« Juifs au four » et « arabes dehors », ces expressions sont actuellement suggérées sur le réseau social Twitter. Elles provoquent une vague d’indignation, alors que le sang est encore tiède après les attentats de Charlie Hebdo, de la porte Montrouge ou à l’hypermarché casher.
En tapotant « juifs » sur le moteur de recherche, Twitter suggère d’exploiter la requête « juifs au four ». Une proposition qui fait bondir Jérémie Berrebi, cofondateur et co-directeur de Kima Ventures avec Xavier Niel.
Taper "Juifs" dans le moteur de recherche de Twitter et retrouver l'expression "Juifs au Four" dans la premiere suggestion.... #Horreur
— Jeremie Berrebi (@jberrebi) 12 Janvier 2015
Nos tests montrent également qu’ « arabes dehors » est également proposé par le réseau social. Ces expressions ne sont pas humainement choisies par Twitter mais sont liées aux requêtes ou des tweets un peu trop souvent postés par les utilisateurs et ainsi mis en avant par les algorithmes maison. Évidemment, ces expressions, qui ont pu être suggérées de longue date, sont d’autant plus choquantes qu’elles sont mises en lumière après les attentats contre Charlie Hebdo et l’appel à l’union nationale entendu hier dans toutes les rues.
La Cour de cassation et les suggestions
Quelles responsabilités dans un tel cas ? La Cour de cassation avait déjà considéré que l’expression « escroc » rattachée au nom d’une société, suggérée cette fois par Google n’impliquait pas la condamnation de la société. Les magistrats avaient en effet souligné que l’expression poussée en avant par Google Suggest « est le fruit d’un processus purement automatique dans son fonctionnement et aléatoire dans ses résultats, de sorte que l’affichage des « mots clés » qui en résulte est exclusif de toute volonté de l’exploitant du moteur de recherche d’émettre les propos en cause ou de leur conférer une signification autonome au-delà de leur simple juxtaposition et de leur seule fonction d’aide à la recherche ». En clair, ce n’est pas parce que Google suggère la juxtaposition de ces mots que celui-ci l’a choisi et en est responsable. Pour Twitter, cette solution devrait être identique d'autant que la condamnation de ces expressions devrait nourrir par elle-même ces suggestions...
Les interventions humaines, les armes des ayants droit
L’automatisme n’interdit cependant pas les interventions humaines. Ainsi, suite à un accord avec notamment SOS Racisme et le MRAP et l’Union des étudiants juifs, Google avait finalement accepté de retirer l’expression « est juif », suggérée lors de la saisie du nom de plusieurs personnalités comme François Hollande.
De même, les ayants droit avaient obtenu la condamnation de Google sur le fondement d’un article voté dans la loi Hadopi en 2009. Ils avaient alors obtenu sans difficulté la purge des mots Torrent, RapidShare et MegaUpload.
L'identification des auteurs
De fait, les suggestions en cause sur Twitter, aussi puantes soient elles, doivent avant tout mettre l’accent sur les auteurs des tweets litigieux qui influencent les algorithmes. Là, l’arsenal législatif est au complet, sans nécessairement exiger d’intervention législative supplémentaire.
Certes, Twitter n’a pas brillé par une réactivité folle lorsque des associations lui avaient demandé en justice l’identification des auteurs de tweets racistes et antisémites accompagnés des hashtags « #unbonjuif » et « #unjuifmort ». Cependant, en juin 2013, le réseau social avait fini par transmettre au Parquet « les données susceptibles de permettre l’identification de certains [de ses] utilisateurs ». De même, Twitter avait amélioré son dispositif de signalement. La justice l’avait en effet enjoint à mettre en place « un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance des contenus illicites, tombant notamment sous le coup de l’apologie des crimes contre l’humanité et de l’incitation à la haine raciale ».
Ces signalements individualisés autorisent la mise en route de plusieurs procédures contre les auteurs de contenus litigieux. Depuis les attentats de Charlie Hebdo, rappelons que plusieurs milliers de signalements ont été effectués sur la plateforme Pharos gérée par l’Office central contre la criminalité informatique. Deux personnes vont déjà comparaître devant la justice pour apologie des attentats. En théorie, elles risquent jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 euros d’amende pour des faits d’apologie publique en ligne. Une troisième, un lycéen de 19 ans, a déjà été condamné pour ces faits par le tribunal correctionnel de Carpentras à 12 mois de prison avec sursis et 210 heures de travaux d’intérêt général.
Le risque est cependant aujourd'hui de voir s'empiler de nouvelles restrictions contre la liberté d'expression, tout cela sur l'escabeau de messages postés par des abrutis. La réponse doit avant tout être individuelle, non globalisante à l'encontre des réseaux sociaux.