Le gouvernement réfléchit (encore) à une extension de la redevance TV aux box Internet

Le gouvernement réfléchit (encore) à une extension de la redevance TV aux box Internet

L'écran de sûreté

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

20/05/2016 2 minutes
151

Le gouvernement réfléchit (encore) à une extension de la redevance TV aux box Internet

Même si cette piste a été écartée dans le cadre du projet de loi de finances pour 2016, le gouvernement continue de réfléchir à une extension de la redevance TV aux appareils connectés (ordinateurs, smartphones, tablettes...).

Aujourd’hui, la « contribution à l’audiovisuel public » est due par celui qui possède un téléviseur – ou un appareil assimilé, de type vidéoprojecteur avec tuner. Et ce qu’il s’en serve ou non pour regarder les chaînes publiques. Seulement, cela fait plusieurs années que plusieurs bénéficiaires de la redevance TV réclament que son assiette soit élargie à ce qu’on appelle les seconds écrans. L’argument ? Certains foyers n’ont pas de télévision à la maison mais profitent malgré tout des contenus de France 2 ou France 3 via Pluzz.fr, la plateforme de direct et de replay de France Télévisions.

L’année dernière, François Hollande s’est néanmoins opposé à une telle réforme. Le gouvernement a préféré augmenter de 44 % la contribution payée par les fournisseurs d’accès à Internet en fonction de leur chiffre d’affaires (« taxe Copé »), ce qui pourrait rapporter à l’État plus de 100 millions d’euros supplémentaires chaque année. Une mesure bien plus populaire, même si in fine elle pourrait être répercutée sur tous les abonnés – y compris ceux qui payent déjà une redevance TV.

Interrogé par un député il y a quelques mois à ce sujet, le ministère de la Culture a répondu cette semaine qu’en dépit des positions du président, « le ministère de la Culture et de la Communication et le ministère des Finances et des comptes publics poursuivront la réflexion engagée sur l'adéquation de l'assiette de la CAP à l'évolution des usages ». En clair, le dossier reste ouvert. La mise en œuvre d’une telle réforme, à la veille des élections présidentielles, et ce d’autant que le chef de l’État s’était engagé à ne pas augmenter les impôts, semble toutefois guère plausible. Les discussions autour du projet de loi de finances pour 2017 permettront d’en avoir le cœur net.

Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

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Commentaires (151)


<img data-src=" /><img data-src=" />


C’est pas cette année où il va prendre de tels mesures, il va plutôt redistribuer l’argent qu’il n’a pas.


De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire


+1 !!



On ne devrait pas avoir de réponse avant l’année prochaine…



A force de réfléchir, ils vont se faire mal au cerveau… <img data-src=" />


Ca pour pondre des taxes à toutes les sauces ils sont imbattablesMais pour agir contre les casseurs (on va bien retrouver le coût des réparations dans nos assurances et impôts) il n’y a plus personne, ni pour arrêter les “tueurs de flics”&nbsp;



Le pire c’est que pour les taxes, tous s’entendent comme larrons en foire de tous côtés…&nbsp;


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  • Tousdépourri

  • Trodimpots

  • légensprofitentdesaidessociales

  • Célacrisemapetitedame



    • Leprésidentvolelesfrançais

    • Yenamarredehollande

    • Jebandemoucélafoteahollande









JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire





Oui mais donc tu possèdes un dispositif ou non ?

Car apparemment le fait que tu as refusé l’accès (à leur demande de contrôle de ton habitation ? ), leur a suffit à te prélever la taxe ?&nbsp;



En tout cas c’est vrai que pour ceux qui en bénéficient de cette taxe c’est vraiment un revenue pour le quelle &nbsp;ils n’ont rien à faire et en plus ils en redemande … que dire …




  • je diffuse ma radio et ma télé publique sur internet gratuitement (je n’y suis pas obligé).



    • je me plains au gouvernement et demande des mesures pour obliger (enfin!) les français qui n’ont pas la télé à payer quand même la taxe audiovisuelle car ils regardent soit-disant mes émissions sur internet.

    • le gouvernement augmente de 44% la taxe contribution à l’audiovisuel public des fournisseurs d’accès (qui va assurément retomber sur la gueule des français).

    • ça ne me suffit pas, je suis sous perfusion depuis tellement longtemps, devenu addict plus j’en ai plus j’en veux, je demande exige donc quand même l’élargissement de la redevance aux terminaux internet.



      cette taxe devient un impôt de fait, les seuls français n’y étant pas assujettis seraient ceux n’ayant ni télé, ni terminal mobile (smartphone, tablette), ni ordinateur. en gros quelques milliers de personne, et encore.

      et ceux-ci sont ponctionnés deux fois via la contribution à l’audiovisuel public sur les opérateurs (qui refacturent c’est évident).



      la classe.









JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.



C’est normal, c’est bientôt Roland Garros… <img data-src=" />



Oh punaise je ne l’avais pas vu celle la…&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;Je m’incline&nbsp;<img data-src=" />








hellmut a écrit :





  • je diffuse ma radio et ma télé publique sur internet gratuitement (je n’y suis pas obligé).



    • je me plains au gouvernement et demande des mesures pour obliger (enfin!) les français qui n’ont pas la télé à payer quand même la taxe audiovisuelle car ils regardent soit-disant mes émissions sur internet.

    • le gouvernement augmente de 44% la taxe contribution à l’audiovisuel public des fournisseurs d’accès (qui va assurément retomber sur la gueule des français).

    • ça ne me suffit pas, je suis sous perfusion depuis tellement longtemps, devenu addict plus j’en ai plus j’en veux, je demande exige donc quand même l’élargissement de la redevance aux terminaux internet.



      cette taxe devient un impôt de fait, les seuls français n’y étant pas assujettis seraient ceux n’ayant ni télé, ni terminal mobile (smartphone, tablette), ni ordinateur. en gros quelques milliers de personne, et encore.

      et ceux-ci sont ponctionnés deux fois via la contribution à l’audiovisuel public sur les opérateurs (qui refacturent c’est évident).



      la classe.





      tu fais tout ça toi ?

      je ne te parle plus.




Question qui a déjà été posée :

Quelle proportion réelle de foyer ont internet mais n’ont aucune télé ?



Paske se compliquer la(notre) vie pour peut-être 0.5% et donc des broutilles de redevance, y’a surement autre chose de plus urgent à faire.



Et tant qu’à faire, on supprime la redevance, et on l’intègre dans l’abonnement au net.

C’est plus simple de vérifier qui doit payer ou pas.



Et pour ceux qui ont actuellement une télé et pas le net, ce qui doit représenter 0.5% aussi, et que la majorité de cette population doit être des retraités, et donc potentiellement exonéré de redevance, on simplifie le schmilblick.




&nbsp;Le gouvernement réfléchit (encore) à une extension de la redevance TV aux box Internet





oui, c’est bien, qu’ils réfléchissent. Encore plusieurs années, si possible <img data-src=" />








JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire





Et tu n’a pas de box tv ?









Bourrique a écrit :



Question qui a déjà été posée :

Quelle proportion réelle de foyer ont internet mais n’ont aucune télé ?





90% des étudiants, au hasard?



Paske se compliquer la(notre) vie pour peut-être 0.5% et donc des broutilles de redevance, y’a surement autre chose de plus urgent à faire.



Et tant qu’à faire, on supprime la redevance, et on l’intègre dans l’abonnement au net.

C’est plus simple de vérifier qui doit payer ou pas.



Donc vu que j’ai un accès internet, je regarde la télé et je dois filer plus de 10€/mois à France Television ?









JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire





pourquoi à tu refusé l’accès ?&nbsp;



perso j’ai aussi été ponctionné j’ai obtenue mon remboursement&nbsp;

(mais c’est vrais ils ont dabbord prix l’argent alors que j’ai pas de télé ou assimilé)



Ils ne discutent jamais de l’extension de la redevance audiovisuelle aux auto-radios ? <img data-src=" />

Radio France reçoit pourtant 15-20% des recettes


ça existe encore la télévision? Pourquoi pas une taxe pour les maréchal-ferrant aussi? <img data-src=" />








Bourrique a écrit :



Paske se compliquer la(notre) vie pour peut-être 0.5% et donc des broutilles de redevance, y’a surement autre chose de plus urgent à faire.







Ces “broutilles” paient la cocaïne des présentateurs d’Antenne2, ce qui représente plusieurs millions d’euros par an <img data-src=" />



Sachant que la majorité des téléspectateurs fument une clope ou boivent un coca en regardant la télé pourquoi ne pas inclure une redevance télévisuelle sur le tabac et les boissons sucrées ?


Suppression de “On est pas des pigeons”, suppression de “Ce Soir ou Jamais”. Moi, je veux bien payer pour un service public télévisuel, mais pas si c’est sabrer les bonnes émissions et les remplacer par la même daube que sur les chaînes privées, ce sera sans moi.



Je ne regarde plus la télé, je regardai encore en replay quelques émissions comme celles que j’ai cité lorsque les sujets abordés m’intéressais, mais je ne suis pas sûr de retourner un jour sur Pluzz au vu de la politique actuelle de la nouvelle direction de France Télévision.


90% d’étudiant, soit.

Mais combien sont non imposables, et donc de toute façon ne payeraient pas la redevance.


Ils ont “préféré” augmenter la redevance de 44% sur les FAI, mais je doute que ça soit pour ne pas élargir la redevance, y a juste un politique qui a du dire : “Hey les mecs, si on mets la redevance sur les box ça va nous rapporter à peine 1 millions de plus alors que si on taxe les FAI on fait 100 millions de plus.



Et maintenant pour une question d’égo certainement, le mec qui a déposé la première idée veut que ça soit quand même fait … Comme ça on augmente potentiellement le nombre de “payants” et dans 2-3 ans on augmente la taxe audiovisuelle bien plus qu’habituellement et on aura gagné sur les 2 tableaux.



Je vois pas d’autres explications car là on dirait un acharnement pour un nombre minime d’impactés.



PS : C’est “obligatoire” que les lois sont appelés par le nombre de la personne qui la soumet ? Car mise à part pour l’égo, je vois pas l’interêt (surtout qu’elles sont rédigés par d’autres et juste proposé par ces personnes)


Ça fait un moment que personne ne se soucie plus de la radio quand on parle de la contribution à l’audiovisuel public.



Même lors des contrôles (j’en ai eu deux), ils ne vérifient que la télé/box internet.


Franchement, c’est normal, la contribution à l’audiovisuel public est nécessaire pour garder la qualité des programmes et l’indépendance des rédactions. Sans cette contribution, nous n’aurions plus de programmes de qualité et je refuse que des émissions divertissantes et culturelles telle que motus disparaissent. La nouvelel direction va dans le bon sens en supprimant les émissions inintéressantes voire même gauchissantes de France 4 (mention spéciale à l’autre JT) et consacre ce canal aux enfants (enfin je pourrais mettre ma marmaille devant lae téléviseur sans craindre qu’ils ne regardent des horreurs). Merci Mme Ermotte, Vive France Télévision, Vive Radio France, Vive la France.


“Certains foyers n’ont pas de télévision à la maison mais profitent

malgré tout des contenus de France 2 ou France 3 via Pluzz.fr, la

plateforme de direct et de replay de France Télévisions.”

&nbsp;

Arrêtons 2s de raconter n’importe quoi&nbsp; : ceux qui n’ont pas de triple play ou de box ADSL s’en tapent complètement de pluzz et de France TV… Beaucoup ont fait le libre choix de dire merde à la mafia politique et à ses collabos de France Television, et c’est leur droit le plus légitime !

&nbsp;

La bonne logique serait plutôt de privatiser les chaînes existantes, parce qu’il faut arrêter les conneries : qu’il y ait dans un pays une télévision d’état servant de propagande à la “familia”, ça peut encore se supporter. Mais avoir une demi-douzaine de chaînes publiques ou assimilées, c’est beaucoup&nbsp; trop d’argent foutu en l’air pour nourrir les copains !



On peut parfaitement vivre sans télévision débile en 2016 - et ça ne fait pas de vous un asocial pour autant - juste une personne qui fait le choix d’arrêter de se remplir la tête avec les merdes entretenues d’autrui…


#mercihollonde #tf1_style <img data-src=" />


Véritable question d’un véritable simplet : comme je suis hébergé “à titre gracieux”, et qu’il y a une TV chez la personne qui m’héberge (même si on ne regarde que DVDs/Laserdiscs (si si, pour de vrais)/Netflix avec), j’aurais dû cocher la case dans ma déclaration ? Parce que, et je suis sans aucun doute très benet, mais ce n’est pas “chez moi”, alors comme l’autre personne déclare qu’elle a une TV, je me suis dit “Ouh, bah dans l’doute, j’coche pas” <img data-src=" />


&nbsp; Arrêtonsla mauvaise foie aussi.

Pour beaucoup c’est “Je n’ai pas de TV donc je paie pas la redevance” mais derrière utilisation d’autres moyens pour regardez quand même quelques emissions sur les chaines publiques. D’accord c’est pas la totalité de ceux dispensé de cette redevance mais ca reste la majorité.








Krogoth a écrit :



Arrêtonsla mauvaise foie aussi.





C’est clair, ce sont des propos de comptoir <img data-src=" />



Ahah,&nbsp;“On est pas des pigeons”Avec un tel titre et ce qu’ils veulent faire avec la redevance, tu m’étonnes qu’ils l’aient supprimée ^^








Krogoth a écrit :



&nbsp; Arrêtonsla mauvaise foie aussi.



Oui ! Stop au gavage mal fait.



La personne qui doit payer la redevance tv est celle qui paye la taxe d habitation.

Donc non.


Faire entrer les box TV dans l’assiette ne me choquerait pas…. SI on laisse aussi le choix à l’utilisateur de ne pas la prendre.&nbsp; Et à l’heure actuelle, le choix est limité.



&nbsp;

Quant à pluzz et consort, pourquoi ne pas mettre login/mdp ? Mince, alors, ce n’est pas parce que je marche dans la rue qu’on doit me payer ? (on ne sait jamais, je suis peut-être un gigolo ?)


Toi et ton hébergeur etes considéré comme un seul foyer fiscal, donc, tu n’as pas a la cocher car la personne t’hébergeant paye déja la redevance


Et aussi, les chaines privées arrivent à gagner du fric, alors que FranceTV, malgré un abonnement obligatoire de plus de 11€ par mois pour presque tous et des taxes affectées, réclame encore plus de fric.

Qu’il y ait une aide pour favoriser certains contenus pourquoi pas, mais là faut pas déconner quand même…


Effectivement, uniquement au maïs…&nbsp;<img data-src=" />








Sqlutsqvq a écrit :



Incoming : Commentaires lvl Lefigaro.fr




 - Tousdépourri       

- Trodimpots

- légensprofitentdesaidessociales




  • Célacrisemapetitedame



    • Leprésidentvolelesfrançais

    • Yenamarredehollande

    • Jebandemoucélafoteahollande





      Savoir qu’une partie de l’argent gagné à la sueur de mon front mes mains sur le clavier risque de servir à financer “touche pas à mon post”, ça peut pousser au suicide…




Oui puis ça légitimise le prix aussi tant qu’on y est, 4 heures sur pluzz par an à regarder motus !

&nbsp;

Donc en gros, pour justifier une tarification supérieure à netflix qui arrive à contracter toutes ses offres en illimité et produire plus que France Television pour 2 fois moins cher, on va aller expliquer à celui qui a eu le malheur de suivre un lien facebook sur cash investigation, que tu comprends le social et la bienpensance politique c’est tellement important, que suivre un documenteaire propagandiste sur les téléphones non écolos ça vaut bien 130€ par an, surtout qu’en plus t’as osé matter la pub avec !



&nbsp;Mais c’est qu’en plus il oserait ouvrir sa gueule ce type là !



Et on a même pas eu besoin de mettre en évidence que ruquier est plus payé que tu ne le seras jamais pour te vendre de la pub de&nbsp; bouquins et dvd sous couvert “d’analyse politique” et autre “critique littéraire”, et ce avec ton putain de blé, tout en mettant de la merde dans les yeux car ses joyeux drilles ont la vision journalistique 2016 subventionnée d’un enfant de 8 ans. “Mais monsieur vous êtes contre les éoliennes vous êtes un salaud!”



Va falloir ouvrir les yeux un jour sur le racket organisé.&nbsp;


Au lieu de chercher à inclure tout le monde bêtement ils ne pourraient pas le généralisé directement?… ou alors supprimer France TV et cette merde aussi.


+1



La prochaine étape ce sera quoi ? de mettre quelques écrans dans la rue, pour pouvoir taxer toutes les personnes habitant sur le territoire sous pretexte qu’elles peuvent voir ce qu’on y diffuse ?








otto a écrit :



Savoir qu’une partie de l’argent gagné à la sueur de mon front mes mains sur le clavier risque de servir à financer “touche pas à mon post”, ça peut pousser au suicide…





Pas de risque de financer cette télé poubelle, car c’est privé, tu as le droit à des émissions de qualité sur FTV, avec, on n’est pas couché, Vivement dimanche, Stade 2,, etc….









DayWalker a écrit :



Faire entrer les box TV dans l’assiette ne me choquerait pas…. SI on laisse aussi le choix à l’utilisateur de ne pas la prendre.  Et à l’heure actuelle, le choix est limité.





Free : il t’envoi la box TV mais tu as le choix de cocher ou non l’option TV (ce qui réduit la facture).

Orange : tu as le choix de recevoir ou non la box TV (mais aucune différence sur la facture).

OVH : pas de TV.

Les autres je ne sais pas.









Bourrique a écrit :



Question qui a déjà été posée :

Quelle proportion réelle de foyer ont internet mais n’ont aucune télé ?



Paske se compliquer la(notre) vie pour peut-être 0.5% et donc des broutilles de redevance, y’a surement autre chose de plus urgent à faire.









Je pense sincérement que ca concerne pas mal de monde, pour ma part je connais 3 personnes dans mon entourage qui ne regarde plus du tout la tv ou tout programme tv quelqu’il soit, qui n’ont d’ailleurs pas de tv chez eux, mais qui par contre ne saurait vivre sans internet chez eux. Ma mère par exemple.



Et perso j’ai une TV uniquement pour ma console et pour netflix.

Donc oui, je pense que de plus en plus les gens s’en fichent du contenu des chaines tv, quand a france 2 france 3 et la radio je m’en cogne sévère.



Cette redevance c’est juste une taxe injuste de plus, ni plus ni moins.









Bourrique a écrit :



Question qui a déjà été posée :

Quelle proportion réelle de foyer ont internet mais n’ont aucune télé ?







Ici, il y a minima minimorum Actionfighter et moi.





Certains foyers n’ont pas de télévision à la maison





J’en fais partie





mais profitent malgré tout des contenus de France 2 ou France 3 via Pluzz.fr, la plateforme de direct et de replay de France Télévisions.





En ce qui me concerne : perdu.



J’ai pas viré cette merde en 2007 par la porte pour qu’elle revienne neuf ans plus tard par la fenêtre. Donc : TV, niet pour moi, peu importe le canal de diffusion.









Soltek a écrit :



Free : il t’envoi la box TV mais tu as le choix de cocher ou non l’option TV (ce qui réduit la facture).

Orange : tu as le choix de recevoir ou non la box TV (mais aucune différence sur la facture).

OVH : pas de TV.







Ils se mettent quand à la FTTH OVH ? Même si c’est le même prix que le fruit, je souscris sans hésiter !



sachant que quand on tape pluzz dans google vidéos on accède au contenu de France Télévision, ne faudrait-il pas coupler la redevance télévisuelle avec la taxe google image ?



Par exemple : tous ceux qui peuvent accéder à google paient la redevance et en plus google lui-même paierait une taxe.



Si quelqu’un du ministère me lit …


Précisions pour Orange : en fin d’année dernière, tu avais le choix de désactiver l’option (gratuite) TV lors de l’inscription, mais ils te la réactivent automatiquement, et t envoient quand même la box tv.

Pour ne pas avoir la tv, il m’a fallu :




  • refuser la box tv auprès de l’installateur (qui venait pour mettre la fibre)

  • rapporter la carte d accès tv (envoyée par la poste) en agence

  • contacter la SAV par chat, téléphone et passer en boutique une quinzaine de fois (en cumulé) pour désactiver l’option dans leur SI

  • refuser de signer le contrat envoyé par la poste qui spécifiait quand même “accès TV” (puisqu’ils me l’ont rajouté au moment de l’inscription), et donc de donner l’autorisation de prélèvement avec.

  • trouver quelqu’un en agence qui accepte de modifier le contrat au stylo (il ne peuvent pas le modifier informatiquement) et valide les modification à coups de tampon pour rayer l’accès TV.


arf, ils suppriment ça ? :(

ce soir ou jamais avait déjà été fortement réduit il y a quelque temps…








Soltek a écrit :



Free : il t’envoi la box TV mais tu as le choix de cocher ou non l’option TV (ce qui réduit la facture).&nbsp;

Orange : tu as le choix de recevoir ou non la box TV (mais aucune différence sur la facture).

OVH : pas de TV.

Les autres je ne sais pas.







  • Free : ne pas prendre l’option TV, c’est un peu autre chose non ? Je ne suis pas chez eux, mais leur box a un tuner ? Le tuner est bloqué lorsqu’on ne prend pas l’option TV ? A l’heure actuelle, de toute façon, ca veut dire qu’on dispose d’un tuner, donc normalement, la redevance est appliquée (option activée ou pas).

    &nbsp;

  • Orange : au moins, tu peux choisir (je n’ai pas vérifié tes dires)&nbsp; - EDIT : apparement, c’est galère, vu le post de Titan 91

    &nbsp;

  • OVH : pas de soucis

    &nbsp;

  • SFR : ca dépend. Par moment, c’était dur dur de ne pas avoir de box TV. J’ai eu toutes les peines du monde pour passer à la fibre sans box TV il y a deux ans. Avec le rachat de numéricable, je doute qu’on puisse d’ailleurs refuser la TV.



Il faut bien financer cette merveilleuse émission qu’est l’Eurovision :)


Je me suis abonné mardi, j’ai reçu ma box ce matin, juste la box Internet, pas la box TV et je n’ai pas l’option dans les services en cours de déploiement, juste Internet et le téléphone fixe.


Pour Free je ne peux pas te dire, je n’ai jamais coché la case TV et je n’ai jamais essayé de brancher la box multimédia, toujours restée dans le carton (et jamais eu de soucis avec mes impôts).




le ministère de la Culture a répondu cette semaine qu’en dépit des positions du président poursuivra la réflexion engagée sur l’adéquation de l’assiette de la CAP à l’évolution des usages





Pour ceux qui se demandaient si les Lobbies étaient plus puissants que le président de la 5ème république française, la réponse est oui.


Vive les barbus en robe !!!


Et les tuners obligatoires (en France) sur les télés, on en parle ?



Nan parce que dans le genre racket ça se pose là….


Il ne faut pas oublié que tous ceux qui ont une box TV avec leur FAI et un écran raccordé dessus (même si ce n’est pas une TV), sont déjà assujetti, vu qu’elle sont toutes équipées d’un tuner TV.



Donc il n’y a pas besoin de changer quelques chose pour ceux qui profitent d’une box TV.


Petite précision supplémentaire : selon les “conseillers” Orange, que ce soit par chat, téléphone ou en agence, avoir un abonnement internet même sans option tv rend redevable de la redevance TV, tous me l’ont affirmé catégoriquement.


bah question d’ailleurs : j’ai une télé mais qui n’a pas survécu au passage en TNT HD. ça compte comme quoi ?









TiTan91 a écrit :



Petite précision supplémentaire : selon les “conseillers” Orange, que ce soit par chat, téléphone ou en agence, avoir un abonnement internet même sans option tv rend redevable de la redevance TV, tous me l’ont affirmé catégoriquement.





ils prennent de l’avance sur la loi parce qu’ils savent (source : actionnaire) que c’est déjà plié ? <img data-src=" />









Fuinril a écrit :



Et les tuners obligatoires (en France) sur les télés, on en parle ?



Nan parce que dans le genre racket ça se pose là….





La fonction de base d’un téléviseur étant de recevoir la télévision, c’est quand même logique qu’il soit équipé d’un tuner.

&nbsp;

Après des écrans sans tuner, même de grande dimension, ça existe, même en France. Il n’y a aucune obligation à mettre un tuner sur un écran. Mais comme ça représente un marché de niche pour les fabricants, il y en a beaucoup moins et à un prix plus élevé, et uniquement chez certains revendeurs spécialisés. Les grandes enseignes ne sont pas intéressé par ce type d’écran.



Pas vraiment :



Si on résume, une box connectée à un ordinateur sera exempte de redevance TV, mais un moniteur directement connecté à une box rendra exigible cette contribution.



Dans ses échanges avec les services fiscaux, le lecteur a dû joindre la copie d’écran de ses options Freebox TV afin de montrer l’état de son option TV. Mais que se passe-t-il si l’utilisateur active cette option facturée 1,99 euro par mois tout en regardant les chaînes sur son PC via VLC par exemple ? Là-dessus, les services fiscaux nous assurent que l’ordinateur ne sera pas taxable.


Je suis dans ce cas : ma seul TV est un vieux 36cm qui à 17 ans qui me sert uniquement à la Snes…. Et j’ai internet avec une box mais sans option TV.


Si tu arrives à suer en bougeant tes doigts, je te recommande de te bouger un peu plus le cul et faire du sport au lieu de brailler que tes impôts sont mal utilisés.



Pour info tes impots servent à maintenir en prison des violeurs et des pédophiles, à financer l’industrie de l’armement française, et ont même servi à financer le voyage de tous les dictateurs du monde reçus dans notre pays.



Quelles sont tes solutions ? Remettre la peine de mort, supprimer les armes et refuser de discuter avec les dictateurs?



T’es gentil c’est bien, cependant c’est pas ça la vraie vie. Il faut aussi du TPMP pour nourrir le cerveau endormi des masses populaires, que ça te plaise ou non. TPMP ça fait consommer la ménagère, et ça divertis l’ado prépubaire à moindre coût (les talk show sont les émissions les plus économiques du PAF).


Marrant on m’a dit l’inverse y’a 3 jours.








hellmut a écrit :





  • je diffuse ma radio et ma télé publique sur internet gratuitement (je n’y suis pas obligé).



    • je me plains au gouvernement et demande des mesures pour obliger (enfin!) les français qui n’ont pas la télé à payer quand même la taxe audiovisuelle car ils regardent soit-disant mes émissions sur internet.

    • le gouvernement augmente de 44% la taxe contribution à l’audiovisuel public des fournisseurs d’accès (qui va assurément retomber sur la gueule des français).

    • ça ne me suffit pas, je suis sous perfusion depuis tellement longtemps, devenu addict plus j’en ai plus j’en veux, je demande exige donc quand même l’élargissement de la redevance aux terminaux internet.



      cette taxe devient un impôt de fait, les seuls français n’y étant pas assujettis seraient ceux n’ayant ni télé, ni terminal mobile (smartphone, tablette), ni ordinateur. en gros quelques milliers de personne, et encore.

      et ceux-ci sont ponctionnés deux fois via la contribution à l’audiovisuel public sur les opérateurs (qui refacturent c’est évident).



      la classe.







      Sachant que les impôts se gèrent de plus en plus par Internet par obligation.

      Le fait de payer des impôts suffira à être majoré de 250EUR!




Sosh : pas de box tv par défaut, en option à 5€/mois (donc l’option et le matériel).

Côté redevance je sais pas, ma tv ne supportant pas la tnt moderne (2007 <img data-src=" /> ) et j’ai démonté l’antenne râteau <img data-src=" /> )








WereWindle a écrit :



bah question d’ailleurs : j’ai une télé mais qui n’a pas survécu au passage en TNT HD. ça compte comme quoi ?







Comme une télé…. Tu payes !







clemandr a écrit :



La fonction de base d’un téléviseur étant de recevoir la télévision, c’est quand même logique qu’il soit équipé d’un tuner.

 

Après des écrans sans tuner, même de grande dimension, ça existe, même en France. Il n’y a aucune obligation à mettre un tuner sur un écran. Mais comme ça représente un marché de niche pour les fabricants, il y en a beaucoup moins et à un prix plus élevé, et uniquement chez certains revendeurs spécialisés. Les grandes enseignes ne sont pas intéressé par ce type d’écran.







Euh non, la fonction de base d’une télé c’est d’afficher une image. Ta définition était parfaitement valable en 1975, nettement moins en 1990 et plus du tout aujourd’hui…



Le reste c’est du tellement du bullshit que j’ai hésité à répondre, mais allons y….



Donc, les (grands) écrans sans tuner sont généralement très chers et de qualité plus que médiocre. Ce sont des produits principalement à destination des professionnels qui ont moins de contraintes budgétaires qu’un particulier et des besoins très différents…. Avoir 5ms de temps de réponse ou des couleurs hifi sur ce type d’écran tu t’en balances…

Là où ça devient moins normal c’est qu’il n’y aurait absolument aucun problème pour les fabricants de vendre des télés sans tuner au même prix qu’une télé classique. La chaine de fabrication est la même, donc coûts d’échelles tout ça…. et le marché n’est plus un marché de niche car il existe de très nombreuses personnes souhaitant utiliser cette télé uniquement en tant qu’écran (BR, DVD, consoles, PC, etc….)



Et d’ailleurs il était relativement aisé d’en trouver il y a une dizaine d’années. Mais coup de tonnerre ! En 2007 le gouvernement interdit la commercialisation de ce genre d’appareil, du coup les fabricants se sont vus forcés de les retirer de leur catalogue…. Le tout en complète contradiction avec les usages.



Donc c’est un racket organisé par l’Etat et le lobby audiovisuel (un de plus….) un point c’est tout. Je serais complètement débile d’aller payer un écran d’une qualité inférieur 5 à 10 fois le prix d’une télé….



Pour l’anecdote ce projet de loi a été surnommé “loi sur la télévision du futur” <img data-src=" />



Oui, arrêtons la mauvaise foi : si tu regarde pluzz, c’est que tu es addict à la TV. Donc que tu as une TV.



Si j’ai vendu ma TV, c’est pas pour payer via internet ce que je ne regarde pas, merci.


Une télévision, cela sert bien a recevoir la télé, sinon cela s’appelle un écran … quand tu es dans une gare et que tu cherches l’horaires de départ de ton train, tu dis pas tiens je vais regarder la télévision de la gare mais bien l’écran …


Ouai, enfin des grand écrans PC c’est pas très difficile à trouver, en général la qualité est meilleur que celle des TV et les prix sont à peut près les même…

Au delà d’une certaine taille –&gt; vidéo-projecteur et puis voilà.


CQFD

(edit: je rajouterai que les box internet devenant majoritaires, à quoi sert désormais le tuner des tv?)

&nbsp;







clemandr a écrit :



La fonction de base d’un téléviseur étant de recevoir la télévision

&nbsp;

écrans sans tuner, même de grande dimension, ça existe




Les logements étudiants sont exonéré de taxe d’habitation, donc il ne paie pas la CAP de toute façon.








Lafisk a écrit :



Une télévision, cela sert bien a recevoir la télé, sinon cela s’appelle un écran … quand tu es dans une gare et que tu cherches l’horaires de départ de ton train, tu dis pas tiens je vais regarder la télévision de la gare mais bien l’écran …





En fait, si on veut être tatillon c’est un téléviseur qui permet de recevoir la télévision ;)









Lafisk a écrit :



Une télévision, cela sert bien a recevoir la télé, sinon cela s’appelle un écran



ou pas.

https://fr.wikipedia.org/wiki/T%C3%A9l%C3%A9vision



tu dois parler d’un téléviseur, ou récepteur télévisuel.

Oui, moi aussi je peux jouer sur les mots.



Arrêtez de vous prendre la tête c’est surement une blague : il n’y a qu’à regarder le titre.



le gouvernement réfléchit …





vous voyez bien que c’est une blague …


nan mais y a que le 1er avril qu’on pose un regard critique sur les articles qu’on lit… <img data-src=" />








jpaul a écrit :



90% des étudiants, au hasard?





90% des étudiants sans TV? On doit pas vivre dans le même pays.<img data-src=" />



<img data-src=" />


Non ma définition est toujours valable, la fonction de base d’un téléviseur, c’est d’accéder à la télévision. C’est du Français, dans le mot “téléviseur”, tu as le mot “télé” qui est relatif à “télévision”.



Le fait que ces appareils fassent autre chose ne change en rien leur fonction de base.



Un écran qui ne sert qu’a afficher une image et ne pas recevoir la télévision, par définition, ce n’est pas un téléviseur. C’est juste un moniteur.



Le sens des mots n’a pas changé, même si certains les utilisent mal.



Si les fabricants estiment que la demande n’est pas suffisante pour proposer des moniteurs dans la même gamme de prix et qualité que ce qu’il proposent pour les TV,&nbsp; c’est à eux qu’il faut prouver le contraire.

Tu penses que ce n’est plus un marché de niche car il y a de plus en plus de monde qui ne veulent pas de la TV, en te basant sur ton expérience, ton entourage, les commentaires de certains sites que tu consultes. Mais il serait bien de mettre en avant de réelles études de marché.








JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire







Je confirme que le racket a bel et bien commencé et qu’ils font tout et n’importe quoi pour nous la faire payer, point barre.

Pour ma part, déclaration également de non possession de TV (ce qui est vrai). Aucune visite de contrôle mais un redressement composé de la taxe et d’une amende pour fausse déclaration de près de 200 euros. Ils se sont basés sur le fait que dans mon abonnement internet, il y a la télé.

J’ai donc posé une réclamation en déclarant que je n’avais qu’un ordinateur portable (ce qui est à nouveau vrai). Leur réponse (hallucinante) : Vous n’avez pas fourni la facture d’achat de votre ordinateur dans votre réclamation donc vous payez quand même. (Je cherche encore le lien…).

Je n’ai pas eu le temps de payer que j’avais un avis de tiers détenteur qui bloquait mon compte.

Avec les frais, la redevance m’aura donc couté plus de 300 euros cette année…



En gros, on n’a pas le choix et on paye, quelque soit la situation réelle. Maintenant, si je veux récupérer mon argent, c’est avocat et des mois voire des années de procédure. J’ai mieux à faire de ma vie et je pense qu’on est nombreux à réagir de cette façon. C’est malhonnête mais on n’a pas d’autre choix.




En effet








clemandr a écrit :



Non ma définition est toujours valable, la fonction de base d’un téléviseur, c’est d’accéder à la télévision. C’est du Français, dans le mot “téléviseur”, tu as le mot “télé” qui est relatif à “télévision”.







Juste pour dire que dans le mot téléphone, tu as télé, qui n’est pas lié à Télévision. Le prefixe télé veux dire à distance/loin (comme téléguidé, etc.)



Je suis d’accord sur le reste par contre, un téléviseur est fait pour recevoir la télévision.



Perso ça a été beaucoup plus simple que ça..

Idem : “déclaration également de non possession de TV (ce qui est vrai)”

J’ai ensuite reçut une lettre m’indiquant que la déclaration n’était pas régulière (abo internet avec option TV). J’ai répondu que l’option était désactivée sur ma box free en joignant une impression écran du genre :https://cdn2.nextinpact.com/images/bd/news/102553-option-tv-adsl-free-adsltv-tnt…

Pas eu de nouvelles depuis… (et ça fait plusieurs années)








TheDarkFlooder a écrit :



Oui mais donc tu possèdes un dispositif ou non ?

Car apparemment le fait que tu as refusé l’accès (à leur demande de contrôle de ton habitation ? ), leur a suffit à te prélever la taxe ?&nbsp;



En tout cas c’est vrai que pour ceux qui en bénéficient de cette taxe c’est vraiment un revenue pour le quelle &nbsp;ils n’ont rien à faire et en plus ils en redemande … que dire …





Ils n’ont aucun droit de rentrer chez toi, tu n’est pas obligé d’accepter.

Bigre, cette année je me suis debarassé de ma TV et j’ai cohcé la case sur la déclaration, j’espère qu’ils ne vont pas me gonfler en me faisant payer quand même !



Et j’ai appelé les impôts , j’ai eu le contrôleur : Si vous avez une TV, peu importe&nbsp; quelle n’est pas de tuner ou quelle ne puisse pas recevoir de chaines sans le boitier que vous refusez d’acheter, vous payez..



Il est interdit donc d’avoir une TV pour d’autres usages que regarder les chaines sans payer la redevance quand même. TU veut avoir une console de salon? Tu raques? Un lecteur blue raie? Tu raques…



Pour le moment , pour ce qui est de la box internet, tu paies la redevance si tu as l’option TV de ton fait/si le boitier tv est raccordé uniquement. Ca au moins c’est plus logique.



C’est formidable la logique des impôts.









DRunco a écrit :



Juste pour dire que dans le mot téléphone, tu as télé, qui n’est pas lié à Télévision. Le prefixe télé veux dire à distance/loin (comme téléguidé, etc.)



Je suis d’accord sur le reste par contre, un téléviseur est fait pour recevoir la télévision.





Oui, j’ai écris trop vite, et c’est trop tard pour édite maintenant. J’aurais du écrire le préfixe “télévis..” &nbsp;<img data-src=" />









clemandr a écrit :



&nbsp;C’est du Français, dans le mot “téléviseur”, tu as le mot “télé” qui est relatif à “télévision”.



Et tu as le mot “viseur” qui veut dire qu’ils jouent au ball trap, et devines qui fait le pigeon d’argile ?



Bon, j’ai du bol, ma box TV n’est jamais sortie de son carton, et je ne peux pas m’en débarrasser…



J’aimerai bien que le fruit se décide enfin à ne proposer son engin qu’en option, le problème de l’accès TV potentiel chez moi serait réglé. Même la descente d’antenne est débranchée pour mon appartement.



Après, s’ils veulent faire payer tout le monde, qu’ils remplacent la redevance par un impôt. Mais bon, ça sera nettement moins possible pour FTV de faire n’importe quoi avec le pognon qui lui revient via la redevance…








Lafisk a écrit :



Une télévision, cela sert bien a recevoir la télé, sinon cela s’appelle un écran … quand tu es dans une gare et que tu cherches l’horaires de départ de ton train, tu dis pas tiens je vais regarder la télévision de la gare mais bien l’écran …







Non. Enfin plus vraiment. Aujourd’hui on pourrait définir un téléviseur comme étant un écran muni de caractéristiques associés habituellement à un récepteur de télévision. Tu n’as pas de péritel sur un écran, ni de composante (par exemple). Et si tu veux vraiment coller à la définition stricto sensu alors un téléviseur ça n’existe plus puisqu’aucun appareil vendu actuellement ne sert qu’à regarder la télévision.







Nit a écrit :



Ouai, enfin des grand écrans PC c’est pas très difficile à trouver, en général la qualité est meilleur que celle des TV et les prix sont à peut près les même…

Au delà d’une certaine taille –&gt; vidéo-projecteur et puis voilà.







Des écrans pc de 40” à 400€ ? Ou ça ? J’achète !









clemandr a écrit :



Non ma définition est toujours valable, la fonction de base d’un téléviseur, c’est d’accéder à la télévision. C’est du Français, dans le mot “téléviseur”, tu as le mot “télé” qui est relatif à “télévision”.



Le fait que ces appareils fassent autre chose ne change en rien leur fonction de base.



Un écran qui ne sert qu’a afficher une image et ne pas recevoir la télévision, par définition, ce n’est pas un téléviseur. C’est juste un moniteur.



Le sens des mots n’a pas changé, même si certains les utilisent mal.



Si les fabricants estiment que la demande n’est pas suffisante pour proposer des moniteurs dans la même gamme de prix et qualité que ce qu’il proposent pour les TV, c’est à eux qu’il faut prouver le contraire.

Tu penses que ce n’est plus un marché de niche car il y a de plus en plus de monde qui ne veulent pas de la TV, en te basant sur ton expérience, ton entourage, les commentaires de certains sites que tu consultes. Mais il serait bien de mettre en avant de réelles études de marché.







Merci pour le cours de français. Je suis sûr que mon patron sera ravi de savoir que quand je fais du “télé-travail” ça veut dire que je regarde amour gloire et beauté….

Pour le reste, si tu avais lu mon commentaire (encore que vu ta maitrise de la langue tu l’as peut être lu mais pas compris), tu aurais peut être appris que l’offre existait il y a 10 ans (et donc était rentable) et qu’elle a subitement disparu. Le fait que la législation l’interdise n’a certainement rien à voir…. Après tout les usages vont clairement vers une disparition des utilisations annexes dudit téléviseur…. D’ailleurs netflix c’est une société en perte de vitesse <img data-src=" />









jb18v a écrit :



<img data-src=" /><img data-src=" />







  • 1









Fuinril a écrit :



Des écrans pc de 40” à 400€ ? Ou ça ? J’achète !







Dans ces diagonales il n’y a plus de 1080p, mais souvent du 1440p, 1600p ou surtout du 4K <img data-src=" />

ex le Philips BDM4065UC dans les 650€ :oui2:









clemandr a écrit :



Oui, j’ai écris trop vite, et c’est trop tard pour édite maintenant. J’aurais du écrire le préfixe “télévis..”  <img data-src=" />







Pas plus. Le préfixe c’est télé qui vient du grec… C’est pas parce que la réalité étymologique ne t’arrange pas que tu peux la tordre dans tous les sens hein…..



un vrai serpent de mer CETTE “redevance-box” (CAP) !!! <img data-src=" />


En revanche, en cas de non-paiement de la redevance audiovisuelle, aucun

texte ne permet l’intrusion d’un agent du Trésor public pour vérifier

si vous possédez ou non une télévision. Celui-ci doit vous demander

l’autorisation d’entrer chez vous, en vous présentant une carte avec

photo justifiant de son appartenance. Vous restez libre de refuser

l’accès à votre logement (articles L16 B et R61 B-1 du livre des

procédures fiscales).



source :http://www.dossierfamilial.com/sante-social/police-et-justice/securite-qui-doit-…


… il devraient mettre le site de Francetele en payant. il y aurait plus de problème, et ne paeraient que ceux qui veulent les regarder. Mais le problème n’est pas là, Ces malades qui nous gouvernent veulent juste plus de fric, comme si ils ne savaient pas qu’on est un des pays les plus taxé du monde. (Y’a bien le Danemark qui nous dépasse, mais chez eux, le service public, c’est un mot qui veut dire quelque chose..)








ActionFighter a écrit :



Suppression de “On est pas des pigeons”, suppression de “Ce Soir ou Jamais”. Moi, je veux bien payer pour un service public télévisuel, mais pas si c’est sabrer les bonnes émissions et les remplacer par la même daube que sur les chaînes privées, ce sera sans moi.



Je ne regarde plus la télé, je regardai encore en replay quelques émissions comme celles que j’ai cité lorsque les sujets abordés m’intéressais, mais je ne suis pas sûr de retourner un jour sur Pluzz au vu de la politique actuelle de la nouvelle direction de France Télévision.





Oseraient-ils sortir un titre comme ceci : “Nous ne voulons pas devenir des poulets de batteries” (dans une future émission)<img data-src=" /> <img data-src=" />



La vraie arnaque c’est :





  • La difficulté de trouver de bons écrans de télé sans Tuner à des prix abordables.

  • L’impossibilité de faire valoir que le démontage/neutralisation du Tuner entraîne la non soumission à cette taxe.

  • Que le fisc considère que tout appareil ayant un Tuner reçoit effectivement la télé&nbsp;<img data-src=" />




Moi je crois que s’il y avait autant de gens qui ne regardent réellement plus la télé que de gens qui prétendent ne plus la regarder le problème serait réglé depuis longtemps…



Vous croyez vraiment que les annonceurs sont assez cons pour payer à prix d’or des annonces publicitaires que personne ne regarde ?



Que ça vous plaise ou pas la TV se porte plutôt bien et les taux d’audience restent très corrects, surtout pour les émissions de merde d’ailleurs. Je ne vois pas où est le problème de reconnaître cette réalité.



“Je ne regarde pas la TV” ça ne veut pas dire que plus personne ne la regarde, par exemple ce n’est pas parce que je me fous du foot et que je ne regarde jamais aucun match, que je vais dire que personne ne regarde du foot à la TV…



Ceux qui s’expriment sur ce forum ne représentent pas la majorité, très loin de là… <img data-src=" />


Aucun problème à reconnaitre tout ça.



Par contre j’ai un réel problème à financer le divertissement des autres sans que la réciproque ne soit vrai…


Pas de tv (un videoproj sans tuner), une box à la con sans boitier tv (red sfr).

Je verrai bien ce que les impôts me diront …



Et comment ils devinnent le forfait Internet que l’on a ? Demande au FAI ??








Fuinril a écrit :



Aucun problème à reconnaitre tout ça.



Par contre j’ai un réel problème à financer le divertissement des autres sans que la réciproque ne soit vrai…





Je suis à peu près certain que les autres financent aussi tes divertissements à toi, au moins en partie.



Ce que la télé amène, entre autres, c’est une certaine forme de paix sociale. Tu ne sais pas à quel point les autres viendraient te faire chier dans tes divertissements à toi, ou te feraient chier sur la route pour aller à tes divertissements à toi, ou seraient agressifs avec toi, etc. s’ils n’étaient pas sagement abrutis devant la télé.



Le problème, c’est que c’est inquantifiable, ca.









Drepanocytose a écrit :



Je suis à peu près certain que les autres financent aussi tes divertissements à toi, au moins en partie.



Ce que la télé amène, entre autres, c’est une certaine forme de paix sociale. Tu ne sais pas à quel point les autres viendraient te faire chier dans tes divertissements à toi, ou te feraient chier sur la route pour aller à tes divertissements à toi, ou seraient agressifs avec toi, etc. s’ils n’étaient pas sagement abrutis devant la télé.



Le problème, c’est que c’est inquantifiable, ca.







Bah tant que Steam (ou gog, je ne suis pas partisan) ne sera pas financé au moins en partie par l’état, c’est à peu près sûr que non.

Au nom de quoi un loisir (le terme est très important) devrait être financé et pas un autre ?



Quant à la paix social…. je ne suis pas d’accord. Si un loisir disparait un autre prends sa place…. la télé a grandement contribué à la diminution du nombre de lecteurs par exemple (même si l’EN, les éditeurs et les tanches des gouvernements successifs y ont grandement participé)









Fuinril a écrit :



Bah tant que Steam (ou gog, je ne suis pas partisan) ne sera pas financé au moins en partie par l’état, c’est à peu près sûr que non.

Au nom de quoi un loisir (le terme est très important) devrait être financé et pas un autre ?





Les réseaux sont financés, ou au moins pilotés, par l’état.

L’electricité pour faire tourner ton PC est financée par l’état.

Etc.

Et d’ailleurs c’est même pas une question d’état : si tu es client d’une entreprise où il y a d’autres clients, le prix global est largement influencé par le nombre total de clients de ladite entreprise (les fameux “autres”). Ils financent indirectement ton activité, par économie d’echelle, etc.



Quoi que t’en penses, tu ne vis pas dans une grotte, et l’influence du choix des autres sur n’importe lequel des détils de ta vie est énorme.



<img data-src=" />







vizir67 a écrit :



En revanche, en cas de non-paiement de la redevance audiovisuelle, aucun

texte ne permet l’intrusion d’un agent du Trésor public pour vérifier

si vous possédez ou non une télévision. Celui-ci doit vous demander

l’autorisation d’entrer chez vous, en vous présentant une carte avec

photo justifiant de son appartenance. Vous restez libre de refuser

l’accès à votre logement (articles L16 B et R61 B-1 du livre des

procédures fiscales).



source :http://www.dossierfamilial.com/sante-social/police-et-justice/securite-qui-doit-…





C’est précisément ce que je dit . Il peut demander, mais tu es en droit de refuser&nbsp; <img data-src=" />

Perso, je le laisserait peut-être rentrer, histoire de rigoler<img data-src=" />



&nbsp;







WereWindle a écrit :



bah question d’ailleurs : j’ai une télé mais qui n’a pas survécu au passage en TNT HD. ça compte comme quoi ?



Ils s’en fichent, tu paies. Dixit le mec que j’ai eu aux impots.

J’était dans dans le même cas, j’ai viré ma tv, terminé.



Tu a beau insister sur le texte qui parle de “moyen permettant de recevoir les chaines”, rien n’y fait.



T’inquiète, je suis étudiant, boursier échelon 3, et je paie la redevance. ^^



&nbsp;


Le FAI est obligé de donner l’information








Drepanocytose a écrit :



Les réseaux sont financés, ou au moins pilotés, par l’état.

L’electricité pour faire tourner ton PC est financée par l’état.

Etc.

Et d’ailleurs c’est même pas une question d’état : si tu es client d’une entreprise où il y a d’autres clients, le prix global est largement influencé par le nombre total de clients de ladite entreprise (les fameux “autres”). Ils financent indirectement ton activité, par économie d’echelle, etc.



Quoi que t’en penses, tu ne vis pas dans une grotte, et l’influence du choix des autres sur n’importe lequel des détils de ta vie est énorme.







Je comprends bien l’idée mais il y a quand même une grosse différence entre ce type de “financement” et une contribution directe. Je ne gueule par exemple pas pour un programme dont la production est (au moins en partie) financé par l’état, et ce même si en toute logique ce programme devrait faire partie du domaine publique…. Par contre qu’on veuille me faire financer directement un divertissement c’est une toute autre histoire…



Oui bon je vais arrêter avec l’étymologie, je te l’accorde je ne suis non plus exempte de petites erreurs, n’empêche qu’un écran qui ne permet pas de recevoir la télévision n’est pas un téléviseur, c’est ça fonction de base, et qu’il est donc normal d’avoir un tuner sur un téléviseur. Et même s’ils font autre chose, ils gardent leur nom par rapport à cette fonction de base.




C'est comme si tu demandais à trouver un téléphone portable qui ne permette pas de téléphoner. Ba oui on peut faire autre chose que téléphoner aujourd'hui avec un téléphone portable!! Et les usages vont également de le sens où on utilise de moins en moins sont téléphone pour téléphoner, comme tu le dis.       






Pour ce qui est du cadre législatif, il n'y a aucune obligation d'avoir un tuner sur un écran justement, sinon il y en aurait sur tous les écrans... Par contre pour ce qui est de la Peritel, oui là il y en avait une pour les TV, et c'est pour ça qu'il y en avait encore, mais plus depuis Janvier, du coup ça devient rare sur les nouveaux modèles. Mais les convertisseurs analogique/numérique, ça existe si c'est indispensable.      






Quand tu dis qu'il y a 10 ans on trouvait une offre d'écran sans tuner correct pour ton utilisation et plus maintenant, donc que c'était rentable à l'époque, on peut aussi dire qu'ils ont peut être supprimés certains types de produits justement parce-que ce n'était pas suffisamment rentable... C'est comme la fonction 3D, ils arrêtent les un après les autres car la demande n'est pas suffisante.&nbsp;  Celà dit, il y a 10 ans, les prix des grands écrans étaient aussi beaucoup plus cher.     






Des écrans sans tuner, ça existe. Ça coute plus cher certes qu'une TV, mais c'est uniquement lié au choix des fabricants. S'il y avait un lien politique, c'est un sacré complot international quand même, qui touche même les pays sans redevance TV...      






&nbsp;

complètement d’accord.



La réciproque serait de taxer les possesseurs de TV pour financer le déploiement de la fibre, car certaines TV sont connectées.


Aucun téléphone vendu en France ne permet de téléphoner (du moins pas sans addition). Ca reste des téléphones (ou du moins c’est vendu comme tel)….



Pourtant c’est strictement la même chose qu’une télévision sans tuner.





Et concernant l’offre, pour la 3em fois, c’est illégal (article 19 de la loi sur la télé du futur publié au BO le 5 mars 2007). Tu m’étonnes qu’il y ait plus d’offre….



Mais c’est pour “protéger le consommateur” *, donc pas de problème, dormez bien bonnes gens….



*Terme on ne peut plus adapté dans la mesure où d’après le rapporteur c’était pour éviter la confusion… Tiens d’ailleurs c’est le même argument avancé pour protéger la vente liée PC/OS et ne pas afficher le montant de taxe copie privée sur les produits….









JustMe a écrit :



De toute façon le raquette est déjà en place.

Pour ma part j ai déclaré ne pas avoir de tv, suite à ça j ai eu un contrôle chez moi. J ai refusé l accès et attesté sur l honneur à la contrôleuse que je n avais aucun dispositif assimilé à un récepteur Tv et surprise j ai été prélevé de cette foutue taxe tout de même … j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire





A vouloir jouer au con, on fini par trouver plus con que soi. <img data-src=" />

Alors, oui tu était dans ton droit mais si tu te met 2 minutes à la place du contrôleur, qui en entend de toutes les couleurs de la part de resquilleurs patentés, c’est la suite logique de te la faire payer.

De plus, le fait que tu te soit déballonné ne fait que les conforter dans leur supposition.

La prochaine fois, soit plus conciliant et laisse le entrer, ça te coûtera moins cher. <img data-src=" />



Non pour le téléphone, ce n’est pas la même chose qu’un “téléviseur sans tuner”. Tout téléphone vendu dans le commerce permet de téléphoner tout de suite. Par contre tu est limité aux appels d’urgence, après il n’y a que du service payant. Pour la comparaison avec la TV, c’est comme si on avait que de la TV payante.




   Pour le cadre legislatif, oui c'est obligatoire dans cet article de loi, mais sur un téléviseur, justement car c'est un téléviseur et que par définition, ça fonction de base est de recevoir la télévision. Cet article de loi est juste là pour obliger à ce que tous les téléviseurs aient un tuner TNT, donc qu'ils ne puissent pas vendre de téléviseurs avec juste un tuner sat, ou un tuner câble.&nbsp;    Et de ne pas appeler téléviseur un appareil sans tuner, justement pour éviter la confusion.         

Mais rien obligent les fabricants à créer des écrans sans tuner avec les mêmes fonctions que ce qu'ils mettent sur leurs TV (à part la réception de la TV).

Et ils en font. Après si les prix et les fonctions ne te conviennent pas c'est autre chose, et il faut voir ça avec les fabricants, mais ce n'est aucunement lié à la loi.







clemandr a écrit :



Non pour le téléphone, ce n’est pas la même chose qu’un “téléviseur sans tuner”. Tout téléphone vendu dans le commerce permet de téléphoner tout de suite. Par contre tu est limité aux appels d’urgence, après il n’y a que du service payant. Pour la comparaison avec la TV, c’est comme si on avait que de la TV payante.







Bah la télé c’est pareil…. tout appareil vendu dans le commerce t’affiche une image, tu es limité à une image noire mais ça t’affiche bien une image.



Pour le reste on ne tombera pas d’accord…. La seule chose qu’on peut dire avec certitude car c’est un constat : avant la loi il y avait une offre de télés sans tuner, depuis ça n’existe plus









clemandr a écrit :



Mais rien obligent les fabricants à créer des écrans sans tuner avec les mêmes fonctions que ce qu’ils mettent sur leurs TV (à part la réception de la TV).



   Et ils en font. Après si les prix et les fonctions ne te conviennent pas c'est autre chose, et il faut voir ça avec les fabricants, mais ce n'est aucunement lié à la loi.







<img data-src=" /> Les moniteur de grande taille existent bien comme tu le dit.

Et il est très facile, moyennant un “raspberry+kodi” ou autre “boitier android” de le transformer en “moniteur intelligent” tout en respectant la législation concernant les “postes téléviseur”.

C’est un peu plus cher à l’achat mais on s’y retrouve dans le temps avec les économies de redevance.

Chouiner dans le vide en étant dans l’illégalité ou me conformer à une règle des plus simple, mon choix a été vite fait et je ne le regrette pas.

Si un jour un contrôleur passe chez moi, je pourrais même lui offrir un café tellement que je suis serein de ce côté là. <img data-src=" />









RaoulC a écrit :



Perso, je le laisserait peut-être rentrer, histoire de rigoler<img data-src=" />







Si il vient je lui propose de la cocaïne en disant que je m’y suis mis en suivant l’exemple de mon idole Jean-Luc Delarue, je paierais pour voir sa tête à ce moment là <img data-src=" />









Cartmaninpact a écrit :



Si il vient je lui propose de la cocaïne en disant que je m’y suis mis en suivant l’exemple de mon idole Jean-Luc Delarue, je paierais pour voir sa tête à ce moment là <img data-src=" />





Si en plus tu lui passe un CD de l’autre Jean-Luc et lui demande s’il a une jeune fille, son visage va être aussi blanc que ta coke. <img data-src=" />



Et pour mon cul la redevance c’est pour quand ????



<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



<img data-src=" />


Tu es loin du compte en pensant que les non équipés ne sont que 0,5% !



Taux d’équipement : 96,7% (décembre 2014) et c’est en baisse continue (-1,4% sur un an).



Source : http://www.leparisien.fr/high-tech/televiseurs-le-taux-d-equipement-des-foyers-continue-de-baisser-16-12-2014-4381059.php

&nbsp;

Je fais partie de ces 3,3% depuis de nombreuse années :





  • pas de télé.

  • la Freebox Player n’est même pas déballée, elle dort dans son carton d’origine.

  • évidemment je ne paye pas les 2€/mois supplémentaires pour le flux télé prévus par l’abonnement Free.



    Je n’ai aucune envie d’aller sur Pluzz qui de toute façon utilise toujours l’ignoble plugin Flash que j’ai banni depuis un bon moment !



    En réalité il faudrait qu’ils me payent pour que je regarde leur propagande sur les chaînes publiques… et pour les autres, pour me bouffer de la pub, non merci !



    De toute façon je n’ai déjà pas le temps de faire tout ce que j’ai envie de faire, alors perdre du temps à regarder de la daube dans la petite boîte, très peu pour moi. <img data-src=" />



    Et je ne suis pas un “modèle unique”. Les générations futures vont radicalement changer leur façon de “consommer des images”, et la “télévision linéaire” va disparaître (ça fait partie des prédictions de Netflix pour 2030). La seule chose qui semble ne pas bouger c’est la faim de taxes !


Un peu HS

Mais j ai lu il y a peu que le … CSA (CONSEIL SUPÉRIEUR DE L AUDIOVISUEL)

À était passé par là …. Fameuse loi 49.3 …

Le saviez-vous ?








FunnyD a écrit :



tu as le droit à des émissions de qualité sur FTV, avec, on n’est pas couché, Vivement dimanche, Stade 2,, etc….





Tu approuves un peu vite les choix de la nouvelle PéDégère de FTV :

Vivement dimanche s’arrête à la fin de cette saison, donc c’est fini à la rentrée !

Je me demande comment tu pourras occuper ton dimanche !

Comment peut-on arrêter l’émission d’une personne aussi gentille que Monsieur Michel Drucker ? Elle ne doit pas avoir de cœur cette femme !



Et est-ce que comme moi les impôts te font braire :




  • en pré-cochant chaque année la case ‘je possède le sacro-saint appareil’ sur ta déclaration, histoire de voir si tu n’es pas trop distrait ?

  • en t’envoyant chaque année un courrier pour dire que l’inspecteur est passé mais que comme tu étais absent (ce qui est parfois faux d’ailleurs), il te faut renvoyer un bordereau (en papier, comme au siècle d’avant) où tu jures tes grands dieux que non, tu ne possèdes pas le sacro-saint appareil ?

  • en modifiant de temps en temps ta déclaration d’impôt en t’ajoutant à la hussarde le sacro-saint appareil (ce qui t’oblige à pondre de multiples courriers et à perdre un temps considérable) ?


Pour la comparaison avec le téléphone, tu n’a pas besoin de rajouter un composant matériel pour l’utiliser avec ça fonction de base, juste une carte sim, tout comme un téléviseur avec une offre payante, il faut rajouter la carte de décryptage. Ton argument est à coté de la plaque. Ton téléphone aussi te met une image, même noire, mais comme c’est un téléphone, il te permet de téléphoner, en appel d’urgence sans carte SIM s’il est connecté au réseau mobile parce-qu’il possède une puce 2G/3G/4G, puis en offre payante avec une carte SIM. Un “téléphone” qui affiche juste une image et qui ne permet pas de téléphoner (sans puce 2G/3G/4G), ça ne s’appelle pas un téléphone.

Un écran qui t’affiche une image et accède à la TV de base s’ils est connecté à un réseau de télévision, c’est un téléviseur, mais s’il t’affiche juste une image sans pouvoir accéder à un réseau de télévision parcequ’il n’a pas de tuner, ce n’est pas un téléviseur,&nbsp; c’est juste un moniteur.



Non on ne sera pas d’accord, justement parce-que tu fais la confusion sur le mot téléviseur, qui depuis la loi ne doit plus être faite.

Met toi à la place d’un gars qui achète un téléviseur en pensant avoir la TV (car à la base c’est fait pour ça), et qui se rend compte chez lui qu’il ne capte pas la TV… Un téléviseur est fait pour avoir la TV. Un moniteur non. La loi n’a rien changée si ce n’est évitée cette confusion élémentaire. Rien empêche les fabricants de continuer à proposer du matos sans tuner, mais ils ne doivent plus appeler ça téléviseur.

&nbsp;

Comme je te l’ai dit avant, regarde à l’étranger ce que les fabricants proposent, donc sans aucun lien avec nos loi Françaises ou même Européennes, et c’est la même chose. Les offres de produits sont maintenant mondialisées, et si tu ne trouves nul part le produit qui te convient au pris qui te convient, ba c’est juste que tu rentres dans une niche qui n’intéresse pas ou plus la production de masse.








jb18v a écrit :



Dans ces diagonales il n’y a plus de 1080p, mais souvent du 1440p, 1600p ou surtout du 4K <img data-src=" />

ex le Philips BDM4065UC dans les 650€ :oui2:





Seulement 2 ports HDMI, c’est un peu juste aujourd’hui, mais a l’air pas mal, à part ça.



Et les frigos connectés ? Ils sont soumis à redevance. Nos chers élus devraient anticiper ausi ce virage là.


Ce qui me dérange surtout c’est qu’encore une taxe , un impôt, … Et c’est encore le particulier (l’électeur) qui va payer ! Franchement y a un moment où l’on aimerait bien que les mecs (le député …)pour qui ont à voter nous représentent et arrête cette nouvelle manie de nous piquer notre argent (déjà qu’on en a plus beaucoup). Ou alors le plus simple je pense c’est qu’on arête les salaires et les entreprises versent une taxe à l’Etat et c’est l’Etat qui nous paye comme ça c’est lui qui décidera de l’argent avec lequel on doit vivre !!! Sérieux ! Jusqu’où on va aller comme ça ? Jusqu’où nos députés et cette démocratie va aller ? Y a un moment où l’on va dire stop et cela va mal finir (petit rappel 1789 devrait rester dans nos mémoires !) mais d’un côté nos représentants l’auront bien cherché.








TheDarkFlooder a écrit :



Oui mais donc tu possèdes un dispositif ou non ?







Non, je n’ai aucun dispositif de réception au sens juridique, c’est à dire aucun appareil qui peut être assimilé à un récepteur TV:



“Les matériels concernés sont les suivants :



Appareil récepteur de télévision

Dispositif assimilé permettant la réception de la télévision

Sont notamment considérés comme des dispositifs assimilés, lorsqu’ils sont associés à un écran, les magnétoscopes, les lecteurs ou lecteurs-enregistreurs de DVD ainsi que les vidéo-projecteurs équipés d’un tuner.



Par contre, les micro-ordinateurs munis d’une carte télévision permettant la réception de la télévision ne sont pas taxables.”



https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F88



Un raspberry Pi sous KODI étant un micro ordinateur, ça ne rentre pas dans la liste des appareils redevable







sentryman a écrit :



Et tu n’a pas de box tv ?







Si mais pour rappel la boxe TV n’est pas soumis à le redevance à moins que tu es raccordé directement dessus une TV ou un moniteur… Je sais c’est très bête mais ce n’est pas moi qui fait les loi, je me contente de les respecter ;)



Rappel des faits, il y a bien ANCRAGES (Application Nationale des Contrôles de la Redevance Audiovisuelle et de GEstion des Sanctions) mais du coup cela remonte des faux positifs comme moi.

http://www.nextinpact.com/news/89285-un-moniteur-connecte-a-box-est-soumis-a-red…









choukky a écrit :



A vouloir jouer au con, on fini par trouver plus con que soi. <img data-src=" />







C’est ton point de vue, j’use simplement de mes droits… nul n’est censé ignorer la loi.

Quand on arrive à faire jouer la loi dans un sens avantageux, c’est jouer au con?







choukky a écrit :



Alors, oui tu était dans ton droit mais si tu te met 2 minutes à la place du contrôleur, qui en entend de toutes les couleurs de la part de resquilleurs patentés, c’est la suite logique de te la faire payer.







Et bien non, ce n’est pas la suite logique, tu n’as aucune obligation d’autoriser l’agent du fisc à rentrer, c’est bien pour cela qu’il te propose un beau formulaire tout prêt qui te permet t’attester sur l’honneur ;)

Encore une fois, c’est la loi et pas moi qui les contraints à se contenter à du déclaratif et à la bonne fois…







choukky a écrit :



De plus, le fait que tu te soit déballonné ne fait que les conforter dans leur supposition.







Ce qui revient à dire si tu n’as rien à cacher, il n’y avait pas de raison de bloquer… En fait si, c’est simplement mon droit je le prend ;)

Alors de mon point de vue, je me suis pas déballonner bien au contraire, je lui ai cité avec aplomb les dispositifs assimilés et ceux qui ne le sont pas. Après, je n’y peu rien s’il l’agent du fisc ne comprend pas le concept de singleboard computer ARM type Raspberry Pi relié à des moniteurs…







choukky a écrit :



La prochaine fois, soit plus conciliant et laisse le entrer, ça te coûtera moins cher. <img data-src=" />







Tu as raison, la prochaine fois je prends un aprem midi pour lui présenter les plans de mon réseau VDI (vidéo, données, voix), je lui montrerais mes prises RJ45 dans chaque pièce et on ira au garage admirer ma GTL ou arrive tous les cables réseau (tien ma BOX ADSL est pas dans le salon mais au plus prêt de l’arrivé des paires cuivres dans le sous sol pour avoir le moins d’atténuation possible lié au câble téléphone)



je suis pas sur qu’elle arrive à déterminer quel équipement est branché ou (hein parceque la finalité pour savoir si on paye ou pas c’est de voir ce qui est relié directement ou pas… mais comme j’ai un panachage d’équipement multiroom ça facilite pas la tâche ^^)





Pour info pour la question du bien fondé de laisser rentrer le controleur ou pas:



“Il existe deux dispositions législatives dans le livre des procédures fiscales permettant à un agent du fisc d’effectuer une perquisition ou une visite au domicile d’un contribuable.



La première de ces dispositions est l’article L. 38 du livre des procédures fiscales : ce texte n’autorise les agents du fisc à effectuer de telles perquisitions uniquement pour une liste limitative de contributions indirectes qui sont des Impôts d’État et, qui sont relatifs aux « 1 – alcools, boissons alcooliques et tabacs, 2 – garantie des matières d’or, d’argent et de platine, 3 – sucre, isoglucose, sirop d’inuline, céréales et graines oléagineuses ».



Ces différents impôts sont énumérés dans le livre I, première partie, titre III du code général des impôts auquel l’article L. 38 du livre des procédures fiscales renvoie expressément (articles 564 et suivants du code).



La seconde disposition législative autorisant les agents du trésor public à effectuer des visites domiciliaires est l’article L 16 B du livre des procédure fiscales mais elle concerne uniquement l’impôt sur le revenu et la taxe sur la valeur ajoutée.



Or, la redevance audiovisuelle, quant à elle, est un impôt direct qui est perçue au profit d’établissements publics (les chaînes de télévision du service public). Les dispositions législatives concernant cet impôt figurent dans le livre I, deuxième partie, titre III, chapitre I, section V du code général des impôts (article 1605 et suivants du code).



Par conséquent, la redevance audiovisuelle est un impôt qui a une nature juridique différente des impôts pour lesquels le fisc est autorisé à effectuer une perquisition au domicile d’un contribuable au sens des articles L. 16 B et L. 38 du livre des procédures fiscales.



En conclusion, il semblerait que les agents du fisc ne disposent d’aucun texte particulier leur permettant d’effectuer des perquisitions au domicile du contribuable pour constater les infractions relatives à la redevance audiovisuelle ; il semblerait également qu’ils ne peuvent donc le faire que dans le cadre du droit commun des perquisitions, c’est-à-dire en se conformant aux dispositions des articles 92 à 99-4 du code de procédure pénale qui n’autorise les perquisitions que par le juge d’instruction (sur les perquisitions, cf. le site service-public.fr”


















JustMe a écrit :



Et bien non, ce n’est pas la suite logique, tu n’as aucune obligation d’autoriser l’agent du fisc à rentrer, c’est bien pour cela qu’il te propose un beau formulaire tout prêt qui te permet t’attester sur l’honneur ;)

Encore une fois, c’est la loi et pas moi qui les contraints à se contenter à du déclaratif et à la bonne fois…





Je parlais de la suite logique du point de vue d’un contrôleur vis à vis d’un “client récalcitrant” sachant qu’on leur demande dans leur boulot d”être soupçonneux.







JustMe a écrit :



Ce qui revient à dire si tu n’as rien à cacher, il n’y avait pas de raison de bloquer… En fait si, c’est simplement mon droit je le prend ;)

Alors de mon point de vue, je me suis pas déballonner bien au contraire, je lui ai cité avec aplomb les dispositifs assimilés et ceux qui ne le sont pas. Après, je n’y peu rien s’il l’agent du fisc ne comprend pas le concept de singleboard computer ARM type Raspberry Pi relié à des moniteurs…





Si si, je te cite : “j ai tenté de me faire rembourser mais après avoir été baladé de service en service pour ma réclamation j ai laché l affaire”. Tu le dit bien haut et fort sur ton perron que tu es dans ton droit, ce qui est tout à fait vrai. Alors pourquoi lâcher l’affaire devant l’administration? A quoi t’on servi tes 5 minutes de gloire face à une contrôleuse si c’est pour en finir ainsi?

Si le but était de ne pas payer la redevance, tu t’y prends comme un manche, désolé de te le dire…







JustMe a écrit :



Tu as raison, la prochaine fois je prends un aprem midi pour lui présenter les plans de mon réseau VDI…





Pas la peine d’en arriver à de telles extrêmités non plus. Je pense qu’elle souhaitera simplement aller dans ton salon et jeter un œil sur la nature de ton écran et les divers appareils branché dessus.



” Non, je n’ai aucun dispositif de réception au sens juridique “



” Si mais pour rappel la boxe TV n’est pas soumis à le redevance”



&nbsp;



En gros tu regardes la tv par une manière ou une autre et tu ne veux pas payer de redevance c’est ça ? Car pour quelqu’un qui ne la regarderait pas tu connais beaucoup de choses pour ne pas payer de redevance tv :/








choukky a écrit :



A quoi t’on servi tes 5 minutes de gloire face à une contrôleuse si c’est pour en finir ainsi?







Tu parles d’une heure de gloire, elle s’est présentée, j’ai répondu courtoisement… je remonte juste l’anecdote que l’histoire aurait du s’arrêter là à partir du moment ou j’avais expliqué clairement la situation et surtout attesté sur l’honneur comme c’est l’usage et que malgré tout j’ai été prélevé.









choukky a écrit :



Pas la peine d’en arriver à de telles extrêmités non plus. Je pense qu’elle souhaitera simplement aller dans ton salon et jeter un œil sur la nature de ton écran et les divers appareils branché dessus.







La nature de ce qu’elle aurait trouvé aurait été conforme à ma déclaration, du moniteur pur (j’ai même pas de grande diagonale à vrai dire qui prêterais à confusion avec une TV). Relié en direct, elle aurait trouvé un RPI sous KODI + un PC (type HTPC / playcenter) donc non assimilé à des récepteurs TV aux yeux de la loi (même si techniquement c’est exactement ce qu’ils sont)







choukky a écrit :



Si le but était de ne pas payer la redevance, tu t’y prends comme un manche, désolé de te le dire…







Non c’était pas le but, mon équipement est ce qu’il est… Je préfères mon moniteur connecté à un media center évolutif qu’une télé connecté hors de prix aux fonctions figées … Cerise sur le gâteau ça ne tombe pas sous le coup de la redevance, je profites l’opportunité de ne pas cocher la case TV ça s’arrête là (normalement ^^)



La preuve je lâche l’affaire, je suis pas à 100 balles prêt, je préfères les perdre que de me battre contre l’administration… (oui, une vrai flemme de me battre contre des moulins à vent ^^ puis dans le fond je me dis que je peut être moins bête que le système, la TV je la regardes pas beaucoup mais je visionne quand même quelque trucs de France TV à l’occasion donc quelque part c’est normal de payer (pourtant mon usage c’est rarement le direct, pas avec une tv / tuner classique, je privilégie quasiment que le replay que je télécharge avec Capty TV comme ça pas de pub et je conserve l’enregistrement sans les limites du délais de diffusion sur le web… )… Je penses pas à être le seul à faire ça mais ces usages ne sont pas encore taxés… (puis la contribution à l’audio visuel ça couvre aussi la radio… donc demander uniquement à ceux qui ont un télé de payer les antennes FM c’est pas logique non plus… Au final, je suis pour un impôt global qui couvre TV, web, radio… comme ça on arrêtera de jouer sur les mots (et les raccords qu’on a le droit de faire chez soit ^^)









choukky a écrit :



En gros tu regardes la tv par une manière ou une autre et tu ne veux pas payer de redevance c’est ça ?







Voir mon commentaire plus haut, ce n’est pas que je ne veux pas, c’est qu’aux yeux de la loi, je ne suis pas redevable.. ce n’est pas de l’interprétation, ni de la resquille, il n’y a pas de flou juridique, les ordinateurs ne sont pas soumis à la taxe audio visuel… (pour l’instant)



Donc un Raspberry Pi + KODI + moniteur pas trop cher = pas de redevance

http://www.ldlc.com/fiche/PB00168540.html



Tu t’acquittes de beaucoup de taxe à l’état que tu ne dois pas toi?









choukky a écrit :



Car pour quelqu’un qui ne la regarderait pas tu connais beaucoup de choses pour ne pas payer de redevance tv :/







je n’ai pas dit que je ne la regardais, j’ai dit que je ne la regardais pas via des dispositifs nécessitant de payer la redevance audiovisuel (ce n’est pas pareil ;) (replay tout particulièrement)



Quand à savoir beaucoup de choses, je suis un lecteur assidu de Nextinpact qui depuis des années fait des articles régulier sur les textes en vigueur ou à l’étude ainsi que les jugements et jurisprudence qui en ressortent.



Merci également au sites gouvernements accessible gratuitement depuis le net qui te permette te consulter les textes de loi en vigueur.









JustMe a écrit :



Quand à savoir beaucoup de choses, je suis un lecteur assidu de Nextinpact qui depuis des années fait des articles régulier sur les textes en vigueur ou à l’étude ….





Je plussoie, le sujet est au moins abordé au mois de mai lors de la déclaration des impôts et en septembre avec la rentrée. <img data-src=" />



Cela fait dix ans, au moins, que le système aurait du être revu. Mais le fait que ce soit une redevance et non une taxe ne simplifie pas les choses.



A regarder la télé quand internet est en panne&nbsp;<img data-src=" />


Merci de ne pas m’attribuer des propos que je n’ai pas tenu. Je mets ça sur le coup d’une erreur en voulant répondre à sentryman. Pour moi le sujet et clos.







sentryman a écrit :



“ Non, je n’ai aucun dispositif de réception au sens juridique ”

“ Si mais pour rappel la boxe TV n’est pas soumis à le redevance”

En gros tu regardes la tv par une manière ou une autre et tu ne veux pas payer de redevance c’est ça ? Car pour quelqu’un qui ne la regarderait pas tu connais beaucoup de choses pour ne pas payer de redevance tv :/





@sentryman :

Regarder la tv avec un ordinateur ou posséder une radio n’est pas assujetti à la redevance.

C’est légal, tout comme les grosse boite du net qui font de l’optimisation fiscale à nos dépends.

Certains pourrons trouver ça peu moral mais avant de se focaliser sur 3 clampins qui “grattent” une centaine d’euro, ils feraient mieux de s’occuper des millions qui nous filent entre les doigts.

Et ne parlons pas de toutes les niches fiscales qui peuvent profiter à tout un chacun au dépend des autres…



Tu semble remarquer que JustMe en connait beaucoup sur ce sujet. Étant toi-même un lecteur de NXI depuis 2005 tu devrais aussi être aussi “expert” que nous sur la question. Si ce n’est pas le cas, c’est que tu n’est pas un lecteur assidu ou que le sujet ne t’intéresse pas. Merci de ne pas reprocher aux autre de l’être.



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choukky a écrit :



Merci de ne pas m’attribuer des propos que je n’ai pas tenu. Je mets ça sur le coup d’une erreur en voulant répondre à sentryman. Pour moi le sujet et clos.



@sentryman :

Regarder la tv avec un ordinateur ou posséder une radio n’est pas assujetti à la redevance.

C’est légal, tout comme les grosse boite du net qui font de l’optimisation fiscale à nos dépends.

Certains pourrons trouver ça peu moral mais avant de se focaliser sur 3 clampins qui “grattent” une centaine d’euro, ils feraient mieux de s’occuper des millions qui nous filent entre les doigts.

Et ne parlons pas de toutes les niches fiscales qui peuvent profiter à tout un chacun au dépend des autres…



Tu semble remarquer que JustMe en connait beaucoup sur ce sujet. Étant toi-même un lecteur de NXI depuis 2005 tu devrais aussi être aussi “expert” que nous sur la question. Si ce n’est pas le cas, c’est que tu n’est pas un lecteur assidu ou que le sujet ne t’intéresse pas. Merci de ne pas reprocher aux autre de l’être.





Et alors ? Faut un minimum être un minimum honnête.



Pfff quel raisonnement… “ Il y a des gens qui font pire que moi donc qu’ils me lâche avec la redevance”

Je doute fort que ce soit les même personnes qui s’occupent des évasions fiscales et des redevances tv ?

Ok il y a des niches fiscales ? et ? Ca te donne le droit de gruger si j’ai bien compris ?





Haha “ merci de ne pas reprocher ” ça me fait bien rire ta phrase !&nbsp; Quel est le rapport avec être expert ? Il profite de l’audiovisuel public (radio et tv ) et parce qu’un texte de loi ne dit pas que les équipements qu’il utilise sont assujettis à la redevance, il se sent obligé de le préciser dans sa déclaration d’impots. C’est vachement honnête !

&nbsp;

&nbsp;









JustMe a écrit :



Voir mon commentaire plus haut, ce n’est pas que je ne veux pas, c’est qu’aux yeux de la loi, je ne suis pas redevable.. ce n’est pas de l’interprétation, ni de la resquille, il n’y a pas de flou juridique, les ordinateurs ne sont pas soumis à la taxe audio visuel… (pour l’instant)



Donc un Raspberry Pi + KODI + moniteur pas trop cher = pas de redevance

http://www.ldlc.com/fiche/PB00168540.html



Tu t’acquittes de beaucoup de taxe à l’état que tu ne dois pas toi?







Je profite de l’audiovisuel public et je paye ma redevance, je ne me pose pas la question de savoir si oui ou non mes équipements y sont assujettis.&nbsp;



En tout cas si j’étais dans ton cas je ne viendrais pas trop me vanter en disant ne pas payer la redevance et à quand même profiter de la tv/radio (juste à cause d’un flou juridique), sachant que c’est cette redevance qui finance l’audiovisuel.

&nbsp;









sentryman a écrit :



Et alors ? Faut un minimum être un minimum honnête.



Pfff quel raisonnement… “ Il y a des gens qui font pire que moi donc qu’ils me lâche avec la redevance”

Je doute fort que ce soit les même personnes qui s’occupent des évasions fiscales et des redevances tv ?

Ok il y a des niches fiscales ? et ? Ca te donne le droit de gruger si j’ai bien compris ?





Haha “ merci de ne pas reprocher ” ça me fait bien rire ta phrase !  Quel est le rapport avec être expert ? Il profite de l’audiovisuel public (radio et tv ) et parce qu’un texte de loi ne dit pas que les équipements qu’il utilise sont assujettis à la redevance, il se sent obligé de le préciser dans sa déclaration d’impots. C’est vachement honnête !





C’est toi qui suppose que je gruge puisqu’il t’est inconcevable qu’un être ne puisse pas vouloir de tv (ou assimilé dans le sens le plus large du terme).

A notre époque il est tout a fait possible de se passer d’une tv et s’il y a plus de personnes qui ne paient plus de redevances, ce n’est pas du au simple fait qu’il y a plus de truandeurs.

A chaque époque ses usages et la tv a eu sa période glorieuse, paix à son âme.

Pour le cas de JustMe, j’ai réagi sur le fait que mal-grès son bon droit, il avait laissé tombé.

Au fil de la discussion, j’ai compris qu’il avait un tuner sur pc et que de ce fait il n’a pas jugé opportun de se lancer dans une procédure.

Une chose est sûre, il était bien dans son droit et tes jérémiades n’y changeront rien.

Pareil pour assujettissement des radios, c’était le cas par le passé et nos élus ont décidé que ce n’était plus la peine. Pourquoi ? C’est une question dont je n’ai pas la réponse et je m’en tape.

J’ai fait allusion aux niches fiscales parce qu’il y a peu, j’ai entendu un proche me dire qu’il allait se débarrasser de son vieux diesel pour une auto électrique et ainsi profiter de la prime qui va avec. Là ou j’ai été choqué, c’est de savoir que son but était de garder cette dernière le minimum légal pour ne pas à avoir à rembourser la prime et la revendre pour s’acheter enfin un véhicule qui lui convient.

Sachant qu’il a les moyen financier de ne pas faire de tel calcul, ça me trou le cul mais c’est tout à fait légal.

Si je t’ai fait rire dans mes propos, tant mieux pour toi, faut en profiter car dans le contexte actuel les occasions ne sont pas légion.









sentryman a écrit :



(juste à cause d’un flou juridique)





C’est juste un peu flou dans ta tête, c’est écrit noir sur blanc sur un site gouvernemental

Je conçois que ça te chiffonne mais voit ça comme une niche fiscale et si nos élus se rendent compte que les gens abuse de ce texte, je ne doute pas qu’ils prendront les mesures nécessaires.

Dans tout les cas, je m’en bat les couilles puisque le seul tuner que je possède est dans un poste radio et il ne m’en coutera rien de le foutre à la benne le jour où la redevance sera acquittable de nouveau sur ce dernier.









JustMe a écrit :



Au final, je suis pour un impôt global qui couvre TV, web, radio… comme ça on arrêtera de jouer sur les mots (et les raccords qu’on a le droit de faire chez soit ^^)







Moi aussi. Et pour plusieurs raisons :





  1. le coût de la collecte de la redevance TV sera économisé ;



  2. qui dit impôt dit contrôle parlementaire des dépenses et, in fine, contrôle citoyen. Donc, FTV arrêtera de n’en faire qu’à sa tête avec l’argent de nos impôts, et plus la manne d’une redevance qui leur va droit dans la poche sans qu’on puisse avoir son mot à dire ;



  3. plus de jaloux, tout le monde paye (moi y compris qui n’ai pas de TV) et le coût des contrôles est aussi économisé, le personnel dégagé pouvant être affecté dans des ministères qui en ont besoin, la justice par exemple ;



  4. comme il y a un contrôle citoyen, ça sera l’occasion pour redéfinir enfin ce que doit être le service public de l’audiovisuel.



    Après, si je dois payer de force la redevance parce que le fruit refuse de me vendre la FTTH sans box TV (pourrave selon ceux qui l’utilisent), ben, je passerai à la caisse, et me consolerai en me disant que ça paye France inter au passage.



+1

Mais j’émets de grosses réserves sur la réalisation des points 2 et 4. <img data-src=" />

Faut arrêter de rêver éveillé, jamais ftv ne voudra rendre des comptes et quand à la définition du service public d’une chaine tv…

Pour faire le job h24, une seule suffit mais ça n’engage que moi. <img data-src=" />


Aussi têtus qu’une mise à jour windows 10 qui revient à chaque fois qu’elle est refusée. Ils ne peuvent pas mettre une date de péremption pour chaque décision histoire d’éviter de ressortir le sujet le mois suivant?








TiTan91 a écrit :



(…)





[quote:5665674:Lafisk(…)[/quote]

Merci à vous deux pour cet éclaircissements (et ma conscience est rassurée de ne pas être malhonnête involontairement <img data-src=" /> )









Stel a écrit :



Et perso j’ai une TV uniquement pour ma console et pour netflix.

Donc oui, je pense que de plus en plus les gens s’en fichent du contenu des chaines tv, quand a france 2 france 3 et la radio je m’en cogne sévère.



Cette redevance c’est juste une taxe injuste de plus, ni plus ni moins.





Tu peux faire virer le tuner sur ta TV pour ne plus payer la redevance.



Mais les TV ne reçoivent pas toutes les chaines de l’aDLS.


Ça marche toujours le cas où si tu achètes une TV à ton nom tu dois obligatoirement payer la redevance TV ?


meme histoire pour moi.

Pas de TV dans le declaration;

mais courrier qques mois apres me demandant si vraiment je confirme que je n’ai pas de TV;

puis malgré tout ca, prelevement de la Taxe.



… mais j’ai pas laché l’affaire :-)


Navré mais peut-être que si les annonceurs sont prêt à payer toujours plus cher, c’est que les plus avertis ont déjà quitté le navire, et que ne regarde la télévision que les plus faibles d’esprit et les plus influençables, donc en effet il ne faut pas lésiner sur le budget pub, car c’est maintenant que c’est le plus rentable. Et oui cela fait plus de 8 ans (j’ai 26ans) que je ne regarde pas du tout la télévision publique et privé et j’espère que ca va continuer ainsi. Pour ceux qui se demandent ce que je peux bien foutre du matin au soir dans mon temps libre (car oui pour certains c’est impensable de ne pas allumer la TV, déjà on oubli Facebook et Twitter que je n’ai pas, même combat et population que la TV), et bien je lis des sites spécialisés, généralistes et des forums . On y apprend plus de choses et certains commentateurs valent vraiment leur pesant d’or contrairement à ceux de la TV qui devraient verser leur salaire à NXInpact…


Je n’ai jamais dit que les gens qui ne regardent jamais la TV n’existaient pas…

Je dis juste qu’il y a probablement moins de gens qui ne la regardent jamais que de gens qui prétendent ne jamais la regarder.



Dire qu’il n’y a que les faibles d’esprit qui regardent la TV c’est un peu (beaucoup) excessif, il y a des chaînes qui diffusent de très bons reportages et/ou documentaires comme Arte par exemple.



On peut trouver sur internet des trucs largement aussi merdiques (voire bien plus) que sur la TV, c’est aussi une évidence.



Que ce soit les émissions les plus nazes qui fassent le plus d’audience (genre Hanouna, TV réalité et cie) ça ne fait hélas guère de doute et c’est dans la norme de notre époque, on a la TV qu’on mérite…



Reste que les taux d’audience de la TV toutes chaînes confondues restent assez bons et que la TV est loin d’être mourante comme voudraient le faire croire tant de gens qui soi-disant ne la regardent jamais mais qui paradoxalement savent très bien ce qui s’y passe… <img data-src=" />



Par contre je suis assez d’accord concernant Facebook et Twitter où je n’ai pas de compte et n’en aurait probablement jamais.



Personnellement je ne regarde jamais aucune chaîne privée car je ne supporte pas les coupures pub et Arte est une des rares chaînes où je vais parfois ainsi que France 4 quand ils diffusent un film que j’ai envie de voir car là au moins il n’y a pas de pub.

Pour le reste j’ai Netflix où je peux choisir et aussi un média-center où sont stockés mes DVD et BR.



Mais jamais je n’irais dire que je ne regarde jamais la TV…


Je peux bien évidement n’être que d’accord avec toi. Une partie de mon édit n’est pas passé où justement je disais que tu as raison et que je suis d’accord. Pour les reportage sur Arte, en effet il peut y avoir des choses intéressantes, mais je doutes que la pub qui passe sur cette chaîne soit la plus cher, or on parlait initialement de l’interet des annonceurs et des sommes dépensées qui ne désemplissent pas. Si Arte était privée je pense (je n’affirme pas) qu’elle serait morte depuis longtemps par faute d’abonnement ou de revenus. Et pour les chaînes privée de documentaire, où c’est malheuresement la course à l’échalote et au documentaire choc ce n’est pas bien mieux en qualité, sans oublier la coupure pub toutes les 1015 minutes.&nbsp;&nbsp;

Mais encore une fois je suis d’accord avec toi, la TV se porte bien et on a beau être 10 pelés a essayer de faire autre chose, ça ne change rien étant donnée les chiffres en jeu et leur taille.








aGuy a écrit :



Je peux bien évidement n’être que d’accord avec toi. Une partie de mon édit n’est pas passé où justement je disais que tu as raison et que je suis d’accord. Pour les reportage sur Arte, en effet il peut y avoir des choses intéressantes, mais je doutes que la pub qui passe sur cette chaîne soit la plus cher, or on parlait initialement de l’interet des annonceurs et des sommes dépensées qui ne désemplissent pas. Si Arte était privée je pense (je n’affirme pas) qu’elle serait morte depuis longtemps par faute d’abonnement ou de revenus. Et pour les chaînes privée de documentaire, où c’est malheuresement la course à l’échalote et au documentaire choc ce n’est pas bien mieux en qualité, sans oublier la coupure pub toutes les 1015 minutes.  

Mais encore une fois je suis d’accord avec toi, la TV se porte bien et on a beau être 10 pelés a essayer de faire autre chose, ça ne change rien étant donnée les chiffres en jeu et leur taille.







L’automobile aussi se porte bien (quoi que…).



La question est : jusqu’à quand ?



Pour le moment, internet, l’alternative à la TV reste encore assez geek, est limitée par les infrastructures (tout le monde n’a pas la fibre) et le vieillissement de la population, les générations no-tv ne sont pas encore arrivées à l’âge adulte, par exemple.



Par contre, la prochaine décennie pourrait voir une décrue de l’utilisation de la télévision. Cela reste spéculatif, je le reconnais, mais je pense que c’est une hypothèse à ne pas écarter.