Aux États-Unis, des ayants droit viennent de saisir la justice dans l’espoir d’obtenir d’un internaute plus de 32 millions de dollars de dommage et intérêts. Une somme colossale réclamée en raison de la mise en ligne, sur des sites de partage tels que The Pirate Bay, d’émissions de combat (Ultimate Fighting). L'intéressé est en effet accusé d'être membre d'un groupe d'uploadeurs qui se rémunéraient via des dons.
Un homme de 27 ans habitant à Staten Island, à côté de Manhattan, est actuellement la cible de poursuites de la part de Zuffa, la société gérant aux États-Unis l'Ultimate Fighting Championship (UFC). Et pour cause. L’intéressé est accusé d’avoir piraté puis mis à disposition, sur KickAss Torrents et The Pirate Bay, pas moins de 124 émissions de ces combats particulièrement prisés outre-Atlantique. Selon les plaignants, qui se sont tournés vers une cour de district de New York, Steven Messina ferait effectivement partie d’un groupe d’uploadeurs connus sous le nom de « Secludedly ». Ce dernier proposait d’ailleurs aux internautes de leur verser des dons via PayPal.
Plusieurs chefs d’accusations pèsent ainsi à l’encontre de l’homme et de deux autres personnes qui n’ont encore pu être identifiées. Tout d’abord, ils sont accusés d’avoir diffusé illégalement des œuvres protégées, et ce à des fins commerciales. Le groupe est ainsi présenté comme une bande ayant « grassement profité » des dons des internautes afin de partager davantage d’émissions piratées. Pour chacune des 124 œuvres en question, Zuffa réclame du juge le maximum de dommages et intérêts possibles pour ce genre d’atteinte au copyright : 150 000 dollars. Ce qui nous donne un total de 18,6 millions de dollars.
Deuxièmement, Steven Messina est accusé d’avoir illégalement extrait ces vidéos, qu’il avait néanmoins payées. Il lui est ainsi reproché d’avoir accédé à ses émissions « en les achetant à [son] opérateur satellite, sans autorisation adéquate, à des tarifs résidentiels, pour ensuite les copier et les uploader à destination des utilisateurs de http://kickass.to et http://thepiratebay.se ». Cette fois, ce sont 110 000 dollars qui sont réclamés pour chacune de ces 124 « violations volontaires » de la loi, soit 13,64 millions au total. Zuffa estime que l’homme a « délibérément et illégalement accédé, reçu puis mis à disposition des émissions au travers d’un système télévisé par câble ou Internet ».
Bref. L’addition dépasse au final les 32 millions de dollars, soit l’équivalent de plus de 23 millions d’euros. Il s’agit toutefois de montants de dommages et intérêts maximums, que le juge peut prononcer par exemple en l’absence de défense. Il n'est d'ailleurs pas impossible qu'un arrangement à l'amiable soit trouvé entre les parties.
