T411 fermé après une opération de police en France et en Suède

La tête et les jambes
Droit 2 min
T411 fermé après une opération de police en France et en Suède
Crédits : alengo/iStock

Après le blocage du site en 2015 décidé par le tribunal de grande instance de Paris, les ayants droit ont décidé d’attaquer le cœur de T411. Une opération menée par la police française, mais également suédoise a conduit à l’arrestation de deux personnes.

Le site T411 a fait l’objet d’une opération des autorités de police françaises et suédoises. D’après Dagens Nyheter, deux personnes soupçonnées d’en être les cerveaux ont été arrêtées, pour atteinte au droit d’auteur et blanchiment d’argent. Toujours d’après ce site suédois, il s’agirait d’un couple d’origine ukrainienne âgé d’une trentaine d’années. Par ailleurs des serveurs ont été saisis chez l’hébergeur, expliquant l’impossibilité d’accéder à T411 depuis ce week-end.

Selon le Monde, la procédure en France, qui a débuté voilà plusieurs mois, a fait initialement l’objet d’une plainte de la SACEM et de l’ALPA, l’association de lutte contre la piraterie audiovisuelle. Toujours selon nos confrères, c’est la juridiction interrégionale spécialisée de Rennes qui a mené l’enquête avec la section de recherche. Selon nos sources, le Parquet devrait publier un communiqué cet après-midi pour donner d’autres informations sur cette affaire. Ajoutons que l'opération dépasse allégrement la France et la Suède et impacte également d'autres pays européens.

Le blocage de T411.me en 2015

Le site de partage fonctionnant par ratio d’échange est dans le collimateur des ayants droit français depuis des années. En avril 2015, la SCPP avait obtenu le blocage de T411.Me entre les mains de Bouygues Télécom, Free, Orange et SFR. Le TGI de Paris avait ordonné cette mesure pour une durée d’un an, en demandant toutefois à la SCPP de couvrir les « dépenses engagées spécifiquement » par les intermédiaires. Dans son jugement, le TGI avait toutefois regretté alors que la SCPP « n’ait pas mis en demeure l’éditeur du site » avant d’aller voir les FAI.

En réaction, T411.me s’était très rapidement rebaptisé T411.io, non sans fournir en lien vers une page d’explications destinée à aider les internautes à contourner le blocage. Il aura fallu attendre une réactualisation du jugement en juillet 2015 pour que T411.io soit lui aussi bloqué.

Avec la présente procédure, l’ALPA, la SACEM et les autorités ont décidé de frapper à la tête, sachant que des clones de T411 apparaissent ici et là pour profiter de sa notoriété.

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