Trois jours après les principaux studios hollywoodiens (Disney, Warner Bros...), c’est au tour des majors de la musique de réclamer devant la justice américaine plusieurs millions de dollars de dommages et intérêts à MegaUpload et ses anciens responsables, à commencer par Kim Dotcom. Explications.
Plus de deux ans après la fermeture de MegaUpload et MegaVideo par le FBI, Kim Dotcom continue d’accumuler les déboires judiciaires. Outre les poursuites pénales dont il fait l’objet depuis l’impressionnant raid ayant conduit à son arrestation, en janvier 2012, le fondateur du célèbre hébergeur de fichiers vient à nouveau d’être assigné devant un tribunal de l’État de Virginie, cette fois par les plus puissantes maisons de disque au monde. La RIAA a en effet annoncé hier que Warner Music, Sony, Universal Music et Capitol Records venaient d’engager des poursuites contre l’Allemand et deux de ces anciens employés, Mathias Ortmann et Bram Van Der Kolk (voir l’assignation, en anglais).
Reprenant très fidèlement l’assignation présentée lundi par la MPAA, les majors de la musique accusent les anciens responsables de MegaUpload de multiples atteintes au copyright. L’hébergeur de fichiers est encore et toujours décrit comme une plateforme de téléchargement direct favorisant et incitant au piratage, notamment au travers de la mise en place de programmes de récompense à destination des uploadeurs, ou bien encore en raison du système qui permettait aux internautes de ne pas avoir à attendre entre plusieurs téléchargements successifs en l’échange de l’achat d’un abonnement.
Les majors veulent de juteux dommages et intérêts de Dotcom et ses compères
Warner, Sony, Universal et Capitol Records affirment que MegaUpload a permis la reproduction illicite de « milliers » d’œuvres protégées appartenant à leurs catalogues respectifs, et demande par conséquent un dédommagement correspondant au préjudice ainsi causé. « Sans le soutien actif et matériel de MegaUpload, ces infractions massives n’auraient pas eu lieu » retiennent à cet égard les plaignants. Les majors estiment en outre que MegaUpload et ses responsables ont manqué à leurs responsabilités d’hébergeur, en ne prenant pas les mesures suffisantes pour retirer des contenus signalés par leurs soins comme étant illicites.
Tout comme les studios hollywoodiens, les maisons de disques demandent ici le maximum de dommages et intérêts possibles pour ce genre d’infraction au copyright, c’est-à-dire 150 000 dollars par œuvre dont le droit d’auteur n’a pas été respecté. Rapportée à des « milliers » de titres, l’addition pourrait donc très rapidement se chiffrer en dizaines de millions de dollars...
Kim Dotcom et son avocat préparent leur réplique
Pour l’heure, l’avocat de Kim Dotcom a continué de défendre son client en affirmant qu’il allait évidemment contester ces accusations, en utilisant notamment la législation américaine applicable aux hébergeurs. L’intéressé a au passage déclaré que les reproches formulés à l’encontre de MegaUpload constituaient « une véritable agression d’Hollywood » vis-à-vis des plateformes de cloud en général. « Nous croyons que la justice considérera en fin de compte leurs revendications infondées et qu’elle permettra à MegaUpload et aux autres [hébergeurs, ndlr] de l'emporter » a-t-il ainsi expliqué à Ars Technica.
Kim Dotcom, qui attend toujours qu’un tribunal néo-zélandais statue sur son éventuelle extradition vers les États-Unis, a pour sa part profité de l’occasion pour tenter de tourner une nouvelle fois les majors au ridicule.
Major record labels join Hollywood studios in suing me and #Megaupload. Now it's David vs Goliath vs Godzilla vs Dinosaurs. Who's next? ;-)
— Kim Dotcom (@KimDotcom) April 10, 2014
