Attaqué par les ayants droit de la musique, le célèbre hébergeur de fichiers Uploaded.net vient d’être reconnu coupable d’atteintes au droit d’auteur par le tribunal de Munich. Il faudra cependant attendre une nouvelle audience pour connaître le montant des dommages et intérêts que l'intermédiaire aura à verser à ses victimes.
Considéré par les États-Unis comme l’un des principaux acteurs mondiaux du piratage, Uploaded fait figure de successeur de MegaUpload – même s’il est loin d’être le seul. Ses utilisateurs peuvent y déposer des fichiers (leurs dernières photos de vacances, un ebook appartenant au domaine public, le dernier blockbuster sorti en DVD...), avant de fournir à d’autres internautes des liens permettant de les télécharger gratuitement.
Si, en tant qu’hébergeur, Uploaded est tenu de supprimer les fichiers qui lui sont signalés comme étant illicites par les ayants droit, la justice allemande a considéré mercredi 10 août que l’intermédiaire n’allait pas assez loin. C’est en tout cas ce qui ressort d’un jugement du tribunal de Munich dont s’est rapidement vanté la GEMA, organisation à l’origine des poursuites, et détaillé par le site spécialisé TorrentFreak.
Vers du notice & stay down
« Uploaded n’est pas simplement tenu de retirer les fichiers illicites qui lui sont signalés. Il doit également prendre des mesures supplémentaires, telles que prévenir la remise en ligne de contenus » rapportent nos confrères. Autrement dit, les juges ont estimé que l’intermédiaire devait avoir une attitude pro-active, qui pourrait se concrétiser par exemple par un dispositif de reconnaissance automatisée des fichiers uploadés sur ses serveurs – à l’instar du ContentID de YouTube.
Pour appuyer leur décision, les magistrats ont tout particulièrement épinglé le modèle économique d’Uploaded. Celui-ci vise à proposer des abonnements Premium en l’échange d’avantages (téléchargements illimités, pas de temps d’attente...), et à offrir des récompenses à certains utilisateurs. Cette politique n’a qu’un objectif aux yeux du tribunal : encourager des violations massives du droit d’auteur.
Ce jugement n’est pas encore définitif, la société allemande propriétaire de l’hébergeur de fichiers pouvant encore faire appel. Si aucun recours n’était exercé, la justice devrait estimer le montant du préjudice subi par les ayants droit victimes, et fixer une indemnisation – qu’on devine d’ores et déjà rondelette.
