(MàJ) Guerre des brevets : Apple gagne et perd à la fois contre Samsung

Mise à jour : Samsung précise via son blog officiel que l'interdiction de ses trois smartphones ne concerne finalement que les Pays-Bas. On retrouve donc ici un mimétisme saisissant avec la plainte d'Apple déposée en Allemagne, censée interdire la Galaxy Tab dans toute l'Europe, pour finalement ramener l'interdiction outre-Rhin uniquement.

La victoire pour Apple est donc au final particulièrement limitée. D'autant plus que Samsung précise qu'il fera tout pour que ses produits soient aussi disponibles aux Pays-Bas. Le Sud-Coréen devrait donc faire appel.

Samsung brevets Apple

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Article initialement publié le 24 août 2011.

Une nouvelle étape importante vient d’être franchie dans la guerre des brevets qui oppose Apple et Samsung. Selon la BBC, le tribunal de La Haye aux Pays-Bas vient en effet de confirmer que Samsung violait bien l’un des brevets d’Apple. Une victoire pour ce dernier ? Pas vraiment…

apple samsung

Le brevet en question est en effet l’EP 2,059,868. Il porte sur le « scrolling » des photos, c’est-à-dire la façon d’afficher les photos et de naviguer sur un écran tactile. Cette victoire n’en est donc pas une pour Apple. C’est au contraire un véritable camouflet. Cela soulève en effet de très nombreux problèmes pour la Pomme :
  • Ses plaintes au sujet des autres brevets, et notamment celui portant sur le design des produits, ont toutes été rejetées
  • Le brevet EP 2,059,868 ne concerne pas tous les appareils Samsung, mais uniquement les Galaxy S, S2 et Ace
  • Une mise à jour de la part de Samsung pourrait clore l’histoire
Si la Galaxy Tab n’est donc pas concernée par cette violation de brevet, des smartphones très importants, en particulier le Galaxy S2, sont bien touchés par l'interdiction de ventes et de distributions. Ils pourraient ainsi être bannis de certains pays européens.

Quels seront les pays touchés ?

La BBC explique que l’injonction provisoire concerne les Pays-Bas, mais aussi la France, l’Allemagne, le Royaume-Uni, la Suisse, le Luxembourg, Monaco, la Finlande, la Suède, l’Irlande et le Liechtenstein. Néanmoins, cette liste de pays pourrait bien être réduite. Samsung France a ainsi affirmé à notre confrère du Journal du Geek qu’elle n’était pas concernée. Les pays concernés par l’interdiction restent donc encore à déterminer précisément.

Selon la décision du juge (en fin de document), il est explicitement écrit qu’une astreinte quotidienne de 100 000 euros est imposée à Samsung s’il n’applique pas le jugement, à savoir stopper la vente des smartphones incriminés.

Une MàJ et on en parle plus

Samsung a sept semaines devant lui, soit jusqu’au 12 octobre, pour trouver un moyen d’éviter l’interdiction de ses smartphones. Comme une mise à jour par exemple… C’est en tout cas ce que fera Samsung selon Tweakers.net.

Si vraiment Samsung venait à modifier ses appareils afin de ne plus violer le fameux brevet d’Apple (avec une MàJ vers Android 3.x ?), la défaite n'en serait alors que plus cuisante pour ce dernier…

Samsung peut faire appel.

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