Alors que SFR nous a confirmé appliquer un prorata pour le calcul de la remise liée à sa nouvelle option Presse, le site de Numericable détaille le calcul pour un abonnement typique. L'occasion de découvrir le gain pour SFR, grâce à une TVA appliquée jusqu'à trois niveaux.
Alors que SFR Presse vient d'être officiellement lancé (voir notre analyse), et que les premières factures vont être distribuées par l'opérateur, on en apprend un peu plus sur les modalités exactes de l'application de la remise liée à ce service.
Une optimisation qui peut se faire sur trois niveaux de TVA
Pour rappel, l'accès à ce kiosque numérique qui regroupe uniquement des médias du groupe SFR est annoncé à 19,99 euros, mais il est en réalité gratuit pour une bonne partie des clients. La raison ? Une remise d'un montant équivalent est appliquée. Mais alors que le taux de TVA de l'option est celui de la presse (2,1 %), celui de la remise est en partie plus élevée.
Cela a l'avantage de faire grimper le montant hors taxes perçu par SFR sans modifier le montant TTC. Seul l'État, pour qui la TVA est perçue par SFR auprès de ses clients, est donc « perdant ».
Si nous avions eu la confirmation que cette application se ferait au prorata, sans doute afin de ne pas trop énerver Bercy, il nous fallait attendre les premières factures afin de s'assurer des modalités exactes. Heureusement, le site de Numericable vient d'en dire un peu plus sur le sujet, et dévoile une subtilité qui nous avait pour le moment échappé.
En effet, dans le cadre d'une offre fixe de type triple play, la remise ne sera pas répartie en fonction de deux éléments, mais de trois, avec chacun son niveau de TVA :
- L'option (2,1 %)
- Le bouquet TV (10 %)
- L'abonnement (20 %)
Un gain de 1,36 euro sur un seul abonné, chaque mois
« Vous verrez également apparaître sur votre facture plusieurs lignes de remise correspondant au montant facturé pour cette option. Votre facture comportera une ligne de remise sur la partie TV, deux lignes de remise pour la partie NET/TEL » précise le site qui publies deux captures pour appuyer son propos.
On peut ainsi voir que sur un abonnement Power + Family, qui coûte 64,80 euros TTC à l'abonné, la remise se voit appliquer une TVA à 2,1 % sur moins d'un tiers de son montant de 20 euros :
Le calcul semble ainsi appliquer le prorata selon le tarif du service par rapport au prix de l'abonnement. Il faudra néanmoins attendre plusieurs factures afin de croiser les chiffres et de le confirmer définitivement :
- TVA 2,1 % : 6 euros (30 % du total)
- TVA 10 % : 9 euros (45 % du total)
- TVA 20 % : 5 euros (25 % du total)
Ainsi, si l'opération est « neutre » du côté du montant TTC, 19,59 euros HT sont ajoutés à la facture du client, alors que 18,23 euros HT seulement sont retirés. SFR gagne donc 1,36 euro, ce qui représente tout de même un peu plus de 2% de la facture de l'abonné. Un montant qui pourra évoluer à la hausse ou à la baisse selon le montant du forfait.
Pour rappel, SFR Presse sera proposé à une majorité du parc de l'opérateur puisqu'elle est annoncée comme « incluse dans tous les forfaits Mobile avec appels illimités commercialisés par SFR avant le 30 mars 2016 » ainsi que dans tous les abonnements box de SFR. Les autres y auront accès gratuitement pendant 1 mois.
Les abonnés RED, eux, commencent à être informés qu'ils y auront aussi droit (tout du moins les forfaits les plus élevés), mais la migration effective se fera un peu plus tard puisqu'elle est prévue pour juin.
