Alors que l’élaboration du grand projet de loi sur le numérique d’Axelle Lemaire peine à prendre son envol, Manuel Valls vient de confirmer que le gouvernement avait l’intention de lancer une « grande mobilisation collective » à propos du numérique - à l’évidence en référence à la consultation prochaine du Conseil national du numérique sur ce sujet. Le locataire de Matignon a insisté sur le fait que le numérique faisait partie des priorités de son équipe pour les mois à venir.
Vendredi, le président de la République a réuni à l’Élysée l’ensemble des ministres et des secrétaires d’État du gouvernement Valls. À l’issue de cette réunion, le Premier ministre est intervenu publiquement afin de détailler les priorités du gouvernement pour les mois à venir, une fois la pause estivale terminée. « Nous ne nous arrêterons pas. Nous sommes au coeur de l'été mais le gouvernement est totalement mobilisé pour la rentrée » a ainsi martelé le locataire de Matignon, en habitué de la communication politique.
Outre les chantiers concernant la réforme territoriale ou le pacte de responsabilité, Manuel Valls a évoqué « huit domaines pour lesquels [l’exécutif mènera] des actions fortes et ambitieuses ». En seconde position, derrière le tourisme, le chef du gouvernement a mentionné le numérique. « Nous allons lancer une grande mobilisation collective parce que le numérique, c'est la croissance de demain. Et donc personne ne doit en être exclu, et nous préparons de ce point de vue là - avec le président de la République, le ministre de l'Éducation et les ministres concernés - des mesures importantes pour ce qui concerne l'école » a-t-il déclaré.
La concertation autour du projet de loi numérique dans les starting-blocks
Si le Premier ministre est finalement resté assez vague, on pourra au moins y voir une confirmation de son intention de saisir prochainement le Conseil national du numérique du futur projet de loi sur le numérique. Axelle Lemaire promettait depuis de longs mois que l’institution allait être chargée de mener une grande concertation en vue de l’élaboration d’un texte relativement vaste. Sauf qu’à ce jour, Matignon n’a toujours pas saisi le CNNum. La nomination d’un conseiller « numérique » aurait toutefois permis de débloquer un peu les choses selon Bercy.
Il y a quelques jours, le CNNum nous expliquait se préparer à attaquer ses travaux durant le mois de septembre. Devrait alors s’ouvrir une période de trois mois au cours desquels les différentes thématiques du futur projet de loi devraient être explorées : neutralité du Net, réforme de la loi « Informatique et Libertés », innovation, Open Data, numérisation de l’action publique, etc. À partir de là, un texte pourrait être déposé en début d’année prochaine en Conseil des ministres, pour un examen devant le Parlement - et dans le plus optimiste des scénarios - au cours du premier semestre de l’année 2015.
Autre confirmation de Manuel Valls : l’intention du gouvernement de lancer un « grand plan pour le numérique à l’école », comme l’avait annoncé François Hollande lors de son interview du 14 juillet (voir notre article). A priori, ce nouveau plan devrait reposer sur le double enjeu des équipements et des ressources numériques éducatives.
Davantage d'éléments lors d'une prochaine réunion, fixée au 20 août
En conclusion, le Premier ministre a expliqué que le numérique, au même titre que les sept autres domaines évoqués (tourisme, nucléaire, culture, audiovisuel...), ferait l’objet de « propositions, [qu’il] espère inédites, nouvelles ». « Rien n'arrêtera le mouvement que nous avons enclenché » a juré Manuel Valls. Ce dernier, qui fêtait son quatrième mois à Matignon, a ajouté qu’une nouvelle réunion aurait lieu à l’Élysée le 20 août prochain « pour préciser encore davantage l'agenda [des] réformes ». La secrétaire d’État au numérique, Axelle Lemaire, avait d’ailleurs indiqué il y a quelques semaines à Challenges qu’elle avait l’intention de faire une communication remarquée sur le sujet du numérique à ce moment-là.
