Circus, une jeune pousse de la post-production installée à Montrouge, vient d’assigner Apple pour l’utilisation du nom « Lion », nom du dernier OS de la firme de Cupertino. Un nom que la société française estime qu’elle est la seule à pouvoir utiliser en France.
« Circus s'est vue contrainte d'assigner la société Apple devant la juridiction des référés de la 3e chambre du tribunal de grande instance de Paris à raison de cette contrefaçon et de cet usage abusif de la marque française Lion », indique la société dans un communiqué à l’AFP.
Après quelques recherches sur le site de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), on trouve effectivement « LION » déposé par Circus le 6 avril 2010. Une marque déposée dans plusieurs classes de produits dont dans la catégorie très vaste « Ordinateurs, matériels informatiques. »
"La marque est à nous sur le territoire français. (…) J'ai beaucoup de respect pour les produits d'Apple, mais à quoi sert le droit, si des gros groupes comme eux passent outre, sans en subir les conséquences ?" s’interroge auprès de l’AFP encore, Jérôme Bacquet, cofondateur de Circus. "On a toute une gamme de logiciels en cours de développement dont les noms sont basés sur des animaux en rapport avec l'univers du cirque. On avait justement tout fait pour les protéger au préalable ». Son logiciel "Lion", qui "devait constituer la colonne vertébrale du système" est prévu pour sortir d’ici deux ans.
L’éditeur français avait alerté plusieurs fois Apple, en vain. Selon Circus, Apple n’aurait même pas attendu le feu vert de l’OHMI pour lancer son dernier OS. Un Office d'enregistrement des marques et des dessins ou modèles de l'Union européenne chargé justement de prévenir de ce genre de risque par une série de vérification.
La justice de l’urgence se réunira le 22 septembre prochain pour trancher ce litige.
« Circus s'est vue contrainte d'assigner la société Apple devant la juridiction des référés de la 3e chambre du tribunal de grande instance de Paris à raison de cette contrefaçon et de cet usage abusif de la marque française Lion », indique la société dans un communiqué à l’AFP.
Après quelques recherches sur le site de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), on trouve effectivement « LION » déposé par Circus le 6 avril 2010. Une marque déposée dans plusieurs classes de produits dont dans la catégorie très vaste « Ordinateurs, matériels informatiques. »
Le Lion de Circus (avril 2010)
Apple avait de son côté pris soin de déposer « Lion » le 6 avril 2011, soit un an plus tard dans différentes classes communes à Circus. Le Lion d'Apple (avril 2011)
"La marque est à nous sur le territoire français. (…) J'ai beaucoup de respect pour les produits d'Apple, mais à quoi sert le droit, si des gros groupes comme eux passent outre, sans en subir les conséquences ?" s’interroge auprès de l’AFP encore, Jérôme Bacquet, cofondateur de Circus. "On a toute une gamme de logiciels en cours de développement dont les noms sont basés sur des animaux en rapport avec l'univers du cirque. On avait justement tout fait pour les protéger au préalable ». Son logiciel "Lion", qui "devait constituer la colonne vertébrale du système" est prévu pour sortir d’ici deux ans.
L’éditeur français avait alerté plusieurs fois Apple, en vain. Selon Circus, Apple n’aurait même pas attendu le feu vert de l’OHMI pour lancer son dernier OS. Un Office d'enregistrement des marques et des dessins ou modèles de l'Union européenne chargé justement de prévenir de ce genre de risque par une série de vérification.
La justice de l’urgence se réunira le 22 septembre prochain pour trancher ce litige.
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