La dextérité fiscale d’Amazon en Europe

Kindle in the wind

Plusieurs notes fournies par Amazon au parlement britannique permettent d’en savoir plus sur la dextérité du géant américain pour éviter la douloureuse fiscalité européenne.

Amazon

 

On le sait déjà, Amazon facture les achats nationaux au Luxembourg. Les filiales se contentent d'être un prestataire de services et de manutention. Elles perçoivent une rémunération pour cette intermédiation, sans commune mesure avec les remontées luxembourgeoises. Autre avantage de ce montage, les ventes de livres électroniques, de films, etc. bref tout ce qui est immatériel est taxé avec une TVA luxembourgeoise (3% ou 6%).

 

Outre-Manche, signale BFM Business, Amazon annonce réaliser effectivement 3,35 milliards de livres de chiffres d’affaires. Mais une série de malheurs vient éplucher le montant final (voir les documents 1 et 2 confidentiels selon Amazon, mais révélés par le parlement britannique). Ainsi, les entités locales versent des royalties à Amazon Europe Holding Technologies SCS, la filiale luxembourgeoise. Il s’agit de rémunérations visant la technologie et les brevets Amazon. Selon nos confrères par exemple, « en 2011, les filiales britanniques ont ainsi payé 151 millions de livres de royalties, soit 4,5% des ventes », ce qui est loin d’être ridicule. Mais il ne servirait à rien de le taxer localement, puisqu’outre les 4,5% de royalties, Amazon tient aussi compte de près de 80% de « coûts de vente », de 12,4% de « dépenses opérationnelles », ce qui laisse un maigre 2% sur le marché local.

Coup de pouce étatique

Outre ces montages, Amazon peut aussi compter sur des coups de pouce en faveur de l’emploi. Selon l’agence SIPA, rapportée par Le Point, Amazon va par exemple percevoir cette année 1,125 million d'euros d'aides publiques. Le géant américain devrait toucher jusqu’à 3 400 euros par emploi créé dans le centre.

 

Selon le rapport du Conseil régional de Bourgogne consulté par l’Agence SIPA, « le soutien financier proposé sera financé en partie par le conseil Général de Saône-et-Loire, à hauteur de 275 000 euros, dans le cadre d'une convention de partenariat entre le département et la région. Cette aide pourrait être complétée par une intervention de l'État, de 1 000 à 2 000 euros par emploi, au titre de la prime d'aménagement du territoire ».

 

Mais ce versement ne sera qu’une première aide puisque d’autres suivront avec les futures vagues d’embauche. D’ailleurs, un dispositif d’accompagnement pourrait également être mis en œuvre dans le Nord-Pas-de-Calais où Amazon annonce ouvrir un quatrième entrepôt de 90 000 mètres carrés d’ici 2015. 2500 emplois y sont attendus.

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