Les auteurs de trois tweets homophobes affublés du hashtag « #BrûlonsLesGays » viennent d’être condamnés à des peines d’amende allant de 300 euros avec sursis à 500 euros. Ils devront également verser des dommages et intérêts au comité IDAHO France, qui avait porté plainte en août 2013.
« Une première grande victoire pour la lutte contre l'homophobie sur les réseaux sociaux français ». C’est dans ces termes qu’Alexandre Marcel, le président du comité IDAHO France, s’est félicité de la décision rendue mardi 20 janvier par le tribunal correctionnel de Paris. Rappelez-vous : l’organisation de lutte contre l'homophobie et la transphobie avait déposé plainte durant l’été 2013, suite à une vague de messages de haine, déversés au détour de plusieurs hashtags tels que #BrûlonsLesGaysSurDu ou #LesGaysDoiventDisparaîtreCar.
Plus de 900 tweets homophobes dénoncés en 2013
À l’époque, Alexandre Marcel nous avait expliqué avoir « copié plus de 900 tweets homophobes et qui appelaient au meurtre ». Rapidement, une enquête était ouverte par le Parquet de Paris, laquelle vient manifestement de porter ses fruits. L’AFP rapporte en effet que trois internautes ont été condamnés pour avoir publié les messages suivants :
- « #BrulonsToutLesGaysSurDu legion 88 [un groupe de rock néonazi, ndlr] - La chasse aux pd » ;
- « #BrulonsLesGaysSurDu Bois sec, du charbon et un peu de diesel mélanger à du SansPlomb 98... Allez soyons fou, rajoutons de l'éthanol » ;
- « #BrulonsToutLesGaySurDu feux tous simplement comme apéritifs avant l'enfer ».
D’après l’agence de presse, « seuls deux des trois internautes ont reconnu les faits, déclarant aux enquêteurs qu'ils avaient posté leurs messages pour "rigoler". » Tous ont néanmoins été condamnés pour provocation à la haine et à la violence à raison de l'orientation sexuelle. Un délit passible d’une peine pouvant aller jusqu’à un an de prison et 45 000 euros d’amende.
L’auteur du premier message a écopé d’une amende de 300 euros avec sursis. Il devra en outre verser 300 euros de dommages et intérêts au Comité IDAHO, qui s’était porté partie civile. Les deux autres prévenus ont été condamnés à une peine de 500 euros d’amende, plus 500 euros d’indemnités à verser à l’organisation menée par Alexandre Marcel.
Et Twitter ?
Même si cette condamnation pour des tweets homophobes fait figure de première en France, près d’un an et demi après que Twitter a accepté de fournir à la justice française les données d’identification des auteurs de tweets dénoncés par l’UEJF, elle peut néanmoins sembler modeste au regard des centaines de messages initialement épinglés par le comité IDAHO. Nous ne savons cependant pas si d’autres personnes comparaîtront devant les tribunaux dans le cadre de cette affaire. L’avocate de l’organisation nous avait quoi qu’il en soit bien expliqué en 2013 qu’il y avait eu dépôt de plainte afin qu’un maximum de gens soient poursuivis. « On aurait très bien pu choisir de faire une citation directe, mais on aurait été très limités. Alors qu’en saisissant le Parquet, qui défend les intérêts de la société et qui, lui, a des moyens d’investigation que n’ont pas les personnes physiques ou morales, la poursuite peut être très large » affirmait ainsi Maître Caroline Mécary.
À l’époque, l’intéressée nous expliquait également qu’il y avait une volonté de « responsabiliser » le célèbre réseau social. « Ce que nous souhaitons, c’est que Twitter prenne conscience de la gravité de la diffusion sur son réseau de hashtags homophobes, racistes, sexistes, antisémites... et que Twitter prenne la responsabilité de supprimer lesdits messages quand ceux-ci surgissent sur son réseau. C’est ça en fait l’enjeu ! ». D’ailleurs, la plainte déposée en août 2013 par le comité IDAHO visait également Twitter, à qui il était reproché de ne pas avoir supprimé les hashtags litigieux de ses « top tendances ». L’entreprise américaine ne semble cependant pas avoir été inquiétée, probablement en raison de la protection juridique accordée aux hébergeurs (voir notre récent article à ce sujet).
