En commission des finances, les députés ont adopté deux amendements visant les locations Airbnb et assimilées. Le premier augmente les taux de la taxe de séjour, le second rend obligatoire la collecte par les plateformes Internet.
À l’occasion de l’examen du deuxième projet de loi de finances rectificative, les députés ont voté en commission des finances un amendement du rapporteur Joël Giraud (LREM). Repéré par LCP, il prévoit un tarif proportionnel au prix de la nuitée pour chaque personne.
Calibré pour viser des plateformes comme Airbnb, le taux envisagé sera compris dans une fourchette entre 1 % et 5 % du coût HT de la nuitée par personne, sachant que les mineurs seront exonérés.
Un exemple : « pour un couple louant un hébergement à 40 euros, le montant total de taxe serait compris entre 40 centimes et 2 euros » explique le parlementaire. À titre de comparaison, dans les palaces, « le plafond le plus élevé permis par la loi est de 4 euros par personne » poursuit-il en commission.
Un taux qui dépendra des communes, dans une fourchette légale
Toujours dans la logique de son amendement, ce sont les communes qui pourront faire varier ce taux dans la fourchette autorisée par la loi et donc en fonction de leur appétit. À titre de comparaison, les taux actuels ne dépassent guère les quelques dizaines de centimes. Autant dire que la taxe est en passe d’exploser.
L’amendement suppose d’abord d‘être confirmé en séance, ce qui ne sera pas une grande difficulté puisqu’il a été cosigné par tous les grands groupes politiques. Dans le calendrier, le nouveau barème est programmé pour le 1er janvier 2018, mais sa mise en œuvre effective sera conditionnée au vote du taux dans chaque commune qui doit intervenir d’ici le 1er mai prochain.
Collecte de la taxe de séjour au réel par les plateformes
Pour joindre l’utile à l’agréable, un autre amendement a été adopté par les mêmes parlementaires. Il rend obligatoire, au 1er janvier 2019, « la collecte de la taxe de séjour au réel par les plateformes internet lorsqu’elles sont intermédiaires de paiement pour des loueurs non professionnels ».
Éric Woerth, qui a corédigé un rapport sur la fiscalité des hébergements touristiques valide l’idée : « puisque les plateformes sont des spécialistes du numérique, de la gestion de bases de données et de la récolte d’informations, elles devraient être capables de se conformer à cette règle, d’autant qu’elles sont prévenues depuis deux ou trois ans. Elles doivent collecter la taxe de séjour. Cela relève de leurs obligations professionnelles ».
Jusqu’à présent ce mécanisme n’existait que dans quelques dizaines de grandes villes et stations touristiques. L’amendement, une fois définitivement voté, généralisera ce système à toute la France.
Commentaires (92)
#1
taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe taxe
Vive la taxe France !
Vous savez pourquoi l’état chasse les voleurs ?
Parce qu’il déteste la concurrence !
#2
#3
T’en conclus donc que la solution est de taxer le consommateur ?
Bravo, c’est digne d’un politicien.
#4
#5
#6
Airbnb collecte la taxe de séjour, payée par les propriétaires.
#7
#8
Airbnb n’aura plus qu’à attaquer pour concurrence déloyale des hôtels
" />
#9
Ce n’est pas les locataires qui la payent ?
" /> Cf le 1er paragraphe de l’actu.
#10
L’un dans l’autre le prix sera répercuté sur le consommateur final, donc intrinsèquement le problème reste le même
#11
#12
Je ne vois pas où est le problème.
Sous prétexte que Rbnb est tendance et 2.0, il faudrait les laisser tranquillement s’installer avec un modèle libéral sauvage, sans taxes, sans impôts ?
Tirer sans arrêts les prix vers le bas dans l’hôtellerie et la restauration c’est favoriser la paupérisation des emplois de service.
Et avec la bénédiction des consom-acteurs, qui, pourtant, sont les premiers à être choqués par les conditions de travail dans les emplois de service ( indigné sur Facebook uniquement bien sûr)..
#13
L’Etat fait une nouvelle fois les poches des Français qui ont trouvé dans AirBnb une manière de se loger à moindre frais pendant leurs vacances ou déplacements. Encore une fois les Français sont obligés d’abonder au tonneau des Danaïdes car c’est toujours le consommateur final qui paye.
Vous pouvez emballer cette mesure dans du papier cadeau couleur “lutte contre l’évasion fiscale” ou “concurrence déloyale”, ça fait longtemps que ça ne prend plus avec moi.
#14
#15
L”avenir nous dira si c’est un coup d’épée dans l’eau ou pas, mais je doute qu’une taxe de 5% ait un impact suffisant au ratio hôtel/airbnb.
" />
#16
#17
Bouhou, on va pleurer. Pour louer un bien, il faut encore en avoir un autre sous la main pour y vivre (donc profils de multipropriétaire). Ça sollicite encore un peu plus mes glandes lacrymales. L’augmentation est de toute façon transparente au niveau des individus mais rapporte aux communes. Faut arrêter avec les réflexes pavloviens (surtout quand ça consiste systématiquement à attaquer les communes ou l’Etat, en faisant mine d’oublier que les entreprises privées n’ont qu’un seul but : le profit, avec ou contre toi et certainement pas de manière anodine pour tout le monde si pas encadrée). Une taxe n’est pas mal en soit, c’est même un outil majeur d’orientation des comportements (exemple avec le diesel qui a été encouragé), surtout quand elle est bien utilisée.
" />
Les touristes qui viennent utilisent les poubelles, et profitent des commodités payées par ces taxes. Ces taxes ont toujours existé et ce n’est pas parce que les outils se numérisent via des entreprises qui sortent du pays qu’elles devraient échapper aux règles du vivre ensemble (dont l’impôt est la base par exemple).
Rb&b &co participent à l’inflation explosive des prix de l’immobilier, particulièrement à Paris où la place est limitée et où il devient très difficile de louer pour se loger, ou d’acheter, même quand tu gagnes plus que le salaire médian (donc plus que la moitié de la France). Et impossible ou presque d’acheter alors même que tu es un pur produit local. Enfin sauf quand tu es un couple de cadres évidemment, en participant à ce que l’on euphémise pudiquement en “gentrification”.
Tout ça pour faire rentrer de l’argent à des gens qui en font un business (achat de petites surfaces, multiples), en concurrençant les hôtels (qui payent leurs salariés, et leurs taxes, eux) via des plateformes qui favorisent la fraude fiscale.
A un moment, même dans un cadre qui nous dépasse, il y a des responsabilités morales et individuelles.
Non, vraiment, je pleure.
#18
#19
#20
#21
Oups oui effectivement
#22
Evidemment ça n’a pas attendu Rb&bbbbb (il suffit de voir rien qu’entre 1990 et maintenant), mais sur une situation déjà tendu (bassin d’emploi à Paris etc), ceci vient EN PLUS.
" />). Déjà en couple on peut y réfléchir, et évidemment si tu gagnes + de 2k net par mois x2, ça commence à être réalisable. Pour les gens qui gagnent un SMIC (quasiment des privilégiés aujourd’hui, car on comment à séparer ceux qui ont un emploi de ceux qui n’en ont pas). Pour les enfants, c’est sûr que si c’est une chambre par enfant, c’est plus cher (quoi que parfois c’est la petite surface qui coûte plus cher au m²). Mais bon, on commence sans enfants, puis avec un premier la plupart du temps. Le soucis c’est qu’entre commencer à payer à 20 ans et à 35 ans (pour ne serait-ce qu’avoir le droit d’emprunter), forcément la situation familiale n’est pas la même. Ceux qui ont pu acheter un studio, puis le revendre avec l’arrivée du premier, sont déjà dans une bien meilleur situation que des gens obligés de louer, et qui s’ils achètent devront prendre direct un T4.
Pour le couple de cadre, ce n’est pas un cliché. Je gagne le salaire médian (donc, encore une fois, plus que la moité des français), et je ne peux pas en respectant les règles, sans apport ou presque, acheter mon logement (que mon proprio de 70 ans avait fini de payer à 35 ans, soit quasi mon âge
#23
Oui certes, mais ce n’est pas parce que le pays n’est pas dirigé avec une vision à long terme que ces nouvelles entreprises bénéficient à long terme non plus. Il y a beaucoup de choses qui fonctionnent à court terme, avec un effet a priori positif mais dont les conséquences sont vraiment négatives.
Ça a même créé de la mobilité les uber… mais vraiment plus que le navigo dézoné à tarif unique ?
La situation des taxis était t-elle correcte ? Clairement pas, là aussi il y a eu magouille et compagnie mais ce qui prétend les remplacer n’est pas mieux. Puis entre G7 et des coopératives commehttp://www.alphataxis.fr/ c’est pas pareil non plus.
Quand je dis conscience, c’est “prise de conscience”, il y a des trucs qu’une fois réalisés, tu ne peux plus oublier (genre le poulet en batterie) et faire comme ci ça n’existait pas. Évidemment on a chacun ses limites (déjà ses moyens, son éducation, son temps, sa sensibilité etc), mais c’est là aussi que l’État doit exister, et fortement parce que même quand on met des règles, certains savent très bien les respecter et contourner l’esprit (typiquement l’évasion fiscale “ohlala mais c’est légal ma brave madame !”)
#24
#25
#26
mais c’est pas Airbnb qui va payer, c’est le loueur… donc ça sera répercuté sur le locataire…
#27
#28
#29
#30
#31
#32
C’est sûr qu’un produit vendu sans valeur ajoutée (à part qu’il est en stock), c’est dur de faire de la compétition. Mais par exemple, un domaine qui a été réglementé par le méchant État français : le prix unique du livre. C’est une bénédiction car cela permet de maintenir en vie les librairies, chacune pouvant se spécialiser, conseiller, faire de jolis paquets cadeaux, prendre nos commandes etc. Impossible si la concurrence était libre. Et au final je trouve cela positif : on a encore des bibliothèques pour l’accès gratis, les versions poches quand on lit beaucoup avec des moyens limités, l’occasion, puis les version broché. Ça n’empêche pas de se renseigner en ligne avant, de regarder même des vidéos (genre booktubeuses). Mais au final zéro intérêt de commander un livre sur amazon (à part être perdu vraiment dans une campagne, ou pour la disponibilité en stock si tu ne peux pas attendre 3 jours…).
Pour le bitcoin perso je ne comprends pas le concept de brûler de l’énergie pour donner une valeur (rareté) à une monnaie qui en plus se trouve être super inflationniste. Avec aussi une idéologie libertaire pas forcément saine derrière des avantages pourtant apparents.
Ce qui m’intéresse c’est plutôt l’utilisation de monnaies locales, notamment pour payer une partie du salaire des fonctionnaires par exemple, qui sera utilisé pour tout ce qui est service (on paye en euros pour le matos par exemple, surtout si pas produit en france, et le service est payé en monnaie locale, avec laquelle tu peux payer un baby sitter, un coiffeur, une informaticien, un infirmier, une présence pour tes parents âgés etc). En se servant des technologies modernes pour éviter les formes un peu archaïques comme les SEL (services d’échange locaux) avec des chéquiers en papier.
Même sans passer par ça, payer disons 30% du salaire des fonctionnaires (dont on a besoin), en faisant tourner la planche à billet… vu que c’est réinjecté immédiatement dans l’économie vu la faiblesse des salaires, je ne pige pas pourquoi ça créerait forcément une énorme inflation, d’autant plus qu’on est quasi en sous inflation si on enlève des augmentations style tabac et “produits frais”).
Enfin d’une manière générale il y a beaucoup d’outils au service d’un pouvoir politique fort, (qui est particulièrement fort sous Macron + Vème, mais sans vision).
Le soucis c’est aussi le contexte ou l’on continue de gagner en productivité sur des tâches qui emploient aujourd’hui mais ne sont pas forcément passionnantes (voire même tuantes), et que de l’emploi disparait. Et que ça va continuer. Avec le chômage qui va avec et les besoins qui restent les mêmes (se loger, manger, se vêtir, se chauffer, élever éventuellement des enfants).
alors que paradoxalement on a BESOIN de main d’oeuvre dans plein d’endroits. Des présences dans les gares, la dépendance de nos vieux, des réparateurs d’électro ménager pour pas tout foutre à la benne à la première panne etc. Et ça on n’a pas l’impression que ce soit vraiment abordé en politique (à par quelques uns). Et bon, tout va quand même beaucoup plus vite quand des décisions politiques sont prises (l’évolution des mentalités c’est par pallier de 70 ans environ).
#33
#34
#35
Évidemment qu’il y a des particuliers normaux, je ne doute pas que ça a commencé comme ça et que certains le sont toujours, et sont probablement même droits moralement (et heureusement).
Je dis juste qu’il y a maintenant une véritable spéculation, et une chasse aux petites surfaces (je suis dans le XIème, et en proportion dans les pubs de la boite aux lettre, sans exagérer ça doit faire 80% d’agences et de fausse recherches d’achat pour des particulier en mode écriture manuscrite + 06). Dans mon immeuble il y a deux logements (au moins, je surveille pas non plus, mais je ne suis pas aveugle) qui ne sont occupés que par des touristes et jamais les mêmes. Ce sont des locataires normaux en moins. C’est juste mathématique. C’est pas quelqu’un qui “optimise” son appart juste pendant ses propres vacances.
Après il y a un autre argument mais qui est bien plus profond, c’est que si tu es propriétaire (capital que tu as et que ton voisin n’a pas, par héritage par exemple), tu peux te faire de l’argent sans rien faire et t’enrichir encore plus (on est loin de la rémunération du travail et du mérite qui est souvent mis en avant, mais bon, là on touche à un autre débat).
#36
#37
Je pense que l’idée c’est que le deal aujourd’hui est un vecteur économique, et si c’est légalisé (sans parler de la question sanitaire) :
#38
Bon je continue ici, j’ai laissé passer le timeout sur l’autre pour modifier.
#39
Fort dans le sens où la séparation des pouvoirs est fortement compromises (en gros le président et son gouvernement peuvent faire voter ce qu’ils veulent, du moment que c’est constitutionnel, même sans passer par des ordonnances ou le 49-3).
#40
C’est l’impression que tu as, sans doute, mais c’est surtout parce que ça a été bien préparé, par exemple pour la loi travail, au final très peu de manifestations ; et une bonne partie des textes votés a été indiquée pendant la campagne, il y a une cohérence (bon pas sur tout, comme sur l’état d’urgence partiellement dans le droit commun).
On verra sur la durée du quinquennat, et sur des réformes un peu ambitieuses ou difficiles.
#41
Pour la mentalité je parle de chose qui modifient vraiment la société (c’est plus fort qu’un changement par le haut mais plus lent). Exemple avec la conscience écolo : au début (1950-1960), ce sont des écolos, antinucléaires, anti militaristes, et on les a moqué pour se rendre compte (et encore c’est pas gagné en 2017) que c’était ptete pas que des conneries. Des gens qui on cultivé “bio”, parfois fait des retour à la terre, sans subventions etc. Pendant qu’on faisait exactement l’inverse à la tête de l’état (concentration des porcs en bretagne, épandages massifs de divers produits de synthèse, subvention à l’agriculture polluante et qui emploie peu de main d’oeuvre).
Après tu as des petites révolutions qui provoquent une fracture rapide (genre mai 68, c’est sûr que le avant après est assez frappant).
Pour la main d’oeuvre, le soucis c’est pas le prix de celle ci : c’est la répartition des richesses. Tu dis justement “dans les pays riches”. La france produit beaucoup de richesses. Et celle ci n’est pas correctement répartie.
#42
et si tu légalises le cannabis, tu crois que les dealeurs ne vont pas se rabattre sur marijuana, cocaïne, autre ?
Quant à légaliser la drogue uniquement pour toucher des sous, ça me laisse songeur sur les motivations, notamment en termes de santé publique…
#43
#44
Le sujet est complexe, (hypocrisie sur l’alcool tabac, l’interdiction n’empêche pas la consommation).
Après l’idée est je pense qu’en officialisant, on permet à un marché qualitatif d’émerger (contrôle qualité etc). Tu préfères acheter ta cloppe malboro ou que sais-je ou le truc turc de contrebande à barbès qui t’arrache (je ne fume pas, je rapport des propos :p) ? Ben je pense que ça sera pareil (et on peut déjà se reposer sur des pays / états qui ont légalisé avant nous.
C’est toujours le soucis entre pragmatisme et idéal.
Après pour le cannabis, ça a vraiment l’air très consommé en france, je ne suis pas sûr que ce soit le cas de la cocaïne ça ne ferait que remettre les choses dans la légalité, désengorger les tribunaux, le sentiment d’insécurité, la zonzon.
Après ce n’est pas une recette miracle, évidemment quand on concentre la pauvreté (à divers niveau), ça se passe mal, d’autant que le travail a une valeur socialisante assez forte.
#45
Le prix du m² (deux particuliers qui font une transaction entre eux) n’a rien à voir avec les services que l’on est en droit d’attendre en payant des taxes justement pour la propreté. A paris les ordures sont ramassées quasi tous les jours, c’est assez exceptionnel.
Après le fait que les gens soient des porcs c’est pas la faute de la mairie… Perso j’hallucine… les papiers par la fenêtre de la voiture, quand c’est pas le cendrier, les clopes par terre, les crachats, les détritus laissés loin des poubelles, les chewing gum… Quand les gens laissent les restent de leur repas sur place avec une poubelle mètres….
D’ailleurs l’argument que j’entends parfois que certains quartiers sont plus sales (genre barbès), avec sous entendu les arabes sont crades, ça me fait bien rire, parce que si vous allez chez les bourgeois du VIIème, genre invalides ou breteuil, je peux vous assurer que ce sont des porcs (merdes de chiens, pelouses dégueulasses après les repas), c’est juste nettoyé plus souvent.
#46
#47
#48
#49
#50
#51
#52
#53
#54
#55
#56
#57
#58
#59
#60
C’est marrant qu’on ne parle plus du grand banditisme. Il n’a pourtant pas disparu et les caches d’armes découvertes doivent plus y correspondre qu’au terrorisme
#61
+1, chacun est libre de gérer son temps comme il le souhaite, si ça vous plaît de passer du temps à courir après un bouquin alors que ça prend 30 secondes de le commander sur internet…
Je vous rappelle que le temps est votre ressource la plus précieuse, Amazon est mon allié.
#62
Et le plaisir de fouiner dans une librairie et de tomber sur un livre que l’on a envie de lire ?
Le temps est certes précieux, mais quel plaisir de le perdre.
Je n’ai aucune émotion quand j’achète un livre sur Amazon.
#63
Chacun fait ce qu’il veut de son temps, il ne faut pas empêcher les gens d’acheter leurs livres où ils veulent.
#64
Franchement tpeg5stan, sur la beuh tu ne maitrises pas ton sujet. Honnêtement.
Je vais pas te faire un pavé, je suis sur mobile, mais je t’enjoins a te renseigner un peu.
#65
Le prix unique du livre c’est que le même livre coûte le même prix partout. Donc les enseignes se départagent sur la qualité de leur offre. La concurrence ne se fait pas sur le prix.
Après, je ne pense pas que tu te fais livrer toute ta nourriture chez toi (mais peut-être est-ce le cas) et donc tu peux aussi acheter ton livre “quand tu vas en ville”. Déjà parce que tu aimes entrer dans une librairie, puis aussi un peu pour orienter où va ton argent. Mais c’est sûr que la machine Amazon offre du service (livraison gratis ou quasi, partout, rapidos). C’est juste que ça a un coût qu’on ne voit pas directement.
Moi à Paris c’est tip top, de toute façon pas besoin de voiture tout est à portée, et il n’y a pas vraiment de concurrence d’hyper marchés. J’ai 6 librairies à moins de 500mètre (chacun avec sa spécialité - enfance, sciences sociales, BD etc). C’est l’avantage d’avoir une concentration de personnes (donc de services) avec des commerces aux RDC.
En banlieue ou campagne, c’est aussi des choix qui ont été fait (parfois par absence de choix paradoxalement), de tout déporter en périphérie mais ça oblige tout le monde à avoir une voiture. Mais bon, certains se rendent compte que ça cause des soucis et essaient de faire revivre les petits commerçants (baux gratis ou quasi, rénovation de surface par des mairies etc).
Et sinon les petits commerces créent plus d’emplois par personne servie.
#66
Je te remercie de toutes ces précision je me coucherais moins bête ce soir.
#67
#68
#69
#70
#71
#72
#73
#74
#75
Quand tu lis l’article, il n’est pas dit que le cannabis a causé l’accident, juste que le conducteur a été contrôlé positif.
Quand tu sais que le contrôle au cannabis c’est du tout ou rien (il suffit d’une trace), on ne peut en tirer aucune forme de causalité. Il peut très bien avoir fumé une semaine plus tôt.
Je ne dis pas qu’il n’y a pas de cause, je dis juste que l’on n’a pas les moyens de mesurer le nombre d’accidents causé par la consommation.
#76
si je ne m’abuse c’est d’ailleurs une des raisons pour lesquelles le canabis n’est pas autorisé en France : on se doute que ça pourrait avoir une influence sur la conduite si la prise est récente, mais on n’est pas capable de mettre en évidence de manière simple et fiable une prise récente.
#77
#78
#79
#80
#81
Cbd = cannabidiol. Il module l’activité du thc.
Mais il y en a plusieurs autres encore, dans la weed.
#82
#83
#84
#85
Dans le milieu cadre, on parlait en kF/an pour le salaire, mais ce n’était pas par snobisme. Je me souviens de mon premier salaire, c’était 170 (kF/an bruts donc), soit environ 35 en kE/an de maintenant.
#86
#87
Pitié…
C’est interdit comme des tas d’autres choses estampillées “drogue” et ça n’a rien à voir avec des pseudo-arguments conspirationnistes (avec des arguments pareils la vigne serait interdite et l’alcool ne serait produit que par des laboratoires…).
Toutes les substances estimées rapidement dangereuses en usage libre sont réglementées, ça vaut aussi pour beaucoup de médicaments, onéreux ou pas.
Et la chimie permet justement de faire mieux que la nature, juste un exemple : l’acide salicylique (tiré de l’écorce de saule) dont on a découvert les effets intéressants il y a longtemps est beaucoup moins bien toléré par l’organisme que sa variante “acétyle-salicylique” qui a été découverte, et en plus qu’on produit pour beaucoup moins cher que s’il fallait continuer à utiliser de l’écorce de saule.
Quant aux génériques, ils sont souvent aussi rentables que les brevetés (y a qu’à voir les boîtes qui en font).
#88
#89
Ouais ouais, bien sûr
" />
#90
#91
#92
Il me semble qu’il existe des tests rapides avec la salive, pour le cannabis, mais c’est possible que ce soit moins instantané que pour l’alcootest, surtout les électroniques.
Je suis d’accord avec toi sur les condamnations pour conduite sous l’emprise du cannabis, car par défaut il reste détectable longtemps dans l’organisme (plus d’une semaine, plutôt 2 ou 3 même selon les tests).