La RIAA, le bras armé de l'industrie musicale américaine, vient de transmettre sa traditionnelle liste noire des sites pirates au gouvernement américain. L'organisation y dessine par ailleurs ses souhaits pour l'avenir : que les hébergeurs ne se contentent plus de retirer les contenus illictes signalés par les ayants droit, mais que les site de liens torrents et les hébergeurs de fichiers prennent plutôt des « mesures proactives ».
Comme chaque année, la RIAA a constitué sa « liste noire » des pires sites que la puissante fédération des majors aimerait voir mis hors d’état de nuire. Une liste adressée aux autorités américaines, et qui comprend, révèle TorrentFreak, les sites de liens Torrent suivants : The Pirate Bay, IsoHunt, Torrentz, KickassTorrents, BitSnoop, SumoTorrent, Torrenthound, BTMon, ExtraTorrent, Fenopy, LimeTorrents, Mnova, TorrentReactor. Les hébergeurs de fichiers sont aussi de la partie, avec 4shared, DepositFiles, ZippyShare, Rapidgator, Turbobit, RapidShare, Filegag, Freakshare, Bitshare, Uploading, Extabit.com,...
Avant la présentation de cette liste, le vice-président de l’organisation Neil Turkewitz a vanté « les efforts du gouvernement américain », qui ont permis à certains sites notoires de ne plus apparaître cette année sur la fameuse liste. Ce responsable de la RIAA cite ainsi en exemple MegaUpload, fermé par la justice américaine en janvier dernier, mais aussi Demonoid, indisponible depuis une intervention d’Interpol cet été.
Le notice and take down, jeu du chat et de la souris
En dépit de ces succès, la RIAA voit loin en matière de lutte contre le piratage. L’organisation explique que les ayants droit procèdent régulièrement à des demandes de retrait de contenus auprès de certains sites, dont ils estiment qu’ils hébergent des fichiers enfreignant le droit d’auteur. En vertu de la législation de certains pays, comme la France ou les États-Unis, quand un hébergeur se voit notifier dans les formes un contenu démontré comme illicite, celui-ci doit retirer promptement ces données (vidéos, images, etc.). C’est ce qu’on appelle généralement le « notice and take down » : la notification à l’hébergeur et le retrait du contenu signalé.
Seulement, si la RIAA reconnaît utiliser cette arme juridique, celle-ci n’en demeure pas moins limitée à ses yeux. «L’un des principaux problèmes concernant les demandes de retrait aux sites indexant des liens BitTorrent, c’est que le même contenu illicite peut être facilement, et est même généralement, rendu à nouveau disponible sur ces sites ». La RIAA se plaint ainsi d’un « jeu interminable de “chat et de la souris“ », conduisant les ayants droit à demander sans cesse le retrait de contenus. Selon l’organisation, même si ceux-ci sont supprimés, ils réussissent à réapparaitre, sur le même site ou ailleurs.
Mesures proactives
Pour soulager les ayants droit, la RIAA n’hésite pas à exposer sa petite idée : « les administrateurs de sites BitTorrent devraient prendre des mesures proactives pour arrêter l’indexation des torrents », indique le bras armé de l’industrie musicale américaine. Même si l'organisation ne précise pas particulièrement ses intentions s’agissant des sites de torrents, l’on distingue rapidement le concept du « notice and stay down » lorsque l’organisation propose un peu plus loin que des « mesures proactives » soient également prises par les hébergeurs de fichiers.
La RIAA estime en effet que « l’hébergeur lui-même serait clairement le mieux placé pour identifier les contenus illicites sur ses propres serveurs (des technologies existent pour l’aider dans cette tâche) et prendre les mesures appropriées ». Autrement dit, l’organisation suggère que l’hébergeur notifié doive non seulement retirer, mais également éviter la remise en ligne d'un contenu. Si cette idée devenait une obligation juridique, elle entraînerait des considérations techniques importantes pour les plateformes. On devine sans mal l’effet d’un tel concept : rendre impossible un fait futur, c’est anticiper, c’est du contrôle a priori, c’est donc filtrer et constituer une base d’empreinte de l’intégralité des œuvres présentes et futures.
Bref, une surveillance générale des flux.
