Au Royaume-Uni, deux hommes d’une vingtaine d’années viennent d’écoper de peines de 32 et 21 mois de prison pour avoir contribué à la mise à disposition illicite de milliers de chansons via un site dénommé « Dancing-Jesus ». Le premier était le propriétaire et administrateur de ce forum, tandis que le second faisait partie de ses principaux contributeurs.
Lancé en 2006, Dancing-jesus.com s’est peu à peu attiré les foudres des maisons de disques britanniques. La British Phonographic Industry (BPI) a en effet demandé aux autorités d’enquêter dès 2010 sur ce forum sur lequel étaient postés des milliers de liens permettant de télécharger des titres musicaux. Résultat, en septembre 2011, la police londonienne procédait à l’arrestation de Kane Robinson, le propriétaire du site. Dans le même temps, les serveurs de Dancing-jesus.com étaient saisis à Dallas par les forces de l’ordre américaines.
Ces derniers mois, s’était donc ouvert le procès de Kane Robinson, désormais âgé de 26 ans, mais aussi de Richard Graham, 22 ans. Si le premier se voyait mis en cause pour ses fonctions d’administrateur, le second était accusé d’avoir publié des liens renvoyant vers plus de 8 000 chansons, dont les deux tiers auraient été mis à disposition avant leur sortie officielle, rapporte le Guardian. Au total, ce sont plus de 22 500 liens qui furent publiés entre 2006 et 2011, année de fermeture de Dancing-jesus.com – ceci pour environ 250 000 titres.
Les deux accusés avaient plaidé coupable
Devant la Newcastle Crown Court, les deux prévenus avaient plaidé coupable, reconnaissant le chef d’accusation de « mise à disposition illicite » d’œuvres protégées qui pesait à leur encontre. Kane Robinson, le propriétaire et administrateur de Dancing-jesus.com, a ainsi été condamné lundi 10 novembre à deux ans et huit mois de prison. Le contributeur Richard Graham a quant a lui écopé d’une peine moins lourde : un an et neuf mois d’emprisonnement. Selon les comptes-rendus de la presse britannique, aucune somme n’a encore été fixée au titre des éventuels dommages et intérêts.
D’après TorrentFreak, il s’agit d’une des décisions les plus sévères pour ce type d’affaire, tout du moins concernant le Royaume-Uni. On soulignera pour notre part qu’en France, ce sont avant tout des administrateurs de sites « pirates » qui ont été condamnés à des peines de prison ces dernières années, pour des durées moins longues, mais aussi – bien souvent – avec sursis.
Le propriétaire du site de liens de téléchargement direct « Forum-DDL » a ainsi écopé de 10 mois de prison avec sursis en 2013 (et plus d’un million d’euros de dommages et intérêts à verser aux ayants droit qui l'attaquaient). Quelques mois plus tôt, un retraité administrateur du site « Tracker-Surfer » a été condamné par le tribunal correctionnel d’Agen à 5 mois de prison avec sursis et à 4 000 euros d’amende, plus de 70 000 euros d’indemnités à verser aux ayants droit parties civiles. En 2012, le responsable du site « Mamie Tracker » a écopé en appel d’une peine de 6 mois de prison, encore une fois avec sursis, plus 1 000 euros d’amende. Ses victimes se sont vues allouer 300 000 euros de dommages et intérêts.
