Le gouvernement invité à se pencher sur un « droit à la déconnexion »

Le gouvernement invité à se pencher sur un « droit à la déconnexion »

Mais pas dans le cadre d'Hadopi

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

16/09/2015 4 minutes
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Le gouvernement invité à se pencher sur un « droit à la déconnexion »

Alors que les appels et mails professionnels s’immiscent de plus en plus dans la sphère privée des salariés, notamment suite à l’arrivée des smartphones, un rapport remis hier au gouvernement plaide pour la mise en œuvre d’outils à même de garantir un « droit à la déconnexion » pour les travailleurs. Le sujet devrait d’ailleurs être abordé lors de la conférence sociale du 19 octobre.

Après quasiment six mois de travaux et d’auditions, le directeur général adjoint des ressources humaines d’Orange Bruno Mettling a remis hier à la ministre du Travail son rapport relatif à la « transformation numérique et [à la] vie au travail » (PDF). À l’appui de ce volumineux document, l’intéressé souligne que le nombre de smartphones a été multiplié par 6 depuis 2008 et par 4 pour les tablettes entre 2011 et 2013. « Si ces outils sont porteurs d’une amélioration sensible de l’efficacité du travail, ils peuvent aussi parfois conduire à une surcharge informationnelle et communicationnelle qui peut être contre-productive » prévient cependant l’auteur.

Bruno Mettling observe en ce sens « une profonde transformation de la relation au travail avec le mélange dans un même temps des temps de la décision, de la réflexion et de l’action ». Il explique à titre d’illustration qu’un travailleur en réunion peut par exemple « être amené à répondre à un SMS, prendre une décision par courriel, tout en écoutant ce qui est dit et en réfléchissant à la suite de la réunion ». L’auteur met de ce fait en garde contre les risques psycho-sociaux, de type burn-out, pesant ainsi sur les épaules de ces employés dont les sphères privées et professionnelles sont trop poreuses.

Entre droit et devoir de déconnexion

Si certains plaident pour la mise en place d’interdictions strictes, avec des sortes de « trêves de mails » durant certaines plages horaires, Bruno Mettling se montre avant tout partisan de solutions souples et adaptées aux besoins de chaque société ou secteur d’activité. L’intéressé mise ainsi sur une prise de conscience collective, et insiste avant tout sur le « devoir de déconnexion », qui se complète selon lui avec le « droit à la déconnexion ». « Aucun salarié ne doit se voir reproché de ne pas avoir été connecté en dehors des heures de travail, mais [il y a aussi] une responsabilité individuelle en la matière : son propre comportement peut avoir des conséquences sur ses collègues de travail » a-t-il expliqué en ce sens ce matin sur Europe 1.

Dans son rapport, Mettling écrit que « savoir se déconnecter est une compétence qui se construit également à un niveau individuel mais qui a besoin d'être soutenue par l'entreprise ». Plus concrètement, cela implique selon lui que les employeurs proposent à leurs salariés des formations relatives aux usages du numérique. « Au sein de l’entreprise, différentes démarches, pas forcément juridiques mais tout aussi efficaces, doivent encourager la déconnexion : chartes, configuration par défaut des outils, actions de sensibilisation (ex. exemplarité des managers) » ajoute le DRH d’Orange.

La balle est lancée dans le camp des partenaires sociaux

Au lieu de prôner une évolution législative précise, Bruno Mettling en appelle au lancement d’une réflexion « dans le cadre de la négociation collective sur la charge de travail ». D’après lui, « le dialogue social et la construction d’accords doivent permettre de clarifier les droits et devoirs de l’entreprise et les conditions de mise en œuvre de cette mesure ».

La nouvelle ministre du Travail, Myriam El Khomri, a manifestement entendu l’appel du DRH d’Orange puisqu’elle a annoncé hier que « la question du numérique et de ses conséquences sur l’organisation du travail » ferait l’objet d’une réflexion avec les partenaires sociaux à l’occasion de la conférence sociale qui aura lieu le 19 octobre prochain. « Ce temps de concertation sera nécessaire pour réfléchir aux pistes de réforme qui, concernant le droit du travail et les conditions de travail, seront inscrites dans le projet de loi que je présenterai en Conseil des ministres fin 2015/début 2016 » a ajouté la remplaçante de François Rebsamen.

Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

Introduction

Entre droit et devoir de déconnexion

La balle est lancée dans le camp des partenaires sociaux

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Commentaires (37)


Ce serait bien de mettre en place ce droit à la déconnexion, que les proches de Vincent Lambert soient enfin soulagés. #TL;DR


Pour une fois que c’est pas le peuple qui est invité à se pencher…


Sur le principe c’est une bonne chose Mais dans la réalité ça dépendra plus de la culture de l’entreprise. Certaines ne poussent pas à la connexion 247, alors que d’autres ne le demandent pas explicitement mais font tout pour. Tout comme elles ne demandent pas qu’on fasse des heures supp’ (si c’est demandé c’est payable), mais mettent une telle charge de travail que c’est impossible à tenir dans les horaires standards.








Jarodd a écrit :



Sur le principe c’est une bonne chose Mais dans la réalité ça dépendra plus de la culture de l’entreprise. Certaines ne poussent pas à la connexion 247, alors que d’autres ne le demandent pas explicitement mais font tout pour. Tout comme elles ne demandent pas qu’on fasse des heures supp’ (si c’est demandé c’est payable), mais mettent une telle charge de travail que c’est impossible à tenir dans les horaires standards.







Dans ma boite, ils ont fait un truc bien : il est impossible d’accéder au mail si on utilise pas un pc du taff ^^ Je crois pas qu’ils ont fait ca volontairement, mais je trouve l’effet très bénéfique.









ActionFighter a écrit :



Ce serait bien de mettre en place ce droit à la déconnexion, que les proches de Vincent Lambert soient enfin soulagés. #TL;DR







Tu veux dire le type qui a eu droit à une loi pour lui sur mesure ? ^^



A quand le devoir de connexion à la réalité pour le gouvernement ? <img data-src=" />

Blague à part, je ne comprends pas la finalité de ce droit à la déconnexion.&nbsp; <img data-src=" />








ActionFighter a écrit :



Ce serait bien de mettre en place ce droit à la déconnexion, que les proches de Vincent Lambert soient enfin soulagés. #TL;DR





houla malheureux tu va t’attirer les foudre des intégristes chrétiens

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PtaH a écrit :



Pour une fois que c’est pas le peuple qui est invité à se pencher…





ouais que ça ne soit pas toujours les mêmes qui boitent



Pour faire simple : éviter le surmenage, empecher les gentils patrons de te virer car bon, tu t’es pas occupé des mails que le client a envoyé (à 19h après les heures de bureau certes, mais auquel tu as accès sur ton téléphone donc fait un peu un effort gars)








sephirostoy a écrit :



A quand le devoir de connexion à la réalité pour le gouvernement ? <img data-src=" />

Blague à part, je ne comprends pas la finalité de ce droit à la déconnexion.  <img data-src=" />







Tu ne comprends pas qu’on puisse vouloir être coupé du travail en dehors des heures de taff ?



Ils pourraient aussi se pencher sur le “droit à des connexion” dans les campagnes <img data-src=" />


Bin d’un autre coté c’est simple comme bonjour…



On te dérange en dehors des heures prévues à ton contrat de travail : facturé en heure sup’



C’est ça ou travail dissimulé, en quoi y a besoin d’une loi ?








kypd a écrit :



Bin d’un autre coté c’est simple comme bonjour…



On te dérange en dehors des heures prévu à ton contrat de travail : facturé en heure sup’



C’est ça ou travail dissimulé, en quoi y a besoin d’une loi ?







Aider les gens qui sont timides (ou je sais pas quoi d’autres) et qui n’osent pas dire non à leur chef ?



Et si déjà on appliquait la réglementation sur le temps de travail ?

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&nbsp;Ensuite si comme il est écrit dans un exemple qu’un travailleur en réunion peut être amené à «&nbsp;être amené à répondre à un SMS, prendre une décision par courriel,

tout en écoutant ce qui est dit et en réfléchissant à la suite de la

réunion&nbsp;» c’est que peut être ce travailleur est surchargé, ou que l’organisation de l’entreprise n’est pas bonne, ou qu’il manque de la main d’oeuvre.

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Savoir se déconnecter ce n’est pas juste une compétence qui s’apprend, ça revient à un moment à dire zut à l’entreprise et à sa hiérarchie et c’est pas franchement facile en cette période de chômage de masse. Il y a forcément la crainte que refuser de répondre à un sms le samedi soir à 23h00, ou répondre à un appel le dimanche à 14h52 en pleine réunion familiale c’est risquer de faire partie des salariés remerciés au prochain plan social.








goom a écrit :



Il y a forcément la crainte que refuser de répondre à un sms le samedi soir à 23h00, ou répondre à un appel le dimanche à 14h52 en pleine réunion familiale c’est risquer de faire partie des salariés remerciés au prochain plan social.





Il suffit de ne pas bosser chez HP <img data-src=" />









kypd a écrit :



Bin d’un autre coté c’est simple comme bonjour…



On te dérange en dehors des heures prévues à ton contrat de travail : facturé en heure sup’



C’est ça ou travail dissimulé, en quoi y a besoin d’une loi ?





Pour palier à la servilité causée en partie par des années de chômage structurel, et au manque d’organisation des salariés pour faire valoir leurs revendications.



Suffit de ne pas avoir de smartphone… ou du moins de ne pas filer son numero de tel a la boite.

&nbsp;Apres, si on aime se faire marcher sur les pieds, c’est chacun qui voit.


Pourquoi faire simple quand on peu faire compliqué. Franchement !



C’est très simple, il faut inscrire dans le code du travail qu’il est interdit à tout entreprise de reprocher à un salarié la déconnexion quand il rentre chez lui. Point !



Les boites profitent du vide juridique pour abuser. Pas de régime d’astreinte, on vous appels n’importe quand, y compris durant les congés, on vous reproche de ne pas être là. On remplace le régime d’astreinte par de simples heures supplémentaire (très commode pour vous appelé n’importe quand…). Genre on vous appel à 7h00 du mat vous mettez 20min à solutionner le soucis… wahh 20 min d’heure sup ! Et on finit par vous répondre quand vous râlez que : “mais mit bout à bout ça fait une sacrée somme”.





Ouai, ouai je vais leur mettre bout à bout la fatigue et le dérangement que ça engendre et on verra si l’argent prend la pas sur la santé mentale (et encore en heure sup ça fait des clopinettes). Bref, il est vraiment temps de faie quelque chose de concret.


Ils pourraient faire un droit à ne pas subir la bêtise du gouvernement…


Si les syndicats français étaient pas aussi naze ca devrait être leur boulot mais bon…








Gritou a écrit :



Pour faire simple : éviter le surmenage, empecher les gentils patrons de te virer car bon, tu t’es pas occupé des mails que le client a envoyé (à 19h après les heures de bureau certes, mais auquel tu as accès sur ton téléphone donc fait un peu un effort gars)





Bah à moins qu’il y ait une clause dans le contrat de travail qui demande à l’employé de travailler en dehors des heures de travail, le patron n’est pas en droit de licencier pour un tel motif.

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eliumnick a écrit :



Tu ne comprends pas qu’on puisse vouloir être coupé du travail en dehors des heures de taff ?





Si, ce que je ne comprends pas c’est pourquoi il faut pondre un droit pour ça. Le droit de ne pas regarder ses mails en dehors des heures de boulot, on l’a déjà. Ce n’est pas parce que les smartphones se sont popularisés que de facto, le fait de regarder et répondre à ses mails ou autres messages de travail chez soi soit devenu une obligation.









CryoGen a écrit :



Si les syndicats français étaient pas aussi naze ca devrait être leur boulot mais bon…





Vu le peu de syndiqués, l’excuse n’est plus valable pour moi.



Si l’existant est naze, rien n’empêche de créer autre chose.









CryoGen a écrit :



Si les syndicats français étaient pas aussi naze ca devrait être leur boulot mais bon…







Normalement un syndicat c’est pour défendre une profession. En France c’est juste des organes politique de plus où on tente de gardé sa place bien au chaud.







sephirostoy a écrit :



Si, ce que je ne comprends pas c’est pourquoi il faut pondre un droit pour ça. Le droit de ne pas regarder ses mails en dehors des heures de boulot, on l’a déjà. Ce n’est pas parce que les smartphones se sont popularisés que de facto, le fait de regarder et répondre à ses mails ou autres messages de travail chez soi soit devenu une obligation.







C’est pas comme ça que ça marche. généralement on t’appel dans l’urgence, t’es pas obligé de répondre, mais généralement c’est que ça ne va pas du tout. Et t’es pas forcément responsable des couacs… ça peu venir d’un truc mal branlé sur lequel tu n’a pas la maitrise mais que tu maintient.



Si tu ne répond pas tu mets potentiellement es gens au chômage technique et en prime le client n’est pas content. Bref, tu as le choix mais tu l’as pas en fait. <img data-src=" />









ActionFighter a écrit :



Ce serait bien de mettre en place ce droit à la déconnexion, que les proches de Vincent Lambert soient enfin soulagés. #TL;DR





<img data-src=" />









Dr.Wily a écrit :



Si tu ne répond pas tu mets potentiellement es gens au chômage technique et en prime le client n’est pas content. Bref, tu as le choix mais tu l’as pas en fait. <img data-src=" />





Si tu ne réponds pas, le problème sera résolu le lendemain matin par le pauvre péquin qui aura traiter le sujet toute la nuit.

&nbsp;



Et toi, tu seras frais comme un gardon.

Tu pourras même te permettre de faire une remarque méprisante mais au combien pertinente sur la piètre qualité du taf accompli par le couillon.

Et ça c’est bien vu par la hiérarchie et c’est bon pour ta carrière

&nbsp;



&nbsp;#MOINS_TU_TAFFES_MIEUX_T_ES_PAYE

&nbsp;#LA_VIE_AU_TAF

&nbsp;



Simple !



La plupart des humains ne sont pas maître d’eux même et donc sont incapable de prise de décisions les concernant.

D’où la mise en place d’une règle qui pourra les régir sur le plan smartphone/intrusion.



Quand les humains pourront se gérer d’eux même individuellement, les lois deviendront caduques.


Si t’as pas eu le droit au “droit à la déconnexion” à 50 ans t’as raté ta vie !

&nbsp;

<img data-src=" />








Dr.Wily a écrit :



Si tu ne répond pas tu mets potentiellement es gens au chômage technique et en prime le client n’est pas content. Bref, tu as le choix mais tu l’as pas en fait. <img data-src=" />







Bien sûr que si que tu l’as, c’est ton employeur qui subira les conséquences de la mise au chômage de technique de son personnel ou du mécontentement du client, pas toi. C’est d’ailleurs bien pour éviter de les subir qu’il te sollicite en urgence pour résoudre le problème. Et s’il vient te râler dessus après coup, il suffit de lui rappeler que tu as des horaires et que tu n’es pas tenu de travailler en dehors.

&nbsp;



Après si c’est toi qui te sens responsable et considère que tu dois agir de ton mieux pour réparer, c’est possible aussi, mais attention à certaines entreprises qui savent très bien jouer là-dessus et te faire te sentir constamment responsable. Normalement, si tu travailles correctement, ces cas doivent être assez rares, et en dehors ça il n’est pas question de se sentir responsable, surtout quand comme tu le dis tu sais pertinament que ce n’est pas de ta faute.

&nbsp;

Le plus simple quand on est confronté à un employeur qui en abuse, c’est simplement de ne pas être là pour répondre, comme ça y a pas besoin de juger de la situation ni de se sentir coupable d’avoir refusé. Il est impossible légalement de reprocher ça, c’est déjà garanti par le droit actuel.



“Le gouvernement” c’est pas les mêmes qui poussent les salariés d’Orange par la fenêtre en les délocalisant tous les 3ans? <img data-src=" />








Cartmaninpact a écrit :



“Le gouvernement” c’est pas les mêmes qui poussent les salariés d’Orange par la fenêtre en les délocalisant tous les 3ans? <img data-src=" />





oui mais ça c’est quand Delphine Ernotte était directrice chez orange.

Maintenant elle est directrice à France Télévision : des suicides en vue dans le service public ? <img data-src=" />&nbsp;



Ca me rappelle dans mon ancienne boite où pour justifier l’augmentation misérable annuelle j’avais”oui mais tu sais tu as les astreintes”.

Sans réponse pour quand je demande ensuite”mais si je change de client et ne fait plus d’astreinte j’ai une perte de revenus donc en appliquant ce raisonnement”.

tut tut tut



J’ai donc fait ce qu’il faut dans ces cas là:

/me lance attaque Démission

C’est très efficace


Dans l’absolu je suis d’accord. La loi existante englobe déjà ce droit à la déconnexion.

&nbsp;



&nbsp;Mais comme pour cette nouvelle mode qui consiste à trouver “super” de partir 3 jours sans réseau pour prouver qu’on est un bonhomme (1000€ le stage), sous-entendu =&gt; l’humain en tant qu’individu n’arrive pas à trouver une solution par lui-même et fait appel à l’extérieur.

&nbsp;



&nbsp;Là c’est pareil. Le gouvernement intervient.








eliumnick a écrit :



Aider les gens qui sont timides (ou je sais pas quoi d’autres) et qui n’osent pas dire non à leur chef ?



Tu veux dire que quand j’étais en intérim payé une misère pour avoir enfin un retour hors du chômage j’aurai du dire non à mon renouvellement de contrat? (esclavagisme inside - travail du samedi à ne pas noter dans le CRA)









Inodemus a écrit :



Le plus simple quand on est confronté à un employeur qui en abuse, c’est simplement de ne pas être là pour répondre, comme ça y a pas besoin de juger de la situation ni de se sentir coupable d’avoir refusé. Il est impossible légalement de reprocher ça, c’est déjà garanti par le droit actuel.





C’est pas ma faute si je pars en vacance dans un coin paumé de la creuse, au fond d’une vallée et que ça capte pas. <img data-src=" />

Et pi, si vous aviez embauché un collègue pour me seconder, et qui puisse pallier mes absences, peut-être que le serveur du client n’aurait pas fumé paske vous n’étiez pas foutu de lancer 3 commandes pour tout remettre d’aplomb avant que ça devienne la bérézina.

vécu inside <img data-src=" />









MuadJC a écrit :



Tu veux dire que quand j’étais en intérim payé une misère pour avoir enfin un retour hors du chômage j’aurai du dire non à mon renouvellement de contrat? (esclavagisme inside - travail du samedi à ne pas noter dans le CRA)







Ouais c’est ca à mort le code du travail, à mort les syndicats, gloire à notre patron tout puissant, donnons lui notre vie………



Une de mes anciennes societe etait comme cela. Smarphone et appel des client le samedi a 23h.&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;J’ai repondu 1 fois ensuite j’ai trouver la solution. le mode Avion du vendredi soir au lundi matin. Motif : je ne travail pas le We car je ne suis pas payer.


oui. Sinon c’est trop facile. Si les gens osaient un peu plus dire non, il y aurait beaucoup moins de chantage du style “de toute façon si tu n’accepte pas mes conditions (abusées) il y aura toujours quelqu’un pour prendre ta place”.








BeaverFever a écrit :



oui. Sinon c’est trop facile. Si les gens osaient un peu plus dire non, il y aurait beaucoup moins de chantage du style “de toute façon si tu n’accepte pas mes conditions (abusées) il y aura toujours quelqu’un pour prendre ta place”.



Tant que tu n’es pas en CDI dans une boite (et encore), ils oseront.

Ici on était 2 prestas, celui qui dérangeait le plus a été remercié.