Le code source d'un logiciel de l'administration, un document communicable

Le code source d’un logiciel de l’administration, un document communicable

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Marc Rees

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Droit

13/01/2016 2 minutes
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Le code source d'un logiciel de l'administration, un document communicable

En commission des lois, les députés ont adopté un amendement visant à reconnaitre le code source comme un document communicable au titre des dispositions de la loi CADA.

En préparation des débats en séance, les députés de la commission des lois ont adopté l’amendement du rapporteur Philippe Belot. Celui-ci vise à modifier le code des relations entre le public et l’administration afin de considérer ces instructions informatiques utilisées par une entitée publique, comme un document administratif.

Cette assimilation, si elle est confirmée dans le texte final de la loi Lemaire, devrait permettre à quiconque de demander à l’administration ces informations, purgées éventuellement des secrets industriels et commerciaux, l’une des exceptions prévues par la loi CADA.

Cet amendement valide les positions de la Commission d’accès aux documents administratifs qui a déjà estimé que le code source utilisé par Bercy pour déterminer l’impôt était un document communicable. Seulement, le fisc rechigne toujours de faire droit à la demande de transmission d’un administré, poussant celui-ci à faire appel au juge administratif (notre actualité sur le sujet).

Contacté, Frédéric Couchet, délégué général de l’April, une association de promotion du logiciel libre, espère « qu’il n’y aura pas d’amendements de suppression en séance publique déposés par exemple par le gouvernement ». L’amendement Belot a en effet été adopté contre l’avis d’Axelle Lemaire qui aurait préféré une analyse au cas par cas. La secrétaire d’État au numérique a cependant assuré les députés que, de l’aveu même du ministre Michel Sapin, le code source du fisc serait bien transmis.

Écrit par Marc Rees

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Commentaires (37)


Northernlights Abonné
Le 13/01/2016 à 11h 46

Ca irais plus vite que prévu ?    

            La balle est chez les finances… 




Inc: code source fourni sur demande, par fax uniquement  :-)

malock
Le 13/01/2016 à 12h 00

M’en vais faire une demande CADA pour obtenir le code qui permettra de calculer mes futures allocations chômage. On ne sait jamais.


bandix400
Le 13/01/2016 à 12h 11

Alors : qui demande le source des “machines à voter” et des trackers P2P de l’hadopi ?


wanou2 Abonné
Le 13/01/2016 à 12h 20







bandix400 a écrit :



Alors : qui demande le source des “machines à voter” et des trackers P2P de l’hadopi ?





C’est pas édité par l’état… ce ne sont donc pas des documents librement consultables… 



John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 12h 24

La CADA risque de voir débarquer des barbus si ça passe en séance <img data-src=" />


Arystos
Le 13/01/2016 à 12h 26

On va peut être enfin comprendre la variable $têteduclient :)


js2082
Le 13/01/2016 à 12h 29



Frédéric Couchet, …, espère «&nbsp;qu’il n’y aura pas d’amendements de suppression en séance public déposés par exemple par le gouvernement&nbsp;»





Au vu du comportement et des décisions diverses prises par notre gouvernement, il serait étonnant qu’il ne dépose pas d’amendements de suppression.

J’espère me tromper.





&nbsp; La secrétaire d’État au numérique a cependant assuré les députés que,

de l’aveu même du ministre Michel Sapin, le code source du fisc serait

bien transmis.





Beaucoup de paroles mais aucun acte.

Et moi qui croyait naïvement que transmettre un code source, ça prenait&nbsp; trois clics de souris (copier/coller/envoyer).<img data-src=" />

&nbsp;

Je me demande bien ce qui leur prend autant de temps.<img data-src=" />



&nbsp;


John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 12h 29



purgées éventuellement des secrets industriels et commerciaux





<img data-src=" />



Tu auras un coup de feutre noir dans le code <img data-src=" />


js2082
Le 13/01/2016 à 12h 48







John Shaft a écrit :



<img data-src=" />



Tu auras un coup de feutre noir dans le code <img data-src=" />





En y réfléchissant bien, ils seraient bien capables de transmettre une copie du code imprimée, censurée au marqueur et scannée avec des traces café sur les pages), et le tout réimprimé en police 8, en 800*600 au format jpg. (je sens bien les 3000 pages format A4)



<img data-src=" /><img data-src=" />



numerid Abonné
Le 13/01/2016 à 12h 53

«&nbsp;qu’il n’y aura pas d’amendements de suppression en séance public déposés par exemple par le gouvernement&nbsp;»



Comme si c’était le genre du gouvernement !


taxalot
Le 13/01/2016 à 12h 56

Ca va être une occasion pour les geeks de se remettre au COBOL et au FORTRAN.


wanou2 Abonné
Le 13/01/2016 à 12h 56







js2082 a écrit :



&nbsp;

&nbsp;

Et moi qui croyait naïvement que transmettre un code source, ça prenait&nbsp; trois clics de souris (copier/coller/envoyer).<img data-src=" />&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;

&nbsp;&nbsp;&nbsp;



&nbsp;

Oui tu es naïf… le “logiciel” de l’administration fiscale est en fait une accumulation de petit logiciel qui calcul des choses chacun de leur coté. Et l’ensemble est extrêmement hétéroclite. C’est un peu comme dans toute “boites” avec un peu d’ancienneté le progiciel contient des&nbsp; masses de rustines/sous-logiciel qu’il est très lourd de rendre lisible.



OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 01

Ça va peut-être faire taire certains qui prétendaient que l’administration est obligatoirement de mauvaise volonté ou de mauvaise foi (c’était dit en termes moins aimables). Il se reconnaîtra.









malock a écrit :



M’en vais faire une demande CADA pour obtenir le code qui permettra de

calculer mes futures allocations chômage. On ne sait jamais.





C’est pas franchement nécessaire, tu peux savoir facilement combien tu toucheras, la formule n’est pas bien compliquée. Si tu bosses depuis plus de 2 ans c’est même assez simple, tu touches environ 60 % du net que tu touchais avant.







bandix400 a écrit :



Alors : qui demande le source des “machines à voter” et des trackers P2P de l’hadopi ?





Pour&nbsp; les machines à voter, la demande est légitime, cependant ces machines sont pour l’instant fabriquées par des sociétés privées, mais peut-être qu’un jour si on les généralise, le code source sera amené à être publié, ou au minimum audité par des services de l’État ou des chercheurs et experts en sécurité.







wanou2 a écrit :



C’est pas édité&nbsp;par l’état… ce ne sont donc pas des documents librement consultables…&nbsp;





En effet mais l’État pourrait mettre dans le cahier des charges à destination des fabricants une clause d’ouverture.



js2082
Le 13/01/2016 à 13h 10







wanou2 a écrit :



&nbsp;

Oui tu es naïf… le “logiciel” de l’administration fiscale est en fait une accumulation de petit logiciel qui calcul des choses chacun de leur coté. Et l’ensemble est extrêmement hétéroclite. C’est un peu comme dans toute “boites” avec un peu d’ancienneté le progiciel contient des&nbsp; masses de rustines/sous-logiciel qu’il est très lourd de rendre lisible.





Je pensais que cette façon de faire était définitivement enterrée au cimetière des pratiques anti-professionnelles, avec les entreprises qui osaient fonctionner de cette manière.



J’ai un peu de mal à croire que, depuis les débuts de l’informatique, le fisc n’a pas mis en place une structure logicielle centralisée et simplifiée avec des modules activables/désactivables selon les besoins des services.

Si c’est le cas, cela sera un point de plus à ajouter aux raisons de notre énorme déficit.

&nbsp;



John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 25

Ou mieux, consultable uniquement sur site, en version papier avec photocopie payante. Comme ce qui était arrivé à Marc pour les chiffres de la RCP fournis par les ayants-droit <img data-src=" />


JoePike
Le 13/01/2016 à 13h 34

C’est exactement ce que je pensais

<img data-src=" />


wanou2 Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 35







js2082 a écrit :



Je pensais que cette façon de faire était définitivement enterrée au cimetière des pratiques anti-professionnelles, avec les entreprises qui osaient fonctionner de cette manière.



J’ai un peu de mal à croire que, depuis les débuts de l’informatique, le fisc n’a pas mis en place une structure logicielle centralisée et simplifiée avec des modules activables/désactivables selon les besoins des services.

Si c’est le cas, cela sera un point de plus à ajouter aux raisons de notre énorme déficit.

&nbsp;





Chez moi on tourne encore avec pacbase… qui contient plusieurs milliers de micro-programme en cobol et quelques dizaines en langages “divers”. Avec l’arrêt du soutien de cette technologie par IBM (date non encore précisée) c’est un ensemble de dizaine de bases contenant des millions et des millions d’informations qui vont devoir basculer sur un nouveau système. Le système actuel date des années 80 et le suivant durera lui aussi également plusieurs décennies car ce doit être un système redondant, rapide, sécurisé, … et ce genre de système on ne les trouves pas sous les sabots d’un cheval !



malock
Le 13/01/2016 à 13h 40

On est d’accord, je m’en fiche un peu du calcul de ces allocations demandeur d’emploi.

C’est pas tant le résultat qui peut être INtéressant mais le bazar mis en œuvre pour l’atteindre (données perso, etc…).



Puis bon, c’est chouette, on est presque à avoir la possibilité d’obtenir du code source des logiciels métiers de l’administration. Reste à faire fonctionner “l’expertise citoyenne”…



Ou alors, on en fait rien.


fred42 Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 47

Bah non : ils ne pourront pas dire qu’ils n’ont pas la version “informatique” du logiciel, mais seulement une version papier comme dans le cas de la RCP. Ce serait un peu trop gros.


OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 55







John Shaft a écrit :



Ou mieux, consultable uniquement sur site, en version papier avec photocopie payante. Comme ce qui était arrivé à Marc pour les chiffres de la RCP fournis par les ayants-droit <img data-src=" />





Certains ici s’ingénient à faire passer l’administration pour des emmerdeurs, sauf qu’une fois qu’on dit à l’administration qu’elle peut publier, ce sont des gens comme toi et moi qui vont s’y mettre et qui n’ont aucune raison d’y mettre une particulière mauvaise volonté ; alors que pour la RCP il s’agit de sociétés privées qui veulent garder leur vache à lait pour eux, et dont on comprend plus facilement la mauvaise volonté (même si c’est franchement mesquin).



&nbsp;





malock a écrit :



On est d’accord, je m’en fiche un peu du calcul de ces allocations demandeur d’emploi.

C’est pas tant le résultat qui peut être INtéressant mais le bazar mis en œuvre pour l’atteindre (données perso, etc…).



Puis bon, c’est chouette, on est presque à avoir la possibilité d’obtenir du code source des logiciels métiers de l’administration. Reste à faire fonctionner “l’expertise citoyenne”…



Ou alors, on en fait rien.





J’ai déjà été au chômage mais je ne ferais rien du logiciel, et comme les logiciels de l’administration ne font qu’implémenter des choses écrites et accessibles pour nous (code des impôts ou calcul des allocations chômage), ça ne m’intéresse pas des masses, au sens où l’utilité me paraît faible. Mais si ça intéresse certains tant mieux pour eux de pouvoir y accéder.



Tiebor
Le 13/01/2016 à 13h 56

Sujet intéressant, mais l’amendement me semble rédigé un peu à la légère…. et du coup on voit mal les conséquences exactes.



S’agit-il uniquement des codes sources créés par l’administration? (+ ceux créer spécifiquement pour l’administration). Si oui, quid des logiciels édités par des éditeurs publics mais qui sont dans un environnement concurrentiel? En imposant de donner le code, ne risque-t-on pas de tuer l’offre logicielle publique?



S’agit-il de TOUS les programmes informatiques utilisés par les administrations? … donc on va bientôt publier le code source de windows…. mais bien sûr <img data-src=" />



Bref, il est urgent de se poser, de réfléchir un peu, et de préciser tout ça. Il ne suffit pas d’ajouter UN mot dans un texte …..


tazvld Abonné
Le 13/01/2016 à 13h 59







js2082 a écrit :



En y réfléchissant bien, ils seraient bien capables de transmettre une copie du code imprimée, censurée au marqueur et scannée avec des traces café sur les pages), et le tout réimprimé en police 8, en 800*600 au format jpg. (je sens bien les 3000 pages format A4)



<img data-src=" /><img data-src=" />







C’est pas Hadopi qui avait envoyer dans un rapport un exemple “anonymisé” à la pisse avec des gros cadre noir qu’il suffisait de retirer dans leur document PDF ?







js2082 a écrit :



Je pensais que cette façon de faire était définitivement enterrée au cimetière des pratiques anti-professionnelles, avec les entreprises qui osaient fonctionner de cette manière.



J’ai un peu de mal à croire que, depuis les débuts de l’informatique, le fisc n’a pas mis en place une structure logicielle centralisée et simplifiée avec des modules activables/désactivables selon les besoins des services.

Si c’est le cas, cela sera un point de plus à ajouter aux raisons de notre énorme déficit.





Ils n’ont pas encore réussi à refaire leur système de gestion des payes des fonctionnaires. L’actuel fonction à moitié, mais il fonctionne.



John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 14h 04

Je me moque surtout des décideurs dans les administrations/ministères. Voir notamment les trop nombreuses demandes CADA effectuées par NXi.



Et pour la RCP, un bon scanner qui fait des milliers de pages à l’heure avec un logiciel d’OCR, ça doit être un investissement raisonnable pour le MiniCul. Pour moi la mauvaise volonté est partagée


John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 14h 07

Oui, dans ma mémoire, ce fail est associé à la HADOPI <img data-src=" />


nekogami
Le 13/01/2016 à 14h 13
OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 14h 25







tazvld a écrit :



Ils n’ont pas encore réussi à refaire leur système de gestion des payes des fonctionnaires. L’actuel fonction à moitié, mais il fonctionne.





Ça m’a fait rigoler le coup de “l’énorme déficit” de la nation qui serait dû à un environnement logiciel complexe à Bercy (ce qui est le cas de la plupart des grosses structures, administratives ou pas). On peut sûrement améliorer l’environnement logiciel du ministère des finances, et c’est sans doute un travail permanent car tel système mis en place à un moment qui a l’air tout beau tout neuf devient vieux 10 ans plus tard voire avant.



Pour info, en 2007 j’avais des collègues qui étaient experts en “tuning” java et qui ont travaillé sur les serveurs de Bercy hébergeant le système de télédéclaration, ça n’avait pas l’air mal fichu. Je suis intervenu sur un autre serveur en salle machine et c’était correctement organisé. J’ai également eu l’occasion de co-développer le logiciel de télédéclaration (toute la partie Web publique) de la PAC (Politique Agricole Commune) à la même époque et c’était de niveau correct.



OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 14h 31







John Shaft a écrit :



Je me moque surtout des décideurs dans les administrations/ministères. Voir notamment les trop nombreuses demandes CADA effectuées par NXi.



Et pour la RCP, un bon scanner qui fait des milliers de pages à l’heure avec un logiciel d’OCR, ça doit être un investissement raisonnable pour le MiniCul. Pour moi la mauvaise volonté est partagée





Pour les demandes CADA je te suis en partie, c’est un travail de longue haleine mais je pense que ça progresse car on part de loin (déjà, il n’y avait pas de CADA avant 1978), et la génération actuelle de fonctionnaires et plus particulièrement de haut-fonctionnaires décideurs est de plus en plus sensibilisée à une certaine transparence de l’administration, c’est un mouvement de fond. Et là on vient de franchir une nouvelle étape.



Pour la RCP, j’aurais supposé que les données existent sous forme numérique, donc l’impression papier me semblait une sorte de méthode pour casser les pieds. Un peu ce qu’avait fait Free pour la communication des IP à la Hadopi, avant qu’un amendement spécial Free soit voté avec amende élevée pour chaque IP transmise en papier au lieu de électronique.

Tu penses que les données de la RCP sont uniquement sous forme papier ?



John Shaft Abonné
Le 13/01/2016 à 14h 49







OlivierJ a écrit :



Tu penses que les données de la RCP sont uniquement sous forme papier ?







Nope, les versions papiers consultées par Marc avait été faites dans un traitement de texte.



Obliger les ayants-droit à fournir des fichiers exploitables facilement serait un plus



trash54
Le 13/01/2016 à 15h 57

ou à ceux qui connaissent de voir comment c’est codé et ça peu être drôle



/note : essayer d’en trouver pour voir comment c’est codé (propre ou avec les pieds) <img data-src=" />


millcaj
Le 13/01/2016 à 16h 40

Et en fin de course, sera communicable ce qui n’a pas beaucoup d’importance pour le vie privée des citoyens et les libertés. Bon, maintennat, ne confondons pas non plus la France (aussi mauvaises que soient certaines nouvelles) avec la Chine ou d’autres.


js2082
Le 13/01/2016 à 16h 43







wanou2 a écrit :



Chez moi on tourne encore avec pacbase… qui contient plusieurs milliers de micro-programme en cobol et quelques dizaines en langages “divers”. Avec l’arrêt du soutien de cette technologie par IBM (date non encore précisée) c’est un ensemble de dizaine de bases contenant des millions et des millions d’informations qui vont devoir basculer sur un nouveau système. Le système actuel date des années 80 et le suivant durera lui aussi également plusieurs décennies car ce doit être un système redondant, rapide, sécurisé, … et ce genre de système on ne les trouves pas sous les sabots d’un cheval !





Vive l’Assembleur !!!!



<img data-src=" />



OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 16h 45







trash54 a écrit :



ou à ceux qui connaissent de voir comment c’est codé et ça peu être drôle



/note : essayer d’en trouver pour voir comment c’est codé (propre ou avec les pieds) <img data-src=" />





De mon expérience, la qualité du code doit être variable au sein d’un même logiciel, je l’ai constaté dans mon équipe de développement où nous étions 7, on trouve du code assez propre et factorisé, et du code parfois verbeux et pas très efficace ou structuré.



Z-os Abonné
Le 13/01/2016 à 17h 44

Et quand le client t’interdit de factoriser sous pretexte qu’après cela fait trop de clausecopy cobol imbriquées et que , soit disant, celui qui passerait derrière serait incapable de comprendre :triste:



Et qu’ils interdisent les goto même utilisés à bon escient <img data-src=" />


trash54
Le 13/01/2016 à 18h 36

+100 <img data-src=" />


Gundar
Le 13/01/2016 à 18h 38







Z-os a écrit :



Et quand le client t’interdit de factoriser sous pretexte qu’après cela fait trop de clausecopy cobol imbriquées et que , soit disant, celui qui passerait derrière serait incapable de comprendre :triste:



Et qu’ils interdisent les goto même utilisés à bon escient <img data-src=" />







Bah faut expliquer que depuis peu, les developpeurs se sont dotés d’outils bien pratique : les commentaires et la documentation de code.



Je sais c’est encore récent, mais ça se démocratise petit à petit <img data-src=" />



Z-os Abonné
Le 13/01/2016 à 19h 50

Y parait qu’il y a aussi des outils de versionning et que ce n’est plus nécessaire de mettre en commentaires les lignes obsolètes. Y parait.. <img data-src=" />


OlivierJ Abonné
Le 13/01/2016 à 22h 46







Z-os a écrit :



Et quand le client t’interdit de factoriser sous pretexte qu’après cela fait trop de clausecopy cobol imbriquées et que , soit disant, celui qui passerait derrière serait incapable de comprendre :triste:



Et qu’ils interdisent les goto même utilisés à bon escient <img data-src=" />





Je n’ai jamais vu de client demander quoi que ce soit concernant le code, dans les projets auxquels j’ai participé. On avait le cahier des charges, on avait décrit les tests de validation, et à nous de livrer le logiciel fonctionnel.