Une cour de district de l’Illinois vient de condamner un internaute américain à verser 1,5 million de dollars de dommages et intérêts à Flava Works, une société de productions de films pornographiques. Pourquoi ? Pour avoir mis à disposition sept films sur les réseaux de peer-to-peer.
Tout comme Kywan Fisher, condamné il y a quelques semaines dans le cadre d’un procès similaire, Anwar Ogiste avait souscrit à un abonnement mensuel afin d’avoir accès aux vidéos de Flava Works, éditeur spécialisé dans le porno gay. Seulement, l’entreprise intégrait un code d’identification personnalisé dans les fichiers qu’elle mettait à disposition de ses clients. « Chaque fois [qu’Anwar Ogiste] téléchargeait la copie d’une vidéo protégée depuis le site Internet [de Flava Works], un code chiffré unique lui était attribué », a ainsi expliqué l’industriel du X devant la justice américaine, précisant par ailleurs que ce code était « oxfglyrf ».
Problème : ce code a permis à la société américaine de remonter jusqu’à Anwar Ogiste, après que sept films comportant son code a été partagés illégalement via un site de liens torrents. Flava Works a ainsi constaté que l’Américain n’avait pas seulement téléchargé les vidéos pour lesquelles il avait souscrit un abonnement : il les mettait ensuite à disposition via des réseaux de peer-to-peer. Cela signifie que contrairement à de nombreux procès pour téléchargement illégal, cet internaute n’a pas été repéré suite au flashage de son adresse IP.
Traçage des vidéos grâce à un code chiffré
Devant la justice, Flava Works a ainsi réclamé 1,5 million de dollars de dommages et intérêts, au titre du préjudice causé par les 6 632 téléchargements qu’aurait occasionné selon elle la mise à disposition illégale de ces sept films. Le juge George Lindberg a d’ailleurs décidé vendredi d’accorder l’indemnité demandée par l’industriel du X, en raison de l’absence de défense de l’accusé. Anwar Ogiste devra donc verser l'équivalent de 1,15 million d’euros, soit près de 165 000 euros par film.
Le 30 octobre dernier, Kywan Fisher se retrouvait lui aussi condamné à verser 1,5 million de dollars, mais pour avoir copié et distribué dix vidéos sans l’autorisation de Flava Works. À l’époque, l’industriel du X soulignait devant les juges que ceci était expressément interdit par ses conditions générales d’utilisation, auxquelles avait consenti Fisher en souscrivant à ses services. La société américaine insistait ainsi lourdement sur le caractère intentionnel des infractions de l'internaute, mais aussi sur le fait que les films en question avaient été téléchargés 3 449 fois sur les réseaux P2P. L'absence de défense de la part de Fisher expliquait ici aussi cette lourde sanction.
