NVIDIA perd une première bataille de brevets contre Samsung et Qualcomm

The way it's meant to be sued
Droit 2 min
NVIDIA perd une première bataille de brevets contre Samsung et Qualcomm
Crédits : Alan Crosthwaite/iStock/Thinkstock

NVIDIA s'est lancée en novembre dernier dans une longue procédure judiciaire à l'encontre de Samsung. Le Caméléon estimait que certains brevets concernant ses GPU avaient été violés, mais la justice américaine voit les choses autrement.

La protection des brevets est toujours un sujet sensible pour les grands acteurs des nouvelles technologies, et il n'est pas rare de voir deux géants s'affronter pour des « détails ». Depuis novembre 2014, NVIDIA, Samsung et Qualcomm sont justement en train de livrer bataille autour de trois brevets dans le domaine des puces graphiques. NVIDIA estime ainsi que les smartphones Galaxy Note Edge, Galaxy Note 4, Galaxy Note 3, Galaxy S5 et S4, ainsi que les tablettes tactiles Galaxy Tab S, Galaxy Note Pro et Galaxy Tab 2 embarquant des puces Snapdragon font un usage non autorisé de certaines de ses technologies.

Trois brevets sur le gril

Au centre de cette bataille, on retrouve trois brevets. Le premier (US7209140) concerne une méthode de programmation pour le traitement de données graphiques, le deuxième (US7038685) s'intéresse à un « processeur graphique programmable pour l'exécution de programmes sur plusieurs threads » et le dernier (US6690372) touche à une méthode pour le traitement des calculs pour la projection d'ombres.

L'affaire a été portée devant l'International Trade Commission des États-Unis qui a rendu un jugement préliminaire le 9 octobre dernier. Ses conclusions ne vont par contre pas en faveur de NVIDIA. La commission a en effet estimé que dans le cas des brevets US7209140 et US7038685, Samsung et Qualcomm n'ont violé aucune des technologies présentées par NVIDIA. Samsung s'est par contre rendue coupable d'une violation du troisième brevet, seulement, la cour a ressorti un autre brevet, plus ancien, traitant de la même technologie, du coup le recours de NVIDIA est invalidé. Pas de chance. 

L'affaire ne s'arrête pas là

Les conclusions de l'ITC n'étant qu'à leur stade préliminaire, la procédure n'est pas terminée et NVIDIA compte bien défendre sa version des faits. Dans un communiqué, la marque fait savoir que malgré ce premier revers, elle poursuivra sa procédure afin que sa plainte soit passée en revue cette fois-ci par l'ensemble de la commission de l'ITC et que cette dernière reconnaisse la validité du brevet que l'USPTO (le bureau américain des brevets) lui a attribué.

Selon NVIDIA, si l'ITC accède à cette requête, elle devra interdire temporairement à Samsung d'importer sur le territoire américain les produits incriminés, ce qui risque de ne pas plaire au géant coréen. De son côté, Samsung n'a pas encore réagi publiquement à la nouvelle.

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