Ne serait-il pas envisageable de taxer l’envoi de chaque SMS ainsi que toute conversation téléphonique à hauteur de 1 centime d’euro, et ce afin d’aider les victimes des récentes intempéries ? Voilà la proposition, très sérieuse, que vient de faire un député en direction du gouvernement.
Alors que différents épisodes d’intempéries ont frappé la France ces dernières semaines, notamment dans le Sud-Est, le député socialiste Armand Jung pense déjà à la prise en charge de l'indemnisation des victimes. « Ce sont certes les assurances qui couvrent cette indemnisation, mais il n'est pas exclu que l'État, un jour ou l'autre, soit appelé à abonder ces dépenses » explique ainsi l’élu du Bas-Rhin au travers d’une question écrite adressée aujourd’hui au ministre de l’Économie, Pierre Moscovici.
« L'idée de taxer d'un centime d'euro chaque SMS échangé ou chaque conversation téléphonique transitant par les différents opérateurs téléphoniques installés sur le territoire français est parfois évoquée » fait alors valoir Armand Jung. En somme, il s’agirait de faire facturer 0,01 euro de plus aux consommateurs dès lors qu’ils enverraient un texto ou passeraient un appel - et ce en plus de ce qu’ils paient habituellement (forfait, prépayé, etc.). Aux yeux du parlementaire, cette contribution s’avérerait « modeste et indolore pour les utilisateurs de téléphonie mobile ». Surtout, elle permettrait « d'alléger la facture des communes touchées par des intempéries », dès lors que cette taxe pourrait être « limitée dans la durée ».
Un centime d'euro prélevé sur des milliards de SMS
« Modeste et indolore », une taxe d'un centime sur les SMS ? Tout dépend du point de vue (et du portefeuille) de chacun... Mais si l’on se base sur les derniers chiffres de l’ARCEP, lesquels indiquent que « les clients des opérateurs ont envoyé, en moyenne, 229 SMS par mois au cours du troisième trimestre 2013 », cela donnerait tout de même un prélèvement mensuel moyen de 2,29 euros. La pilule pourrait être d’autant plus dure à passer chez certains consommateurs que les SMS sont bien souvent proposés en illimité. Et encore, il faudrait rajouter ensuite la taxation des appels téléphoniques... Ici, l’ARCEP donne ses volumes en temps : 2h50 de communications mensuelles moyennes au troisième trimestre 2013.
En termes de rendement, si l’on part du principe que 15 milliards de SMS sont envoyés chaque mois (45 milliards lors du dernier trimestre 2013 selon l’ARCEP), cette taxe pourrait potentiellement rapporter 150 millions d’euros mensuels.
Armand Jung conclut en expliquant au ministre de l’Économie qu’il lui soumet cette proposition afin d’avoir « son avis à ce sujet ». Nous ne manquerons pas de revenir sur la réponse de Pierre Moscovici, dès lors que celle-ci sera publiée au Journal Officiel.
En attendant, rappelons que cette idée avait déjà germé en 2006 dans l’esprit de l’eurodéputé Alain Lamassoure. Planchant sur un rapport portant sur la réforme du financement du budget de l'Union européenne, l’élu UMP avait effectivement songé à taxer chaque SMS envoyé à hauteur de 1,5 centime d’euros. Il avait même été question de 0,00001 centime d’euro prélevé sur l'envoi de courriels.
