François Hollande : dépénaliser le téléchargement, conserver Hadopi

Une stratégie primaire ? 75
Marc Rees
françois hollande Devant les professionnels du cinéma réunis au sein de l’ARP, François Hollande, candidat à la primaire socialiste, a détaillé les grandes lignes de son programme pour 2012. Après cette rencontre, dans un communiqué, l'ARP a souligné « que François Hollande ne souhaite pas abroger la loi HADOPI ».

Voilà qui déboussole avec ce que le candidat affirmait sur son blog "Notre responsabilité en 2012 sera de mettre un terme au plus vite au conflit entre créateurs et internautes en abrogeant le dispositif Hadopi et en le remplaçant par ce nouveau mécanisme qui assurera des financements pérennes au monde de la culture sans entraver le principe de liberté qui doit prévaloir en matière d’accès à la culture sur Internet."(la page a disparu depuis)
Contrairement à Martine Aubry, Hollande ne veut pas d'une licence globale. Contrairement à Aubry, il promet de conserver finalement l’Hadopi... tout en l’amendant. Les cinéastes en ont pris acte tout en affirmant qu’ils « resteront vigilants quant aux évolutions que celui-ci souhaite y apporter, s’il est désigné puis élu ».

Renseignement pris auprès de l'ARP, les détails de l’intervention du candidat PS sont un peu plus fins. Le candidat à la Primaire a aussi indiqué devant les cinéastes qu’il souhaitait « dépénaliser » le téléchargement.

Reste à savoir comment concrètement cette dépénalisation pourra être architecturée. Si le candidat envisage de dépénaliser le téléchargement en lui-même, on sait que le principe d’égalité pourra jouer les trouble-fêtes. Un téléchargement serait dépénalisé quand un échange physique serait puni jusqu’à de 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende. Peu probable que le Conseil Constitutionnel apprécie la nuance.

Plus raisonnablement, on pourrait envisager une Hadopi décapitée de son volet pénal (la réponse graduée, essentiellement). Dans les couloirs de la Rue du Texel, ne resterait essentiellement que des missions d’études autour de l’offre légale et des autres pistes de réflexion. En somme, une sorte de think tank désarmé de sa trousse à outils répressive.

Si cette voie tracée se confirme, elle sera en pleine harmonie avec le plan média de la Hadopi : ridiculiser le volet pénal derrière le rideau de fumée des labs. Un projet qui permettrait à Hollande en tout cas de ménager les adversaires d’Hadopi et ceux qui y croient encore. Une promesse oubliée, mais une stratégie payante ?