Vous n'avez pas encore de notification

Page d'accueil

Options d'affichage

Abonné

Actualités

Abonné

Des thèmes sont disponibles :

Thème de baseThème de baseThème sombreThème sombreThème yinyang clairThème yinyang clairThème yinyang sombreThème yinyang sombreThème orange mécanique clairThème orange mécanique clairThème orange mécanique sombreThème orange mécanique sombreThème rose clairThème rose clairThème rose sombreThème rose sombre

Vous n'êtes pas encore INpactien ?

Inscrivez-vous !

Samsung devra payer 15,7 millions de dollars à un patent troll

Le tout en moins de deux ans de procédure
Droit 2 min
Samsung devra payer 15,7 millions de dollars à un patent troll
Crédits : NA/Photos.com/Thinkstock

Samsung a été reconnu coupable aux États-Unis d’avoir enfreint deux brevets portant sur les communications Bluetooth. Les 15,7 millions de dollars de dommages et intérêts devront être payés à Rembrandt IP, l’un des plus anciens et efficaces « patent trolls » depuis des années. L’affaire Samsung réglée, d’autres procès pourraient maintenant voir le jour.

Samsung perd face à Rembrandt IP

Les patent trolls sont des entreprises dont les activités sont régulièrement relatées dans nos colonnes. Ces sociétés ne produisent rien ou presque par elles-mêmes. Elles sont le plus souvent le résultat de montages issus de la mise en commun de plusieurs propriétés intellectuelles. La réserve ainsi créée permet dans une certaine mesure une défense plus efficace, mais surtout d’attaquer : le patent troll se nourrit des gains obtenus via les procès.

Rembrandt IP est l’un de ceux-là, et sa propriété intellectuelle lui permet de remporter des succès depuis des années. Le magazine Forbes abordait son cas en 2007 dans un article intitulé « Patent pirates » et qui s’intéressait notamment à la manière dont ces entreprises particulières étaient financées.

Or, Rembrandt IP vient justement de remporter une importante victoire face à Samsung, accusé d’avoir enfreint deux brevets, numérotés 8 023 580 et 8 457 228. Ces derniers ont été déposés par Gordon Bremer, employé justement par Rembrandt IP, et décrivent comment différents types de modem peuvent communiquer entre eux via des mécanismes de compatibilité. Or, cette capacité fait partie de la norme Bluetooth 2.0, et c’est sur cette base que Samsung a été attaqué.

brevets bluetooth rembrandt samsungbrevets bluetooth rembrandt samsung

Brevets enfreints, à qui le tour ?

Et les arguments avancés par Rembrandt ont fait mouche, puisque le jury a donné raison à l’entreprise (après moins d’une heure de délibération), qui s’est ainsi vue attribuer 15,7 millions de dollars, dont 2,5 % (environ 392 000 dollars) iront directement dans la poche de Gordon Bremer. Ce dernier, alors même qu’il ne fait pas partie du Bluetooth Special Interest Group, possède en tout une centaine de brevets qui y ont trait.

C’est de fait la grande question actuellement : Rembrandt IP va-t-elle se tourner vers d’autres sociétés ? Si la propriété industrielle utilisée est si redoutable qu’elle permet aisément de faire condamner Samsung, il est probable que d’autres risquent de subir le même sort. Car il aura fallu moins de deux ans à Rembrandt pour obtenir ce qu’elle désirait, la plainte initiale datant du 15 mars 2013. Cette dernière mentionne également BlackBerry, mais l’entreprise ne fait pas pour l’instant l’objet d’un procès… ce qui pourrait changer très rapidement, les avocats du plaignant étant libres de passer à une autre affaire désormais. 

45 commentaires
Avatar de sirius35 INpactien
Avatar de sirius35sirius35- 19/02/15 à 07:26:10

vont-ils s'attaquer au marché Chinois ? :mdr2:

Avatar de Ami-Kuns INpactien
Avatar de Ami-KunsAmi-Kuns- 19/02/15 à 07:30:42

Le film de l'année serait qu'ils essayent la pomme.:transpi:

Édité par Ami-Kuns le 19/02/2015 à 07:31
Avatar de ragoutoutou Abonné
Avatar de ragoutoutouragoutoutou- 19/02/15 à 07:36:01

Probable qu'au regard du précédent, les autres constructeurs crachent directement au bassinet... surtout ceux qui sont aussi dans le business de l'extorsion par brevet.

Avatar de Guinnness INpactien
Avatar de GuinnnessGuinnness- 19/02/15 à 07:46:56

On ne serait plus tout à fait dans le même cas de figure : Samsung est Coréen et on a déja vu à maintes reprises que quand un différent opposant une entreprise étrangère à une entreprise US est jugé sur le sol US c'est quasi chaque fois la boite US qui gagne, cf les différents chapitres du roman à succès Apple VS Samsung.

En revanche Apple étant ricain, et "ultra hype", ça risque d'être nettement plus difficile de les faire raquer, va falloir des arguments indémontables pour les faire condamner.

Avatar de DarkMoS INpactien
Avatar de DarkMoSDarkMoS- 19/02/15 à 08:20:09

Samsung est synonyme de "pilleur de propriété intellectuelle" depuis les procès perdus face à Apple.
On rajoute une petite couche de protectionnisme et il ne reste plus qu'à admirer le résultat...

Avatar de FunnyD INpactien
Avatar de FunnyDFunnyD- 19/02/15 à 08:24:47

Guinnness a écrit :

On ne serait plus tout à fait dans le même cas de figure : Samsung est Coréen et on a déja vu à maintes reprises que quand un différent opposant une entreprise étrangère à une entreprise US est jugé sur le sol US c'est quasi chaque fois la boite US qui gagne, cf les différents chapitres du roman à succès Apple VS Samsung.

En revanche Apple étant ricain, et "ultra hype", ça risque d'être nettement plus difficile de les faire raquer, va falloir des arguments indémontables pour les faire condamner.

Mais si ils attaquent Apple sur les mêmes basees; vu la jurisprudence samsung, apple n'aurait théroqiement que trés peu de chances de gagner.

Avatar de Arpago INpactien
Avatar de ArpagoArpago- 19/02/15 à 08:36:41

Apple a une armée d'avocats. Devant un tribunal, ce qui compte, ce n'est pas d'avoir raison ou tort, mais d'avoir les meilleures avocats.

Sinon, Il n'y aurait pas eu de relaxe de Sarkosy dans la magouille Bettancourt.

Avatar de detlef INpactien
Avatar de detlefdetlef- 19/02/15 à 08:41:20

je pense que Samsung aussi a quelque bon avocats, et quand tu a perdu tu a perdu, même avec tes très bon avocats ....

Avatar de shadowfox INpactien
Avatar de shadowfoxshadowfox- 19/02/15 à 08:43:41

Je ne crois pas que Samsung ait des problèmes financiers pour se payer des avocats. :D

Avatar de Reparateur INpactien
Avatar de ReparateurReparateur- 19/02/15 à 08:50:26

Arpago a écrit :

Apple a une armée d'avocats. Devant un tribunal, ce qui compte, ce n'est pas d'avoir raison ou tort, mais d'avoir les meilleures avocats.

Sinon, Il n'y aurait pas eu de relaxe de Sarkosy dans la magouille Bettancourt.

Eu non rien à voir
En france les politique ne sont pas jugé par un tribunal classique

ils sont jugé par leur pote et il reçoive une tape dans le dos "et mec quand tu déconne soit plus discret"

 bienvenue dans le monde réel
 

Il n'est plus possible de commenter cette actualité.
Page 1 / 5