La Fondation Mozilla va payer 1,5 million de dollars au fisc américain

Au lieu de 15

La Fondation Mozilla va devoir payer une ardoise de 1,5 million de dollars (environ 1,2 million d'euros). Mais cette somme, consécutive à un audit lancé en 2008 par les services fiscaux américains (US Internal Revenue Service), est finalement moins importante que celle anticipée par l’éditeur de solutions libres.

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Selon Mitchell Baker, présidente de la Mozilla Foundation, l’audit organisé en 2008 sur les finances de l'organisation s’est achevée sur une transaction amiable avec le fisc américain.

 

La nouvelle n’est pas nécessairement mauvaise pour la fondation : Mozilla avait mis de côté d’importantes liquidités pour affronter cette procédure. Ces sommes vont désormais pouvoir être réinjectées dans les veines des projets en cours. Ces liquidités s'élevaient à 10 fois le montant finalement convenu. « 15 millions de dollars de fonds que nous avions mis en réserve en attendant la résolution de cet audit sont maintenant disponibles pour soutenir la mission de la fondation Mozilla en faveur de l’innovation », a expliqué Mitchell Baker dans un billet. « Je crois qu'il s'agit d'un résultat très positif ».


Pour l’heure, peu de détails sur l’audit en question. La Mozilla Foundation promet cependant de partager les détails de cette procédure une fois passés en revue les différents documents. Selon les données dévoilées à l’époque, les revenus de Mozilla étaient principalement assurés par Google (autour de 90%). ZDnet.Fr indique à cet égard que l’éditeur du célèbre navigateur considère ces sommes comme des royalties, non imposables, analyse qui faisait l’objet d’un différend avec les autorités américaines. 

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