Le lancement par Amazon d’un nouveau service de livraison rapide à Paris a été vigoureusement épinglé hier par la mairie de la ville. Anne Hidalgo y voit une menace pour le commerce de proximité et une source de nuisances. Elle milite désormais pour une modification de la loi Royer.
Amazon a lancé la semaine dernière son service Prime Now dans Paris et 21 communes de la petite couronne. Il offre la possibilité aux abonnés Premium d’être livrés dans l’heure pour 5,90 €, 7 jours sur 7 de 8h à 22h et même gratuitement dès 20 € d’achats sur un créneau cette fois de deux heures. Le programme concerne une sélection de 18 000 références, dont des produits frais.
Une telle offre a été rendue possible grâce à un nouveau centre logistique de 4 000 m2 érigé dans le 18e arrondissement à Paris. Seulement la Mairie de Paris n'est pas vraiment heureuse d'un tel déploiement.
Menace sur le commerce de proximité, une source de pollution
Comme le sait Airbnb, ce n'est pas la première fois que la ville s'inquiète des services offerts en ligne. Cette fois, la municipalité considère que cette offre commerciale est « susceptible de déstabiliser gravement les équilibres commerciaux parisiens », regrettant dans son communiqué diffusé que l’entreprise n’ait même pas « jugé bon d’informer la Ville de Paris que quelques jours avant son lancement ».
Qu’est-ce qui cloche exactement pour Anne Hidalgo ? L’offre d’Amazon irait à rebours de toutes ses priorités économiques (protéger « la vitalité et de la diversité du commerce de proximité », lutter « contre l’uniformisation des villes »). Elle serait même une menace pour la « qualité de vie des riverains » au regard du trafic généré par les véhicules de livraison, source de pollution atmosphérique et sonore, comme si les déplacements des consommateurs vers les grandes surfaces se faisaient par téléportation... La mairie défonce enfin une porte ouverte, à savoir « la politique de ressources humaines menée par Amazon ».
Si de nombreuses start-ups se sont déjà lancées dans la livraison rapide, elles ne bénéficient évidemment pas de la puissance de frappe du géant américain. Face à ces risques, la mairie socialiste promet de passer commande auprès du législateur, pour que soient définis « par la loi, des garde-fous en mesure d’éviter que de tels services ne viennent à constituer une concurrence déloyale à l’égard des commerçants et des artisans ».
Quand la mairie de Paris passe commande au législateur
Qu'entend-on par gardes-fous ? En France, en vertu de la loi Royer de 1973, « tout projet de création ou d'extension d'un commerce de détail, d'une surface de vente de plus de 1 000 m², est soumis à une autorisation d'exploitation commerciale » rappelle par exemple le site service-public.fr. Le maire joue un rôle important dans ces procédures touchant à l'urbanisme commercial.
Seulement, l’entrepôt d’Amazon n’est pas juridiquement soumis à une telle autorisation, puisqu’on entend par surfaces de vente, les seuls magasins affectés :
- à la circulation de la clientèle pour effectuer ses achats
- à l’exposition des marchandises proposées à la vente
- au paiement des marchandises
- à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente.
La mairie voudrait donc que la législation sur les surfaces commerciales soit revue et corrigée. Elle souhaiterait « notamment que les procédures d’autorisation actuellement en vigueur, au bénéfice des Maires, pour les surfaces commerciales comme les supermarchés puissent s’appliquer à des surfaces comme celles que vient d’installer Amazon dans le 18e ».
Selon une étude publiée en juillet 2014, « avec environ 1 800 établissements d’une surface de vente supérieure ou égale à 1 000 m², le grand commerce propose une offre répartie sur plus de 5,8 millions de m² à Paris et en Ile-de-France ».
