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NVIDIA perd une première bataille de brevets contre Samsung et Qualcomm

The way it's meant to be sued
Droit 2 min
NVIDIA perd une première bataille de brevets contre Samsung et Qualcomm
Crédits : Alan Crosthwaite/iStock/Thinkstock

NVIDIA s'est lancée en novembre dernier dans une longue procédure judiciaire à l'encontre de Samsung. Le Caméléon estimait que certains brevets concernant ses GPU avaient été violés, mais la justice américaine voit les choses autrement.

La protection des brevets est toujours un sujet sensible pour les grands acteurs des nouvelles technologies, et il n'est pas rare de voir deux géants s'affronter pour des « détails ». Depuis novembre 2014, NVIDIA, Samsung et Qualcomm sont justement en train de livrer bataille autour de trois brevets dans le domaine des puces graphiques. NVIDIA estime ainsi que les smartphones Galaxy Note Edge, Galaxy Note 4, Galaxy Note 3, Galaxy S5 et S4, ainsi que les tablettes tactiles Galaxy Tab S, Galaxy Note Pro et Galaxy Tab 2 embarquant des puces Snapdragon font un usage non autorisé de certaines de ses technologies.

Trois brevets sur le gril

Au centre de cette bataille, on retrouve trois brevets. Le premier (US7209140) concerne une méthode de programmation pour le traitement de données graphiques, le deuxième (US7038685) s'intéresse à un « processeur graphique programmable pour l'exécution de programmes sur plusieurs threads » et le dernier (US6690372) touche à une méthode pour le traitement des calculs pour la projection d'ombres.

L'affaire a été portée devant l'International Trade Commission des États-Unis qui a rendu un jugement préliminaire le 9 octobre dernier. Ses conclusions ne vont par contre pas en faveur de NVIDIA. La commission a en effet estimé que dans le cas des brevets US7209140 et US7038685, Samsung et Qualcomm n'ont violé aucune des technologies présentées par NVIDIA. Samsung s'est par contre rendue coupable d'une violation du troisième brevet, seulement, la cour a ressorti un autre brevet, plus ancien, traitant de la même technologie, du coup le recours de NVIDIA est invalidé. Pas de chance. 

L'affaire ne s'arrête pas là

Les conclusions de l'ITC n'étant qu'à leur stade préliminaire, la procédure n'est pas terminée et NVIDIA compte bien défendre sa version des faits. Dans un communiqué, la marque fait savoir que malgré ce premier revers, elle poursuivra sa procédure afin que sa plainte soit passée en revue cette fois-ci par l'ensemble de la commission de l'ITC et que cette dernière reconnaisse la validité du brevet que l'USPTO (le bureau américain des brevets) lui a attribué.

Selon NVIDIA, si l'ITC accède à cette requête, elle devra interdire temporairement à Samsung d'importer sur le territoire américain les produits incriminés, ce qui risque de ne pas plaire au géant coréen. De son côté, Samsung n'a pas encore réagi publiquement à la nouvelle.

20 commentaires
Avatar de domFreedom INpactien
Avatar de domFreedomdomFreedom- 13/10/15 à 12:39:54

Ouf ! Il me restait justement un gros stock de popcorn à l'issue des procès Apple vs Samsung... :transpi:

Avatar de Tornado_OLO INpactien
Avatar de Tornado_OLOTornado_OLO- 13/10/15 à 12:44:56

Ça faisait longtemps...

Avatar de WereWindle INpactien
Avatar de WereWindleWereWindle- 13/10/15 à 12:54:36

Kevin a écrit :

la cour l'a déclaré comme étant invalide puisqu'un autre brevet, plus ancien, traite de la même technologie.

Du coup, NVIDIA perd son brevet et le détenteur du brevet plus ancien peut l'agro ? ça marche comment dans ce cas-là ?

domFreedom a écrit :

Ouf ! Il me restait justement un gros stock de popcorn à l'issue des procès Apple vs Samsung... :transpi:

mon stock a été tout perdu dans les intempéries de la semaine dernière... ça a pris l'humidité et le popcorn n'a plus son croquant d'antan :craint:

Avatar de domFreedom INpactien
Avatar de domFreedomdomFreedom- 13/10/15 à 13:01:58

WereWindle a écrit :

mon stock a été tout perdu dans les intempéries de la semaine dernière... ça a pris l'humidité et le popcorn n'a plus son croquant d'antan :craint:

:mdr2:

edit : :craint:

Édité par domFreedom le 13/10/2015 à 13:02
Avatar de Ellierys INpactien
Avatar de EllierysEllierys- 13/10/15 à 13:07:22

J'ai un peu simplifié par souci de compréhension mais très précisément sur les deux premiers brevets, Samsung aurait enfreint deux de leur dizaine de "claims" les "claims" étaient valides mais ils n'ont pas été enfreints. Un "claim" c'est grosso-modo un morceau du brevet, ou tu dis "mon invention permet de faire ça"

Pour le 3e brevet, un des "claims" a bien été enfreint par Samsung, seulement, l'ITC a trouvé un autre brevet plus vieux avec un "claim" identique donc pour eux c'est pas de leur ressort et ça invalide la procédure. Pour ce qui est de la validation ou non du brevet, c'est l'USPTO qui fait autorité et là y'a peut-être un truc a rectifier dans le papier pour clarifier. :D

Avatar de eliumnick INpactien
Avatar de eliumnickeliumnick- 13/10/15 à 13:13:23

Ellierys a écrit :

J'ai un peu simplifié par souci de compréhension mais très précisément sur les deux premiers brevets, Samsung aurait enfreint deux de leur dizaine de "claims" les "claims" étaient valides mais ils n'ont pas été enfreints. Un "claim" c'est grosso-modo un morceau du brevet, ou tu dis "mon invention permet de faire ça"

Pour le 3e brevet, un des "claims" a bien été enfreint par Samsung, seulement, l'ITC a trouvé un autre brevet plus vieux avec un "claim" identique donc pour eux c'est pas de leur ressort et ça invalide la procédure. Pour ce qui est de la validation ou non du brevet, c'est l'USPTO qui fait autorité et là y'a peut-être un truc a rectifier dans le papier pour clarifier. :D

C'est pas la première fois qu'un jugement montre que l'USPTO valide tout ce qu'on lui demande.

Avatar de WereWindle INpactien
Avatar de WereWindleWereWindle- 13/10/15 à 13:18:04

Ellierys a écrit :

J'ai un peu simplifié par souci de compréhension mais très précisément sur les deux premiers brevets, Samsung aurait enfreint deux de leur dizaine de "claims" les "claims" étaient valides mais ils n'ont pas été enfreints. Un "claim" c'est grosso-modo un morceau du brevet, ou tu dis "mon invention permet de faire ça"

Pour le 3e brevet, un des "claims" a bien été enfreint par Samsung, seulement, l'ITC a trouvé un autre brevet plus vieux avec un "claim" identique donc pour eux c'est pas de leur ressort et ça invalide la procédure. Pour ce qui est de la validation ou non du brevet, c'est l'USPTO qui fait autorité et là y'a peut-être un truc a rectifier dans le papier pour clarifier. :D

merci d'avoir éclairé ma lanterne :chinois:

eliumnick a écrit :

C'est pas la première fois qu'un jugement montre que l'USPTO valide tout ce qu'on lui demande.

oui il y a clairement quelque chose à faire de ce côté-là :/

Avatar de Mr.Nox INpactien
Avatar de Mr.NoxMr.Nox- 13/10/15 à 13:31:45

Ellierys a écrit :

J'ai un peu simplifié par souci de compréhension mais très précisément sur les deux premiers brevets, Samsung aurait enfreint deux de leur dizaine de "claims" les "claims" étaient valides mais ils n'ont pas été enfreints. Un "claim" c'est grosso-modo un morceau du brevet, ou tu dis "mon invention permet de faire ça"

Pour le 3e brevet, un des "claims" a bien été enfreint par Samsung, seulement, l'ITC a trouvé un autre brevet plus vieux avec un "claim" identique donc pour eux c'est pas de leur ressort et ça invalide la procédure. Pour ce qui est de la validation ou non du brevet, c'est l'USPTO qui fait autorité et là y'a peut-être un truc a rectifier dans le papier pour clarifier. :D

Comment Samsung peut violer quoi que ce soit alors que c'est Qualcom qui produit les puces et le software associé à son utilisation ? A la limite sur les Exynos je peux comprendre mais sur du Qualcomm. ..

Avatar de tazvld Abonné
Avatar de tazvldtazvld- 13/10/15 à 13:37:18

Tiens, c'est vrai que ça faisait longtemps que l'on avait pas entendu d'histoire de violation de brevet. Tiens, c'est amusant de revoir Samsung sur les banc des accusés, c'est presque devenu un running gag.

WereWindle a écrit :

mon stock a été tout perdu dans les intempéries de la semaine dernière... ça a pris l'humidité et le popcorn n'a plus son croquant d'antan :craint:

Héhé, je les achètes en grain : moins cher, plus facile à stocker et plus longtemps. Il suffit après plus qu'à les faire "poper". Tu peux les faire salé ou sucré du coup (j'ai pas encore réussi à les avoir au caramel).

Recette du PopCorn :
ingrédient :
-maïs à popcorn (une bonne poignée)
-huile neutre (tournesol)
-beurre (une noisette)
-sel ou sucre (assaisonnement)

-Dans une poêle, mettez un peu d'huile à chauffer.
-Vérifiez si c'est assez chaud en mettant 3-4 grains qui éclateront.
-Retirez les grains éclatés.
-Mettez le feu à moyen, et versez une poigné de grains dans la poêle.
-Placez un couvercle par dessus et laissez éclater.
Attention ne pas faire brûler ! Arrêtez le feu avant, certain grains ne seront pas éclaté, ce n'est pas bien grave.
-Faites fondre une noisette de beurre sur les popcorn
-Assaisonnez à souhait avec du sel ou de sucre.
-Servez, c'est prêt !

Avatar de Charly32 Abonné
Avatar de Charly32Charly32- 13/10/15 à 13:47:03

Et la mienne, je me posais la même question (d'autant plus que c'est censé être le boulot des bureaux d'enregistrement des brevets) :)

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