Lundi 14 novembre, le tribunal correctionnel de Grasse a infligé une peine d’un an de prison (dont six mois ferme) à un homme qui avait partagé sur une page Facebook plusieurs « tutoriels » vidéo, expliquant notamment comment fabriquer une bombe artisanale.
Cet agent d’entretien saisonnier de la commune de Cannes, âgé de 40 ans, avait été interpellé au mois d’octobre. Dénoncé à la municipalité, l’homme avait également fait l’objet d’une main courante de la part d’une collègue de travail, explique 20 Minutes.
En cause dans cette affaire : le partage, via Facebook, de plusieurs vidéos réalisées par des tiers – montrant par exemple comment utiliser un téléphone comme détonateur, ou détaillant le mode de fabrication d’une bombe artisanale, à base de C4. Toujours sur le célèbre réseau social, les enquêteurs le trouveront également « posant en photo avec des armes, dont on ne saura jamais si elles étaient factices ou non », rapporte Var Matin. Aucun autre élément à charge ne fut cependant repéré sur l’ordinateur du prévenu ou même dans son téléphone portable.
« C’était idiot de ma part de faire cela dans une période comme celle-ci. Ce sont des vidéos d’une minute que j’ai vues sur YouTube. J’étais tellement étonné qu’on puisse trouver cela sur le Net que j’ai partagé » s’est défendu l’accusé, qui a déclaré « condamner fermement les actes terroristes ».
Internet, circonstance aggravante
Ce qui n’a guère convaincu le ministère public : « Le problème, c’est que ces publications sont inquiétantes, voire particulièrement dangereuses. Elles peuvent être interprétées comme un encouragement au passage à l’acte et à mener des actes terroristes. » Le Parquet a requis une peine de 18 mois de prison, dont 12 ferme, pour diffusion de « procédés permettant la fabrication d'engins de destruction élaborés à partir de poudre ou de substances explosives ». Un délit passible de 5 ans de prison et de 75 000 euros d’amende lorsque a été utilisé « un réseau de communication électronique à destination d'un public non déterminé » (article 332-6-1 du Code pénal).
Le tribunal n’est pas allé aussi loin, mais a assorti ces douze mois de prison d’une obligation de soins (le coupable ayant été présenté comme dépressif durant le procès) et d’une interdiction de port d’arme d'une durée de cinq ans.
