Un internaute vient d’être condamné par un tribunal américain à verser 1,5 million de dollars (environ 1,1 million d’euros) à une société de production de films X. L'homme avait mis à disposition sur les réseaux peer-to-peer dix vidéos qu'il avait préalablement achetées.
Depuis 2006, Kywan Fisher payait un abonnement mensuel afin d’avoir accès aux services de Flava Works, une société américaine spécialisée dans le porno gay. Seulement, l’intéressé ne s’est pas contenté de regarder ses vidéos après les avoir téléchargées. Il en a aussi mis des copies à disposition sur les réseaux peer-to-peer.
Problème : grâce à un code d’identification intégré aux vidéos, Flava Works est arrivée à remonter jusqu’à Kywan Fisher, et décide alors d’engager des poursuites à son encontre en 2011. La société a effectivement expliqué aux juges de l’Illinois qu’elle disposait d’un « logiciel assignant un code crypté unique » à chacun de ses clients, lequel était ensuite incorporé aux films téléchargés depuis son site Internet. Pour le cas précis de Kywan Fisher, ce code était « xvyynuxl ». Autrement dit, il ne s’agissait pas d’un flashage d’adresse IP, comme c’est régulièrement le cas lorsque des poursuites sont engagées contre des personnes accusées de téléchargement illégal.
Un traçage du client, non le flashage d'une adresse IP
L’industriel du X accusait ainsi Kywan Fisher d’avoir copié et distribué dix œuvres protégées, et ce sans son autorisation. Flava Works a d’ailleurs souligné devant les juges que ceci était expressément interdit par ses conditions générales d’utilisation, auxquelles avait consenti Fisher en souscrivant à ses services. La société américaine a dès lors fortement insisté sur le caractère intentionnel des infractions de l’accusé, mais aussi sur le fait que les films en question avaient été téléchargés 3 449 fois sur les réseaux P2P. Elle réclamait en conséquence un dédommagement de 150 000 dollars par oeuvre, soit 1 500 000 dollars pour les dix films.
Mardi, le juge John Lee a décidé d’accéder aux requêtes de Flava Works, visiblement face aux lacunes de la défense et à l’absence de l’accusé lors du procès. « Compte tenu des éléments soumis par le plaignant et au regard de l’absence de toute objection par la défense, les demandes (...) du plaignant sont accordées » a annoncé le magistrat selon TorrentFreak, sanctionnant dès lors Kywan Fisher a verser 1,5 million de dollars à Flava Works. Nos confrères soulignent ainsi une décision record pour ce type d'affaire, notamment en ce que c’est la première fois qu’un juge décide d’octroyer le montant d’indemnités maximal prévu par la loi.
