Les débats en séance reprennent ce matin. Après la pause liée aux questions d'actualités à 15h, ils reprendront à 16h15 s'il reste des articles en discussion.
Le Sénat examine aujourd’hui à 14 h 30 le projet de loi sur le terrorisme. On pourra suivre en temps réel les débats sur ce texte, lesquels devraient s’étendre jusque tard dans la nuit. Le texte a déjà été voté à l’Assemblée nationale dans le cadre d'une procédure accélérée.
Cette procédure réduit le temps de la procédure législative : une fois le projet adopté par le Sénat, une commission mixte paritaire se réunira pour gommer les éventuelles différences, et cette procédure touchera à son terme. La seule possibilité de contrôle avant promulgation restera celle du Conseil constitutionnel. Seulement, il est à craindre qu’aucun des groupes politiques capables de mobiliser soixante parlementaires n’ait la volonté (ou le courage) de se confronter à cet examen. Au pire, restera alors le contrôle a posteriori, dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité. Nous y reviendrons par la suite.
92 amendements ont été déposés sur ce projet par les sénateurs et le gouvernement. On pourra suivre les débats en direct grâce à la vidéo ci-dessous
