Aux États-Unis, la justice vient d’ordonner à YouTube de livrer à la RIAA des données permettant d’identifier le ou les internautes à l’origine de la diffusion d’enregistrements pirates de titres du dernier album de Chris Brown. Un premier pas vers des poursuites judiciaires qui envoie surtout un message clair aux internautes : attention à ce que vous publiez sur YouTube. Explications.
Aujourd’hui, une grande partie des vidéos diffusées sur YouTube sont des clips musicaux ou des films de chansons. Mais si la plateforme de vidéo de Google dispose parfois d’accords avec les ayants droit afin que leurs clips officiels soient mis en avant et rémunérés comme tels, elle s’avère également un portail privilégié pour l’hébergement de vidéos et d’enregistrements « pirates ». Il suffit ainsi bien souvent de taper le nom d’un artiste pour voir plusieurs de ses chansons proposées, quand ce ne sont pas des albums complets.
Jusqu’ici, les internautes qui mettaient à disposition ces titres à la disposition des autres utilisateurs de YouTube ne s’étaient exposés qu’à des sanctions de type suppression du contenu litigieux ou blocage de leur compte. Mais les choses pourraient bien changer. TorrentFreak rapporte en effet que la puissante Recording Industry Association of America (RIAA) a saisi il y a quelques semaines la justice afin d’obtenir l’identification du ou des utilisateurs ayant mis en ligne deux vidéos. En l’occurrence, il s’agissait de films dans lesquels il était possible d’écouter deux titres du dernier album de Chris Brown, dont la sortie est prévue pour le mois de mai : « New Flame » et « Die It For You ».
La justice ordonne à YouTube de livrer adresses IP et emails de ses utilisateurs
Cette fuite n’a manifestement pas plu aux ayants droit, qui ont tout d’abord demandé à YouTube de retirer les vidéos litigieuses. Même si la plateforme de Google s’est pliée à cette requête, la RIAA s’est ensuite tournée vers une cour district de l’État de Californie, qui a ordonné le 20 mars à YouTube de transmettre au bras armé de l’industrie musicale américaine « toutes les informations suffisantes afin d’identifier les contrefacteurs présumés ». À commencer par leurs adresses email et leurs adresses IP.
YouTube a désormais jusqu’au 15 avril pour s’exécuter ou engager un recours contre cette décision. Mais si la plateforme de vidéos livrait ces données d’identification à la RIAA, l’organisation aurait ensuite tout le loisir d’engager des poursuites à l’encontre du ou des internautes étant à l'origine de ces diffusions.
Quand bien même ce cas est assez particulier puisqu’il s’agit de fuites d’un album non commercialisé, il pourrait inspirer l’organisation d'ayants droit et même au-delà. À terme, l’on pourrait ainsi imaginer des demandes d’identification de masse, à l’image de ce qui prévaut aux États-Unis en matière d’identification des abonnés accusés de télécharger illégalement des fichiers protégés sur les réseaux de peer-to-peer.
