Alors que plusieurs incidents impliquant des drones ont été constatés dernièrement aux États-Unis, le ministre des Transports Anthony Foxx a annoncé lundi 19 octobre que le gouvernement américain allait mettre en place un registre destiné à mieux identifier les utilisateurs de tels appareils. Une piste qui intéresse également la France.
Comment rendre obligatoire l’immatriculation des drones, à l’image de ce qui prévaut pour les voitures par exemple ? Voilà la question à laquelle devra répondre, d’ici au 20 novembre, le groupe de travail installé hier par Anthony Foxx. Celui-ci compte parmi ses membres des représentants de l’administration, des industriels du secteur, des professionnels de l'aviation, etc.
« L’enregistrement des drones contribuera à bâtir une culture de responsabilité, en particulier chez les nouveaux utilisateurs » a fait valoir le ministre des Transports. L’objectif est en effet de pouvoir rappeler aux pilotes amenés à faire ces démarches administratives qu’ils doivent respecter certaines règles. Ce dispositif devrait surtout permettre aux autorités de retrouver plus facilement le propriétaire d’un appareil qui se serait crashé ou aurait provoqué un dommage auprès de tiers.
Mais pour l’heure, les contours de ce registre demeurent extrêmement vagues... Seul un élément semble se dégager : l’immatriculation ne sera pas obligatoire pour tous les drones. Le groupe de travail pourra effectivement proposer au gouvernement des dérogations pour les appareils présentant de faibles risques, à l’image des « jouets » et autres « petits drones ».
La France s’intéresse elle aussi à l’immatriculation obligatoire des drones
Le dispositif retenu par les États-Unis, s’il voit le jour prochainement, pourrait être scruté de près par la France. Le ministère de l’Intérieur n’a jamais caché son intérêt pour cette solution, tout en insistant sur le fait qu’il convenait de « faire un tri entre les différents types de drones (poids, capacités...) » pour lesquels l’immatriculation deviendrait obligatoire. L’exécutif envisageait même d’aller plus loin en imposant l’installation d’une puce électronique sur certains appareils (voir notre article).
Les pouvoirs publics devraient d’ailleurs dévoiler leurs plans assez prochainement puisque le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), qui avait été chargé de proposer des mesures contre les survols illicites de drones, rendra demain sa copie au Parlement. Nous y reviendrons.
