Vous avez envie de changer de banque, mais la paperasse qui en résulte vous fait peur ? Sachez que le service d'aide à la mobilité bancaire peut vous simplifier la vie. Nous avons décidé de faire le point sur ce qu'il proposera exactement.
Alors que les frais de gestion de compte se généralisent, certains pourraient être tentés de faire jouer la concurrence afin de bénéficier des tarifs bancaires les plus bas. Introduit avec la loi Macron, le service d'aide à la mobilité bancaire a été mis en place le 6 février afin de vous permettre de passer facilement et rapidement d'un établissement bancaire à un autre.
Pour rappel, il vise à automatiser les procédures de changement de compte pour les organismes qui vous prélèvent ou créditent automatiquement des sommes et de la clotûre de votre ancien compte. Ainsi, si vous le désirez, votre nouvelle banque peut s'occuper de cette opération à votre place, gratuitement.
Il est désormais plus simple de changer de banque
Depuis le 18 septembre 2016, les établissements ont l'obligation de fournir gratuitement et sans condition une brochure d'information sur le nouveau service d'aide à la mobilité bancaire. Elle précise notamment les délais, le rôle et les obligations de chacun, les modalités, etc. Voici ce qu'il faut en retenir.
Le principe de fonctionnement est simple, comme l'explique le site service public : « À partir du 6 février 2017, lorsque vous aurez choisi votre nouvelle banque, vous aurez le choix de lui donner votre accord formel (par écrit) pour qu'elle effectue à votre place les formalités liées au changement de domiciliation bancaire ou de les faire vous-même ».
Dans son précédent guide, la Fédération Bancaire Française (FBF) expliquait que, « dans un délai de 5 jours ouvrés suivant votre demande de clôture de compte, la banque que vous quittez vous propose, sans frais ni pénalités, un récapitulatif des opérations automatiques et récurrentes ayant transité sur ce compte au cours des 13 derniers mois ». Vous n'aurez désormais plus à demander puis à transmettre ce récapitulatif puisque cela sera fait par votre nouvelle banque, « dans un délai de 12 jours ouvrés à compter de la réception de l'ensemble des pièces requises » précise Bercy.
Une procédure automatisée
Bien évidemment, la première étape est d'ouvrir un nouveau compte et, pour cela, le service d'aide à la mobilité bancaire ne change rien. Vous aurez toujours besoin d'une pièce d'identité, d'un justificatif de domicile et d'un spécimen de votre signature. Dans certains cas, l'établissement peut vous demander de justifier vos revenus, notamment pour obtenir un chéquier ou une carte.
Ensuite, vous avez deux possibilités :
- Vous demandez à votre nouvelle banque de s'occuper des démarches de mobilité
- Vous souhaitez les réaliser vous-même
Dans ce dernier cas, vous devrez bien entendu vous débrouiller tout seul. Votre banque devra néanmoins vous fournir des modèles de lettre contenant les coordonnées de votre compte sous 5 jours ouvrés. Si vous passez par la procédure automatisée, quelques points seront à préciser dans l'écrit à fournir à votre banque comme votre choix de demander ou non la clôture de votre ancien compte (et si oui la date d'entrée en vigueur).
Des délais encadrés, comptez entre 20 et 30 jours
La nouvelle banque devra alors transmettre votre demande et récupérer le récapitulatif de vos opérations sur 13 mois auprès de votre ancienne banque sous 2 jours ouvrés.
Elle aura ensuite 5 jours ouvrés pour donner vos nouvelles coordonnées aux organismes concernés. Ceux-ci devront alors procéder aux changements, le délai de prise en compte étant encadré.
Ainsi, pour les prélèvements, les créanciers doivent le faire sous 10 jours ouvrés. Même chose pour les virements. Si jamais vous êtes une société qui gère de telles opérations pour vos clients, vous êtes prévenus
Et si j'ai un crédit dans ma banque, je peux quand même en changer ?
Notez que si vous avez souscrit à un crédit (quelle que soit sa nature) dans votre banque actuelle, vous pouvez tout de même changer d'établissement, même si cette possibilité n'est pas toujours mise en avant par les conseillers.
Pour cela, vous avez trois possibilités : conserver votre crédit (il faudra bien évidemment continuer à vous acquitter de vos mensualités), le rembourser par anticipation ou bien le racheter en souscrivant à un prêt dans un autre établissement.
Des indemnités et des frais de dossiers sont de la partie dans certains cas, il convient donc de comparer le coût total de l'opération afin d'avoir toutes les cartes en main pour décider au mieux de vos intérêts.
N'hésitez pas à vous renseigner auprès de votre nouvelle banque sur les différentes solutions disponibles.
Quelques conseils avant de clôturer votre compte
Si vous décidez de clôturer votre ancien compte, pensez à vérifier d'autres points. Pour les cartes avec un débit différé par exemple, attendez que le dernier prélèvement soit passé. Si vous avez un chéquier, sachez qu'un chèque est valable pendant un an et huit jours à compter de sa date d'émission. Listez donc les chèques encore en circulation et qui n'ont pas été encaissés afin de laisser la somme correspondante sur votre compte avant de le clôturer.
À défaut précise la FBF, « si un chèque se présente au paiement au cours des 13 mois suivants, votre ancienne banque vous informera par tout moyen approprié qu’elle a l’obligation de refuser le paiement du chèque, des conséquences de ce refus et des conditions dans lesquelles vous pouvez régulariser ». De plus, votre ancienne banque devra également vous informer si un prélèvement ou un virement se présente sur votre ancien compte dans un délai de 13 mois après sa clôture.
Enfin, restituez ou détruisez les moyens de paiement de votre ancienne banque. Pour les cartes bancaires, il faudra les couper en deux au milieu de la puce et de la bande magnétique avec des ciseaux. Pour les chèques restants, inscrivez en gros « ANNULE » en travers du chèque.
Les PEL, CEL et autres cas particuliers
Concernant les Plan et Compte Épargne Logement (PEL et CEL), il est possible de les transférer d'une banque à une autre, à condition qu'elles soient toutes les deux d'accord, mais « aucune n’est tenue d’accepter » précise la FBF. Si cette procédure est entérinée, elle peut être soumise à des frais, pensez donc à bien vous renseigner avant de vous lancer.
Concernant les produits d’épargne réglementés (Livret A, jeune, développement durable, épargne populaire), sachez que vous ne pouvez en détenir qu'un seul. Il faudra donc clôturer celui de votre ancienne banque pour en ouvrir un dans votre nouvelle banque.
Pour les autres cas particuliers comme le Plan épargne populaire qui n'est plus commercialisée, les titres et autres plans d'épargne en actions, nous vous laissons donc consulter le guide la Fédération Bancaire Française qui détaille les différentes procédures.
Le changement de banque simplifié à l'épreuve de la réalité
Reste maintenant à voir ce que donnera la nouvelle procédure dans la pratique, et si elle facilite réellement le changement d'établissement bancaire et si elle renforce la concurrence entre les enseignes.
Les banques en ligne, notamment, espèrent bien récupérer de nombreux clients à cette occasion grâce à leurs tarifs bien plus faibles. Elles devraient ainsi continuer de multiplier les opérations de parrainage.
Commentaires (65)
#1
J’ai déjà prévu de faire un changement de banque fin février (pas lié à la loi). Je passerai de BanquePopulaire à Boursorama.
Sébastien, besoin d’un retour en particulier ?
#2
ca tombe bien je comptais changer de banque (ou négocier mes frais de gestion)
#3
:o on ne CLÔTURE pas un compte.
#4
Mon ancienne banque proposait un système similaire mais ce n’était pas très efficace.
" />) faire gaffe et faire les changements moi même.
Une partie de mes prélèvements n’ont pas été modifiés et j’ai dû (enfin ma femme…
#5
C’est pas 6 mois maintenant la validité des chèques ?
#6
Au premier juillet 2017.
#7
@supmars : Cela avait été voté en juin pour une validité de 6 mois dès juillet 2017, mais en septembre les députés on refait passer la validité des chèques à 12 mois.
#8
non on le laisse pourrir
#9
Bordel, moi qui suis passé de Caisse d’épargne Aquitaine à Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées puis Banque Populaire puis ING puis La Banque Postale pour atterrir ensuite chez Fortuneo et maintenant chez Hellobank, j’avoue que j’aurais bien aimé avoir un processus simplifié et automatisé !
Enfin bon, encore quelques démarches et je pourrais fermer proprement mes comptes La Banque Postale, et ne me restera enfin plus que les banques en ligne Fortuneo et Hellobank … Et un PERP qui vivote tranquillement au Crédit Agricole (la flemme de m’occuper de celui-là)
;)
#10
Rendez-vous est donc pris, dès le 6 février 2017, pour voir ce qu’il en est dans la pratique.
Ou un peu plus tard, histoire de ne pas essuyer les plâtres
#11
Si, mais il faut beaucoup de piquets et de barbelés.
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#12
Comment ça ?
Si tu fermes ton compte dans la banque, il est bien clôturé non ? ou y a une subtilité sémantique qui m’échappe.
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#14
Pas applicable dans mon cas, si on veut changer de banque pour son salaire et quand même conservé l’ancien comme compte secondaire.
#15
On le clos ?
#16
Pour être passé du LCL à Bourso… Cette aide aurait été la bienvenue.
Cette mauvaise foi et lenteur voulue pour toutes les démarches. Le PEL est encore en cours de transfert après 2 mois. Il n’existe plus au LCL mais reste indéniablement vide chez Bourso.
#17
je peux te parrainer si tu veux.
Je suis très satisfait de boursorama
#18
#19
De mon coté a contrario, je ne suis pas satisfait !
Je trouve que leur site est très fouilli, leur application vraiment inutile et peu ergonomique (sur Android) et leurs délais de traitements totalement ubuesques.
Je suis souvent le dernier de mon service à avoir ma paye, deux jours aprés les collègues par exemple !
Donc du coup j’attends la mise en place de la réforme pour partir justement.
#20
#21
Merci !!
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Généralement, quand j’ai un doute je vais vérifier sur le conjugueur mais j’y ai cru …
#22
Tu ouvres un deuxième compte sans “clos” le premier et tu donnes le rib de ce dernier à tes rh ?
#23
C’est ce qui est prévu, faut juste que je trouve le temps de le faire. Et techniquement le rib, me le donne à moi, suit en charge des virement des salaires.
#24
#25
Apparemment on peut bien clôturer un comptehttp://www.langue-fr.net/Clore-et-cloturer
Même si je trouve ça moche..
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#27
Han, effectivement, y a de l’abus de langage
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#28
clore
#29
Pas tant que ça
#30
Es tu certain que ce soit la faute de Boursorama eux même et pas de la banque émettrice du virement ?
Pour travailler dans le monde des interfaces en entreprise, j’ai souvent vu des retards de certaines banque pour faire des virement à cause d’un système de traitement par lot (genre traitement pour banqueA toute les heures, traitement pour banqueB toute les semaine). La raison étant des économies d’échelles lors de la refacturation entre établissements bancaires.
#31
Je confirme son retour, je suis chez ING direct et seul de mon service à être sur une banque en ligne. Mon salaire met 24h de plus à être credité. C’est probablement intentionnel de la part des banques en lignes, ça fait de la trésorerie à moindre frais.
Apres, 24h .. ça ne me gène pas plus que ça.
#32
Si un virement traine, c’est souvent au niveau de la banque du bénéficiaire car un virement SEPA peut être créé avec une date de règlement à J+1 ouvrable (et J+2 pour les prélèvements).
#33
À mon avis, ça dépend du système de compensation utilisé par la banque de détail. J’imagine qu’une banque comme la Société générale sous-traite facilement ses services d’intermédiaire bancaire à des banques comme ING ou La Banque postale qui n’ont pas de structure interbancaire importante. Et de ce fait la banque qui offre ses services d’intermédiaire, offre des prestations inégales, voire désavantage intentionnellement son concurrent sur la banque de détail.
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Transférer son compte courant ,c’est fastoche(je l’ai fait 3 fois) mais c’est pour les autres comptes que c’est long et compliqué(PEL,Livret A, PEA )etc
j’allais opter pour Boursorama en tout digital mais une copine m’a déconseillé disant qu’il n’ya aucun contact humain en cas de demande de prêt donc au final je reste dans mon agence du Credit Agricole mais pour mon PEA suis passée chez Bourse Direct il y a 2 ans et c’est très bien.
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Yep mais depuis ING notre vie est devenue tellement plus simple
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étonnant les délais de mon coté sont dans la moyenne ( j’ai des compte dans d’autre banques aussi).
Mais il est vrai que leur site mériterait d’être pus ergonomique.
ce que j’aime c’est surtout que l’on peux faire toutes sorte d’opérations aussi bien sur les comptes courants (comme des prélèvements sur un compte d’une autre banque ) que les placements.
mais c’est la quasi gratuité de tout leur service qui me fait “aimer”cette banque.
#44
chlorer un conte ou colorer un comte ? On s’y perd à force !
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Merci pour l’info, je me renseignerai sur le concept.
En revanche le ton de ton commentaire … (ou la manière dont je l’interprète du moins)
#46
Merci pour l’article 
" /> je ferai ça le mois prochain, la formule à 20€/3 mois + nouveaux frais de retrait en DAB m’ont convaincu d’aller voir ailleurs 
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#50
J’ai testé le service de mobilité proposé par ma nouvelle banque en mars dernier.
J’ai notamment demandé à changer mes coordonnées bancaires pour les impôts sur le revenu, impôts fonciers et taxe d’habitation.
Résultat, quelques jours plus tard, 3 courriers venant de l’administration fiscale pour valider ce changement de compte avec demande de renvoi des informations par courrier. Bien-sur de mon coté j’ai envoyé les justificatifs dans 1 seul courrier (c’était le même adresse postale).
L’administration à l’ère du numérique… il va falloir attendre encore un peu.
#51
J’ai fait LBP à Fortuneo.
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Et pas déçu.
Les seuls frais que j’ai eu étant pour un virements hors zone SEPA (et avec une devise un poil exotique), et les commissions sur retraits/paiements en devises étrangères.
Mais ces frais étaient égaux ou moindre que mes potes chez d’autres banques.
Si tu n’as pas de parrain, je suis là
#52
Moi non plus, je ne suis pas déçu par Fortuneo (mais je n’y ai qu’un PEA pour l’instant). J’aurais bien aimé savoir pourquoi le contributeur initial voulait les quitter pour Hellobank (à part le fait que Fortuneo, c’est le Crédit Mutuel derrière, je n’ai rien à leur reprocher).
Le seul problème c’est que je suis coincé à LBP, parce que j’y ai un prêt jusqu’en 2022 et un PEL avec un taux encore intéressant (2%). Si je ferme mon PEL, je vais y perdre bien plus que les frais annuels.
Mais je vais sans doute résilier la CB et passer chez Fortuneo pour le compte courant.
#53
C’est pas tout à fait le Crédit Mutuel, c’est Arkéa (alias Crédit Mutuel Arkéa).
Pour préférer Hello Bank à Fortuneo, ça doit jouer sur du détail. Les banques en lignes sont très proches sinon identiques en terme de tarif sur les opérations/services courants.
#54
Fin d’année dernière j’ai profité des offres ventes privé pour ouvrir un compte Boursorama et Fortuneo.
Les principales différences (en terme de tarif principalement, je n’ai lu les conditions générales que pour les 2 premières) que j’ai pu relever entre Boursorama, Fortuneo, BForBank, HelloBank et ING Direct :
Dans la réalité, j’ai vu que la cotisation à une offre perte ou vol des moyens de paiement n’est pas gratuite chez Fortuneo (ou je n’ai trouvé la bonne assurance), pour Boursorama je n’ai pas encore mes identifiants donc je ne sais pas.
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Ahh, je n’avais pas saisie la subtilité “[…] cette garantie vous couvre pour la perte ou le vol des moyens de
paiement liés à votre compte Fortuneo. Aucune action de votre part n’est
nécessaire pour en bénéficier.” C’est pour cela que je ne trouvais pas la version gratuite.
En fait, ils proposent sur leur site la version payante, qui couvre les moyens de paiement (entre autre) d’autres banques.
#58
Ah merci pour l’article, très informatif, notamment sur Monabanque, que j’ai quittée il y a longtemps : une banque en ligne avec des frais de tenue de compte, seul le vrai Crédit Mutuel pouvait créer un truc pareil
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#59
Le dernier critère que j’utiliserais pour choisir une banque, c’est bien l’assurance moyen de paiements (pourquoi c’est inutile)…
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Merci pour les informations. Je pensais que je ne pouvais pas fermer le compte courant à cause du prêt. Mais bon, il faut que je regarde si je peux transférer le PEL sans perdre l’ancienneté et surtout si je suis perdant avec le taux qui va passer de 2 à 1.5% si j’en ouvre un nouveau.
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Ce billet de blog de Matthieu Blanco, le blogueur/influenceur Web 2.0, pourrait t’intéresser :
Je n’ai plus de banque (physique) - Comment passer aux banques en ligne - blog.matthieublanco.fr - 03/03/2016
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#64
Ça ressemble fort à un article sponsorisé, au minimum écrit pour pouvoir placer des parrainages. Aucune info sur ces 40 services qui font que cette banque en ligne chère serait mieux que qu’une autre (comparons sur la carte premier qui est gratuite chez les concurrents.)
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