Culture : le CESE rêve de budgets participatifs et d’un fonds alimenté par les GAFA

Culture : le CESE rêve de budgets participatifs et d’un fonds alimenté par les GAFA

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

16/11/2017 5 minutes
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Culture : le CESE rêve de budgets participatifs et d’un fonds alimenté par les GAFA

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté hier un avis préconisant de soumettre à consultation citoyenne « l’affectation d’une partie des budgets de la culture ». L’instauration d’un fonds en faveur de la création, alimenté par les GAFA, est également suggérée.

Les internautes pourront-ils bientôt demander une augmentation du budget alloué à la Hadopi ou aux conservatoires de leur département ? Tel est le sens de la recommandation faite par Marie-Claire Martel au travers de son avis sur la « démocratie culturelle », approuvé mercredi 15 novembre à une large majorité (122 « pour », 23 « contre » et 11 abstentions) par le CESE.

La rapporteure, présidente de la COFAC (Coordination des fédérations et associations de culture et de communication) explique que même si de « nombreuses instances de concertation, lieux vivants d’une démocratie participative, existent déjà et depuis plusieurs années », celles-ci restent bien souvent « réservées à une élite de citoyen.ne.s bien informé.e.s, expert.e.s du débat public ».

Le Conseil économique, social et environnemental en appelle ainsi à un « renforcement de l’engagement citoyen », tant au niveau local que national.

Un encouragement aux budgets participatifs, à l’échelon local comme national

Au niveau national, le CESE encourage formellement le ministère de la Culture « à associer l’ensemble des parties prenantes sur l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation des politiques culturelles ». L’institution préconise tout particulièrement « d’ouvrir à la consultation citoyenne l’affectation d’une partie des budgets de la culture » (sans s’avancer toutefois sur le volume de crédits qui pourraient être concernés).

« À l’échelon local, poursuit l’avis adopté hier, le développement de ces consultations citoyennes devrait s’effectuer selon une approche incitative, considérant que les collectivités territoriales suivant leur niveau et leur nature sont les mieux placées pour décider de façon libre et autonome quels dispositifs seraient les plus adaptés aux objectifs fixés. »

Si Marie-Claire Martel avait en tête les budgets participatifs des villes de Paris, Grenoble et Rennes – parfois initiés grâce à des outils numériques – l’idée serait de laisser à chaque acteur choisir les modalités de « co-construction » qui lui paraît le plus opportun (en ligne ou « hors ligne »).

Une mise en garde contre le « consultation washing »

Le CESE met toutefois en garde les pouvoirs publics : développer l’usage des outils participatifs ne doit se faire qu’à condition « d’établir un dialogue garantissant la prise en compte de la participation citoyenne », c’est-à-dire « en reprenant certaines propositions ou du moins en expliquant le bienfondé des choix politiques finalement effectués, afin de ne pas faire passer la consultation comme une simple caution du processus décisionnel public ».

Lors de la consultation en ligne organisée pour l’avant-projet de loi Numérique, le gouvernement de Manuel Valls s’était par exemple employé à répondre aux propositions les plus populaires.

La rapporteure a également tenu à souligner qu’un « effort pédagogique » de formation et d’information devrait accompagner ce mouvement. D’une part en direction du public, afin qu’il soit en capacité de se positionner et de s’exprimer en étant « éclairé ». D’autre part en direction des élus et fonctionnaires, dont la sensibilisation « à l’exercice de la démocratie participative culturelle » serait « une autre condition de l’efficacité d’une gouvernance partagée ».

Ces recommandations pourraient intéresser l’Assemblée nationale, qui a récemment installé un groupe de travail sur la « démocratie numérique » en vue notamment d’alimenter la réforme constitutionnelle prévue pour l’été 2018. Cela n’empêche par contre pas les acteurs publics d’avancer sur des projets à droit constant, la mission Etalab ayant par exemple proposé il y a peu un portail recensant différentes plateformes de consultation gratuites et simples à déployer pour les acteurs publics (« consultation.etalab.gouv.fr »).

Le CESE veut un « fonds de financement de la création » alimenté par les GAFA

Alors que la France est à la manœuvre pour arriver à une meilleure taxation des géants du numérique, l’avis adopté par le CESE préconise « le fléchage d’une partie des impôts prélevés sur les GAFA vers un fonds de soutien à la création musicale, théâtrale et chorégraphique, des arts visuels, du livre ». Ce fonds permettrait de « compenser en partie les atteintes à la création qu’entraînent l’explosion du numérique et le partage illégal », explique la rapporteure.

Le CESE dit maintenir au passage sa position exprimée en 2014, et par laquelle l'institution plaidait pour une fiscalité innovante reposant sur un principe dit du « prédateur-payeur ». « Les entreprises qui exercent une forme exclusive de captation des données personnelles, en mettant des obstacles à la portabilité et à la réutilisation de ces données par les utilisateurs eux-mêmes, seraient taxées » expliquait alors Claude Michel dans un avis sur le « renouveau des politiques publiques de la culture ».

Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

Introduction

Un encouragement aux budgets participatifs, à l’échelon local comme national

Une mise en garde contre le « consultation washing »

Le CESE veut un « fonds de financement de la création » alimenté par les GAFA

Commentaires (38)


semi-troll, mais le CESE ne sert tellement à rien qu’il produit des rapports que personne n’a commandés pour justifier son existence. Rapports assez flous pour ne froisser personne et donner bonne conscience. Et qui propose de payer des impôts pour compenser des choses illégales, ce qui devrait réveiller des souvenirs aux habitués du feuilleton « copie privée ».


Pour un magazine info, vous continuez d’utiliser GAFA au lieu de GAFAM…

C’est par sérieux ! Ça va durer jusqu’à quand cette soumission à Microsoft ?


Ils veulent faire partie de la collecte de la RCP <img data-src=" />


C’est toujours intrigant pour moi de voir comment on est capable de discréditer l’utilité d’une institution au prétexte qu’elle sert à recaser des élus déchus ou que son rôle n’est pas prédominant dans les décisions de l’État. C’est la même chose avec le Sénat et le système bicaméral du Parlement. Si on veut tout simplifier, on revient au système de la monarchie absolue ou du gouvernement de Vichy et on en parle plus.&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;Le principe de base des institutions démocratiques est surtout constitué par de la transparence, des débats publics et la participation de l’ensemble des représentants de la Nation.


Il faut dire que dans le secteur de la culture et de la presse, Microsoft est plutôt un nain.


“Et qui propose de payer des impôts pour compenser des choses illégales”



Je suppose une persistance du mercantilisme de Colbert, associée à celle de l’État-providence des 30 Glorieuses.








joma74fr a écrit :



C’est toujours intrigant pour moi de voir comment on est capable de discréditer l’utilité d’une institution au prétexte qu’elle sert à recaser des élus déchus ou que son rôle n’est pas prédominant dans les décisions de l’État. C’est la même chose avec le Sénat et le système bicaméral du Parlement. Si on veut tout simplifier, on revient au système de la monarchie absolue ou du gouvernement de Vichy et on en parle plus.&nbsp;

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&nbsp;Le principe de base des institutions démocratiques est surtout constitué par de la transparence, des débats publics et la participation de l’ensemble des représentants de la Nation.





la monarchie absolue n’avait d’absolue que le nom. En pratique, pour faire valider une loi dans tout le royaume le roi devait la faire enregistrer par tous les “Parlements” de toutes les provinces, sur lesquels il n’avait aucun pouvoir. Le seul moyen de passer outre à la validation des Parlements était de passer par les États Généraux. Chose que Louis XVI a été obligé de faire pour faire face à l’obstruction systématique du Parlement de Paris.



Merci pour ces précisions que je ne connaissais pas <img data-src=" />



Mais à part la Bretagne et quelques cités protestantes, je ne vois pas bien quelles provinces résistaient aux décisions de Louis XIV.




Les internautes pourront-ils bientôt demander une augmentation du budget alloué à la Hadopi





Heu….. A part 4 geeks dans leurs garages qui trainent sur PCI, qui connait Hadopi ? Qui connait le CESE ?

C’est une blague non ?


C’est la nouvelle mode, gagner et avoir un salaire° sur “autrui” <img data-src=" />



° surtout quand le salaire rapporte beaucoup plus pas mal


Ha la culture française ! Un bon film de danny boon ( les chti / 2008 / 3.6 étoiles presse / 11 millions de bugdet / ), puis Rien à déclarer ( 2011 / 2.2 étoiles presse / 22 millions ), puis supercondriaque ( 2014 / 2.4 étoiles presse / 31 millions ), puis…. Il à joué aussi dans “ils sont partout” ( 2016 / 2.2 étoiles ) tourné par un copain qui n’arrive pas à faire plus de 2.5 étoiles sur allociné… C’est pas plus d’argent qu’il faut mais dégager toute ces équipe de parasites… Pareil pour la télévision !



Il est vraiment temps d’avoir un gros dossier publique sur la culture et qui la finance… Parce que la j’ai vraiment l’impression qu’ont nous pompe notre pognon pour faire bouses après bouses.


je défends le bicaméralisme.



Le tricaméralisme est lui incapable de fonctionner correctement. Le CESE ne sert à rien en l’état.


Peut-être remettre en cause le système actuel


Je ne fais que paraphraser le rapport du CESE ;)


C’est tout à fait vrai pour Louis XVI mais absolument pas pour Louis XIV qui régnait en monarque absolu.


Il me semble que la procédure du lit de justice permettait de passer outre l’obstruction des parlements. Cependant, il me semble que Louis XVI ne l’a jamais utilisé, mais Louis XIV l’a utilisé plusieurs fois.








tpeg5stan a écrit :



Il me semble que la procédure du lit de justice permettait de passer outre l’obstruction des parlements. Cependant, il me semble que Louis XVI ne l’a jamais utilisé, mais Louis XIV l’a utilisé plusieurs fois.



Ca serait même étonnant de la part de Louis XVI, lui qui était démocrate avant l’heure (il n’aimait pas le pouvoir et aurait voulu ne pas être roi)…



Je me suis trompé, ça a déjà eu lieu semble-t-il :https://www.france-pittoresque.com/spip.php?article7748 ou là :https://parlementdeparis.hypotheses.org/448



Par contre qué bazar ça était








hansi a écrit :



Pour un magazine info, vous continuez d’utiliser GAFA au lieu de GAFAM…

C’est par sérieux ! Ça va durer jusqu’à quand cette soumission à Microsoft ?







C’est pas sérieux. Il te manque le T de twitter, le S de snaptchat, le L de linkedin…









tpeg5stan a écrit :



semi-troll, mais le CESE ne sert tellement à rien qu’il produit des rapports que personne n’a commandés pour justifier son existence. Rapports assez flous pour ne froisser personne et donner bonne conscience. Et qui propose de payer des impôts pour compenser des choses illégales, ce qui devrait réveiller des souvenirs aux habitués du feuilleton « copie privée ».







:oui2:









tpeg5stan a écrit :



Je me suis trompé, ça a déjà eu lieu semble-t-il :https://www.france-pittoresque.com/spip.php?article7748 ou là :https://parlementdeparis.hypotheses.org/448



Par contre qué bazar ça était



Problèmes de sous… Forcément <img data-src=" />

Il aurait pu utiliser la méthode de son grand-père, qui a dévalué la monnaie 17 fois (si je ne me trompe pas) pour régler les problèmes de trésorerie <img data-src=" />









joma74fr a écrit :



Merci pour ces précisions que je ne connaissais pas <img data-src=" />



Mais à part la Bretagne et quelques cités protestantes, je ne vois pas bien quelles provinces résistaient aux décisions de Louis XIV.





il n’y avait plus de cité protestantes, elles avaient été mises au pas par Richelieu et les derniers vestiges avaient été erradiqués par Louis XIV. Quant à la Bretagne, ce n’était pas le problème principal du roi, le Parlement qui faisait de l’obstruction systématique - renforcée par le fait que ses membres étaient nommés à vie et non révocables - était celui de Paris.



Sûrement… cependant la révocation de l’Edit de Nantes par Louis XIV ne s’est pas fait sans heurs tout de même (je fais notamment référence aux dragonnades).


Renseignement pris, mon commentaire s’applique effectivement plus spécifiquement au règle de Louis XVI, qui contrairement à ses ancêtres a non seulement rétabli le Parlement de Paris, mais reculait systématiquement devant son opposition (quelques années plus tôt Louis XV avait rappelé aux parlementaires qu’il était la source de toute justice du royaume, juste avant de dissoudre le Parlement). Voir les articles sur le sujet sur wikipedia qui sont éclairants, par exemple ici :https://fr.wikipedia.org/wiki/Parlement_%28Royaume_de_France%29


Personnellement, je ne vois pas Louis XVI comme un démocrate. Il n’aimait pas le pouvoir, mais il n’a jamais renoncé à l’absolutisme et au pouvoir “de droit divin”. C’était un conservateur pur et dur, au contraire de la monarchie britannique qui a su partager le pouvoir avec ce qu’on appelait en France le “tiers-État”.








joma74fr a écrit :



Sûrement… cependant la révocation de l’Edit de Nantes par Louis XIV ne s’est pas fait sans heurs tout de même (je fais notamment référence aux dragonnades).





clairement, et si tu lis bien je n’ai jamais dit qu’elle s’était bien passée. Mais après cette révocation il n’y avait (officiellement) plus de protestants en le royaume de France (hors quelques exceptions très spécifiques, quand le Roi avait fait venir des artisans étrangers pour profiter de leurs compétences), et encore moins de places fortes protestantes (en fait toutes démantelées au début des années 1630 après la paix d’Alès).

Quant à savoir si cette révocation a été une bonne ou une mauvaise chose, c’est une autre question, et je crois que le jugement de l’Histoire est clair.



D’accord&nbsp;&nbsp;<img data-src=" /> Je reconnais qu’en l’état actuel de la pratique des institutions, l’utilité du CESE est marginale et qu’une fusion du Sénat et du CESE serait éventuellement une bonne chose (bien que la décentralisation de la République tend aujourd’hui à conférer de plus en plus de pouvoirs aux Collectivités territoriales).




Personnellement, je préférerais qu'on redonne au CESE son rôle constitutionnel dans la pratique des institutions. Mais, c'est comme le "septennat unique" du Président de la République qui aurait plus de sens dans la Ve République que l'actuel "quinquennat renouvelable une fois" -- ce quinquennat présidentiel qui, associé au pouvoir de dissolution, renforce le pouvoir de l'exécutif sur l'Assemblée nationale. On n'est pas loin de la situation de Louis XVI ou de Bonaparte Consul à vie finalement : un parlement moribond qui fait face à un chef de l'exécutif qui nomme trop de responsables politiques et qui décide en dernier ressort face au législatif et au judiciaire au petits moyens (ma petite opinion personnelle).







joma74fr a écrit :



au contraire de la monarchie britannique qui a su partager le pouvoir avec ce qu’on appelait en France le “tiers-État”.





ouhlà



tu idéalises beaucoup de choses sur l’Angleterre :

1- la révolution anglaise (https://fr.wikipedia.org/wiki/Premi%C3%A8re_r%C3%A9volution_anglaise) a fait couler du sang également, elle était « juste » bien avant la française

2-le parlement britannique a longtemps été un refuge des « bourgeois » plus que du « peuple » (je mets des guillemets volontairement). C’est lors du 19è/20è sicèle que les Lords perdent leur ascendant et que le parlement s’ouvre plus, voir par exemple le reform act 1832









joma74fr a écrit :



Personnellement, je préférerais qu’on redonne au CESE son rôle constitutionnel dans la pratique des institutions.





je ne comprends pas bien.



Si c’est du tricaméralisme, je m’y oppose, c’est contre-productif à l’élaboration des lois.

Si c’est un doublon du conseil constitutionnel je n’en vois pas grand intérêt

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joma74fr a écrit :



On n’est pas loin de la situation de Louis XVI ou de Bonaparte Consul à vie finalement : un parlement moribond qui fait face à un chef de l’exécutif qui nomme trop de responsables politiques et qui décide en dernier ressort face au législatif et au judiciaire au petits moyens (ma petite opinion personnelle).





la différence principale est que ça change tous les 5 ans.

Merci l’élection du parlement et du chef de l’État en même temps et un système électoral particulièrement démocratique qui donne peu ou prou au parti en tête la majorité absolue.



Un 49-3 en quelque sorte?


Il n’est pas possible de censurer le roi en monarchie absolue.

Ceux qui ont essayé de rivaliser avec, comme un certain Fouquet, ont eu une fin de vie pas fort agréable.








tpeg5stan a écrit :



Il n’est pas possible de censurer le roi en monarchie absolue.

Ceux qui ont essayé de rivaliser avec, comme un certain Fouquet, ont eu une fin de vie pas fort agréable.





Fouquet n’a jamais essayé de censurer le roi, il l’a vexé en faisant un peu trop étalage de sa richesse (voir la fête à Vaux le Vicomte). Derrière, il a suffi d’un homme suffisamment habile pour souffler sur les braises et bye bye Fouquet (l’homme en question était Colbert, qui lui a réussi à se maintenir au poste de Fouquet pendant quelques années…).

Je confirme mon mea culpa ci-dessus, dans l’Ancien Régime, le roi était source de toute Justice, donc sa décision était souveraine. Le Parlement rendait en théorie ses jugements au nom du roi. Le roi était cependant limité par les coutumes et par les “lois fondamentales du Royaume”, consacrées par l’usage : bien qu’étant source de toute justice il n’était pas habilité à toucher aux rapports entre les corporations, ni à désigner son successeur ou à vendre une partie de son domaine. Au final, en me renseignant sur la Monarchie Absolue, j’ai vu que la situation actuelle en France n’en est pas si éloignée que ça…



Désolé mais je ne vois pas le rapport.

Ce sont les producteurs qui trouvent le financement de ces films.

Et tu filtres la culture française selon la lentille qui t’arrange. La culture française c’est aussi Besson, ou Intouchables.

Et paradoxalement le rayonnement de cette culture vient plus de Besson que de Boon… ce qui n’est pas de mon point de vue une bonne chose.

Besson fait de la contrefaçon là où les films non exportés (et moins financés) ont leur identité propre… qu’on l’apprécie ou non.








dematbreizh a écrit :



Et tu filtres la culture française selon la lentille qui t’arrange





Danny boon à touché 2,7 millions d’euros pour ses 3 derniers films… (https://www.capital.fr/economie-politique/cinema-les-acteurs-les-plus-arroses-pa… ). Désolé mais quand t’a fait plusieurs millions de bénéfices sur un film pas normal de continuer à toucher des aides…

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dematbreizh a écrit :



La culture française c’est aussi Besson





Besson ? Il à fait des bon films il y à 15 ans du genre nikita, léon et le 5ème élément et depuis il enchaine daube sur daube ( taxi 1 - 2 - 3 - 4 / banlieue 13 / lucy / ghost in the shell ). A la limite le seul truc bien c’est ses studio à saint denis, d’un autre côté c’est pas les effet speciaux qui font un bon film.

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dematbreizh a écrit :



Intouchables





Ho oui trop bien le cliché du petit noir de banlieue et du gros richard du 16 ème qui ne sais pas quoi faire de son argent ! Et maintenant hop c’est le petit noir qui est riche et qui habite en banlieu, pardon au usa ou il ne paie même plus d’impôts ici ! Sans compter qu’il est au top de la liste d’hadopi :/



Parfait. Tu fais exactement ce que je te reproches: tu juges selon tes goûts personnels.



La culture n’est pas affaire de goûts. Ni de bon film, puisque comme toi je hue Besson.



&nbsp;Bref, complètement à côté de la plaque.

haters gonna hate…








dematbreizh a écrit :



Parfait. Tu fais exactement ce que je te reproches: tu juges selon tes goûts personnels.



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Je me suis quand même pas mal basé sur les notes allociné qui sont vraiment très basse à un point ou j’ai vraiment cru que sur tout le site il était pas possible de dépasser 3.

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dematbreizh a écrit :



La culture n’est pas affaire de goûts. Ni de bon film, puisque comme toi je hue Besson.



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Si un film ne marche pas il ne rapporte pas et il est plus difficile d’en faire un autre surtout sur le budget est plus élevé. Filer des subventions à ces mecs la c’est comme pisser dans un violons. Pour 1 millions d’euros certains peuvent toucher un véritable bijoux et en générer plusieurs dizaines de milliers. Saw par exemple à été tourné avec seulement 1 millions de $ en 18 jours et en à rapporté pas loins de 200 :/



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Le problème c’est que tu ne parles que de sous, là où le sujet est la culture.



&nbsp;Tu aurais pu parler des tuches, pas forcément du même niveau culturel que Intouchables…



Tu aurais pu parler de Asterix et Obélix, il y a le meilleur et le pire dans ces films, et eux participent à l’image de la France dans le monde.



Et pourquoi ne pas avoir parlé de Chocolat, un biopic made in France?



Je ne nie pas les abus dont tu veux te plaindre, mais quand on parle de la culture se limiter aux plus grosses productions (et encore, parler de Boon…) n’est pas à mon sens le plus adéquat.








dematbreizh a écrit :



Le problème c’est que tu ne parles que de sous, là où le sujet est la culture.





Parce que la culture c’est une question de sous et de gros sous même même si la qualité n’a pas grand chose à y avoir, ça aide pour la réalisation par contre. Et c’est aussi une question de sous pour l’utilisateur final, si je ne parle pas des films que tu à mentionné c’est parce que j’ai pas vraiment les moyen de les visionner légalement.



Les musées c’est cher aussi et il y à masse de monde, au final filer 500€ pour la culture ne sert pas à grand chose. Et encore je ne parle même pas de l’art modèrne dans des musés style “beaubourg” :)