Hadopi, la gauche et le numérique : entre taxation et "liberté inaliénable"

Durant son discours à la Bastille, Jean-Luc Mélenchon, candidat du Front de Gauche, a donné un petit aperçu de son programme pour le numérique. Un aperçu qui se concentre et met le cap sur un objectif prioritaire, la liberté : « c’est nous qui étendrons les territoires de la liberté là où l’inventivité humaine et son génie a créé de nouveaux espaces » a expliqué le candidat à 13 :39 sur cette vidéo.

Épaulé par la députée Martine Billard, le candidat à la présidentielle l’affirme clairement : « c’est nous qui dirons que la liberté sur la toile est inaliénable et qu’il ne sera plus jamais permis de faire Hadopi ». Une affirmation immédiatement suivie d’applaudissements dans cette place bondée.

Du côté du PS, Patrick Bloche a donné ses éclairages sur le programme de Hollande et spécialement le thème Hadopi. Dans les colonnes de Strategies, le député insiste : « François Hollande a exprimé son intention de remplacer Hadopi ». Une petite phrase qui confirme que l’abrogation pure et simple est désormais rangée dans les poubelles du programme PS.

Le parlementaire temporise et se veut rassurant : remplacer, « cela ne veut pas dire faire la même chose. [François Hollande] a dit lui-même qu'Hadopi avait été un échec. Elle a créé des divisions inutiles entre les internautes et les créateurs, entre les artistes et leur public. Il est dans une démarche de réconciliation, d'apaisement. À partir de là, il faut penser un dispositif différent qui ne soit pas basé sur l'intimidation ou un pari perdu d'avance qui consiste à contraindre par la loi des milliers d'internautes de changer leurs habitudes et leurs usages dans l'accès à la culture et à la connaissance ». Reste à savoir si les ayants droit seront apaisés par l’idée de voir Hadopi mal remplacée…

Le député estime pour sa part qu’à l’image de Megaupload, « il faut plutôt s'attaquer aux sites qui permettent le téléchargement direct de ces contenus. Hadopi 2, c'est quand même le délit de négligence caractérisé, la procédure d'ordonnance pénale, des sanctions financières qui peuvent aller jusqu'à la suspension d'Internet. » Hadopi 2 est, même « une horreur juridique » affirmait Bloche devant les professionnels du cinéma en septembre dernier, alors qu’il soutenait Martine Aubry.


Sur la partie rémunération, si la licence globale appartient chez lui au passé, contrairement à ce qu'en pense Jean Luc Mélenchon (@23'), la porte de la contribution créative n’est pas totalement refermée chez le parlementaire. Pas refermée, mais à peine entreouverte sous forme de question ouverte : « si François Hollande est élu le 6 mai, on réunit tout le monde autour de la table et on discute. Est-ce qu'on mettra à contribution les internautes...? ». Le député prend des pincettes : « si on peut rémunérer le droit d'auteur sans faire contribuer les internautes, je prends. Il ne faut pas être dans le mythe d'une solution miracle et d'un nouveau mode de financement de la création ». Désormais dans l’esprit de Bloche, la rémunération du droit d’auteur doit ainsi se faire de préférence sur une formule autre que la contribution créative. Qui reste une petite option.

Bloche est cependant plus bavard sur les nouvelles sources de financement réservées à la musique, au cinéma ou encore au livre, un sujet dont on sait ces industries très attentives puisque toutes réclament un mille-feuille de taxes sur le numérique : « les cinéastes nous interpellent sur le fait que leurs œuvres sont piratées. Mais le financement du cinéma peut être plus menacé par la télé connectée, par les nouveaux acteurs tels que Google Tv, Apple TV ou Netflix, que par le piratage où l'on constate que les films les plus piratés sont ceux qui font le plus d'entrées en salles. »