Vous n'avez pas encore de notification

Page d'accueil

Options d'affichage

Abonné

Actualités

Abonné

Des thèmes sont disponibles :

Thème de baseThème de baseThème sombreThème sombreThème yinyang clairThème yinyang clairThème yinyang sombreThème yinyang sombreThème orange mécanique clairThème orange mécanique clairThème orange mécanique sombreThème orange mécanique sombreThème rose clairThème rose clairThème rose sombreThème rose sombre

Vous n'êtes pas encore INpactien ?

Inscrivez-vous !

Les sénateurs écologistes veulent faciliter le télétravail lors des pics de pollution

L'air du temps
Droit 2 min
Les sénateurs écologistes veulent faciliter le télétravail lors des pics de pollution
Crédits : Robert Churchill/iStock/Thinkstock

Afin de limiter les pics de pollution, les sénateurs écologistes proposent, au travers d’un amendement au projet de loi El Khomri, que le recours au télétravail soit facilité lors de ces épisodes exceptionnels et souvent limités aux grandes villes.

En cas de circonstances exceptionnelles, nous dit l’actuel article L1222-11 du Code du travail, « la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l'activité de l'entreprise et garantir la protection des salariés ». Lors des menaces d'épidémie notamment, les employeurs peuvent demander à leurs salariés de rester chez eux, afin qu’ils travaillent à domicile – ce qui est de plus en plus facile grâce à Internet et aux nouveaux moyens de communication, même si cela ne fonctionne forcément pas pour tous les emplois.

À l’approche des débats en commission autour du projet de loi Travail, les sénateurs Jean Desessard et Aline Archimbaud (EELV) demandent à ce que les « cas de pic de pollution » entrent dans le giron de l’article L1222-11 du Code du travail. Expliquant que la pollution atmosphérique cause « de grands dégâts » – notamment sur le plan humain, avec 600 000 décès par an en Europe – les écologistes estiment que la facilitation du télétravail constitue « une mesure réactive et efficace » afin lutter contre ce phénomène, fréquent surtout dans les grandes agglomérations.

À leurs yeux, ce serait « un moyen efficace, d'une part, de préserver la santé des salariés et, d'autre part, de limiter significativement le nombre de trajets quotidiens effectués en voiture par les salariés, et ainsi lutter contre l'aggravation des phénomènes de pollution atmosphérique ». Aucune évaluation du nombre de personnes qui pourraient être concernées par ces dispositions n’a cependant été réalisée.

Les débats sur le télétravail tués dans l’œuf à l’Assemblée

Cet amendement avait déjà été déposé lors des débats à l’Assemblée nationale, toujours par les écologistes. Sauf que le recours au « 49-3 » a tué les débats dans l’œuf... Les députés s’étaient pourtant montrés assez inspirés sur le sujet, puisque certains proposaient de faciliter le recours au télétravail en cas de grossesse (avant le congé maternité), voire lors des arrêts maladie ou autres congés suspendant en principe le contrat de travail : congé parental, etc.

Assez peu répandu en France, le travail à domicile peut présenter d’intéressants avantages pour le salarié comme pour l’employeur : moins de déplacements et de fatigue, amélioration de la productivité, etc. Il faut toutefois qu’il soit correctement organisé pour être viable à long terme.

Les débats en commission des affaires sociales doivent avoir lieu demain. Le texte sera ensuite examiné dans l'hémicycle du Sénat à partir du 13 juin.

43 commentaires
Avatar de xen0m INpactien
Avatar de xen0mxen0m- 31/05/16 à 08:00:40

Dommage que ce soit tellement mal vu de faire du télétravail.
Espérons que cela changera bientôt.

Avatar de Khamaï INpactien
Avatar de KhamaïKhamaï- 31/05/16 à 08:05:01

xen0m a écrit :

Dommage que ce soit tellement mal vu de faire du télétravail.
Espérons que cela changera bientôt.

En même temps, le télétravail c'est pas un jour de travail payé à faire autre chose que travailler? :troll:

Avatar de Minikea INpactien
Avatar de MinikeaMinikea- 31/05/16 à 08:06:54

et en cas de grèves des transports, ça peut être une solution pour éviter de poser des jours de congé/RTT aussi :fumer:

Avatar de momal INpactien
Avatar de momalmomal- 31/05/16 à 08:07:18

xen0m a écrit :

Dommage que ce soit tellement mal vu de faire du télétravail.
Espérons que cela changera bientôt.

Bah oué, t'es pas là, c'est que tu travailles pas... Par contre, si t'es là en train de répondre sur NXI, c'est que tu bosse..
Meme comme ca

Avatar de momal INpactien
Avatar de momalmomal- 31/05/16 à 08:09:28

Minikea a écrit :

et en cas de grèves des transports, ça peut être une solution pour éviter de poser des jours de congé/RTT aussi :fumer:

Ben suffit de venir a pied, ca fait faire de l'exercice... Bon quand on arrive au taf, souvent on repart 1h apres.
Mais on est venu !

Avatar de Minikea INpactien
Avatar de MinikeaMinikea- 31/05/16 à 08:10:46

ouais sauf que pour être payé, il faut rester au moins 7H dans la boite. le temps de transport est pas payé! :D

Avatar de Gromsempai Abonné
Avatar de GromsempaiGromsempai- 31/05/16 à 08:16:30

Et pourquoi *que* pendant les pics de pollution ? oO

Avatar de CUlater INpactien
Avatar de CUlaterCUlater- 31/05/16 à 08:20:58

Parce que ce sont les écolos. Vont surtout pas pousser l'idée pendant les épidémies, ils préfèrent que tu crèves, ça fera plus d'air pour les poneys :troll:

Avatar de Yoza INpactien
Avatar de YozaYoza- 31/05/16 à 08:20:59

En effet lors des pics de pollution il est beaucoup plus logique de demander aux gens de rester chez eux que d'empêcher les voitures de circuler.

Avatar de momal INpactien
Avatar de momalmomal- 31/05/16 à 08:29:32

Yoza a écrit :

En effet lors des pics de pollution il est beaucoup plus logique de demander aux gens de rester chez eux que d'empêcher les voitures de circuler.

Ce qui revient au meme a la sortie en terme de pollution.
Par contre, le fait d'empecher les voitures de circuler sans rien en face, ca necessite de fait que les gens impactés posent des jours de conges, si pas de solution de remplacement facilement mise en place (train, bus, covoiturage..), surtout dans les campagnes.

Mais bon, la meilleure solution serait de promouvoir de maniere serieuse le teletravail, au lieu de rester dans des logiques du 19eme comme quoi un salarie ne cherche qu'a gruger le patron au lieu de travailler si on ne le surveille/controle/manage pas.

Il n'est plus possible de commenter cette actualité.
Page 1 / 5