Bloqué en Italie depuis le mois de juillet (voir ci-dessous), MEGA est de nouveau accessible aux internautes italiens. L’hébergeur de fichiers a en effet annoncé aujourd’hui qu’il était sorti victorieux le 15 septembre dernier de l’appel qu’il avait interjeté. « Les ayants droit auraient du envoyer une demande de retrait conforme aux conditions d’utilisation de MEGA » explique brièvement le successeur de MegaUpload.
La liste des sites « pirates » bloqués en Italie continue inexorablement de s’allonger. Après The Pirate Bay, ExtraTorrent, DDL-Storage ou Uploaded, c’est au tour de MEGA d’être visé par une décision imposant aux FAI du pays d’empêcher l’accès vers la célèbre plateforme de téléchargement direct.
Au total, ce sont 24 noms de domaines qui ont été visés par une décision rendue en fin de semaine dernière par un tribunal de Rome. Derrière ces adresses que doivent désormais bloquer les fournisseurs d’accès à Internet du pays (voir la liste complète), l’on retrouve des sites de streaming de films et de séries, à l’image de « Filmstream.info », mais aussi - et surtout - des hébergeurs de fichiers. « FireDrive.com », plateforme qui prend désormais le relais de « Putlocker.com », est ainsi concernée par la mesure de rétorsion, de même que « Mega.co.nz », le célèbre successeur de MegaUpload. Assez curieusement, la solution de webmail russe « Mail.ru » a également été sanctionnée par les autorités italiennes.
Selon TorrentFreak, cette décision est intervenue suite à la plainte d’un distributeur de films, Eyemoon Pictures, lequel reprochait aux sites en question de permettre le téléchargement et le partage illégal de deux de ses films, « The Congress » et « Fruitvale Station », avant leur sortie en salles.
Vers un recours en justice
Les responsables de MEGA ont réagi à cette décision en s’excusant auprès de leurs clients italiens et en indiquant qu’ils envisageaient désormais une action en justice afin de contester cette mesure. Un porte-parole de l’hébergeur de fichiers a ainsi déclaré que ce blocage lui semblait « illégal ». « Cet ordre a été donné sur la base d'une plainte déposée par un petit distributeur pour deux films, et les conséquences de ce blocage total sont évidemment disproportionnées » a-t-il affirmé auprès de TorrentFreak.
Ai nostri utenti italiani: ci scusiamo per la non disponibilità del servizio. Stiamo valutando azioni legali per retificare tale accaduto
— MEGA (@MEGAprivacy) 18 Juillet 2014
Cette nouvelle affaire de blocage de sites « pirates » ressemble fortement à ce qu’il s’était passé il y a presque un an. Une vingtaine de noms de domaines a également dû être bloqués par les FAI du pays, dont le populaire Rapidgator. L’hébergeur de fichiers avait alors fait appel de la décision, puis obtenu la levée du blocage à son encontre. « La cour d’appel a estimé qu’avant d’ordonner le blocage d’un site Web par les fournisseurs d’accès à Internet, l’accusation devait d'abord vérifier que le titulaire des droits avait fait tout ce qu’il était possible de faire pour obtenir le retrait du contenu en question » expliquait alors l’avocat de la plateforme russe, maître Fulvio Sarzana. Ce dernier a d’ailleurs encouragé les nouveaux sites concernés à suivre l’exemple de l’année dernière.
Rappelons néanmoins qu’en vertu de la directive européenne sur le commerce électronique, le régime juridique applicable aux hébergeurs n’empêche pas ceux-ci de faire l’objet d'actions en cessation, lesquelles « peuvent notamment revêtir la forme de décisions de tribunaux ou d'autorités administratives exigeant qu'il soit mis un terme à toute violation ou que l'on prévienne toute violation, y compris en retirant les informations illicites ou en rendant l'accès à ces dernières impossible ». C'est d'ailleurs ce même texte, qui, transposé en France, permet actuellement aux majors du disque d'intenter une procédure de blocage contre The Pirate Bay.
