobiliste privé ne paye pas assez pour ces infrastructures par rapport à son utilisation.
C’est pour cela que des sources et pas seulement des généralités (comme j’en fais moi-même, mais avec un souvenir d’avoir lu ou entendu cela) seraient les bienvenues pour continuer la discussion.
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Pour revenir sur le sujet moi ce qui me fait tiquer c’est ça
”… mais également les données relatives à la carte bancaire ou encore le canal et le moyen de règlement.”
En quoi ces informations les intéressent et pourquoi la cnil ne dit rien là-dessus ?
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troll spoted
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Quand tu connais la guerres de mairie entre Rennes et les communes aux alentours, on va pouvoir attendre longtemps avant que ça ne se développe. J’ai cette impression que les transports sont faits pour que les rennais circulent à Rennes. Ceux qui viennent d’au delà de la rocade n’ont qu’à se débrouiller.
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Ben écoute la semaine dernière , réunion de copro , tout le monde venu en voiture faisait la même réflection, il y avait de la place pour se garer ( il était 19h00)
" /> … c’est bien simple ils essaient tous de payer )
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et devant chez moi spécialement en journée il y a régulièrement des places libres tous les jours alors qu’avant c’était impossible de trouver une seule place.
pour moi la différence est tout simplement flagrante ( ça inclut d’ailleurs le nombre de gens devant le parcmètre en train d’essayer de savoir comment ça marche
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https://www.cnil.fr/fr/le-paiement-distance-par-carte-bancaire
Il est normalement interdit de conserver les données bancaire.
Il faudrait qu’il ne garde que les stats.
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Traiter ces données pour avoir des statistiques, pas de problème. Mais c’est inutile de garder ces informations 6 ans pour cette raison là, une fois les statistiques faites.
Je pense que ces données liées au paiement sont gardées si longtemps pour des raisons de recouvrement en cas d’absence de paiement ou de paiement insuffisant. Le délai de prescription est de 3 ans, mais il peut être interrompu en fonction de certains événements. Donc, en choisissant une durée double, ils sont “tranquilles”.
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ha ha ha !
Est-ce que j’ai écrit que je ne prends jamais les transports en commun ?
Est-ce que j’ai écrit que je ne suis pas conscient des problématiques que provoque ce mode de transport ? Au fait, copuler au volant est aussi interdit que de téléphoner…
L’heure de pointe sur les routes correspond à l’heure de pointe dans les transports en commun. Alors une ligne de bus performante, laisse moi rire. Pour aller là où je travaille, c’est 25 mn de voiture, 35 mn de vélo (quand je pouvais encore le faire), 40 mn de vélo électrique, et 1h15 de métro+bus !!! Et je rappelle : plus de 3000 personnes travaillent dans cette zone d’activité.
Encore une fois, on s’écarte de mon propos qui est que chasser les voitures des centres villes, c’est aussi chasser les gens qui sont à l’intérieur et qui sont des acteurs économiques par leur travail ou leurs achats. Mais c’est comme d’habitude en France. On donne un grand coup de barre à tribord et puis quand on se rend compte un peu tard que ça pose des problème, on donne un autre grand coup de barre à bâbord et le cycle recommence.
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Il doit y avoir une reduc pour ceux qui ont une carte je crois ~
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T’as choisi le vélo bien sûr ?
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Ce qui m’amuse, c’est tous les pro-bagnoles qui trouvent logique de trimballer leur 90kg de carcasse dans un véhicule qui pèse 1,2 TONNE en moyenne. ( référence :http://www.caroom.fr/blog/etude-voiture-moyenne-france-4735.html )
C’est aussi logique que de trimbaler son sandwich dans une glacière..
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A toulouse, ils ont commencé à mettre en place le nécessaire pour aussi faire la chasse au stationnement de voitures et à mettre rues piétonnes.Manque de pot, j’habite dans une zone avec les bus qui s’éloignent de Toulouse et aucun métro ni tram….
On utilise aussi beaucoup plus Amazon et notre abonnement Amazon Prime est rentabilisé.
Mais en gros, si les gens changent leurs habitudes, ils peuvent facilement garder leur confort.