La Hadopi a volontairement plafonné ses avertissements

La Hadopi a volontairement plafonné ses avertissements

Riposte plafonnée

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Marc Rees

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Droit

19/01/2015 3 minutes
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La Hadopi a volontairement plafonné ses avertissements

Les derniers chiffres de la réponse graduée, dévoilés vendredi, ont révélé une petite surprise : il y a eu autant de premiers et de seconds avertissements entre novembre et décembre. La Hadopi a de fait mis là en mouvement une de ses promesses, consécutive à un cadre budgétaire restreint.

Dans ces chiffres, il y a eu 90 000 premiers avertissements en décembre tout comme en novembre. Le nombre de lettres recommandées est lui aussi identique sur ces deux mois, plafonnés à 9 018 envois. Pourquoi ? Le secrétaire général de la Hadopi nous avait indiqué qu’il n’y avait à sa connaissance « aucun problème » informatique ou de saisie. Et pour cause. Mireille Imbert Quaretta, présidente de la commission de protection des droits, celle chargée de la réponse graduée, nous a confirmé qu’il s’agissait là d’une « application du budget modificatif d’octobre. »

Réponse de la Rue du Texel à la Rue de Valois

En cette fin d’année 2014, la Hadopi agacée des restrictions budgétaires imposées par Fleur Pellerin, avait alors décidé de mettre à jour son budget prévisionnel. Pour boucler son exercice 2014 et garder du mou pour 2015, elle annonçait vouloir économiser 200 000 euros. Fait notable, elle avait alors décidé de suivre la voie de l’homothétie, en impactant donc ces économies sur l’ensemble des missions, proportionnellement à leur importance. La protection des droits représentant plus de 50 % de ses missions sur le budget total, celle-ci devait ainsi en pâtir le plus frontalement.

« Le collège avait pris la décision de mettre de l’argent de côté. Tout le monde a été d’accord et cela s’applique à l’ensemble des missions » nous a confirmé ce week-end la présidente de la commission de protection des droits.

Incertitude pour 2015

Ces avertissements seront-ils également plafonnés en 2015 ? « Nous attendons de savoir quel sera exactement le budget voté pour l’ensemble et sa répartition. On verra ce qu’on fera avec ce qu’on a » nous précise encore MIQ. Il reste que c’est un signal fort et symbolique qui est adressé à la Rue de Valois : faute de budget suffisant, la Hadopi n’hésite plus à mettre en place un plafond étanche. Certes le budget pour 2015 a été voté à 6 millions d’euros, mais le ministère pourrait accorder une rallonge en cours d’année prochaine. Maigre espoir, mais il faut voir dans ce plafonnement une invitation appuyée. Rue du Texel, cette diète pourrait surtout pulvériser la solidarité interne des services, chacun d’entre eux espérant souffrir le moins possible de ces restrictions… Bref, la suite au prochain épisode.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Réponse de la Rue du Texel à la Rue de Valois

Incertitude pour 2015

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Commentaires (45)


Parallèlement, dans un geste citoyen d’unité nationale, j’ai plafonné mes téléchargements.


Je suis pas du tout adepte de la Hadopi mais quand je vois les manœuvres puantes des ayants droits et de leur (oui oui LEUR) ministre, je me range de son côté pour le gros pied de nez qu’elle leur fait.


+1 le gouvernement de vendus aux multinationales…



et après on va nous faire la morale sur plein de choses..


Cette année, plafonnons la connerie en mettant un terme à l’Hadopi… <img data-src=" />


impossible ! Selon A. Einstein, la connerie humaine est une chose infinie ! <img data-src=" />


Décidément, ce machin inutile (sauf pour planter des noobs qui savent tout juste trouver le bouton de mise en marche de leur ordi) n’en finit pas de nous faire marrer !



Allez, on parie que le prochain gouvernement gardera le machin, mais le videra encore plus de sa substance en taillant dans son budget ?




Certes le budget pour 2015 a été voté à 6 millions d’euros, mais le

ministère pourrait accorder une rallonge en cours d’année prochaine.



Avec 500.000 chômeurs de plus prévus en 2015 par l’Unedic, leur rallonge budgétaire ils vont s’assoir dessus.<img data-src=" />


Pire ! ils seraient capables de vouloir lui trouver une nouvelle utilisation en lui regonflant le budget au passage.


La vrai question n’est pas vraiment pourquoi le chiffre d’avertissement n’a pas augmenté, mais pourquoi il y a encore des gens qui se font avoir ?








adinsx a écrit :



La vrai question n’est pas vraiment pourquoi le chiffre d’avertissement n’a pas augmenté, mais pourquoi il y a encore des gens qui se font avoir ?







pourquoi se faire chier alors que le seul risque est de recevoir un mail?









adinsx a écrit :



La vrai question n’est pas vraiment pourquoi le chiffre d’avertissement n’a pas augmenté, mais pourquoi il y a encore des gens qui se font avoir ?





Dans ce cas, je dirais la même pour les radars sur le bord des routes…



Normal que sa ralentisse, c’est comme si on remplacer le moteur d’une f1 par celui d’une 2 CV. Mais sa restera toujours un bouzin.


C’est vrai. Je ne l’avais pas vu comme ça.

Je ne vois qu’une seule explication : les gens sont cons !&nbsp; <img data-src=" />


Ca fait bien longtemps que je le dis ça. <img data-src=" />



Généralement la première réaction tiens du “Rhooo, t’exagères…” et quelques jours plus tard ils reviennent en me disant que finalement j’avais pas si tord que ça.


[theorie_du_complot]

mais non ! c’est un complot qui vise à faire croire à l’état que l’Hadopi sert à quelque chose. Y a des plantons qui font exprès de se faire choper pour faire du chiffre et continuer la perfusion etc etc <img data-src=" />

[/theorie_du_complot]

<img data-src=" />


Comme l’engin est doté de roues de charrette depuis son assemblage, ça change pas grand-chose au final.


Pauvre choux, je vais pleurer, ils n’ont plus de sous pour attaquer des personnes inoffensives =‘(


Ca veut dire que les lettres Hadopi vont devenir collector !!

Conservez-la, vous pourrez la revendre sur ebay.



Moi aussi j’essaie d’avoir la mienne : ce n’est pas faute d’essayer de télécharger !








Vouze a écrit :



Ca veut dire que les lettres Hadopi vont devenir collector !!

Conservez-la, vous pourrez la revendre sur ebay.



Moi aussi j’essaie d’avoir la mienne : ce n’est pas faute d’essayer de télécharger !





Imprime la version nxi.



je te trouve bien complaisante envers ses monstres assoiffés de sang qui pillent, la bave aux lèvres, la substantifique moelle de la Culture française ! <img data-src=" />



La France est championne du monde du piratage, c’est Christine Albanel qui l’a dit et elle n’est pas connue pour dire des conneries ou exagérer les fait…



<img data-src=" />


C’est marrant, moi si dans mon équipe, j’ai un gars qui me dit “je fais mon boulot jusqu’à ce que je décide que j’en ai fait assez vu ma paye, après je glande le reste du mois” ben je le vire.

Qu’attends Hollande pour mettre fin à cette imposture ? Déjà qu’ils ne servaient à rien, en plus ils font la grève. Ouste ! Ca sera toujours qq millions d’économisés, il parait qu’on est en période de disette.








WereWindle a écrit :



je te trouve bien complaisante envers ses monstres assoiffés de sang qui pillent, la bave aux lèvres, la substantifique moelle de la Culture française ! <img data-src=" />



La France est championne du monde du piratage, c’est Christine Albanel qui l’a dit et elle n’est pas connue est conne pour dire des conneries ou exagérer les fait…



<img data-src=" />





<img data-src=" />

Scoop: Hadopi ne sert à rien!

(bon, un petit peu grillé quand même)



Sinon, 90% des films français, financés tous exclusivement sur des réductions d’impôt ISF, sont à nouveau déficitaires en 2014, j’ai entendu sur BFM ce matin.

Pas à cause du piratage, mais parce que c’est de la merde. Comme les films français qui ont réussit à se vendre un peu, mais du coup ça fait 2 types de cinémas français de merde quand même…



Et sinon sinon, pour tuer le piratage, il suffit de le légaliser :jesuisTPB: <img data-src=" />



pour légaliser faudrait il une offre correcte payante en face. Un peu comme pour la drogue, si tu légalises c’est bien, mais si aucune offre ne voit le jour, tu enlèves juste l’illégalité mais pas tous les problèmes qui peuvent graviter autour (règlement de compte, produits de merde…) <img data-src=" />


C’est quoi le problème avec l’offre légale gratuite déjà payée par plein de taxes-impôts cachés qu’on peut regrouper sous le terme général de Licence Globale?

Après moi, j’aime appeler une chatte Minette. Mais toi tu fais comme tu veux… :harou:



(Parle pas de drogue, c’est de l’apologie du terrorisme, j’ai appris récemment.. <img data-src=" /> )








Zeurf a écrit :



C’est quoi le problème avec l’offre légale gratuite déjà payée par plein de taxes-impôts cachés qu’on peut regrouper sous le terme général de Licence Globale?

Après moi, j’aime appeler une chatte Minette. Mais toi tu fais comme tu veux… :harou:



(Parle pas de drogue, c’est de l’apologie du terrorisme, j’ai appris récemment.. <img data-src=" /> )





Pour la drogue, c’est pire que ça. Admettons tu vas acheter un sac de farine. Avec marqué en gros dessus farine. Tu te mets dans la rue. Tu dis que ce sac de farine va ptet te faire le même effet que si c’était de la drogue.

Et c’est bon tu es condamnable ^^

Un inpactien avait sorti l’article de loi la semaine dernière : le fait de présenter un produit qui pourrait avoir les même effet que la drogue est considéré comme illégal.



j’en veux pas de la licence globale <img data-src=" /> Donc non, il n’y a pas d’offre décente, surtout que j’achète quasiment plus de CD/DVD/BR de grosses maisons de prod donc c’est pas payer par ca. Et les impots et taxes servent à payer HADOPI



Pas d’apologie de terrorisme, juste présentation sous un jour favorable d’une substance stupéfiante interdite <img data-src=" />



Avec ce que je lis en ce moment, je sens que je vais avoir des problèmes dans les gares <img data-src=" />


oui je sais bien <img data-src=" />



Pas le droit de présenter sous un jour favorable et d’en faire l’apologie. Ca évite tout débat, c’est d’ailleurs pour ca que sur ce livre : livre il n’y a que 6 “branches” sur la feuille <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



oui je sais bien <img data-src=" />



Pas le droit de présenter sous un jour favorable et d’en faire l’apologie. Ca évite tout débat, c’est d’ailleurs pour ca que sur ce livre : livre il n’y a que 6 “branches” sur la feuille <img data-src=" />





J’ai du mal à comprendre le 6 “branches”. T’as jamais eu des pousses bizarres avec un nombre paire de branches ??



Pake je vois pas en quoi ca fait (ou ne fait pas) l’apologie.



en temps normal et sur une plante normale, le nombre de “branches” est impair, en en mettant seulement 6, on ne peut pas dire précisément que c’est du chanvre, c’est tordu, mais ca passe. Par contre, a Citadium des pull et autres avec des “vraies” feuilles ca j’en ai vu et pourtant rien… Il ya une espèce (plus le nom) qui ressemble fortement aux feuilles de chanvre, on peut aussi jouer sur ca (même si ensuite le nom et contenu du livre est clairement équivoque).



Apologie c’est aussi une simple représentation malheureusement. J’ai un tshirt qui vient des US, je pourrai me faire arreter pour, un faux zippo avec une feuille pareil. Certains tombent sur des bleus qui veulent faire du zèle



Je n’ai disons pas les moyens techniques de le faire actuellement un jour viendra <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



en temps normal et sur une plante normale, le nombre de “branches” est impair, en en mettant seulement 6, on ne peut pas dire précisément que c’est du chanvre, c’est tordu, mais ca passe. Par contre, a Citadium des pull et autres avec des “vraies” feuilles ca j’en ai vu et pourtant rien… Il ya une espèce (plus le nom) qui ressemble fortement aux feuilles de chanvre, on peut aussi jouer sur ca (même si ensuite le nom et contenu du livre est clairement équivoque).



Apologie c’est aussi une simple représentation malheureusement. J’ai un tshirt qui vient des US, je pourrai me faire arreter pour, un faux zippo avec une feuille pareil. Certains tombent sur des bleus qui veulent faire du zèle



Je n’ai disons pas les moyens techniques de le faire actuellement un jour viendra <img data-src=" />





Une excuse aussi bidon peut passer ? ^^



Et sinon oui je sais l’apologie c’est vague. J’ai un pote qui avait un t-shirt de SKA-P avec une feuille dans le dos. Des flics “hypers intelligents” voulaient détruire son t-shirt et l’embarquer pake c’était obliger c’était un vendeur de drogue….



faut croire que oui, même si c’est une figure de la lutte qui a écrit le livre, ca dédouane pas pour autant.



Ca m’étonne pas, j’ai un patch de sac que je me suis toujours refusé à mettre pour eviter tout probleme alors que je le trouve joli.



J’avais lu, un mec qui avait un sweat avec une feuille dans le metro, les flics lui disent de le retirer, ce qu’il fait, sauf que son thsirt y avait aussi une feuille, il s’ets fait embarqué <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



faut croire que oui, même si c’est une figure de la lutte qui a écrit le livre, ca dédouane pas pour autant.



Ca m’étonne pas, j’ai un patch de sac que je me suis toujours refusé à mettre pour eviter tout probleme alors que je le trouve joli.



J’avais lu, un mec qui avait un sweat avec une feuille dans le metro, les flics lui disent de le retirer, ce qu’il fait, sauf que son thsirt y avait aussi une feuille, il s’ets fait embarqué <img data-src=" />





Un vrai aura <img data-src=" /> :

En dessous du T-shirt, le tatouage.

En dessous du tatouage, dans le sang <img data-src=" />









athlon64 a écrit :



faut croire que oui, même si c’est une figure de la lutte qui a écrit le livre, ca dédouane pas pour autant.



Ca m’étonne pas, j’ai un patch de sac que je me suis toujours refusé à mettre pour eviter tout probleme alors que je le trouve joli.



J’avais lu, un mec qui avait un sweat avec une feuille dans le metro, les flics lui disent de le retirer, ce qu’il fait, sauf que son thsirt y avait aussi une feuille, il s’ets fait embarqué <img data-src=" />





Faut bien que les pauvres se battent entre eux, avec d’un coté les flics, et de l’autre les fumeurs de cannabis.



<img data-src=" /> d’ailleurs si t’as un tatouage visible, ca se passe comment ? On te demande de te le faire enlever ?









eliumnick a écrit :



Faut bien que les pauvres se battent entre eux, avec d’un coté les flics, et de l’autre les fumeurs de cannabis.





La drogue, surtout le trafic ca concerne principalement les pauvres effectivement <img data-src=" /> même si en France, on n’a pas le chiffre, je pense que ca doit etre comme aux US, ou la on a des chiffres (corrélation emprisonnement pour stup’ et origines)









athlon64 a écrit :



<img data-src=" /> d’ailleurs si t’as un tatouage visible, ca se passe comment ? On te demande de te le faire enlever ?





La drogue, surtout le trafic ca concerne principalement les pauvres effectivement <img data-src=" /> même si en France, on n’a pas le chiffre, je pense que ca doit etre comme aux US, ou la on a des chiffres (corrélation emprisonnement pour stup’ et origines)

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Je disais pauvre dans l’organisation de la société, pas forcément littéralement. Les riches dirigent, les pauvres obéissent, etc



Les opéras de John Adams et les fils de Cassavetes, ça marche pas pour y arriver…



<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />


cad ? Le riche traficant de drogue je m’en fais pas pour lui, par contre le petit guetteur, lui il a que dalle, prend beaucoup de risques, mais il se fait bien enfler. Et souvent, si t’es riche, tu es en haut donc tu diriges. Le pouvoir va avec l’argent ou le sexe et le troisième est automatique.



La triforce <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



cad ? Le riche traficant de drogue je m’en fais pas pour lui, par contre le petit guetteur, lui il a que dalle, prend beaucoup de risques, mais il se fait bien enfler. Et souvent, si t’es riche, tu es en haut donc tu diriges. Le pouvoir va avec l’argent ou le sexe et le troisième est automatique.



La triforce <img data-src=" />





Nan. Imagine la société au moyen age: la noblesse, le clergé et le bas peuple.

Bah grâce à la drogue le bas-peuple se tape sur la gueule entre les pros et les antis.



poussé un peu par le haut de la pyramide quand même. la chasse aux sorcières, c’est à cause de l’Eglise.



le problème de cette guerre perdue d’avance, fait plus de ravage que rien d’autre. Des mecs qui dealent juste parce que pas de taff et qui font pas d’embrouille y en a pas mal. Et le pire c’est que les mecs en haut sont des gestionnaires de génie, en plus defaire perdurer leur affaire, ils arrivent en plus a echapper aux forces de l’ordres, encore plus de contraintes








athlon64 a écrit :



poussé un peu par le haut de la pyramide quand même. la chasse aux sorcières, c’est à cause de l’Eglise.



le problème de cette guerre perdue d’avance, fait plus de ravage que rien d’autre. Des mecs qui dealent juste parce que pas de taff et qui font pas d’embrouille y en a pas mal. Et le pire c’est que les mecs en haut sont des gestionnaires de génie, en plus defaire perdurer leur affaire, ils arrivent en plus a echapper aux forces de l’ordres, encore plus de contraintes





Sans parler des problèmes que la drogue peut causer, c’est surtout un bon moyen d’occuper le bas-peuple.



se rêver un avenir meilleur ou justement oublier la réalité quelques heures


Tu m’as fait rire =‘)








athlon64 a écrit :



se rêver un avenir meilleur ou justement oublier la réalité quelques heures







Nan mais depuis taleur j’essaye de te faire comprendre que les flics font aussi partis du bas peuple.



ca j’en doute pas <img data-src=" />



Vu ce qu’ils touchent par rapport aux risques (choisis ne pas l’oublier), ils seraient plus aptes à comprendre certains comportements



Ce ne sont que les chiens de garde du gouvernement de toute facon (quelque soit le gouvernement en place)


“Ces avertissements seront-ils également plafonnés en 2015&nbsp;?” &nbsp;- &nbsp;certainement vu l’augmentation du prix du timbre &nbsp;<img data-src=" />