MP3Tunes enfonce un cloud dans le pied des majors

Étape importante pour le développement des services musicaux dans le cloud : la justice américaine a estimé que MP3Tunes était bien protégé par le principe du Safe Harbor. Une exception au copyright qui pourra profiter à Amazon, Apple ou Google qui ont tous les trois le nez dans le nuage.

MP3Tunes

Lancé en février 2005, MP3Tunes évolue dès l'automne de la même année vers un service de "locker". Le principe ? Une cyberconsigne proposant un casier de MP3, sécurisé et accessible pour un téléchargement ultérieur ou une écoute en streaming. Selon l'abonnement choisi, gratuit ou payant, l'espace alloué à l'utilisateur est plus ou moins grand. Pour optimiser la place, un système de hashtag identifie les morceaux en évitant donc les doublons stockés dans plusieurs lockers.

Le système montre la richesse du nuage : un service nommé Webload permet par exemple à l'utilisateur d'entrer l'URL d'un fichier hébergé chez un tiers pour l'importer dans son casier numérique. Enfin, Sideload propose un moteur de recherche permettant d'identifier des fichiers pour les importer là encore dans son casier.

Avant d'ouvrir un casier, l'utilisateur a l'obligation d'accepter les CGU qui prohibent le stockage de contenu enfreignant le copyright. En outre, l'éditeur a pris soin d'embaucher un agent du Copyright Office chargé de recevoir les notifications et traiter les demandes de retrait.

Le service est donc officialisé en 2005 par Michael Robertson, qui n'est autre que le fondateur de MP3.Com, et qui fut rejoint dans l'aventure par DVDJon. L'idée n'a pas été du goût des majors, notamment EMI. Les réflexes des argentiers des artistes fut simples : MP3Tunes est pieds et mains liés avec les activités illicites de ses utilisateurs et doit couler.

C'est ce cordon ombilical entre hébergeur et utilisateur que la justice américaine a brisé, ou plus exactement atténué.

Dès ses premiers pas, MP3Tunes reçoit une salve de notifications de retraits de contenus de la part des Majors, dont EMI. MP3Tunes s'exécute en retirant les liens produits par son moteur, mais sans effacer les contenus stockés dans les "lockers " individuels… Ce travail non abouti sera reproché à l'hébergeur, mais tel n'est pas le principal apport de la décision rendue lundi.

Toute la question était en effet de savoir si MP3Tunes pouvait s'abriter derrière l'exception de Safe Harbour, ou "port sûr". Selon le Digital Millennium Copyright Act, l’exception du Safe Harbour immunise les hébergeurs si, alertés d'une activité dont le caractère illicite est apparent, ils prennent des mesures pour les purger. Si l'intermédiaire sait, mais ne fait rien, il engage sa responsabilité. S'il sait et fait, il n'est pas responsable.

Pour EMI, pas de doute : MP3Tunes n'est pas un "port sûr" au motif notamment que l'hébergeur n'a pas implanté de système pour sanctionner les multirécidivistes ou encore qu'il avait trop tardé dans la suppression d'un contenu dénoncé, alors qu'au surplus, il profitait commercialement de cette activité illicite. MP3Tunes contestait une à une ces affirmations en soutenant l'inverse…

La justice américaine a finalement donné raison à MP3Tunes : ce "locker" est bien un port sûr, quoi qu'en pense EMI. Le fait que MP3Tunes avait justement fait fermer 153 comptes pèsera dans la balance.

L'effet immédiat de la décision ? Depuis leur nuage, les "lockers" n'ont pas à rechercher activement l'illicéité des contenus hébergés en leur sein.

Cette décision, toujours susceptible d'appel, va rejaillir sur les activités récentes d'Amazon, Apple et Google qui tous les trois se lancent des services de stockage dans les nuages avec CloudPlayer, GoogleMusic et iCloud.

En affirmant que ces services sont protégés par l'exception du "Safe Harbour", la justice américaine consacre l'installation de ces grappes de nuages peu au goût des maisons de disque, encore et toujours malmenées par le développement de ces nouveaux services.

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