Cyberlocker : Hotfile menacé par la jurisprudence Grokster

Aux États-Unis, dans le cadre d'une affaire initiée par les studios d'Hollywood, un juge fédéral a estimé que Hotfile ne pouvait être accusé de contrefaçon à titre direct.

hotfile hébergement

Ce "cyberlocker" est bien connu pour son service d'hébergement de fichier. En quelques clics, on peut exporter sur ses serveurs des fichiers jusqu'à 2000 Mo. Ce service est neutre et des sites exploitent du coup les liens Hotfiles afin de proposer à leurs visiteurs quantité de fichiers (films, musiques, etc.).

Les studios américains ont tenté une double attaque contre Hotfile dès février 2011, indiquent ArsTechnica et le blog Hollywood Reporter. Ils estiment que Hotfile est responsable de ces contrefaçons et en outre que le service est en relation étroite avec des sites tiers pour "héberger, organiser et promouvoir" ces contrefaçons. Hotfile s'en est défendu, en s'abritant derrière son statut d'hébergeur, arguant au surplus l'absence de moteur interne lui permettant de tracer les fichiers.

La justice américaine a rejeté la première branche de ces accusations : ce sont les internautes qui décident des fichiers à envoyer sur Hotfile, non le site. Une réponse logique, évidente. Cependant, les studios restent confiants quant à la seconde branche du litige.

Il s'agira de savoir si, indirectement, Hotfile n'est pas responsable de ces pratiques. Si le site n'induit pas les internautes à enfreindre le copyright, car auquel cas il pourrait subir de plein fouet la jurisprudence MGM vs Grokster selon laquelle "quelqu'un qui distribue un produit et en fait la promotion afin d'enfreindre le droit d'auteur [...] est responsable pour les actes résultants d'infraction par des tierces parties". Reviendra alors aux studios américains de démontrer cette incitation. Dans un courrier adressé à Ars, la MPAA se dit convaincue de sa victoire prochaine : "Le fait demeure qu'Hotfile et ses opérateurs facilitent le vol de films et de contenus TV à une échelle stupéfiante et en profitent grassement par l'encouragement et la fourniture de moyens", moyens assurant une violation massive du copyright.

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