La justice canadienne vient de condamner un homme à verser 10,5 millions de dollars de dommages et intérêts à la Fox. La célèbre chaîne américaine attaquait cet administrateur de sites Internet, dans la mesure où ceux-ci proposaient d’accéder illégalement à deux des séries qu’elle produit : « Les Simpson » et « Family Guy ».
En 2008, « Watch The Simpsons Online » ouvrait ses portes. Le principe était plutôt simple : regrouper sur un même site différents lecteurs intégrés des nombreux épisodes de la célèbre série américaine « Les Simpson ». Pour l'internaute, le visionnage était possible en quelques clics. Pour l’administrateur du site, il s’agissait de proposer des contenus stockés ailleurs (sur des hébergeurs de vidéos tels que YouTube par exemple). Un onglet de téléchargement était également inséré, pour ceux qui ne souhaitaient pas profiter de leur série en streaming.
Le succès est alors tel qu’un second site est lancé en 2009, cette fois à propos de la série « Family Guy ». Sauf que la Fox s’aperçoit rapidement du trafic généré par ces deux sites, et commence à oeuvrer afin que ceux-ci ferment au plus vite. Et pour cause : c’est cette chaîne américaine qui produit les deux séries en question. Un bras de fer s’engage alors, notamment afin que les noms de domaines de « Watch The Simpsons Online » et « Watch The Family Guy Online » soient saisis.
Plainte pour atteinte au copyright devant la cour fédérale du Canada
En octobre 2013, la Fox finit par lancer des poursuites devant la cour fédérale du Canada, puisqu’elle suspecte l’administrateur des deux sites de résider dans le pays des chutes du Niagara. Quelques jours plus tard, une perquisition a lieu chez « Joecool6101 », identifié comme étant l’administrateur présumé des sites litigieux. Du matériel informatique fut saisi pour l’occasion.
L’homme se voit ensuite proposer un arrangement à l’amiable : mettre fin au litige en réglant la somme d’un million de dollars. Sauf que l’intéressé affirme ne pas être en capacité de réunir une telle somme.
L’affaire a donc suivi son cours, et vient d’être tranchée par les juridictions canadiennes. Selon Timothy Lowman, l’un des avocats de la Fox, les magistrats en charge du dossier ont décidé le mois dernier d’accorder 10,5 millions de dollars canadiens de dommages et intérêts au plaignant (soit environ 7,22 millions d’euros). « Ce jugement est important dans la mesure où il rappelle le risque encouru par ceux qui se livrent à des actes de piratage sur Internet, en particulier à des fins commerciales. La cour fédérale considère que de telles activités justifient une évaluation haute des dommages-intérêts, dans ce cas 13 888,88 dollars par œuvre violée » a-t-il indiqué. L’administrateur des deux sites serait également tenu de ne plus porter atteinte au copyright de la Fox à l’avenir.
Si les deux sites de l’intéressé ont aujourd’hui fermé leurs portes, « Joecool6101 » accuse aujourd’hui le coup. Pour lui, la Fox « n’a aucune pitié » : « Je ne souhaite ceci à personne. Je souhaite simplement que les dinosaures donnent aux consommateurs ce qu’ils veulent, c’est-à-dire de leur permettre de visionner leurs vidéos en ligne facilement, rapidement, et partout dans le monde ».
